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Code APE 3311Z : conventions collectives correspondantes

  • Code Naf: 3311Z

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105 Produit(s) trouvé(s)

  1. Illustration de Convention collective : Batiment (Alsace)

    Convention collective : Batiment (Alsace)

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Alsace du 19 février 1992

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1668

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    17

    pages
  2. Illustration de Convention collective : Batiment (Aquitaine) moins de 10 salariés

    Convention collective : Batiment (Aquitaine) moins de 10 salariés

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Aquitaine occupant jusqu’à 10 salariés du 19 février 2001

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2194

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    22

    pages
  3. Illustration de Convention collective : Batiment (Aquitaine) plus de 10 salariés

    Convention collective : Batiment (Aquitaine) plus de 10 salariés

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Aquitaine occupant plus de 10 salariés du 19 février 2001

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2195

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    16

    pages
  4. Illustration de Convention collective : Batiment (Basse-Normandie)

    Convention collective : Batiment (Basse-Normandie)

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Basse-Normandie du 9 février 1994

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1785

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    24

    pages
  5. Illustration de Convention collective : Batiment (Bretagne)

    Convention collective : Batiment (Bretagne)

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Bretagne du 9 mars 1995

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1876

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    30

    pages
  6. Illustration de Convention collective : Batiment (cadres)

    Convention collective : Batiment (cadres)

    Convention collective des cadres du bâtiment du 1er juin 2004

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2420

         |      N° de brochure :  

    3322

         |     

    159

    pages
  7. Illustration de Convention collective : Batiment (Cher) moins de 10 salariés

    Convention collective : Batiment (Cher) moins de 10 salariés

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Cher occupant jusqu’à 10 salariés du 16 décembre 1991

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1638

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    29

    pages
  8. Illustration de Convention collective : Batiment (Cher) plus de 10 salariés

    Convention collective : Batiment (Cher) plus de 10 salariés

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Cher occupant plus de 10 salariés du 17 décembre 1991

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1642

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    33

    pages
  9. Illustration de Convention collective : Batiment (Corse)

    Convention collective : Batiment (Corse)

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Corse du 3 mars 2000

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2145

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    14

    pages
  10. Illustration de Convention collective : Batiment (employés, techniciens et agents de maîtrise)

    Convention collective : Batiment (employés, techniciens et agents de maîtrise)

    Convention collective des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2609

         |      N° de brochure :  

    3002

         |     

    656

    pages
  11. Illustration de Convention collective : Batiment (entreprises occupant jusqu'à dix salariés) (ouvriers)

    Convention collective : Batiment (entreprises occupant jusqu'à dix salariés) (ouvriers)

    Convention collective des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1596

         |      N° de brochure :  

    3193

         |     

    1435

    pages
  12. Illustration de Convention collective : Batiment (entreprises occupant plus de dix salariés) (ouvriers)

    Convention collective : Batiment (entreprises occupant plus de dix salariés) (ouvriers)

    Convention collective des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés) du 8 octobre 1990

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1597

         |      N° de brochure :  

    3258

         |     

    1362

    pages
  13. Illustration de Convention collective : Batiment (Haute-Normandie) moins de 10 salariés

    Convention collective : Batiment (Haute-Normandie) moins de 10 salariés

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Haute-Normandie occupant jusqu’à 10 salariés du 5 avril 1993

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1722A

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    20

    pages
  14. Illustration de Convention collective : Batiment (Haute-Normandie) plus de 10 salariés

    Convention collective : Batiment (Haute-Normandie) plus de 10 salariés

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Haute-Normandie occupant plus de 10 salariés du 5 avril 1993

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1722B

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    20

    pages
  15. Illustration de Convention collective : Batiment (Isère) moins de 10 salariés

    Convention collective : Batiment (Isère) moins de 10 salariés

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Isère occupant jusqu’à 10 salariés du 17 septembre 1998

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2032

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    26

    pages
  16. Illustration de Convention collective : Batiment (Isère) plus de 10 salariés

