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0128Z Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques : conventions collectives correspondantes

  • Code NAF/APE : 0128Z (ou 01.28Z)

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La norme d'activité recherché : 0128Z n’est en lien à aucune CCN

Il est possible que certaines professions ne soient pas concernées par une C.C.N..

Le code APE / NAF

Cet identifiant A.P.E. corresponds au métier : Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques. Ce code correspond à la majorité des firmes pratiquant de façon régulière une spécialité en lien avec la branche : Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques. L'insee a mis en place une arborescence ayant pour objectif d'organiser les numéros A.P.E. par catégories. Ainsi, elle est composée de classes et sous classes. On peut citer les identifiants 0127Z et 0129Z (Culture de plantes à boissons et Autres cultures permanentes) comme faisant parti de la même sous-classe.

La convention collective

Cet accord collectif est un écrit que la totalité des entreprises (dés l'embauche du premier salarié) doivent posséder. La CCN possède des données sur les statuts du personnel particulièrement en termes d' hygiène, des licenciements, du salaire mais aussi des jours de repos. Il peut être concevable pour une entreprise de changer de CCN sous plusieurs conditions. Lors d'irrégularités dans le processus d'immatriculation lors de fusion, scission ou cession de l'établissement, quand il y a un changement d'activité principale, ou bien pendant un changement du siège social de l'établissement, dans un autre département (s'il existe une convention collective territoriale). Cette action s'appelle une dénonciation.

NAF 0128Z  |  APE 0128Z

Détail de la sous-classe NAF

0128Z Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend :

- les cultures permanentes et non permanentes de plantes à épices et aromatiques :

• poivre

• piments et poivrons

• noix muscades, macis, amomes et cardamomes

• anis, badiane et fenouil

• cannelle

• clous de girofle

• gingembre

• vanille

• houblon

• autres plantes à épices et aromatiques

- la culture de plantes médicinales et narcotiques

- la culture de matières végétales utilisées principalement en parfumerie ou à usage insecticide, parasiticide ou similaire

Source: INSEE

La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code naf 0128Z : Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques est donnée à titre indicatif.

Convention collective 0128Z : Extrait d'article

Article 19

En vigueur non étendu

Dernière modification : Crée par Avenant du 9 février 2001 en vigueur le 1er mars 2001 BO conventions collectives 2001-28.

Lorsqu'une société créera un entrepôt dans une localité excentrée par rapport au siège social, elle pourra examiner, avec les représentants du personnel, les conditions dans lesquelles il sera accordé au personnel travaillant dans ces entrepôts une prime de transport dont les modalités seront déterminées par accord entre la direction et les représentants du personnel.

Mutations temporaires et remplacements temporaires.

Article correspondant à la convention collective 0128Z proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.

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