Lundi au vendredi 9h30 - 12h30 / 14h - 18h

Code NAF 8690A

  • Code Naf: 8690A

Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez ? Modifier votre recherche

3 Produit(s) trouvé(s)

  1. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Accords nationaux)

    Métallurgie (Accords nationaux)

    CCN de la métallurgie – accords nationaux

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    Non

         |      N° de brochure :  

    3109

         |     

    455

    pages
  2. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haute-Saône)

    Métallurgie (Haute-Saône)

    CCN des industries métallurgiques de Haute-Saône

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    119

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    81

    pages
  3. Illustration de Convention collective : Transports routiers et des activités auxiliaires du transport

    Transports routiers et des activités auxiliaires du transport

    CCN des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950
    IDCC :  

    16

         |      N° de brochure :  

    3085

         |     

    1162

    pages

Code NAF 86.90A : champ d'application

8690A Ambulances

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend :

- le transport par ambulance de patients par tout mode de transport, y compris l’avion.Ces services sont souvent fournis à l’occasion d’une urgence médicale.

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend aussi :

- l’activité des ambulances de réanimation

description code naf convention collectiveCette sous-classe ne comprend pas :

- le transfert de patients, sans équipement d’intervention, ni personnel médical (cf.49, 50 et 51)

- l’activité des blocs opératoires mobiles (cf. 86.10Z)

Source: INSEE

La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code NAF 8690A est donnée à titre indicatif.

Termes liés à code NAF 8690A

Code APE 8690A  |  Convention collective 8690A

Une question ? Vous ne trouvez pas votre convention collective ? Nos experts sont à votre disposition pour vous aider du lundi au vendredi (9h30 - 12h30 / 14h - 18h).

Choisissez votre mode de mise en relation :

Par téléphone

04 67 65 04 14

(Prix d'un appel local)

Par mail