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Code APE 4332B : conventions collectives correspondantes

  • Code Naf: 4332B

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101 Produit(s) trouvé(s)

  1. Illustration de Convention collective : Batiment (Alsace)

    Batiment (Alsace)

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Alsace du 19 février 1992

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1668

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    17

    pages
  2. Illustration de Convention collective : Batiment (Aquitaine) moins de 10 salariés

    Batiment (Aquitaine) moins de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Aquitaine occupant jusqu’à 10 salariés du 19 février 2001

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2194

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    22

    pages
  3. Illustration de Convention collective : Batiment (Aquitaine) plus de 10 salariés

    Batiment (Aquitaine) plus de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Aquitaine occupant plus de 10 salariés du 19 février 2001

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2195

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    16

    pages
  4. Illustration de Convention collective : Batiment (Basse-Normandie)

    Batiment (Basse-Normandie)

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Basse-Normandie du 9 février 1994

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1785

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    24

    pages
  5. Illustration de Convention collective : Batiment (Bretagne)

    Batiment (Bretagne)

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Bretagne du 9 mars 1995

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1876

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    30

    pages
  6. Illustration de Convention collective : Batiment (cadres)

    Batiment (cadres)

    CCN des cadres du bâtiment du 1er juin 2004

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2420

         |      N° de brochure :  

    3322

         |     

    159

    pages
  7. Illustration de Convention collective : Batiment (Cher) moins de 10 salariés

    Batiment (Cher) moins de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Cher occupant jusqu’à 10 salariés du 16 décembre 1991

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1638

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    29

    pages
  8. Illustration de Convention collective : Batiment (Cher) plus de 10 salariés

    Batiment (Cher) plus de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Cher occupant plus de 10 salariés du 17 décembre 1991

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1642

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    33

    pages
  9. Illustration de Convention collective : Batiment (Corse)

    Batiment (Corse)

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Corse du 3 mars 2000

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2145

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    14

    pages
  10. Illustration de Convention collective : Batiment (employés, techniciens et agents de maîtrise)

    Batiment (employés, techniciens et agents de maîtrise)

    CCN des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2609

         |      N° de brochure :  

    3002

         |     

    656

    pages
  11. Illustration de Convention collective : Batiment (entreprises occupant jusqu'à dix salariés) (ouvriers)

    Batiment (entreprises occupant jusqu'à dix salariés) (ouvriers)

    CCN des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1596

         |      N° de brochure :  

    3193

         |     

    1435

    pages
  12. Illustration de Convention collective : Batiment (entreprises occupant plus de dix salariés) (ouvriers)

    Batiment (entreprises occupant plus de dix salariés) (ouvriers)

    CCN des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés) du 8 octobre 1990

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1597

         |      N° de brochure :  

    3258

         |     

    1362

    pages
  13. Illustration de Convention collective : Batiment (Haute-Normandie) moins de 10 salariés

    Batiment (Haute-Normandie) moins de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Haute-Normandie occupant jusqu’à 10 salariés du 5 avril 1993

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1722A

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    20

    pages
  14. Illustration de Convention collective : Batiment (Haute-Normandie) plus de 10 salariés

    Batiment (Haute-Normandie) plus de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Haute-Normandie occupant plus de 10 salariés du 5 avril 1993

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1722B

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    20

    pages
  15. Illustration de Convention collective : Batiment (Isère) moins de 10 salariés

    Batiment (Isère) moins de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Isère occupant jusqu’à 10 salariés du 17 septembre 1998

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2032

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    26

    pages
  16. Illustration de Convention collective : Batiment (Isère) plus de 10 salariés

    Batiment (Isère) plus de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Isère occupant plus de 10 salariés du 17 septembre 1998

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2033

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    27

    pages
  17. Illustration de Convention collective : Batiment (Languedoc-Roussillon) moins de 10 salariés

    Batiment (Languedoc-Roussillon) moins de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Languedoc-Roussilon occupant jusqu’à 10 salariés du 22 janvier 2002

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2267

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    25

    pages
  18. Illustration de Convention collective : Batiment (Loire)

    Batiment (Loire)