    Convention collective : Batiment (Isère) plus de 10 salariés

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Isère occupant plus de 10 salariés du 17 septembre 1998

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2033

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    27

    pages
  17. Illustration de Convention collective : Batiment (Languedoc-Roussillon) moins de 10 salariés

    Convention collective : Batiment (Languedoc-Roussillon) moins de 10 salariés

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Languedoc-Roussilon occupant jusqu’à 10 salariés du 22 janvier 2002

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2267

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    25

    pages
  18. Illustration de Convention collective : Batiment (Loire)

    Convention collective : Batiment (Loire)

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Loire du 13 octobre 1995

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1886

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    37

    pages
  19. Illustration de Convention collective : Batiment (PACA) moins de 10 salariés

    Convention collective : Batiment (PACA) moins de 10 salariés

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la région PACA occupant jusqu’à 10 salariés du 20 décembre 1993

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1779

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    28

    pages
  20. Illustration de Convention collective : Batiment (PACA) plus de 10 salariés

    Convention collective : Batiment (PACA) plus de 10 salariés

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la région PACA occupant plus de 10 salariés du 20 décembre 1993

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1780

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    24

    pages
  21. Illustration de Convention collective : Batiment (Tarn) moins de 10 salariés

    Convention collective : Batiment (Tarn) moins de 10 salariés

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Tarn occupant jusqu’à 10 salariés du 8 octobre 1993

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1758

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    22

    pages
  22. Illustration de Convention collective : Batiment (Tarn) plus de 10 salariés

    Convention collective : Batiment (Tarn) plus de 10 salariés

    Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Tarn occupant plus de 10 salariés du 8 octobre 1993

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1759

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    18

    pages
  23. Illustration de Convention collective : Batiment - Région Parisienne

    Convention collective : Batiment - Région Parisienne

    Convention collective du bâtiment de la région parisienne (ouvriers, ingénieurs, assimilés, cadres)

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1843, 1740

         |      N° de brochure :  

    3032

         |     

    182

    pages
  24. Illustration de Convention collective : Bâtiment des départements de la Drôme et de l'Ardèche (ouvriers)

    Convention collective : Bâtiment des départements de la Drôme et de l'Ardèche (ouvriers)

    Convention collective des ouvriers du bâtiment des départements de la Drôme et de l'Ardèche du 7 février 2007

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2667

         |      N° de brochure :  

    3349

         |     

    11

    pages
  25. Illustration de Convention collective : Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent

    Convention collective : Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent

    Convention collective de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent du 5 juin 1970 (mise à jour par accord du 20 mars 1973)
    IDCC :  

    567

         |      N° de brochure :  

    3051

         |     

    408

    pages
  26. Illustration de Convention collective : Industries métallurgiques des bouches-du-rhône et des alpes-de-haute-provence

    Convention collective : Industries métallurgiques des bouches-du-rhône et des alpes-de-haute-provence

    Convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et des Alpes-de-Haute-Provence du 19 décembre 2006

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2630

         |      N° de brochure :  

    3344

         |     

    95

    pages
  27. Illustration de Convention collective : Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'aisne

    Convention collective : Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'aisne

    Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne du 30 septembre 2005

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2542

         |      N° de brochure :  

    3331

         |     

    85

    pages
  28. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Accords nationaux)

    Convention collective : Métallurgie (Accords nationaux)

    Convention collective de la métallurgie – accords nationaux

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    Non

         |      N° de brochure :  

    3109

         |     

    455

    pages
  29. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Ain)

    Convention collective : Métallurgie (Ain)

    Convention collective des industries métallurgiques de l'Ain du 1er décembre 1976

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    914

         |      N° de brochure :  

    3109-1

         |     

    94

    pages
  30. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Allier)

    Convention collective : Métallurgie (Allier)

    Convention collective des industries métallurgiques de l'Allier

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    898

         |      N° de brochure :  

    3109-3

         |     

    69

    pages
  31. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Alpes-Maritimes)

    Convention collective : Métallurgie (Alpes-Maritimes)

