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Code NAF 8690D

  • Code Naf: 8690D

7 Produit(s) trouvé(s)

  1. Illustration de Convention collective : Aide à domicile - ADMR

    Convention collective : Aide à domicile - ADMR

    Convention collective

    562

        |     CCN

    3321

        |    

    25

    pages

    Livre et PDF à jour

  2. Illustration de Convention collective : Personnel non médical des centres de lutte contre le cancer
  3. Illustration de Convention collective : Aide ou maintien à domicile (organismes d')
  4. Illustration de Convention collective : Hospitalisation, soins, cure et garde à but non lucratif (établissements privés)
  5. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Accords nationaux)

    Convention collective : Métallurgie (Accords nationaux)

    N° IDCC : Non     |     CCN

    3109

        |    

    455

    pages

    Livre et PDF à jour

  6. Illustration de Convention collective : Métallurgie (Haute-Saône)

    Convention collective : Métallurgie (Haute-Saône)

    Convention collective

    119

        |     N° de brochure : Non     |    

    81

    pages

    Livre et PDF à jour

  7. Illustration de Convention collective : Aide, accompagnement, soins et services à domicile

Le code 8690D peut correspondre à plusieurs conventions collectives. On peut citer pour exemple les conventions Aide à domicile - ADMR, Personnel non médical des centres de lutte contre le cancer, Aide ou maintien à domicile (organismes d') et Hospitalisation, soins, cure et garde à but non lucratif (établissements privés) (brochure, n°3321, 3201, 3217 et 3198) qui renvoient à ce code dans leurs champs d'application.

Le code APE / NAF

Cette norme APE équivaut à la profession : Activités des infirmiers et des sages-femmes. Il est donné à la majorité des structures pratiquant au jour le jour une spécialité concernant la branche : Activités des infirmiers et des sages-femmes. Cette norme est intégré dans une nomenclature qui se compose de classes et sous classes. On peut citer les identifiants 8690C et 8690E (Centres de collecte et banques d'organes et Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues) comme faisant parti de la même sous-classe.

La convention collective

Ce texte est un texte que toutes les firmes (dés l'embauche du premier salarié) ont intérêt de posséder. La CCN possède des informations sur les statuts du personnel notamment au sujet de l' hygiène, des licenciements, des minimas salariaux mais encore des prises de congés. Il est possible pour une société de changer de convention sous différentes conditions. Lors d'irrégularités lords du processus d'immatriculation lors de fusion, scission ou cession de la société, lorsqu'il y a un changement d'activité principale, ou bien lors d'un déménagement du siège social de l'entreprise, dans un autre département (s'il existe une convention collective territoriale). Ceci est plus communément appelé une dénonciation.

8690D : Code APE  |  8690D : Conventions collectives liées

Code NAF 86.90D : champ d'application

8690D Activités des infirmiers et des sages-femmes

description code naf convention collectiveCette sous-classe comprend :

- les activités des infirmiers et des sages-femmes

Source: INSEE

La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code NAF 8690D est donnée à titre indicatif.

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