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Loire du 13 octobre 1995

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1886

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    37

    pages
  19. Illustration de Convention collective : Batiment (PACA) moins de 10 salariés

    Batiment (PACA) moins de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la région PACA occupant jusqu’à 10 salariés du 20 décembre 1993

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1779

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    28

    pages
  20. Illustration de Convention collective : Batiment (PACA) plus de 10 salariés

    Batiment (PACA) plus de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la région PACA occupant plus de 10 salariés du 20 décembre 1993

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1780

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    24

    pages
  21. Illustration de Convention collective : Batiment (Tarn) moins de 10 salariés

    Batiment (Tarn) moins de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Tarn occupant jusqu’à 10 salariés du 8 octobre 1993

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1758

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    22

    pages
  22. Illustration de Convention collective : Batiment (Tarn) plus de 10 salariés

    Batiment (Tarn) plus de 10 salariés

    CCN des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Tarn occupant plus de 10 salariés du 8 octobre 1993

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1759

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    18

    pages
  23. Illustration de Convention collective : Batiment - Région Parisienne

    Batiment - Région Parisienne

    CCN du bâtiment de la région parisienne (ouvriers, ingénieurs, assimilés, cadres)

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    1843, 1740

         |      N° de brochure :  

    3032

         |     

    182

    pages
  24. Illustration de Convention collective : Bâtiment des départements de la Drôme et de l'Ardèche (ouvriers)

    Bâtiment des départements de la Drôme et de l'Ardèche (ouvriers)

    CCN des ouvriers du bâtiment des départements de la Drôme et de l'Ardèche du 7 février 2007

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du bâtiment)

    IDCC :  

    2667

         |      N° de brochure :  

    3349

         |     

    11

    pages
  25. Illustration de Convention collective : Industries métallurgiques des bouches-du-rhône et des alpes-de-haute-provence

    Industries métallurgiques des bouches-du-rhône et des alpes-de-haute-provence

    CCN des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et des Alpes-de-Haute-Provence du 19 décembre 2006

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2630

         |      N° de brochure :  

    3344

         |     

    95

    pages
  26. Illustration de Convention collective : Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'aisne

    Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'aisne

    CCN des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne du 30 septembre 2005

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2542

         |      N° de brochure :  

    3331

         |     

    85

    pages
  27. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Accords nationaux)

    Métallurgie (Accords nationaux)

    CCN de la métallurgie – accords nationaux

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    Non

         |      N° de brochure :  

    3109

         |     

    455

    pages
  28. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Ain)

    Métallurgie (Ain)

    CCN des industries métallurgiques de l'Ain du 1er décembre 1976

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    914

         |      N° de brochure :  

    3109-1

         |     

    94

    pages
  29. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Allier)

    Métallurgie (Allier)

    CCN des industries métallurgiques de l'Allier

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    898

         |      N° de brochure :  

    3109-3

         |     

    69

    pages
  30. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Alpes-Maritimes)

    Métallurgie (Alpes-Maritimes)

    CCN des industries métallurgiques des Alpes-Maritimes

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1560

         |      N° de brochure :  

    3109-4

         |     

    66

    pages
  31. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Ardennes)

    Métallurgie (Ardennes)

    CCN des industries métallurgiques des Ardennes

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    827

         |      N° de brochure :  

    3109-5

         |     

    81

    pages
  32. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Aube)

    Métallurgie (Aube)

    CCN des industries métallurgiques de l'Aube

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2294

         |      N° de brochure :  

    3109-72

         |     

    45

    pages
  33. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Bas Rhin)

    Métallurgie (Bas Rhin)

    CCN des industries métallurgiques du Bas-Rhin

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1967

         |      N° de brochure :  

    3109-6

         |     

    33

    pages
  34. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Belfort-Montbéliard)

    Métallurgie (Belfort-Montbéliard)

    CCN des industries métallurgiques de Belfort-Montbeliard

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2755

         |      N° de brochure :  

    3362

         |     

    100

    pages
  35. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Calvados)

    Métallurgie (Calvados)

    CCN des industries métallurgiques du Calvados

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    943

         |      N° de brochure :  

