Fiches synthèses - archives page 6

Convention collective publicité et assimilées : le champ d’application (3073)

25 juin 2018 Par Elodie Batailler

Établissements concernés

Établissements exclus

FICHE SYNTHESE 3073
Champ d’application

Convention collective de l’enseignement privé : le préavis (3351)

25 juin 2018 Par Fatima Ben Hamouad

Préavis et démission

Préavis et licenciement

FICHE SYNTHESE 3351
Préavis

Indemnité de licenciement

Convention collective de l’enseignement privé : les primes et indemnités (3351)

22 juin 2018 Par Fatima Ben Hamouad

Indemnité de départ ou de mise à la retraite

Indemnité pour travail de nuit

FICHE SYNTHESE 3351
Primes et indemnités

Convention collective de l’enseignement privé : le champ d’application (3351)

20 juin 2018 Par Fatima Ben Hamouad

Établissements concernés

Établissements exclus

FICHE SYNTHESE 3351
Champ d’application

Convention collective de la publicité : les primes et indemnités (3073)

15 juin 2018 Par Elodie Batailler

Primes

FICHE SYNTHESE 3073
Primes et indemnités

Convention collective de la prévention et sécurité : les primes et indemnités de 2017 (3196)

09 mars 2018 Par Coralie Soler

Prime d’ancienneté

Personnel de sureté aérienne

Frais liés aux chiens des agents

FICHE SYNTHESE 3196
Primes et indemnités

Convention collective de l’automobile : les primes et indemnités de 2017 (3034)

16 février 2018 Par Coralie Soler

Primes

Capital de fin de carrière

FICHE SYNTHESE 3034
Primes et indemnités

Convention collective de l’automobile : le travail à temps partiel (3034)

13 février 2018 Par Coralie Soler

Durée de travail

Organisation du travail

Complément d’heures

Heures complémentaires

FICHE SYNTHESE 3034
Temps partiel

Convention collective de l’automobile : le préavis (3034)

09 février 2018 Par Coralie Soler

Délai de prévenance

Les différents préavis

Recherche d’emploi

Dispense de préavis

FICHE SYNTHESE 3034
Préavis

Convention collective des commerces de gros : le préavis (3044)

09 février 2018 Par Coralie Soler

Les différents préavis

Recherche d’emploi

Dispense

FICHE SYNTHESE 3044
Préavis

Convention collective des commerces de gros : le champ d’application (3044)

08 février 2018 Par Coralie Soler

Codes APE

Codes NAF

FICHE SYNTHESE 3044
Champ d’application

Convention collective des commerces de gros : les primes et indemnités de 2017 (3044)

07 février 2018 Par Coralie Soler

Prime exceptionnelle

Garantie

FICHE SYNTHESE 3044
Primes et indemnités

Convention collective des commerces de gros : le travail de nuit (3044)

07 février 2018 Par Coralie Soler

Organisation

Contreparties

FICHE SYNTHESE 3044
Travail de nuit

Convention collective des prestataires de services : le travail à temps partiel (3301)

26 janvier 2018 Par Coralie Soler

Durée minimale

Rémunération

FICHE SYNTHESE 3246
Travail à temps partiel

Licenciement et départ à la retraite

Convention collective des prestataires de services : les primes et indemnités de 2017 (3301)

26 janvier 2018 Par Coralie Soler

Déplacements des cadres

Frais de représentation

Déplacements et repas

FICHE SYNTHESE 3246
Primes et indemnités

Convention collective des prestataires de services : la période d’essai (3301)

26 janvier 2018 Par Coralie Soler

Dispositions conventionnelles

Dispositions légales

Rupture

FICHE SYNTHESE 3301
Période d’essai

Convention collective des prestataires de services : le travail de nuit (3301)

25 janvier 2018 Par Coralie Soler

Durée

Dispositions diverses

FICHE SYNTHESE 3301
Travail de nuit

Convention collective de l’animation : les congés exceptionnels (3246)

25 janvier 2018 Par Coralie Soler

Dispositions conventionnelles

Dispositions légales

Procédure

FICHE SYNTHESE 3246
Congés exceptionnels

Indemnités de licenciement

Convention collective des services à la personne : les primes et indemnités de 2017 (3127)

17 janvier 2018 Par Alicia Belda

Indemnité de départ à la retraite

Autres indemnités

FICHE SYNTHESE: 3127
Primes et indemnités de 2017

Convention collective de la coiffure : les congés exceptionnels (3159)

15 janvier 2018 Par Amandine Jacquel

Evénements

Procédure

Autres congés

FICHE SYNTHESE 3159
Congés pour événements familiaux

Indemnité de licenciement

Convention collective de la coiffure : les primes et indemnités de 2017 (3159)

12 janvier 2018 Par Amandine Jacquel

Prime d’ancienneté

Indemnité de départ à la retraite

FICHE SYNTHESE 3159
Primes et indemnités

Convention collective des services à la personne : les congés exceptionnels (3127)

08 janvier 2018 Par Alicia Belda

Cas de congés familiaux

Nombre de jours

Conséquences

FICHE SYNTHESE IDCC: 3127
Congés pour évènements familiaux

Convention collective SYNTEC : les heures supplémentaires (3018)

04 janvier 2018 Par Coralie Soler

Contingent d’heures supplémentaires

Majoration

FICHE SYNTHESE 3018
Heures supplémentaires

Convention collective SYNTEC : les primes et indemnités de 2017 (3018)

03 janvier 2018 Par Coralie Soler

Prime vacances

FICHE SYNTHESE 3018
Primes et indemnités

Rémunérations et frais professionnel

Convention collective SYNTEC : le portage salarial (3018)

22 décembre 2017 Par Coralie Soler

Salariés concernés

Contrat de travail

Maladie, Maternité

FICHE SYNTHESE 3018
Portage salarial

Convention collective SYNTEC : le travail de nuit (3018)

22 décembre 2017 Par Coralie Soler

Travail exceptionnel

Travail habituel

FICHE SYNTHESE 3018
Travail de nuit

Champ d’application professionnel

Convention collective SYNTEC : le champ d’application (3018)

22 décembre 2017 Par Coralie Soler

Codes NAF

FICHE SYNTHESE 3018
Champ d’application

Convention collective de l’animation : les jours fériés (3246)

21 décembre 2017 Par Coralie Soler

Travail jour férié

FICHE SYNTHESE 3246
Jours fériés

Convention collective de la coiffure : la grille des salaires de 2017 (3159)

21 décembre 2017 Par Amandine Jacquel

Salaires

Professionnalisation

Apprentissage

FICHE SYNTHESE 3159
Salaires