Lundi au vendredi 9h30 - 12h30 / 14h - 18h

Code NAF 8622C

  • Code Naf: 8622C

Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez ? Modifier votre recherche

5 Produit(s) trouvé(s)

  1. Illustration de Convention collective : Cabinets médicaux (personnel)

    Cabinets médicaux (personnel)

    CCN du personnel des cabinets médicaux du 14 octobre 1981
    IDCC :  

    1147

         |      N° de brochure :  

    3168

         |     

    169

    pages
  2. Illustration de Convention collective : Hospitalisation, soins, cure et garde à but non lucratif (établissements privés)

    Hospitalisation, soins, cure et garde à but non lucratif (établissements privés)

    CCN des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951
    IDCC :  

    29

         |      N° de brochure :  

    3198

         |     

    333

    pages
  3. Illustration de Convention collective : Médecine du travail (personnel des services interentreprises) (personnel)

    Médecine du travail (personnel des services interentreprises) (personnel)

    CCN du personnel des services interentreprises de médecine du travail du 20 juillet 1976
    IDCC :  

    897

         |      N° de brochure :  

    3031

         |     

    228

    pages
  4. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Accords nationaux)

    Métallurgie (Accords nationaux)

    CCN de la métallurgie – accords nationaux

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    Non

         |      N° de brochure :  

    3109

         |     

    455

    pages
  5. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haute-Saône)

    Métallurgie (Haute-Saône)

    CCN des industries métallurgiques de Haute-Saône

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    119

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    81

    pages

Code NAF 86.22C : champ d'application

8622C Autres activités des médecins spécialistes

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend :

- les consultations et les soins dispensés par les médecins spécialistes

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend aussi :

- les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l’interruption de grossesse, sans hébergement

description code naf convention collectiveCette sous-classe ne comprend pas :

- les activités de radiodiagnostic et de radiothérapie (cf. 86.22A)

- les consultations et les soins dispensés par les chirurgiens (cf. 86.22B)

Source: INSEE

La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code NAF 8622C est donnée à titre indicatif.

Termes liés à code NAF 8622C

Code APE 8622C  |  Convention collective 8622C

Une question ? Vous ne trouvez pas votre convention collective ? Nos experts sont à votre disposition pour vous aider du lundi au vendredi (9h30 - 12h30 / 14h - 18h).

Choisissez votre mode de mise en relation :

Par téléphone

04 67 65 04 14

(Prix d'un appel local)

Par mail