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Code NAF 8690C

  • Code Naf: 8690C

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3 Produit(s) trouvé(s)

  1. Illustration de Convention collective : Hospitalisation, soins, cure et garde à but non lucratif (établissements privés)

    Hospitalisation, soins, cure et garde à but non lucratif (établissements privés)

    CCN des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951
    IDCC :  

    29

         |      N° de brochure :  

    3198

         |     

    333

    pages
  2. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Accords nationaux)

    Métallurgie (Accords nationaux)

    CCN de la métallurgie – accords nationaux

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    Non

         |      N° de brochure :  

    3109

         |     

    455

    pages
  3. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haute-Saône)

    Métallurgie (Haute-Saône)

    CCN des industries métallurgiques de Haute-Saône

    (Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

    IDCC :  

    119

         |      N° de brochure :  

    Non

         |     

    81

    pages

Code NAF 86.90C : champ d'application

8690C Centres de collecte et banques d’organes

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend :

- les activités des banques de sang, des banques de sperme, des banques d’organes aux fins de transplantation, etc.

- les lactariums

description code naf convention collectiveCette sous-classe ne comprend pas :

- la transformation du sang (cf. 21.10Z) et la fabrication de sérums thérapeutiques et autres constituants du sang (cf. 21.20Z)

Source: INSEE

La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code NAF 8690C est donnée à titre indicatif.

Termes liés à code NAF 8690C

Code APE 8690C  |  Convention collective 8690C

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