Fiches synthèses - archives page 4

CCN des espaces de loisirs, d’attractions et culturels : la période d’essai (3275)

29 juillet 2019 Par Amandine Jacquel

Période d’essai CDI

Période d’essai CDD

FICHE SYNTHESE 3275
La période d’essai

Convention collective de la prévention et sécurité : champ d’application (3196)

23 juillet 2019 Par Océane Larcher

Domaines concernés

Exclusions

FICHE SYNTHESE 3196
Champ d’application

Convention collective des commerces de détail non alimentaires : le champ d’application (3251)

16 juillet 2019 Par Océane Larcher

Convention collective applicable

FICHE SYNTHESE 3251
Champ d’application

CCN des cabinets dentaires : le champ d’application (3255)

12 juillet 2019 Par Océane Larcher

Exclusions

FICHE SYNTHESE 3255
Champ d’application

Champ d’application professionnel

Convention collective de la récupération : le champ d’application (3228)

10 juillet 2019 Par Elodie Batailler

Champ d’application géographique

Hors champ d’application

FICHE SYNTHESE 3228
Champ d’application

Champ d’application professionnel

CCN de la pharmacie (industrie pharmaceutique) : le champ d’application (3104)

10 juillet 2019 Par Elodie Batailler

Champ d’application géographique

FICHE SYNTHESE 3104
Champ d’application

Convention collective de l’immobilier : les primes et indemnités (3090)

10 juillet 2019 Par Mélanie Mary

Primes

Indemnités

FICHE SYNTHESE 3090
Primes et indemnités

CCN de l’Importation-Exportation : le champ d’application (3100)

09 juillet 2019 Par Coralie Soler

Hors champ d’application

Autres dispositions

FICHE SYNTHESE 3100
Champ d’application

CCN des machines et matériels agricoles : le champ d’application (3131)

09 juillet 2019 Par Mélanie Mary

Codes NAF

Entreprises exclues

FICHE SYNTHESE 3131
Champ d’application

CCN de la boulangerie-pâtisserie : le champ d’application (3117)

08 juillet 2019 Par Océane Larcher

Critères

FICHE SYNTHESE 3381
Champ d’application

CCN de l’aide, accompagnement, soins et services à domicile : le champ d’application (3381)

05 juillet 2019 Par Océane Larcher

Exceptions

FICHE SYNTHESE 3381
Champ d’application

CCN des espaces de loisirs, d’attractions et culturels : le champ d’application (3275)

05 juillet 2019 Par Coralie Soler

FICHE SYNTHESE 3275
Champ d’application

CCN de l’électronique, audiovisuel, équipement ménager : le champ d’application (3076)

05 juillet 2019 Par Coralie Soler

FICHE SYNTHESE 3076
Champ d’application

CCN des entreprises de paysage : le champ d’application (3617)

04 juillet 2019 Par Coralie Soler

FICHE SYNTHESE 3617
Champ d’application

Convention collective du bâtiment cadres : le champ d’application (3322)

03 juillet 2019 Par Coralie Soler

Cas des entreprises mixtes

FICHE SYNTHESE 3322
Champ d’application

Champ d’application territorial

Convention collective du déchets : le champ d’application (3156)

03 juillet 2019 Par Océane Larcher

Champ d’application matériel

FICHE SYNTHESE 3156
Champ d’application

Convention collective de la métallurgie : le champ d’application (3109)

21 juin 2019 Par Coralie Soler

Définition

FICHE SYNTHESE 3109
Champ d’application

Rupture du contrat de travail

Convention collective de l’immobilier : le préavis (3090)

21 juin 2019 Par Mélanie Mary

Définition

FICHE SYNTHESE 3090
Préavis

Convention collective de la plasturgie : le champ d’application (3066)

21 juin 2019 Par Coralie Soler

Hors champ d’application

FICHE SYNTHESE 3066
Champ d’application

Convention collective de la publicité : le préavis (3073)

21 juin 2019 Par Elodie Batailler

FICHE SYNTHESE 3073
Maternité

Cotisations et portabilité

Convention collective de l’immobilier : le régime de prévoyance (3090)

21 juin 2019 Par Mélanie Mary

Définition

Garanties

FICHE SYNTHESE 3090
Prévoyance complémentaire

Convention collective du sport (3328) : champ d’application

20 juin 2019 Par Océane Larcher

Activités à exclure

FICHE SYNTHESE 3328
Champ d’application

Champ d’application territorial

Convention collective des ETAM du bâtiment : le champ d’application (3002)

20 juin 2019 Par Coralie Soler

Champ d’application matériel

FICHE SYNTHESE 3002
Champ d’application

Congé sans solde supplémentaire

Convention collective de la publicité (3073) : la maternité

20 juin 2019 Par Elodie Batailler

Droit au congé maternité

FICHE SYNTHESE 3073
Maternité

Champ d’application professionnel

Convention collective du salarié du particulier employeur : le champ d’application (3180)

20 juin 2019 Par Coralie Soler

Code NAF

Champ d’application géographique

FICHE SYNTHESE 3180
Champ d’application

Salaire minima conventionnel

Convention collective de la publicité (3073) : les salaires

20 juin 2019 Par Elodie Batailler

Égalité de rémunération

FICHE SYNTHESE 3073
Salaires

Dispositions conventionnelles

Convention collective de la publicité (3073) : les congés exceptionnels

17 juin 2019 Par Elodie Batailler

Dispositions légales

FICHE SYNTHESE 3073
Congés pour événements familiaux

Principe des heures supplémentaires

Convention collective de la publicité (3073) : les heures supplémentaires

14 juin 2019 Par Elodie Batailler

Majoration heures supplémentaires

Heures supplémentaires des cadres

FICHE SYNTHESE 3073
Heures supplémentaires