    3109-8

         |     

    32

    pages
  36. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Charente)

    Métallurgie (Charente)

    CCN des industries métallurgiques de la Charente

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1572

         |      N° de brochure :  

    3109-9

         |     

    94

    pages
  37. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Charente-maritime)

    Métallurgie (Charente-maritime)

    CCN des industries métallurgiques de la Charente-Maritime

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    923

         |      N° de brochure :  

    3109-10

         |     

    39

    pages
  38. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Cher)

    Métallurgie (Cher)

    CCN des industries métallurgiques du Cher

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1576

         |      N° de brochure :  

    3109-11

         |     

    87

    pages
  39. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Corrèze)

    Métallurgie (Corrèze)

    CCN des industries métallurgiques de la Corrèze

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1274

         |      N° de brochure :  

    3109-12

         |     

    86

    pages
  40. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Côte d´Or)

    Métallurgie (Côte d´Or)

    CCN des industries métallurgiques de la Côte-d´Or

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1885

         |      N° de brochure :  

    3109-13

         |     

    35

    pages
  41. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Côtes d´Armor)

    Métallurgie (Côtes d´Armor)

    CCN des industries métallurgiques des Côtes d´Armor

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1634

         |      N° de brochure :  

    3109-14

         |     

    82

    pages
  42. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Deux-Sevres)

    Métallurgie (Deux-Sevres)

    CCN des industries métallurgiques des Deux-Sevres

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1628

         |      N° de brochure :  

    3109-15

         |     

    74

    pages
  43. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Dordogne)

    Métallurgie (Dordogne)

    CCN des industries métallurgiques de la Dordogne

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1353

         |      N° de brochure :  

    3109-16

         |     

    93

    pages
  44. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Doubs)

    Métallurgie (Doubs)

    CCN des industries métallurgiques du Doubs

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1375

         |      N° de brochure :  

    3109-17

         |     

    65

    pages
  45. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Drôme et Ardèche)

    Métallurgie (Drôme et Ardèche)

    CCN des industries métallurgiques de la Drôme et Ardèche du (24 novembre 1994)

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1867

         |      N° de brochure :  

    3109-18

         |     

    89

    pages
  46. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Eure)

    Métallurgie (Eure)

    CCN des industries métallurgiques de l'Eure

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    887

         |      N° de brochure :  

    3109-19

         |     

    92

    pages
  47. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Eure-et-Loir)

    Métallurgie (Eure-et-Loir)

    CCN des industries métallurgiques de l'Eure-et-Loir

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    984

         |      N° de brochure :  

    3109-20

         |     

    103

    pages
  48. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Finistere)

    Métallurgie (Finistere)

    CCN des industries métallurgiques du Finistere

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    860

         |      N° de brochure :  

    3109-21

         |     

    90

    pages
  49. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Gard, Lozere)

    Métallurgie (Gard, Lozere)

    CCN des industries métallurgiques du Gard et de la Lozere

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2126

         |      N° de brochure :  

    3109-22

         |     

    88

    pages
  50. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Gironde et Landes)

    Métallurgie (Gironde et Landes)

    CCN des industries métallurgiques, mécaniques et connexes (Gironde et Landes) Mise à jour par avenant du 18 février 2011

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1635

         |      N° de brochure :  

    3109-24

         |     

    51

    pages
  51. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haut Rhin)

    Métallurgie (Haut Rhin)

    CCN des industries métallurgiques du Haut-Rhin

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1912

         |      N° de brochure :  

    3109-25

         |     

    73

    pages
  52. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haute-Marne et Meuse)

    Métallurgie (Haute-Marne et Meuse)

    CCN des industries métallurgiques de la Haute-marne et de la Meuse

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1315

         |      N° de brochure :  

    3109-39

         |     

    91

    pages
  53. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haute-Saône)

    Métallurgie (Haute-Saône)

    CCN des industries métallurgiques de Haute-Saône

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    119

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    81

    pages
  54. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haute-Savoie)

    Métallurgie (Haute-Savoie)

    CCN des industries métallurgiques de la Haute-Savoie du 16 février 1976

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    836

         |      N° de brochure :  