    Convention collective des industries métallurgiques des Alpes-Maritimes

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1560

         |      N° de brochure :  

    3109-4

         |     

    66

    pages
  32. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Ardennes)

    Convention collective : Métallurgie (Ardennes)

    Convention collective des industries métallurgiques des Ardennes

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    827

         |      N° de brochure :  

    3109-5

         |     

    81

    pages
  33. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Aube)

    Convention collective : Métallurgie (Aube)

    Convention collective des industries métallurgiques de l'Aube

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2294

         |      N° de brochure :  

    3109-72

         |     

    45

    pages
  34. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Bas Rhin)

    Convention collective : Métallurgie (Bas Rhin)

    Convention collective des industries métallurgiques du Bas-Rhin

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1967

         |      N° de brochure :  

    3109-6

         |     

    33

    pages
  35. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Belfort-Montbéliard)

    Convention collective : Métallurgie (Belfort-Montbéliard)

    Convention collective des industries métallurgiques de Belfort-Montbeliard

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2755

         |      N° de brochure :  

    3362

         |     

    100

    pages
  36. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Calvados)

    Convention collective : Métallurgie (Calvados)

    Convention collective des industries métallurgiques du Calvados

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    943

         |      N° de brochure :  

    3109-8

         |     

    32

    pages
  37. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Charente)

    Convention collective : Métallurgie (Charente)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Charente

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1572

         |      N° de brochure :  

    3109-9

         |     

    94

    pages
  38. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Charente-maritime)

    Convention collective : Métallurgie (Charente-maritime)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Charente-Maritime

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    923

         |      N° de brochure :  

    3109-10

         |     

    39

    pages
  39. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Cher)

    Convention collective : Métallurgie (Cher)

    Convention collective des industries métallurgiques du Cher

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1576

         |      N° de brochure :  

    3109-11

         |     

    87

    pages
  40. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Corrèze)

    Convention collective : Métallurgie (Corrèze)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Corrèze

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1274

         |      N° de brochure :  

    3109-12

         |     

    86

    pages
  41. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Côte d´Or)

    Convention collective : Métallurgie (Côte d´Or)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Côte-d´Or

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1885

         |      N° de brochure :  

    3109-13

         |     

    35

    pages
  42. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Côtes d´Armor)

    Convention collective : Métallurgie (Côtes d´Armor)

    Convention collective des industries métallurgiques des Côtes d´Armor

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1634

         |      N° de brochure :  

    3109-14

         |     

    82

    pages
  43. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Deux-Sevres)

    Convention collective : Métallurgie (Deux-Sevres)

    Convention collective des industries métallurgiques des Deux-Sevres

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1628

         |      N° de brochure :  

    3109-15

         |     

    74

    pages
  44. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Dordogne)

    Convention collective : Métallurgie (Dordogne)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Dordogne

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1353

         |      N° de brochure :  

    3109-16

         |     

    93

    pages
  45. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Doubs)

    Convention collective : Métallurgie (Doubs)

    Convention collective des industries métallurgiques du Doubs

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1375

         |      N° de brochure :  

    3109-17

         |     

    65

    pages
  46. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Drôme et Ardèche)

    Convention collective : Métallurgie (Drôme et Ardèche)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Drôme et Ardèche du (24 novembre 1994)

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1867

         |      N° de brochure :  

    3109-18

         |     

    89

    pages
  47. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Eure)

    Convention collective : Métallurgie (Eure)

    Convention collective des industries métallurgiques de l'Eure

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    887

         |      N° de brochure :  

    3109-19

         |     

    92

    pages
  48. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Eure-et-Loir)

    Convention collective : Métallurgie (Eure-et-Loir)

    Convention collective des industries métallurgiques de l'Eure-et-Loir

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    984

         |      N° de brochure :  

    3109-20

         |     

    103

    pages
  49. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Finistere)

    Convention collective : Métallurgie (Finistere)

    Convention collective des industries métallurgiques du Finistere

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    860

         |      N° de brochure :  

    3109-21

         |     

    90

    pages
  50. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Gard, Lozere)

