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Code APE 9329Z : conventions collectives correspondantes

  • Code Naf: 9329Z

18 Produit(s) trouvé(s)

  1. Illustration de Convention collective : Centres sociaux et socioculturels

    Centres sociaux et socioculturels

    CCN des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local du 4 juin 1983
    Identifiant n°

    1261

        |     Brochure n°

    3218

        |    

    410

    pages

    Livre et PDF à jour

  2. Illustration de Convention collective : Animation

    Animation

    CCN de l'animation du 28 juin 1988
    Identifiant n°

    1518

        |     Brochure n°

    3246

        |    

    303

    pages

    Livre et PDF à jour

  3. Illustration de Convention collective : Entreprises artistiques et culturelles

    Entreprises artistiques et culturelles

    CCN des entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984
    Identifiant n°

    1285

        |     Brochure n°

    3226

        |    

    555

    pages

    Livre et PDF à jour

  4. Illustration de Convention collective : Espaces de loisirs, d'attractions et culturels (ccnelac)

    Espaces de loisirs, d'attractions et culturels (ccnelac)

    CCN de l'espace de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994
    Identifiant n°

    1790

        |     Brochure n°

    3275

        |    

    261

    pages

    Livre et PDF à jour

  5. Illustration de Convention collective : Golf

    Golf

    CCN du golf du 13 juillet 1998
    Identifiant n°

    2021

        |     Brochure n°

    3283

        |    

    200

    pages

    Livre et PDF à jour

  6. Illustration de Convention collective : Agences de voyages et de tourisme, tourisme, guides accompagnateurs

    Agences de voyages et de tourisme, tourisme, guides accompagnateurs

    CCN du personnel des agences de voyages et de tourisme du 12 mars 1993 et CCN des guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme du 10 mars 1966
    Identifiant n°

    412, 1710

        |     Brochure n°

    3061

        |    

    149

    pages

    Livre et PDF à jour

  7. Illustration de Convention collective : Guides interprètes (agences de voyage)

    Guides interprètes (agences de voyage)

    CCN des guides interprètes de la région parisienne du 21 juin 1962
    Identifiant n°

    349

        |     Brochure n°

    3094

        |    

    28

    pages

    Livre et PDF à jour

  8. Illustration de Convention collective : Centres equestres (personnel)

    Centres equestres (personnel)

    CCN du personnel des centres équestres du 11 juillet 1975
    Identifiant n°

    7012

        |     Brochure n°

    3603

        |    

    171

    pages

    Livre et PDF à jour

  9. Illustration de Convention collective : Entrainement de chevaux de courses au trot (personnel)

    Entrainement de chevaux de courses au trot (personnel)

    CCN du personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du 9 janvier 1979
    Identifiant n°

    7013

        |     Brochure n°

    3605

        |    

    92

    pages

    Livre et PDF à jour

  10. Illustration de Convention collective : Ports de plaisance (personnel)

    Ports de plaisance (personnel)

    CCN des personnels des ports de plaisance du 16 mars 1982
    Identifiant n°

    1182

        |     Brochure n°

    3183

        |    

    242

    pages

    Livre et PDF à jour

  11. Illustration de Convention collective : Art, spectacles, chorégraphie, variétés (entrepreneurs de spectacle, artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques et de variétés)

    Art, spectacles, chorégraphie, variétés (entrepreneurs de spectacle, artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques et de variétés)

    CCN de la régissant les rapports entre les entrepreneurs de spectacles et les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens en tournées du 7 février 2003
    Identifiant n°

    2310

        |     Brochure n°

    3277

        |    

    45

    pages

    Livre et PDF à jour

  12. Illustration de Convention collective : Sport

    Sport

    CCN du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006
    Identifiant n°

    2511

        |     Brochure n°

    3328

        |    

    312

    pages

    Livre et PDF à jour

  13. Illustration de Convention collective : Théàtres privés

    Théàtres privés

    CCN des théâtres privés du 25 novembre 1977
    Identifiant n°

    951

        |     Brochure n°

    3268

        |    

    83

    pages

    Livre et PDF à jour

  14. Illustration de Convention collective : Chasse et pêche (gardes-chasse et gardes-pêche particuliers)

    Chasse et pêche (gardes-chasse et gardes-pêche particuliers)

    CCN du travail concernant les gardes-chasse et gardes-pêche particuliers du 2 mai 1973
    Identifiant n°

    7015

        |     Brochure n°

    3601

        |    

    78

    pages

    Livre et PDF à jour

  15. Illustration de Convention collective : Guides accompagnateurs en milieu amazonien

    Guides accompagnateurs en milieu amazonien

    CCN du travail des guides d'expédition, guides accompagnateurs et guides animateurs en milieu amazonien du 12 mai 2007
    Identifiant n°

    2658

        |     Brochure n°

    3347

        |    

    59

    pages

    Livre et PDF à jour

  16. Illustration de Convention collective : Établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

    Établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

    CCN des établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990
    Identifiant n°

    7014

        |     Brochure n°

    3615

        |    

    146

    pages

    Livre et PDF à jour

  17. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Accords nationaux)

    Métallurgie (Accords nationaux)

    CCN de la métallurgie – accords nationaux

    N° IDCC : Non     |     Brochure n°

    3109

        |    

    455

    pages

    Livre et PDF à jour

  18. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haute-Saône)

    Métallurgie (Haute-Saône)

    CCN des industries métallurgiques de Haute-Saône

    Identifiant n°

    119

        |     N° de brochure : Non     |    

    81

    pages

    Livre et PDF à jour

Détail de l'application du code APE 93.29Z

9329Z Autres activités récréatives et de loisirs

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend :

- l’exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.

- les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)

- l’exploitation d’installations de transport de plaisance (marinas)

- l’exploitation des domaines skiables

- la location d’équipements de loisirs et d’agrément dans le cadre d’installations récréatives

- les foires et salons de nature récréative

- les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.

- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend aussi :

- les activités de producteurs ou d’organisateurs d’événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations

description code naf convention collectiveCette sous-classe ne comprend pas :

- l’exploitation de téléphériques, de funiculaires, d’engins de remontée mécanique (cf. 49.39C)

- les croisières de pêche (cf. 50.10Z et 50.30Z)

- la mise à disposition d’espaces et d’installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf. 55.30Z)

- les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf. 55.30Z)

- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant (cf. 56.30Z)

- les troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01Z)

Source: INSEE

La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code APE 9329Z est donnée à titre indicatif.

Code APE 9329Z : Extrait d'article

Article 8-16

En vigueur étendu

L'indemnité de frais de transport a pour objet d'indemniser forfaitairement les frais de transport engagés quotidiennement par l'ouvrier pour se rendre sur le chantier avant le début de la journée de travail et pour en revenir à la fin de la journée de travail, quel que soit le moyen de transport utilisé.

Cette indemnité étant un remboursement de frais, elle n'est pas due lorsque l'ouvrier n'engage pas de frais de transport, notamment lorsque l'entreprise assure gratuitement le transport des ouvriers ou rembourse les titres de transport.

Indemnité de trajet.

Article correspondant au code APE 9329Z proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.

Termes liés à code APE 9329Z

Code NAF 93.29Z  |  Convention collective 93.29Z

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