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Code APE 3311Z : conventions collectives correspondantes

  • Code Naf: 3311Z

28 Produit(s) trouvé(s)

  1. Illustration de Convention collective : Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent

    Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent

    CCN de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent du 5 juin 1970 (mise à jour par accord du 20 mars 1973)
    Identifiant n°

    567

        |     Brochure n°

    3051

        |    

    408

    pages

    Livre et PDF à jour

  2. Illustration de Convention collective : Batiment (cadres)

    Batiment (cadres)

    CCN des cadres du bâtiment du 1er juin 2004

    Identifiant n°

    2420

        |     Brochure n°

    3322

        |    

    159

    pages

    Livre et PDF à jour

  3. Illustration de Convention collective : Batiment (employés, techniciens et agents de maîtrise)

    Batiment (employés, techniciens et agents de maîtrise)

    CCN des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006

    Identifiant n°

    2609

        |     Brochure n°

    3002

        |    

    656

    pages

    Livre et PDF à jour

  4. Illustration de Convention collective : Navigation de plaisance

    Navigation de plaisance

    CCN des entreprises relevant de la navigation de plaisance du 31 mars 1979
    Identifiant n°

    1423

        |     Brochure n°

    3187

        |    

    181

    pages

    Livre et PDF à jour

  5. Illustration de Convention collective : Batiment - Région Parisienne

    Batiment - Région Parisienne

    CCN du bâtiment de la région parisienne (ouvriers, ingénieurs, assimilés, cadres)

    Identifiant n°

    1843, 1740

        |     Brochure n°

    3032

        |    

    182

    pages

    Livre et PDF à jour

  6. Illustration de Convention collective : Travaux publics de la savoie (ouvriers)

    Travaux publics de la savoie (ouvriers)

    CCN des ouvriers des travaux publics de la Savoie du 22 juin 2006
    Identifiant n°

    2582

        |     Brochure n°

    3335

        |    

    14

    pages

    Livre et PDF à jour

  7. Illustration de Convention collective : Bâtiment des départements de la Drôme et de l'Ardèche (ouvriers)

    Bâtiment des départements de la Drôme et de l'Ardèche (ouvriers)

    CCN des ouvriers du bâtiment des départements de la Drôme et de l'Ardèche du 7 février 2007

    Identifiant n°

    2667

        |     Brochure n°

    3349

        |    

    11

    pages

    Livre et PDF à jour

  8. Illustration de Convention collective : Batiment (entreprises occupant plus de dix salariés) (ouvriers)

    Batiment (entreprises occupant plus de dix salariés) (ouvriers)

    CCN des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés) du 8 octobre 1990

    Identifiant n°

    1597

        |     Brochure n°

    3258

        |    

    1362

    pages

    Livre et PDF à jour

  9. Illustration de Convention collective : Bâtiment (entreprises occupant jusqu'à dix salariés) (ouvriers)

    Bâtiment (entreprises occupant jusqu'à dix salariés) (ouvriers)

    CCN des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990

    Identifiant n°

    1596

        |     Brochure n°

    3193

        |    

    1435

    pages

    Livre et PDF à jour

  10. Illustration de Convention collective : Travaux publics

    Travaux publics

    CCN nationale des travaux publics (ouvriers, ETAM et cadres)

    Livre et PDF à jour

  11. Illustration de Convention collective : Batiment (Cher) moins de 10 salariés

    Batiment (Cher) moins de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Cher occupant jusqu’à 10 salariés du 16 décembre 1991

    Identifiant n°

    1638

        |     N° de brochure : Non     |    

    29

    pages

    Livre et PDF à jour

  12. Illustration de Convention collective : Batiment (Cher) plus de 10 salariés

    Batiment (Cher) plus de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Cher occupant plus de 10 salariés du 17 décembre 1991

    Identifiant n°

    1642

        |     N° de brochure : Non     |    

    33

    pages

    Livre et PDF à jour

  13. Illustration de Convention collective : Batiment (Alsace)

    Batiment (Alsace)