    Convention collective : Métallurgie (Gard, Lozere)

    Convention collective des industries métallurgiques du Gard et de la Lozere

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2126

         |      N° de brochure :  

    3109-22

         |     

    88

    pages
  51. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Gironde et Landes)

    Convention collective : Métallurgie (Gironde et Landes)

    Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes (Gironde et Landes) Mise à jour par avenant du 18 février 2011

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1635

         |      N° de brochure :  

    3109-24

         |     

    51

    pages
  52. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haut Rhin)

    Convention collective : Métallurgie (Haut Rhin)

    Convention collective des industries métallurgiques du Haut-Rhin

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1912

         |      N° de brochure :  

    3109-25

         |     

    73

    pages
  53. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haute-Marne et Meuse)

    Convention collective : Métallurgie (Haute-Marne et Meuse)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Haute-marne et de la Meuse

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1315

         |      N° de brochure :  

    3109-39

         |     

    91

    pages
  54. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haute-Saône)

    Convention collective : Métallurgie (Haute-Saône)

    Convention collective des industries métallurgiques de Haute-Saône

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    119

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    81

    pages
  55. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haute-Savoie)

    Convention collective : Métallurgie (Haute-Savoie)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Haute-Savoie du 16 février 1976

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    836

         |      N° de brochure :  

    3109-60

         |     

    85

    pages
  56. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haute-Vienne, Creuse)

    Convention collective : Métallurgie (Haute-Vienne, Creuse)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Haute-Vienne et de la Creuse

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    937

         |      N° de brochure :  

    3109-68

         |     

    70

    pages
  57. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Hautes-Pyrénées)

    Convention collective : Métallurgie (Hautes-Pyrénées)

    Convention collective des industries métallurgiques des Hautes-Pyrénées

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1626

         |      N° de brochure :  

    3109-55

         |     

    95

    pages
  58. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Hérault, Aude et Pyrénées-Orientales)

    Convention collective : Métallurgie (Hérault, Aude et Pyrénées-Orientales)

    Convention collective des industries métallurgiques de l'Hérault de l'Aude et des Pyrénées-Orientales

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1577

         |      N° de brochure :  

    3109-26

         |     

    75

    pages
  59. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Ile-et-vilaine, morbihan)

    Convention collective : Métallurgie (Ile-et-vilaine, morbihan)

    Convention collective des industries métallurgiques de l'Ile-et-Vilaine et du Morbihan

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    863

         |      N° de brochure :  

    3109-27

         |     

    88

    pages
  60. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Indre)

    Convention collective : Métallurgie (Indre)

    Convention collective des industries métallurgiques de l'Indre

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    934

         |      N° de brochure :  

    3109-28

         |     

    85

    pages
  61. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Indre-et-Loire)

    Convention collective : Métallurgie (Indre-et-Loire)

    Convention collective des industries métallurgiques de l'Indre-et-Loire

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1470

         |      N° de brochure :  

    3109-29

         |     

    85

    pages
  62. Illustration de Convention collective : Métallurgie (industries et connexes de Loir-et-Cher)

    Convention collective : Métallurgie (industries et connexes de Loir-et-Cher)

    Convention collective du 5 juillet 1991 des industries métallurgiques et connexes de Loir-et-Cher

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2579

         |      N° de brochure :  

    3334

         |     

    115

    pages
  63. Illustration de Convention collective : Métallurgie (ingénieurs et cadres)

    Convention collective : Métallurgie (ingénieurs et cadres)

    Convention collective des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    650

         |      N° de brochure :  

    3025

         |     

    139

    pages
  64. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Isère et Hautes-Alpes)

    Convention collective : Métallurgie (Isère et Hautes-Alpes)

    Convention collective des industries métallurgiques de l'Isère et des Hautes-Alpes du 13 septembre 2001

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2221

         |      N° de brochure :  

    3109-71

         |     

    89

    pages
  65. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Jura)

    Convention collective : Métallurgie (Jura)

