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Liste alphabétique des 450 conventions collectives
Conventions collectives lettre B
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Convention collective : Banques de la guadeloupe, de saint martin et de saint barthélemy (personnel)
Convention collective du personnel des banques de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy du 19 décembre 2007 -
Convention collective : Banques de la guyane
Convention collective du travail du 18 décembre 2007 du personnel des banques de la Guyane -
Convention collective : Banques de martinique
Convention collective du travail du 17 décembre 2007 du personnel des banques de la Martinique -
Convention collective : Batiment (Alsace)
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Alsace du 19 février 1992 -
Convention collective : Batiment (Aquitaine) moins de 10 salariés
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Aquitaine occupant jusqu’à 10 salariés du 19 février 2001 -
Convention collective : Batiment (Aquitaine) plus de 10 salariés
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Aquitaine occupant plus de 10 salariés du 19 février 2001 -
Convention collective : Batiment (Basse-Normandie)
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Basse-Normandie du 9 février 1994 -
Convention collective : Batiment (Bretagne)
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Bretagne du 9 mars 1995 -
Convention collective : Batiment (cadres)
Convention collective des cadres du bâtiment du 1er juin 2004 -
Convention collective : Batiment (Cher) moins de 10 salariés
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Cher occupant jusqu’à 10 salariés du 16 décembre 1991 -
Convention collective : Batiment (Cher) plus de 10 salariés
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Cher occupant plus de 10 salariés du 17 décembre 1991 -
Convention collective : Batiment (Corse)
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Corse du 3 mars 2000 -
Convention collective : Batiment (employés, techniciens et agents de maîtrise)
Convention collective des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006 -
Convention collective : Batiment (entreprises occupant jusqu'à dix salariés) (ouvriers)
Convention collective des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990 -
Convention collective : Batiment (entreprises occupant plus de dix salariés) (ouvriers)
Convention collective des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés) du 8 octobre 1990 -
Convention collective : Batiment (Haute-Normandie)
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Haute-Normandie occupant jusqu’à 10 salariés du 5 avril 1993 -
Convention collective : Batiment (Haute-Normandie) plus de 10 salariés
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Haute-Normandie occupant plus de 10 salariés du 5 avril 1993 -
Convention collective : Batiment (Isère) moins de 10 salariés
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Isère occupant jusqu’à 10 salariés du 17 septembre 1998 -
Convention collective : Batiment (Isère) plus de 10 salariés
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de l'Isère occupant plus de 10 salariés du 17 septembre 1998 -
Convention collective : Batiment (Languedoc-Roussillon) moins de 10 salariés
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Languedoc-Roussilon occupant jusqu’à 10 salariés du 22 janvier 2002 -
Convention collective : Batiment (Loire)
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la Loire du 13 octobre 1995 -
Convention collective : Batiment (PACA) moins de 10 salariés
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la région PACA occupant jusqu’à 10 salariés du 20 décembre 1993 -
Convention collective : Batiment (PACA) plus de 10 salariés
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises de la région PACA occupant plus de 10 salariés du 20 décembre 1993 -
Convention collective : Batiment (Tarn) moins de 10 salariés
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Tarn occupant jusqu’à 10 salariés du 8 octobre 1993 -
Convention collective : Batiment (Tarn) plus de 10 salariés
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des entreprises du Tarn occupant plus de 10 salariés du 8 octobre 1993 -
Convention collective : Batiment - région parisienne
Convention collective des ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment de la région parisienne du 12 avril 1960 -
Convention collective : Batiment - région parisienne (ouvriers)
Convention collective des ouvriers du bâtiment de la région parisienne du 28 juin 1993 -
Convention collective : Bâtiment des départements de la drôme et de l'ardèche (ouvriers)
Convention collective des ouvriers du bâtiment des départements de la Drôme et de l'Ardèche du 7 février 2007 -
Convention collective : Batiment et travaux publics
Convention collective des entreprises du bâtiment et des travaux publics – accords nationaux -
Convention collective : Batiment et travaux publics (Martinique)
Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics du département de la Martinique -
Convention collective : Batiment – Champagne-Ardennes (jusqu'à 10 salariés)
Convention collective de la région Champagne-Ardenne du 14 juin 2006 concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 14 juin 2006 -
Convention collective : Batiment – Champagne-Ardennes (plus de 10 salariés)
Convention collective de la région Champagne-Ardenne du 14 juin 2006 concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés) IDCC 2584 -
Convention collective : Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent
Convention collective de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent du 5 juin 1970 (mise à jour par accord du 20 mars 1973) -
Convention collective : Biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers, des glaces, sorbets et crèmes glacées
Convention collective des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers, des glaces, sorbets et crèmes glacées du 17 mai 2004 -
Convention collective : Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie
Convention collective de la blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie du 17 novembre 1997 -
Convention collective : Boissons - eaux embouteillées et boissons rafraichissantes sans alcool et bière (activité de production)
Convention collective des activités de production des eaux embouteillées et boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière du 24 mai 1988 -
Convention collective : Boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique (commerces de détail de la)
Convention collective de la boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers du 12 décembre 1978, actualisée -
Convention collective : Boulangerie-patisserie
Convention collective de la boulangerie-pâtisserie du 19 mars 1976 -
Convention collective : Boulangerie-patisserie industrielle
Convention collective des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993 -
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Convention collective : Bricolage - vente au détail en libre-service
Convention collective du bricolage (Vente au détail en libre-service) du 30 septembre 1991
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