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Alsace du 19 février 1992

    Identifiant n°

    1668

        |     N° de brochure : Non     |    

    17

    pages

    Livre et PDF à jour

  14. Illustration de Convention collective : Batiment (Haute-Normandie) moins de 10 salariés

    Batiment (Haute-Normandie) moins de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Haute-Normandie occupant jusqu’à 10 salariés du 5 avril 1993

    Identifiant n°

    1722A

        |     N° de brochure : Non     |    

    20

    pages

    Livre et PDF à jour

  15. Illustration de Convention collective : Batiment (Haute-Normandie) plus de 10 salariés

    Batiment (Haute-Normandie) plus de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Haute-Normandie occupant plus de 10 salariés du 5 avril 1993

    Identifiant n°

    1722B

        |     N° de brochure : Non     |    

    20

    pages

    Livre et PDF à jour

  16. Illustration de Convention collective : Batiment (Tarn) moins de 10 salariés

    Batiment (Tarn) moins de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Tarn occupant jusqu’à 10 salariés du 8 octobre 1993

    Identifiant n°

    1758

        |     N° de brochure : Non     |    

    22

    pages

    Livre et PDF à jour

  17. Illustration de Convention collective : Batiment (Tarn) plus de 10 salariés

    Batiment (Tarn) plus de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Tarn occupant plus de 10 salariés du 8 octobre 1993

    Identifiant n°

    1759

        |     N° de brochure : Non     |    

    18

    pages

    Livre et PDF à jour

  18. Illustration de Convention collective : Batiment (PACA) moins de 10 salariés

    Batiment (PACA) moins de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la région PACA occupant jusqu’à 10 salariés du 20 décembre 1993

    Identifiant n°

    1779

        |     N° de brochure : Non     |    

    28

    pages

    Livre et PDF à jour

  19. Illustration de Convention collective : Batiment (PACA) plus de 10 salariés

    Batiment (PACA) plus de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la région PACA occupant plus de 10 salariés du 20 décembre 1993

    Identifiant n°

    1780

        |     N° de brochure : Non     |    

    24

    pages

    Livre et PDF à jour

  20. Illustration de Convention collective : Batiment (Basse-Normandie)

    Batiment (Basse-Normandie)

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Basse-Normandie du 9 février 1994

    Identifiant n°

    1785

        |     N° de brochure : Non     |    

    24

    pages

    Livre et PDF à jour

  21. Illustration de Convention collective : Batiment (Bretagne)

    Batiment (Bretagne)

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Bretagne du 9 mars 1995

    Identifiant n°

    1876

        |     N° de brochure : Non     |    

    30

    pages

    Livre et PDF à jour

  22. Illustration de Convention collective : Batiment (Loire)

    Batiment (Loire)

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Loire du 13 octobre 1995

    Identifiant n°

    1886

        |     N° de brochure : Non     |    

    37

    pages

    Livre et PDF à jour

  23. Illustration de Convention collective : Batiment (Isère) moins de 10 salariés

    Batiment (Isère) moins de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Isère occupant jusqu’à 10 salariés du 17 septembre 1998

    Identifiant n°

    2032

        |     N° de brochure : Non     |    

    26

    pages

    Livre et PDF à jour

  24. Illustration de Convention collective : Batiment (Isère) plus de 10 salariés

    Batiment (Isère) plus de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Isère occupant plus de 10 salariés du 17 septembre 1998

    Identifiant n°

    2033

        |     N° de brochure : Non     |    

    27

    pages

    Livre et PDF à jour

  25. Illustration de Convention collective : Batiment (Corse)

    Batiment (Corse)

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Corse du 3 mars 2000

    Identifiant n°

    2145

        |     N° de brochure : Non     |    

    14

    pages

    Livre et PDF à jour

  26. Illustration de Convention collective : Batiment (Aquitaine) moins de 10 salariés

    Batiment (Aquitaine) moins de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Aquitaine occupant jusqu’à 10 salariés du 19 février 2001

