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Code NAF 8623Z

  • Code Naf: 8623Z

4 Produit(s) trouvé(s)

  1. Illustration de Convention collective : Cabinets dentaires

    Cabinets dentaires

    CCN des cabinets dentaires du 17 janvier 1992 (Etendue par arrêté du 2 avril 1992, JO du 9 avril 1992)
    Convention collective

    1619

        |     CCN

    3255

        |    

    214

    pages

    Livre et PDF à jour

  2. Illustration de Convention collective : Hospitalisation, soins, cure et garde à but non lucratif (établissements privés)

    Hospitalisation, soins, cure et garde à but non lucratif (établissements privés)

    CCN des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951
    Convention collective

    29

        |     CCN

    3198

        |    

    333

    pages

    Livre et PDF à jour

  3. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Accords nationaux)

    Métallurgie (Accords nationaux)

    CCN de la métallurgie – accords nationaux

    N° IDCC : Non     |     CCN

    3109

        |    

    455

    pages

    Livre et PDF à jour

  4. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haute-Saône)

    Métallurgie (Haute-Saône)

    CCN des industries métallurgiques de Haute-Saône

    Convention collective

    119

        |     N° de brochure : Non     |    

    81

    pages

    Livre et PDF à jour

Code NAF 86.23Z : champ d'application

8623Z Pratique dentaire

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend :

- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)

- les activités d’orthodontie

- les activités de chirurgie buccale

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend aussi :

- les activités de pratique dentaire en salles d’opération

description code naf convention collectiveCette sous-classe ne comprend pas :

- la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)

- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)

- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf. 86.90D)

Source: INSEE

La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code NAF 8623Z est donnée à titre indicatif.

Termes liés à code NAF 8623Z

8623Z : Code APE  |  8623Z : Conventions collectives liées

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