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Code NAF 0111Z

  • Code Naf: 0111Z

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Code NAF 01.11Z : champ d'application

0111Z Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend :

- la culture de céréales telles que :

• blé

• maïs-grain

• sorgho

• orge

• seigle

• avoine

• millet

• autres céréales n.c.a.

- la culture de légumineuses telles que :

• haricots

• fèves

• pois chiches

• pois à vache

• lentilles

• lupins

• pois

• pois cajans

• autres légumineuses

- la culture de graines oléagineuses telles que :

• graines de soja

• arachides

• graines de ricin

• graines de lin

• graines de moutarde

• graines de niger

• graines de colza

• graines de carthame

• graines de sésame

• graines de tournesol

• autres graines oléagineuses

description code naf convention collectiveCette sous-classe ne comprend pas :

- la culture du riz (cf. 01.12Z)

- la culture du maïs doux (cf. 01.13Z)

- la culture du maïs fourrager (cf. 01.19Z)

- la culture de fruits oléagineux (cf. 01.26Z)

Source: INSEE

La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code NAF 0111Z est donnée à titre indicatif.

Code NAF 0111Z : exemple d'article

Article 12-7

En vigueur étendu

Les problèmes généraux et les particularités d'application susceptibles d'être posés par la présente classification seront examinés régulièrement dans le cadre des attributions des représentants du personnel, comme dans celui de la négociation annuelle visée par l'article L. 132-27 du code du travail.

En particulier, le plan de formation de l'entreprise devra tenir compte de cet examen, afin que soient proposés, en tant que de besoin, des stages de formation qualifiante.

De même, en concertation avec les représentants du personnel, notamment les CHSCT lorsqu'ils existent, des programmes d'action et de formation en matière de sécurité seront mis en oeuvre.

Barèmes de salaires minimaux.

Article correspondant au code NAF 0111Z proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.

Termes liés à code NAF 0111Z

Code APE 0111Z  |  Convention collective 0111Z

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