CCN de la boulangerie-pâtisserie : la période d’essai (3117) 31 juillet 2019 Par Amandine Jacquel Notion Personnel non-cadre Personnel d’encadrement FICHE SYNTHESE 3117La période d’essai Continuer la lecture →
CCN des espaces de loisirs, d’attractions et culturels : la période d’essai (3275) 29 juillet 2019 Par Amandine Jacquel Période d’essai CDI Période d’essai CDD FICHE SYNTHESE 3275La période d’essai Continuer la lecture →
Convention collective de la prévention et sécurité : champ d’application (3196) 23 juillet 2019 Par Océane Larcher Champ d’application Domaines concernés Exclusions FICHE SYNTHESE 3196Champ d’application Continuer la lecture →
Convention collective des commerces de détail non alimentaires : le champ d’application (3251) 16 juillet 2019 Par Océane Larcher Champ d’application Convention collective applicable FICHE SYNTHESE 3251Champ d’application Continuer la lecture →
CCN des cabinets dentaires : le champ d’application (3255) 12 juillet 2019 Par Océane Larcher Champ d’application Exclusions FICHE SYNTHESE 3255Champ d’application Continuer la lecture →
Convention collective de la récupération : le champ d’application (3228) 10 juillet 2019 Par Elodie Batailler Champ d’application professionnel Champ d’application géographique Hors champ d’application FICHE SYNTHESE 3228Champ d’application Continuer la lecture →
CCN de la pharmacie (industrie pharmaceutique) : le champ d’application (3104) 10 juillet 2019 Par Elodie Batailler Champ d’application professionnel Champ d’application géographique FICHE SYNTHESE 3104Champ d’application Continuer la lecture →
Convention collective de l’immobilier : les primes et indemnités (3090) 10 juillet 2019 Par Mélanie Mary Primes Indemnités FICHE SYNTHESE 3090Primes et indemnités Continuer la lecture →
CCN de l’Importation-Exportation : le champ d’application (3100) 09 juillet 2019 Par Coralie Soler Champ d’application Hors champ d’application Autres dispositions FICHE SYNTHESE 3100Champ d’application Continuer la lecture →
CCN des machines et matériels agricoles : le champ d’application (3131) 09 juillet 2019 Par Mélanie Mary Activités concernées Codes NAF Entreprises exclues FICHE SYNTHESE 3131Champ d’application Continuer la lecture →
CCN de la boulangerie-pâtisserie : le champ d’application (3117) 08 juillet 2019 Par Océane Larcher Champ d’application Critères FICHE SYNTHESE 3381Champ d’application Continuer la lecture →
CCN de l’aide, accompagnement, soins et services à domicile : le champ d’application (3381) 05 juillet 2019 Par Océane Larcher Champ d’application Activités concernées Exceptions FICHE SYNTHESE 3381Champ d’application Continuer la lecture →
CCN des espaces de loisirs, d’attractions et culturels : le champ d’application (3275) 05 juillet 2019 Par Coralie Soler Champ d’application Activités concernées FICHE SYNTHESE 3275Champ d’application Continuer la lecture →
CCN de l’électronique, audiovisuel, équipement ménager : le champ d’application (3076) 05 juillet 2019 Par Coralie Soler Champ d’application Activités concernées FICHE SYNTHESE 3076Champ d’application Continuer la lecture →
CCN des entreprises de paysage : le champ d’application (3617) 04 juillet 2019 Par Coralie Soler Champ d’application Activités concernées FICHE SYNTHESE 3617Champ d’application Continuer la lecture →
Convention collective du bâtiment cadres : le champ d’application (3322) 03 juillet 2019 Par Coralie Soler Champ d’application Cas des entreprises mixtes FICHE SYNTHESE 3322Champ d’application Continuer la lecture →
Convention collective du déchets : le champ d’application (3156) 03 juillet 2019 Par Océane Larcher Champ d’application territorial Champ d’application matériel FICHE SYNTHESE 3156Champ d’application Continuer la lecture →
Convention collective des personnes inadaptées et handicapées : le champ d’application (3116) 02 juillet 2019 Par Coralie Soler Champ d’application personnel Champ d’application médecins spécialisés FICHE SYNTHESE 3116Champ d’application Continuer la lecture →
Convention collective de la métallurgie : le champ d’application (3109) 21 juin 2019 Par Coralie Soler Définition Champ d’application FICHE SYNTHESE 3109Champ d’application Continuer la lecture →
Convention collective de l’immobilier : le préavis (3090) 21 juin 2019 Par Mélanie Mary Définition Rupture du contrat de travail FICHE SYNTHESE 3090Préavis Continuer la lecture →
Convention collective de la plasturgie : le champ d’application (3066) 21 juin 2019 Par Coralie Soler Champ d’application Hors champ d’application FICHE SYNTHESE 3066Champ d’application Continuer la lecture →
Convention collective de la publicité : le préavis (3073) 21 juin 2019 Par Elodie Batailler Démission Licenciement Période d’essai Retraite FICHE SYNTHESE 3073Maternité Continuer la lecture →
Convention collective de l’immobilier : le régime de prévoyance (3090) 21 juin 2019 Par Mélanie Mary Définition Cotisations et portabilité Garanties FICHE SYNTHESE 3090Prévoyance complémentaire Continuer la lecture →
Convention collective du sport (3328) : champ d’application 20 juin 2019 Par Océane Larcher Champ d’application Activités concernées Activités à exclure FICHE SYNTHESE 3328Champ d’application Continuer la lecture →
Convention collective des ETAM du bâtiment : le champ d’application (3002) 20 juin 2019 Par Coralie Soler Champ d’application territorial Champ d’application matériel FICHE SYNTHESE 3002Champ d’application Continuer la lecture →
Convention collective de la publicité (3073) : la maternité 20 juin 2019 Par Elodie Batailler Droit au congé maternité Congé sans solde supplémentaire FICHE SYNTHESE 3073Maternité Continuer la lecture →
Convention collective du salarié du particulier employeur : le champ d’application (3180) 20 juin 2019 Par Coralie Soler Champ d’application professionnel Code NAF Champ d’application géographique FICHE SYNTHESE 3180Champ d’application Continuer la lecture →
Convention collective de la publicité (3073) : les salaires 20 juin 2019 Par Elodie Batailler Salaire minima conventionnel Égalité de rémunération FICHE SYNTHESE 3073Salaires Continuer la lecture →
Convention collective de la publicité (3073) : les congés exceptionnels 17 juin 2019 Par Elodie Batailler Dispositions conventionnelles Dispositions légales FICHE SYNTHESE 3073Congés pour événements familiaux Continuer la lecture →
Convention collective de la publicité (3073) : les heures supplémentaires 14 juin 2019 Par Elodie Batailler Principe des heures supplémentaires Majoration heures supplémentaires Heures supplémentaires des cadres FICHE SYNTHESE 3073Heures supplémentaires Continuer la lecture →