    Convention collective des industries métallurgiques du Jura

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1809

         |      N° de brochure :  

    3109-31

         |     

    71

    pages
  66. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Le Havre)

    Convention collective : Métallurgie (Le Havre)

    Convention collective des industries métallurgiques du Havre

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    979

         |      N° de brochure :  

    3109-61

         |     

    59

    pages
  67. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Loire)

    Convention collective : Métallurgie (Loire)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Loire

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1578

         |      N° de brochure :  

    3109-32

         |     

    87

    pages
  68. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Loire-Atlantique)

    Convention collective : Métallurgie (Loire-Atlantique)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Loire-Atlantique

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1369

         |      N° de brochure :  

    3109-33

         |     

    62

    pages
  69. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Loiret)

    Convention collective : Métallurgie (Loiret)

    Convention collective des industries métallurgiques du Loiret

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1966

         |      N° de brochure :  

    3109-34

         |     

    38

    pages
  70. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Lot et Garonne)

    Convention collective : Métallurgie (Lot et Garonne)

    Convention collective des industries métallurgiques du Lot-et-Garonne

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1960

         |      N° de brochure :  

    3109-35

         |     

    52

    pages
  71. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Maine et Loire)

    Convention collective : Métallurgie (Maine et Loire)

    Convention collective des industries métallurgiques du Maine-et-Loire

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1902

         |      N° de brochure :  

    3109-36

         |     

    54

    pages
  72. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Manche)

    Convention collective : Métallurgie (Manche)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Manche

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    828

         |      N° de brochure :  

    3109-37

         |     

    74

    pages
  73. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Marne)

    Convention collective : Métallurgie (Marne)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Marne

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    899

         |      N° de brochure :  

    3109-38

         |     

    73

    pages
  74. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Martinique)

    Convention collective : Métallurgie (Martinique)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Martinique

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1060

         |      N° de brochure :  

    3109-40

         |     

    19

    pages
  75. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Mayenne)

    Convention collective : Métallurgie (Mayenne)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Mayenne

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2266

         |      N° de brochure :  

    3109-73

         |     

    59

    pages
  76. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Meurthe-et-Moselle)

    Convention collective : Métallurgie (Meurthe-et-Moselle)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Meurthe-et-Moselle du 4 février 1976

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1365

         |      N° de brochure :  

    3109-41

         |     

    74

    pages
  77. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Midi-Pyrénées)

    Convention collective : Métallurgie (Midi-Pyrénées)

    Convention collective des industries métallurgiques de Midi-Pyrénées

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1059

         |      N° de brochure :  

    3109-42

         |     

    91

    pages
  78. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Moselle)

    Convention collective : Métallurgie (Moselle)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Moselle

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    714

         |      N° de brochure :  

    3109-43

         |     

    86

    pages
  79. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Nievre)

    Convention collective : Métallurgie (Nievre)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Nievre

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1159

         |      N° de brochure :  

    3109-44

         |     

    83

    pages
  80. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Nord – Dunkerque)

    Convention collective : Métallurgie (Nord – Dunkerque)

    Convention collective des industries métallurgiques du Nord – Dunkerque

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1525

         |      N° de brochure :  

    3109-45

         |     

    84

    pages
  81. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Nord – Flandres)

    Convention collective : Métallurgie (Nord – Flandres)

    Convention collective des industries métallurgiques du Nord – Flandres

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1387

         |      N° de brochure :  

    3109-46

         |     

    78

    pages
  82. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Nord – Maubeuge)

    Convention collective : Métallurgie (Nord – Maubeuge)

    Convention collective des industries métallurgiques du Nord – Maubeuge

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1813

         |      N° de brochure :  

    3109-47

         |     

    42

    pages
  83. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Nord – Valenciennois et Cambresis)

    Convention collective : Métallurgie (Nord – Valenciennois et Cambresis)

    Convention collective des industries métallurgiques du Nord – Valenciennois-et-Cambresis

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1592

         |      N° de brochure :  

    3109-48

         |     

    45

    pages
  84. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Oise)