    Identifiant n°

    2194

        |     N° de brochure : Non     |    

    22

    pages

    Livre et PDF à jour

  27. Illustration de Convention collective : Batiment (Aquitaine) plus de 10 salariés

    Batiment (Aquitaine) plus de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Aquitaine occupant plus de 10 salariés du 19 février 2001

    Identifiant n°

    2195

        |     N° de brochure : Non     |    

    16

    pages

    Livre et PDF à jour

  28. Illustration de Convention collective : Batiment (Languedoc-Roussillon) moins de 10 salariés

    Batiment (Languedoc-Roussillon) moins de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Languedoc-Roussilon occupant jusqu’à 10 salariés du 22 janvier 2002

    Identifiant n°

    2267

        |     N° de brochure : Non     |    

    25

    pages

    Livre et PDF à jour

Détail de l'application du code APE 33.11Z

3311Z Réparation d’ouvrages en métaux

Cette sous-classe comprend la réparation et l’entretien des ouvrages en métaux produits dans la division 25.

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend :

- la réparation et l’entretien de structures métalliques

- la réparation et l’entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

- la réparation et l’entretien de conduites et pipelines

- la réparation de fûts métalliques de transport

- la réparation et l’entretien de générateurs de vapeur

- la réparation et l’entretien d’appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur :

• condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur

- la réparation et l’entretien de réacteurs nucléaires

- la réparation et l’entretien de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électrique

- la réparation de chaudières de type industriel et de radiateurs pour le chauffage central

- la réparation et l’entretien d’armes à feux et de pièces d’artillerie, y compris la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs

- la réparation et l’entretien d’articles de coutellerie

- la réparation et l’entretien d’outils à main et d’outillage pour machines

- la réparation et l’entretien de serrures et d’autres systèmes complexes de verrouillage

- la réparation et l’entretien de coffres-forts, sans surveillance associée

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend aussi :

- les services de réparation par soudure mobile

description code naf convention collectiveCette sous-classe ne comprend pas :

- l’affûtage de lames et de scies pour machines (cf. 33.12Z)

- la réparation des séparateurs d’isotopes (cf. 33.12Z)

- la réparation de systèmes de chauffage central, etc. (cf. 43.22B)

- la réparation de dispositifs de verrouillage mécanique, coffres-forts, etc., avec surveillance associée (cf. 80.20Z)

- la réparation et l’entretien de caddies de supermarchés (cf. 33.17Z)

Source: INSEE

La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code APE 3311Z est donnée à titre indicatif.

Code APE 3311Z : Extrait d'article

Article 1

En vigueur étendu

Dernière modification : Modifié par Accord du 10 décembre 2001 en vigueur à l'extension BO conventions collectives 2002-1 étendu par arrêté du 9 décembre 2002 JORF 20 décembre 2002.

La convention collective est conclue en application des textes législatifs et réglementaires. Elle règle les relations entre les salariés et les employeurs de tous les organismes, sur le territoire national (métropole et départements d'outre-mer) : entreprises et établissements à caractère commercial ou non, groupements locaux, départementaux, régionaux ou nationaux de tourisme qui se livrent ou apportent leur concours aux opérations permettant de faciliter l'accueil ou d'améliorer les conditions de séjour des touristes dans leur zone géographique d'intervention et qui sont principalement référencés sous le code NAF 633 Z, à l'exclusion des entreprises exerçant une activité principale d'agent de voyages et relevant de la convention collective nationale des agences de voyage et de tourisme, ou entrant dans le champ d'application de la convention collective nationale du tourisme social et familial.

Durée, dénonciation, révision.

Article correspondant au code APE 3311Z proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.

Termes liés à code APE 3311Z

Code NAF 33.11Z  |  Convention collective 33.11Z

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