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0128Z Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques : conventions collectives correspondantes

  • Code NAF/APE : 0128Z (ou 01.28Z)

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Détail de la sous-classe NAF

0128Z Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend :

- les cultures permanentes et non permanentes de plantes à épices et aromatiques :

• poivre

• piments et poivrons

• noix muscades, macis, amomes et cardamomes

• anis, badiane et fenouil

• cannelle

• clous de girofle

• gingembre

• vanille

• houblon

• autres plantes à épices et aromatiques

- la culture de plantes médicinales et narcotiques

- la culture de matières végétales utilisées principalement en parfumerie ou à usage insecticide, parasiticide ou similaire

Source: INSEE

La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code naf 0128Z : Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques est donnée à titre indicatif.

Convention collective 0128Z : Extrait d'article

Article 19

En vigueur non étendu

Dernière modification : Crée par Avenant du 9 février 2001 en vigueur le 1er mars 2001 BO conventions collectives 2001-28.

Lorsqu'une société créera un entrepôt dans une localité excentrée par rapport au siège social, elle pourra examiner, avec les représentants du personnel, les conditions dans lesquelles il sera accordé au personnel travaillant dans ces entrepôts une prime de transport dont les modalités seront déterminées par accord entre la direction et les représentants du personnel.

Mutations temporaires et remplacements temporaires.

Article correspondant à la convention collective 0128Z proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.

Termes liés à convention collective 0128Z

Code NAF 0128Z  |  Code APE 0128Z

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