    Convention collective : Métallurgie (Oise)

    Convention collective des industries métallurgiques de l'Oise du 9 janvier 2008

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2700

         |      N° de brochure :  

    3360

         |     

    76

    pages
  85. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Orne)

    Convention collective : Métallurgie (Orne)

    Convention collective des industries métallurgiques de l'Orne

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    948

         |      N° de brochure :  

    3109-51

         |     

    91

    pages
  86. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Pas-de-Calais)

    Convention collective : Métallurgie (Pas-de-Calais)

    Convention collective des industries métallurgiques du Pas-de-Calais

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1472

         |      N° de brochure :  

    3109-52

         |     

    86

    pages
  87. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Puy-de-dôme et Clermont-Ferrand)

    Convention collective : Métallurgie (Puy-de-dôme et Clermont-Ferrand)

    Convention collective des industries métallurgiques du Puy-de-Dôme et Clermont-Ferrand

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1627

         |      N° de brochure :  

    3109-53

         |     

    89

    pages
  88. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx)

    Convention collective : Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx)

    Convention collective des industries métallurgiques des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2615

         |      N° de brochure :  

    3341

         |     

    37

    pages
  89. Illustration de Convention collective : Métallurgie (région parisienne)

    Convention collective : Métallurgie (région parisienne)

    Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne du 16 juillet 1954

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    54

         |      N° de brochure :  

    3126

         |     

    175

    pages
  90. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Rhône)

    Convention collective : Métallurgie (Rhône)

    Convention collective des industries métallurgiques du Rhône du 21 mai 1976

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    878

         |      N° de brochure :  

    3109-56

         |     

    71

    pages
  91. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Rouen et Dieppe)

    Convention collective : Métallurgie (Rouen et Dieppe)

    Convention collective des industries métallurgiques de Rouen et de Dieppe

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1604

         |      N° de brochure :  

    3109-62

         |     

    99

    pages
  92. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Saône-et-Loire)

    Convention collective : Métallurgie (Saône-et-Loire)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Saône-et-Loire

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1564

         |      N° de brochure :  

    3109-57

         |     

    43

    pages
  93. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Sarthe)

    Convention collective : Métallurgie (Sarthe)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Sarthe

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    930

         |      N° de brochure :  

    3109-58

         |     

    94

    pages
  94. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Savoie)

    Convention collective : Métallurgie (Savoie)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Savoie du 29 décembre 1975

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    822

         |      N° de brochure :  

    3109-59

         |     

    79

    pages
  95. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Seine-et-Marne)

    Convention collective : Métallurgie (Seine-et-Marne)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Seine-et-Marne

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    911

         |      N° de brochure :  

    3109-63

         |     

    91

    pages
  96. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Somme – région de Vimeu)

    Convention collective : Métallurgie (Somme – région de Vimeu)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Somme - region de Vimeu

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1164

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    95

    pages
  97. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Somme)

    Convention collective : Métallurgie (Somme)

    Convention collective des industries métallurgiques de la Somme

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1797

         |      N° de brochure :  

    3109-64

         |     

    85

    pages
  98. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Thiers)

    Convention collective : Métallurgie (Thiers)

    Convention collective des industries métallurgiques de Thiers

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1007

         |      N° de brochure :  

    3109-54

         |     

    98

    pages
  99. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Var)

    Convention collective : Métallurgie (Var)

    Convention collective des industries métallurgiques du Var

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    965

         |      N° de brochure :  

    3109-65

         |     

    86

    pages
  100. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Vaucluse)

    Convention collective : Métallurgie (Vaucluse)

    Convention collective des industries métallurgiques du Vaucluse

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    829

         |      N° de brochure :  

    3109-66

         |     

    91

    pages
  101. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Vosges)

    Convention collective : Métallurgie (Vosges)

    Convention collective des industries métallurgiques des Vosges

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2003

         |      N° de brochure :  

    3109-69

         |     

    89

    pages
  102. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Yonne)

    Convention collective : Métallurgie (Yonne)

