Convention collective Sport : Préavis (3328) 21 janvier 2020 Par Viktoria Peeva Définition Démission du salarié Départ et mise à la retraite Licenciement FICHE SYNTHÈSE 3328Préavis Continuer la lecture →
CC Restauration de collectivité : Préavis (3225) 21 janvier 2020 Par Viktoria Peeva Délai de prévenance Préavis de rupture du CDI FICHE SYNTHESE 3225Préavis Continuer la lecture →
Convention collective Quincaillerie : Préavis (3311) 21 janvier 2020 Par Viktoria Peeva Préavis Délai de prévenance FICHE SYNTHESE 3311Préavis Continuer la lecture →
Convention collective Quincaillerie : congés exceptionnels (3311) 17 janvier 2020 Par Viktoria Peeva Définition Dispositions conventionnelles Dispositions légales FICHE SYNTHESE 3311Congés exceptionnels Continuer la lecture →
CCN des entreprises artistiques et culturelles : le champ d’application (3226) 14 janvier 2020 Par Mélanie Mary Définition Entreprises concernées FICHE SYNTHÈSE 3226Champ d’application Continuer la lecture →
Convention collective Boulangerie-pâtisserie : le préavis (3102) 14 janvier 2020 Par Mélanie Mary Préavis de rupture du contrat Délai de prévenance FICHE SYNTHÈSE 3102Préavis Continuer la lecture →
CCN Gardiens concierges et employés d’immeubles : Régime de prévoyance (3144) 08 janvier 2020 Par Viktoria Peeva Mécanisme Prévoyance Frais de santé FICHE SYNTHESE 3144Régime de prévoyance Continuer la lecture →
CCN Papeterie : Régime de prévoyance (1539) 08 janvier 2020 Par Viktoria Peeva Taux de cotisations Incapacité, invalidité Décès, invalidité permanente absolue Éducation FICHE SYNTHÈSE 1539Régime de prévoyance Continuer la lecture →
CCN Entreprises de courtage d’assurance : Régime de prévoyance (3110) 08 janvier 2020 Par Viktoria Peeva Le mécanisme Les garanties du régime La portabilité des droits FICHE SYNTHESE 3110Régime de prévoyance Continuer la lecture →
CCN Boulangerie-pâtisserie industrielle : les primes et indemnités (3102) 08 janvier 2020 Par Mélanie Mary Rupture du contrat de travail Indemnités diverses Primes FICHE SYNTHESE 3102Primes et indemnités Continuer la lecture →
CCN Boulangerie-pâtisserie industrielle : les salaires (3102) 03 janvier 2020 Par Mélanie Mary Salaires minimaux Majorations de salaire FICHE SYNTHESE 3102Salaires Continuer la lecture →
CCN des cabinets médicaux : le temps partiel (3168) 03 janvier 2020 Par Elodie Batailler Définition du temps partiel Temps de travail Heures complémentaires FICHE SYNTHESE 3168Période d’essai Continuer la lecture →
CCN des cabinets médicaux : la période d’essai (3168) 03 janvier 2020 Par Elodie Batailler Définition de la période d’essai Dispositions conventionnelles Dispositions légales FICHE SYNTHESE 3168Période d’essai Continuer la lecture →
CCN de l’électronique, audiovisuel, équipement ménager : le préavis (3076) 03 janvier 2020 Par Elodie Batailler Éducation des enfants Démission Licenciement Retraite FICHE SYNTHESE 3076Préavis Continuer la lecture →
CCN de la restauration de collectivités : la période d’essai (3225) 02 janvier 2020 Par Viktoria Peeva La durée de la période d’essai Les types de contrat de travail La rupture de la période d’essai FICHE SYNTHESE 3225Période d’essai Continuer la lecture →
Convention collective Quincaillerie : les salaires (3311) 02 janvier 2020 Par Viktoria Peeva Salaires minima conventionnels Période de professionnalisation Période d’apprentissage Dispositions diverses FICHE SYNTHESE 3311Salaires Continuer la lecture →
CCN de l’électronique, audiovisuel, équipement ménager : le temps partiel (3076) 31 décembre 2019 Par Elodie Batailler Définition du temps partiel Durée minimale Organisation du travail Heures complémentaires FICHE SYNTHESE 3076Travail à temps partiel Continuer la lecture →
CCN de l’électronique, audiovisuel, équipement : les primes et indemnités (3076) 31 décembre 2019 Par Elodie Batailler Prime Indemnité FICHE SYNTHESE 3076Primes et indemnités Continuer la lecture →
CCN Boulangerie-pâtisserie industrielle : les congés exceptionnels (3102) 30 décembre 2019 Par Mélanie Mary Définition Dispositions conventionnelles Dispositions légales FICHE SYNTHESE 3102Congés exceptionnels Continuer la lecture →
CCN de l’électronique, audiovisuel, équipement ménager : les salaires (3076) 30 décembre 2019 Par Elodie Batailler Paiement des salaires Salaires ouvriers, employés, agents Salaires cadres Salaires cadres position I FICHE SYNTHESE 3076Salaires Continuer la lecture →
CCN Boulangerie-pâtisserie industrielle : le travail à temps partiel (3102) 30 décembre 2019 Par Mélanie Mary Définition Modalités applicables Amélioration des conditions de travail Compte personnel de formation FICHE SYNTHESE 3102Travail à temps partiel Continuer la lecture →
CCN de l’électronique, audiovisuel, équipement ménager : les congés exceptionnels (3076) 27 décembre 2019 Par Elodie Batailler Définition Congés pour évènements familiaux FICHE SYNTHESE 3076Congés pour événements familiaux Continuer la lecture →
CCN de l’électronique, audiovisuel, équipement ménager : la période d’essai (3076) 27 décembre 2019 Par Elodie Batailler Dispositions générales Dispositions applicables aux cadres FICHE SYNTHESE 3076Période d’essai Continuer la lecture →
CCN de l’hospitalisation privée : les primes et indemnités (3307) 27 décembre 2019 Par Océane Larcher Primes Compensation FICHE SYNTHESE 3307Primes et indémnités Continuer la lecture →
CCN Boulangerie-pâtisserie industrielle : le travail de nuit (3102) 24 décembre 2019 Par Mélanie Mary Recours au travail de nuit Durée du travail Rémunération et repos FICHE SYNTHESE 3102Travail de nuit Continuer la lecture →
CCN Boulangerie-pâtisserie industrielle : la période d’essai (3102) 24 décembre 2019 Par Mélanie Mary Définition Contrat à durée indéterminée Contrat à durée déterminée FICHE SYNTHESE 3102Période d’essai Continuer la lecture →
CCN Boulangerie-pâtisserie industrielle : le champ d’application (3102) 24 décembre 2019 Par Mélanie Mary Mise à jour de la convention collective Activités et employeurs concernés Caractère industriel de l’activité Révision / dénonciation de la CCN FICHE SYNTHESE 3102Champ d’application Continuer la lecture →
CCN de la plasturgie : le travail de nuit (3066) 15 novembre 2019 Par Coralie Soler Définition Majoration de salaire Indemnités FICHE SYNTHESE 3066Travail de nuit Continuer la lecture →
Convention collective du bâtiment (ouvriers) : le régime de prévoyance (3193 3258) 31 octobre 2019 Par Elodie Batailler Cotisations Prestations FICHE SYNTHESE 3193 3258Régime de prévoyance Continuer la lecture →
CCN de la plasturgie : les congés exceptionnels (3066) 31 octobre 2019 Par Coralie Soler Définition Dispositions conventionnelles Dispositions générales FICHE SYNTHESE 3066Congés exceptionnels Continuer la lecture →