    3109-60

         |     

    85

    pages
  55. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haute-Vienne, Creuse)

    Métallurgie (Haute-Vienne, Creuse)

    CCN des industries métallurgiques de la Haute-Vienne et de la Creuse

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    937

         |      N° de brochure :  

    3109-68

         |     

    70

    pages
  56. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Hautes-Pyrénées)

    Métallurgie (Hautes-Pyrénées)

    CCN des industries métallurgiques des Hautes-Pyrénées

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1626

         |      N° de brochure :  

    3109-55

         |     

    95

    pages
  57. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Hérault, Aude et Pyrénées-Orientales)

    Métallurgie (Hérault, Aude et Pyrénées-Orientales)

    CCN des industries métallurgiques de l'Hérault de l'Aude et des Pyrénées-Orientales

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1577

         |      N° de brochure :  

    3109-26

         |     

    75

    pages
  58. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Ile-et-vilaine, morbihan)

    Métallurgie (Ile-et-vilaine, morbihan)

    CCN des industries métallurgiques de l'Ile-et-Vilaine et du Morbihan

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    863

         |      N° de brochure :  

    3109-27

         |     

    88

    pages
  59. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Indre)

    Métallurgie (Indre)

    CCN des industries métallurgiques de l'Indre

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    934

         |      N° de brochure :  

    3109-28

         |     

    85

    pages
  60. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Indre-et-Loire)

    Métallurgie (Indre-et-Loire)

    CCN des industries métallurgiques de l'Indre-et-Loire

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1470

         |      N° de brochure :  

    3109-29

         |     

    85

    pages
  61. Illustration de Convention collective : Métallurgie (industries et connexes de Loir-et-Cher)

    Métallurgie (industries et connexes de Loir-et-Cher)

    CCN du 5 juillet 1991 des industries métallurgiques et connexes de Loir-et-Cher

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2579

         |      N° de brochure :  

    3334

         |     

    115

    pages
  62. Illustration de Convention collective : Métallurgie (ingénieurs et cadres)

    Métallurgie (ingénieurs et cadres)

    CCN des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    650

         |      N° de brochure :  

    3025

         |     

    139

    pages
  63. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Isère et Hautes-Alpes)

    Métallurgie (Isère et Hautes-Alpes)

    CCN des industries métallurgiques de l'Isère et des Hautes-Alpes du 13 septembre 2001

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2221

         |      N° de brochure :  

    3109-71

         |     

    89

    pages
  64. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Jura)

    Métallurgie (Jura)

    CCN des industries métallurgiques du Jura

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1809

         |      N° de brochure :  

    3109-31

         |     

    71

    pages
  65. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Le Havre)

    Métallurgie (Le Havre)

    CCN des industries métallurgiques du Havre

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    979

         |      N° de brochure :  

    3109-61

         |     

    59

    pages
  66. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Loire)

    Métallurgie (Loire)

    CCN des industries métallurgiques de la Loire

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1578

         |      N° de brochure :  

    3109-32

         |     

    87

    pages
  67. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Loire-Atlantique)

    Métallurgie (Loire-Atlantique)

    CCN des industries métallurgiques de la Loire-Atlantique

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1369

         |      N° de brochure :  

    3109-33

         |     

    62

    pages
  68. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Loiret)

    Métallurgie (Loiret)

    CCN des industries métallurgiques du Loiret

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1966

         |      N° de brochure :  

    3109-34

         |     

    38

    pages
  69. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Lot et Garonne)

    Métallurgie (Lot et Garonne)

    CCN des industries métallurgiques du Lot-et-Garonne

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1960

         |      N° de brochure :  

    3109-35

         |     

    52

    pages
  70. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Maine et Loire)

    Métallurgie (Maine et Loire)

    CCN des industries métallurgiques du Maine-et-Loire

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1902

         |      N° de brochure :  

    3109-36

         |     

    54

    pages
  71. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Manche)

    Métallurgie (Manche)

    CCN des industries métallurgiques de la Manche

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    828

         |      N° de brochure :  

    3109-37

         |     

    74

    pages
  72. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Marne)

