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Code APE 1396Z : conventions collectives correspondantes

  • Code Naf: 1396Z

4 Produit(s) trouvé(s)

  1. Illustration de Convention collective : Caoutchouc

    Caoutchouc

    CCN du caoutchouc du 6 mars 1953
    Identifiant n°

    45

        |     Brochure n°

    3046

        |    

    207

    pages

    Livre et PDF à jour

  2. Illustration de Convention collective : Textile (industrie) oetam

    Textile (industrie) oetam

    CCN de l'industrie textile du 1er février 1951
    Identifiant n°

    18

        |     Brochure n°

    3106

        |    

    682

    pages

    Livre et PDF à jour

  3. Illustration de Convention collective : Chimie (industries chimiques)

    Chimie (industries chimiques)

    CCN des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952
    Identifiant n°

    44

        |     Brochure n°

    3108

        |    

    460

    pages

    Livre et PDF à jour

  4. Illustration de Convention collective : Habillement (industries de l')

    Habillement (industries de l')

    CCN des industries de l'habillement du 17 février 1958
    Identifiant n°

    247

        |     Brochure n°

    3098

        |    

    410

    pages

    Livre et PDF à jour

Détail de l'application du code APE 13.96Z

1396Z Fabrication d’autres textiles techniques et industriels

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend :

- la fabrication d’articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés

- la fabrication d’ouvrages de passementerie et d’articles ornementaux analogues : tresses, glands, pompons, etc.

- la fabrication d’étiquettes et d’écussons en matières textiles

- la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique

- la fabrication d’autres tissus traités ou enduits : toiles à calquer ou transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la peinture, bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées

- la fabrication de fils ou de tresses métalliques, même guipés, de fils ou de câbles de caoutchouc recouverts de textile, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

- la fabrication d’articles textiles techniques divers :

• nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité

• étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d’autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines

• garnitures pour automobiles

• mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication

• toiles pour machines à papier

description code naf convention collectiveCette sous-classe ne comprend pas :

- la fabrication de bandes de transmission ou de convoyage en tissu, fil ou câble imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal (cf. 22.19Z)

- la fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc ou de plastique cellulaire combinées avec des textiles seulement à des fins de renforcement (cf. 22.19Z et 22.21Z)

- la fabrication de toiles en fils métalliques (cf. 25.93Z)

Source: INSEE

La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code APE 1396Z est donnée à titre indicatif.

Code APE 1396Z : Extrait d'article

Article 18

En vigueur étendu

Des emplacements spéciaux sont réservés pour les listes des candidats, pendant la période prévue

1. Avis du scrutin ;

2. Listes électorales par collège ;

3. Textes concernant le nombre de délégués, les conditions d'électorat et d'éligibilité, les élections et les voies de recours possibles ;

4. Listes des candidats ;

5. Procès-verbaux des opérations électorales ;

6. Communications relatives aux élections, diffusées par les listes de candidats.

Bureau de vote

Article correspondant au code APE 1396Z proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.

Termes liés à code APE 1396Z

Code NAF 13.96Z  |  Convention collective 13.96Z

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