    Convention collective des industries métallurgiques de l'Yonne

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1732

         |      N° de brochure :  

    3109-70

         |     

    71

    pages
  103. Illustration de Convention collective : Navigation de plaisance

    Convention collective : Navigation de plaisance

    Convention collective des entreprises relevant de la navigation de plaisance du 31 mars 1979
    IDCC :  

    1423

         |      N° de brochure :  

    3187

         |     

    181

    pages
  104. Illustration de Convention collective : Travaux publics

    Convention collective : Travaux publics

    Convention collective nationale des travaux publics (ouvriers, ETAM et cadres)
    IDCC :  

    403, 1702, 2409, 2614

         |      N° de brochure :  

    3005, 3005T2, 3005T3, 3005T4

         |     

    1929

    pages
  105. Illustration de Convention collective : Travaux publics de la savoie (ouvriers)

    Convention collective : Travaux publics de la savoie (ouvriers)

    Convention collective des ouvriers des travaux publics de la Savoie du 22 juin 2006
    IDCC :  

    2582

         |      N° de brochure :  

    3335

         |     

    14

    pages

Détail de l'application du code APE 33.11Z

3311Z Réparation d’ouvrages en métaux

Cette sous-classe comprend la réparation et l’entretien des ouvrages en métaux produits dans la division 25.

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend :

- la réparation et l’entretien de structures métalliques

- la réparation et l’entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

- la réparation et l’entretien de conduites et pipelines

- la réparation de fûts métalliques de transport

- la réparation et l’entretien de générateurs de vapeur

- la réparation et l’entretien d’appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur :

• condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur

- la réparation et l’entretien de réacteurs nucléaires

- la réparation et l’entretien de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électrique

- la réparation de chaudières de type industriel et de radiateurs pour le chauffage central

- la réparation et l’entretien d’armes à feux et de pièces d’artillerie, y compris la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs

- la réparation et l’entretien d’articles de coutellerie

- la réparation et l’entretien d’outils à main et d’outillage pour machines

- la réparation et l’entretien de serrures et d’autres systèmes complexes de verrouillage

- la réparation et l’entretien de coffres-forts, sans surveillance associée

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend aussi :

- les services de réparation par soudure mobile

description code naf convention collectiveCette sous-classe ne comprend pas :

- l’affûtage de lames et de scies pour machines (cf. 33.12Z)

- la réparation des séparateurs d’isotopes (cf. 33.12Z)

- la réparation de systèmes de chauffage central, etc. (cf. 43.22B)

- la réparation de dispositifs de verrouillage mécanique, coffres-forts, etc., avec surveillance associée (cf. 80.20Z)

- la réparation et l’entretien de caddies de supermarchés (cf. 33.17Z)

Source: INSEE

La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code APE 3311Z est donnée à titre indicatif.

Code APE 3311Z : Extrait d'article

Article 1

En vigueur étendu

Dernière modification : Modifié par Accord du 10 décembre 2001 en vigueur à l'extension BO conventions collectives 2002-1 étendu par arrêté du 9 décembre 2002 JORF 20 décembre 2002.

La convention collective est conclue en application des textes législatifs et réglementaires. Elle règle les relations entre les salariés et les employeurs de tous les organismes, sur le territoire national (métropole et départements d'outre-mer) : entreprises et établissements à caractère commercial ou non, groupements locaux, départementaux, régionaux ou nationaux de tourisme qui se livrent ou apportent leur concours aux opérations permettant de faciliter l'accueil ou d'améliorer les conditions de séjour des touristes dans leur zone géographique d'intervention et qui sont principalement référencés sous le code NAF 633 Z, à l'exclusion des entreprises exerçant une activité principale d'agent de voyages et relevant de la convention collective nationale des agences de voyage et de tourisme, ou entrant dans le champ d'application de la convention collective nationale du tourisme social et familial.

Durée, dénonciation, révision.

Article correspondant au code APE 3311Z proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.

Termes liés à code APE 3311Z

Code NAF 3311Z  |  Convention collective 3311Z

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