    Métallurgie (Marne)

    CCN des industries métallurgiques de la Marne

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    899

         |      N° de brochure :  

    3109-38

         |     

    73

    pages
  73. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Martinique)

    Métallurgie (Martinique)

    CCN des industries métallurgiques de la Martinique

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1060

         |      N° de brochure :  

    3109-40

         |     

    19

    pages
  74. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Mayenne)

    Métallurgie (Mayenne)

    CCN des industries métallurgiques de la Mayenne

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2266

         |      N° de brochure :  

    3109-73

         |     

    59

    pages
  75. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Meurthe-et-Moselle)

    Métallurgie (Meurthe-et-Moselle)

    CCN des industries métallurgiques de la Meurthe-et-Moselle du 4 février 1976

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1365

         |      N° de brochure :  

    3109-41

         |     

    74

    pages
  76. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Midi-Pyrénées)

    Métallurgie (Midi-Pyrénées)

    CCN des industries métallurgiques de Midi-Pyrénées

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1059

         |      N° de brochure :  

    3109-42

         |     

    91

    pages
  77. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Moselle)

    Métallurgie (Moselle)

    CCN des industries métallurgiques de la Moselle

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    714

         |      N° de brochure :  

    3109-43

         |     

    86

    pages
  78. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Nievre)

    Métallurgie (Nievre)

    CCN des industries métallurgiques de la Nievre

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1159

         |      N° de brochure :  

    3109-44

         |     

    83

    pages
  79. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Nord – Dunkerque)

    Métallurgie (Nord – Dunkerque)

    CCN des industries métallurgiques du Nord – Dunkerque

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1525

         |      N° de brochure :  

    3109-45

         |     

    84

    pages
  80. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Nord – Flandres)

    Métallurgie (Nord – Flandres)

    CCN des industries métallurgiques du Nord – Flandres

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1387

         |      N° de brochure :  

    3109-46

         |     

    78

    pages
  81. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Nord – Maubeuge)

    Métallurgie (Nord – Maubeuge)

    CCN des industries métallurgiques du Nord – Maubeuge

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1813

         |      N° de brochure :  

    3109-47

         |     

    42

    pages
  82. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Nord – Valenciennois et Cambresis)

    Métallurgie (Nord – Valenciennois et Cambresis)

    CCN des industries métallurgiques du Nord – Valenciennois-et-Cambresis

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1592

         |      N° de brochure :  

    3109-48

         |     

    45

    pages
  83. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Oise)

    Métallurgie (Oise)

    CCN des industries métallurgiques de l'Oise du 9 janvier 2008

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2700

         |      N° de brochure :  

    3360

         |     

    76

    pages
  84. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Orne)

    Métallurgie (Orne)

    CCN des industries métallurgiques de l'Orne

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    948

         |      N° de brochure :  

    3109-51

         |     

    91

    pages
  85. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Pas-de-Calais)

    Métallurgie (Pas-de-Calais)

    CCN des industries métallurgiques du Pas-de-Calais

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1472

         |      N° de brochure :  

    3109-52

         |     

    86

    pages
  86. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Puy-de-dôme et Clermont-Ferrand)

    Métallurgie (Puy-de-dôme et Clermont-Ferrand)

    CCN des industries métallurgiques du Puy-de-Dôme et Clermont-Ferrand

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1627

         |      N° de brochure :  

    3109-53

         |     

    89

    pages
  87. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx)

    Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx)

    CCN des industries métallurgiques des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2615

         |      N° de brochure :  

    3341

         |     

    37

    pages
  88. Illustration de Convention collective : Métallurgie (région parisienne)

    Métallurgie (région parisienne)

    CCN des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne du 16 juillet 1954

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    54

         |      N° de brochure :  

    3126

         |     

    175

    pages
  89. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Rhône)

    Métallurgie (Rhône)

    CCN des industries métallurgiques du Rhône du 21 mai 1976

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    878

         |      N° de brochure :  

    3109-56

         |     

    71

    pages
  90. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Rouen et Dieppe)

    Métallurgie (Rouen et Dieppe)

    CCN des industries métallurgiques de Rouen et de Dieppe

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1604

         |      N° de brochure :  

