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2313Z Fabrication de verre creux : conventions collectives correspondantes

  • Code NAF/APE : 2313Z (ou 23.13Z)

6 Produit(s) trouvé(s)

  1. Illustration de Convention collective : Fabrication du verre à la main, semi-automatique et mixte

    Convention collective : Fabrication du verre à la main, semi-automatique et mixte

    IDCC 

    1821

        |     Brochure 

    3281

        |    

    90

    pages

    Livre et PDF à jour

  2. Illustration de Convention collective : Vitrail (industrie du)

    Convention collective : Vitrail (industrie du)

    IDCC 

    1945

        |     Brochure 

    3172

        |    

    52

    pages

    Livre et PDF à jour

  3. Illustration de Convention collective : Verre (fabrication mécanique)

    Convention collective : Verre (fabrication mécanique)

    IDCC 

    669

        |     Brochure 

    3079

        |    

    142

    pages

    Livre et PDF à jour

  4. Illustration de Convention collective : Les métiers du verre tailleurs, boucheurs, décorateurs, commerce de flaconnage, verrerie à la main travaillée au chalumeau, verriers
  5. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Accords nationaux)

    Convention collective : Métallurgie (Accords nationaux)

    N° IDCC : Non     |     Brochure 

    3109

        |    

    455

    pages

    Livre et PDF à jour

  6. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haute-Saône)

    Convention collective : Métallurgie (Haute-Saône)

    IDCC 

    119

        |     N° de brochure : Non     |    

    81

    pages

    Livre et PDF à jour

Le code 2313Z peut correspondre à plusieurs conventions collectives. On peut citer pour exemple les conventions Fabrication du verre à la main, semi-automatique et mixte, Vitrail (industrie du), Verre (fabrication mécanique) et Les métiers du verre tailleurs, boucheurs, décorateurs, commerce de flaconnage, verrerie à la main travaillée au chalumeau, verriers (brochure, n°3281, 3172, 3079 et 3310) qui renvoient à ce code dans leurs champs d'application.

Le code APE / NAF

Le secteur d'activité Fabrication de verre creux concorde à l'identifiant INSEE 2313Z. Il est porté aux firmes exerçant quotidiennement un métier concernant le secteur : Fabrication de verre creux. Cette norme est compris dans une nomenclature qui est construite de classes et sous classes. On peut citer les identifiants 2312Z et 2314Z (Façonnage et transformation du verre plat et Fabrication de fibres de verre) comme faisant parti de la même sous-classe.

La convention collective

Cet accord collectif est un document que l'ensemble des firmes (dés l'embauche du premier salarié) ont pour obligation d'avoir. Celle-ci possède des informations sur les statuts des employés notamment au sujet de l' hygiène, des licenciements, de la rémunération mais aussi des jours de congés exceptionnels. Par le biais d'un arrêté ministériel, une convention peut connaître ce que l'on appelle une procédure d'extension. Celle-ci permet de rendre applicable une C.C.N. ou un accord collectif à tous les employeurs et salariés inclus dans le champ géographique et professionnel de la C.C.N. Par exemple, une C.C.N. non étendue est applicable seulement aux employeurs qui adhérent aux organisations patronales ayant signé. Néanmoins, si la convention vient à s'étendre, elle doit s'appliquer par toutes les entreprises étant compris dans le champ d’application de la C.C.N..

Détail de la sous-classe NAF

2313Z Fabrication de verre creux

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend :

- la fabrication de bouteilles et de flacons, de pots, de bocaux et autres récipients en verre ou en cristal

- la fabrication de verrerie de table

- la fabrication de plats en verre ou en vitrocérame et d’autres articles en verre ou en cristal à usage domestique

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend aussi :

- le façonnage du verre creux : taille, gravure, décoration, etc.

description code naf convention collectiveCette sous-classe ne comprend pas :

- la fabrication de jouets en verre (cf. 32.40Z)

Source: INSEE

La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code naf 2313Z : Fabrication de verre creux est donnée à titre indicatif.

Convention collective 2313Z : Extrait d'article

Article 2-1-1

En vigueur étendu

Il est créé une école d'enseignement professionnel dite école nationale de procédure établissement paritaire privé (ENPEPP) sous la forme d'une association soumise à la loi de 1901 dont les fondateurs sont les signataires de la présente convention. Son siège est à Paris, 46, rue de Douai.

Cette école assure la formation technique et pratique des salariés de la profession.

Elle réalise cet objectif par tous moyens, notamment par des cours par correspondance, des travaux et des conférences.

Ecole nationale de procédure établissement paritaire privé

Article correspondant à la convention collective 2313Z proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.

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