    3109-62

         |     

    99

    pages
  91. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Saône-et-Loire)

    Métallurgie (Saône-et-Loire)

    CCN des industries métallurgiques de la Saône-et-Loire

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1564

         |      N° de brochure :  

    3109-57

         |     

    43

    pages
  92. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Sarthe)

    Métallurgie (Sarthe)

    CCN des industries métallurgiques de la Sarthe

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    930

         |      N° de brochure :  

    3109-58

         |     

    94

    pages
  93. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Savoie)

    Métallurgie (Savoie)

    CCN des industries métallurgiques de la Savoie du 29 décembre 1975

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    822

         |      N° de brochure :  

    3109-59

         |     

    79

    pages
  94. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Seine-et-Marne)

    Métallurgie (Seine-et-Marne)

    CCN des industries métallurgiques de la Seine-et-Marne

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    911

         |      N° de brochure :  

    3109-63

         |     

    91

    pages
  95. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Somme – région de Vimeu)

    Métallurgie (Somme – région de Vimeu)

    CCN des industries métallurgiques de la Somme - region de Vimeu

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1164

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    95

    pages
  96. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Somme)

    Métallurgie (Somme)

    CCN des industries métallurgiques de la Somme

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1797

         |      N° de brochure :  

    3109-64

         |     

    85

    pages
  97. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Thiers)

    Métallurgie (Thiers)

    CCN des industries métallurgiques de Thiers

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1007

         |      N° de brochure :  

    3109-54

         |     

    98

    pages
  98. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Var)

    Métallurgie (Var)

    CCN des industries métallurgiques du Var

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    965

         |      N° de brochure :  

    3109-65

         |     

    86

    pages
  99. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Vaucluse)

    Métallurgie (Vaucluse)

    CCN des industries métallurgiques du Vaucluse

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    829

         |      N° de brochure :  

    3109-66

         |     

    91

    pages
  100. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Vosges)

    Métallurgie (Vosges)

    CCN des industries métallurgiques des Vosges

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    2003

         |      N° de brochure :  

    3109-69

         |     

    89

    pages
  101. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Yonne)

    Métallurgie (Yonne)

    CCN des industries métallurgiques de l'Yonne

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    1732

         |      N° de brochure :  

    3109-70

         |     

    71

    pages

Détail de l'application du code APE 43.32B

4332B Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend :

- le blindage de portes extérieures et l’installation de portes blindées

- le montage de portes coupe-feux

- le montage de faux-plafonds sur structures métalliques, de cloisons mobiles, etc.

- le montage des fermetures de bâtiments métalliques : persiennes, volets, portes de garages, etc.

- l’installation d’escaliers d’intérieur métalliques

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend aussi :

- le montage de serres, de vérandas pour particuliers

description code naf convention collectiveCette sous-classe ne comprend pas :

- l’installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B)

- la pose de ferronnerie décorative (cf. 43.39Z)

- la fabrication d’éléments en métal pour la construction (cf. 25.1)

Source: INSEE

La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code APE 4332B est donnée à titre indicatif.

Code APE 4332B : Extrait d'article

Article 4.2

En vigueur étendu

Lorsque les conditions fixées par la loi pour la création d'un comité d'entreprise seront réalisées, il sera fait application par les parties contractantes des dispositions légales et réglementaires concernant la création et le fonctionnement de cet organisme.

L'organisme contribuera au financement des activités sociales et culturelles par un versement correspondant au minimum à 1 % de la masse salariale.

Le nombre d'heures de délégation est fixé par la loi. A la demande d'un membre titulaire, une partie des heures légales de délégation peut être utilisée par son suppléant. Avec l'accord de la direction, les membres titulaires et suppléants pourront utiliser simultanément tout ou partie de ces heures.

Les heures de délégation peuvent être utilisées à l'intérieur ou à l'extérieur de l'entreprise.

Elles peuvent donner lieu à un bon de délégation.

Comité d'établissement.

Article correspondant au code APE 4332B proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.

Termes liés à code APE 4332B

Code NAF 4332B  |  Convention collective 4332B

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