Fiches synthèses - archives page 7

Convention collective de l’animation : le travail à temps partiel (3246)

20 décembre 2017 Par Coralie Soler

Horaire minimal

Répartition durée de travail

Complément d’heures

Heures complémentaires

FICHE SYNTHESE 3246
Temps partiel

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Convention collective de l’animation : le travail de nuit (3246)

20 décembre 2017 Par Coralie Soler

Définition

Champ d’application

Durée

Contreparties

FICHE SYNTHESE 3246
Travail de nuit

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Convention collective de l’animation : le préavis (3246)

19 décembre 2017 Par Coralie Soler

Licenciement

Démission

Mise à la retraite

Absence autorisée

FICHE SYNTHESE 3246
Préavis

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Convention collective de l’animation : la maternité (3246)

19 décembre 2017 Par Coralie Soler

Congé maternité

Congé d’adoption

Congé de paternité

Congé parental d’éducation

FICHE SYNTHESE 3246
Maternité

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Convention collective de l’animation : les primes et indemnités de 2017 (3246)

18 décembre 2017 Par Coralie Soler

Indemnités

Prime d’ancienneté

Fonction exceptionnel

FICHE SYNTHESE 3246
Primes et indemnités

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Convention collective de la coiffure : les jours fériés (3159)

18 décembre 2017 Par Amandine Jacquel

Droit commun

Dispositions conventionnelles

FICHE SYNTHESE 3159
Jours fériés

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Convention collective de l’animation : la période d’essai (3246)

18 décembre 2017 Par Coralie Soler

Définition

Durée

Rupture

FICHE SYNTHESE 3246
Période d’essai

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Convention collective de l’animation : le champ d’application (3246)

18 décembre 2017 Par Coralie Soler

Définition

Activités concernées

Exceptions

FICHE SYNTHESE 3246
Champ d’application

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Convention collective de la métallurgie (ingénieurs et cadres) : les congés exceptionnels (3025)

15 décembre 2017 Par Coralie Soler

Définition

Dispositions légales

Dispositions conventionnelles

Dispositions particulières

FICHE SYNTHESE 3025
Congés exceptionnels

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Convention collective de la métallurgie (ingénieurs et cadres) : la maternité (3025)

15 décembre 2017 Par Coralie Soler

Dispositions légales

Absence enfant malade

Congés postnatals

Aménagements d’horaire

FICHE SYNTHESE 3025
Maternité

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Convention collective de la métallurgie (ingénieurs et cadres) : les primes et indemnités de 2017 (3025)

15 décembre 2017 Par Coralie Soler

Indemnité de licenciement

Indemnité de départ à la retraite

FICHE SYNTHESE 3025
Primes et indemnités

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Convention collective de la métallurgie (ingénieurs et cadres) : la période d’essai (3025)

15 décembre 2017 Par Coralie Soler

Définition

Durée

Renouvellement

Rupture

FICHE SYNTHESE 3025
Période d’essai

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Convention collective de la métallurgie (ingénieurs et cadres) : le champ d’application (3025)

14 décembre 2017 Par Coralie Soler

Champ d’application

Activités concernées

Personnel concerné

Exclusion

FICHE SYNTHESE 3025
Champ d’application

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Convention collective de la métallurgie (ingénieurs et cadres) : le travail de nuit (3025)

13 décembre 2017 Par Coralie Soler

Définition

Durée

Contreparties

FICHE SYNTHESE 3025
Travail de nuit

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Convention collective des HCR : le régime de prévoyance (3292)

13 décembre 2017 Par Amandine Jacquel

Organismes assureurs

Cotisations

Garanties

FICHE SYNTHESE 3292
Régime de prévoyance

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Convention collective des organismes de formation : les congés exceptionnels (3249)

13 décembre 2017 Par Coralie Soler

Définition

Dispositions légales

Dispositions conventionnelles

FICHE SYNTHESE 3249
Congés exceptionnels

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Convention collective des organismes de formation : les primes et indemnités de 2017 (3249)

12 décembre 2017 Par Coralie Soler

Indemnité d’usage

Contrat intermittent

Indemnité de licenciement

Indemnité retraite

FICHE SYNTHESE 3249
Primes et indemnités

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Convention collective des organismes de formation : la grille des salaires de 2017 (3249)

12 décembre 2017 Par Coralie Soler

Jours fériés

Salaire minima

Intermittents

FICHE SYNTHESE 3249
Salaires

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Convention collective des organismes de formation : les heures supplémentaires (3249)

11 décembre 2017 Par Coralie Soler

Définition

Majoration

Repos compensateur

FICHE SYNTHESE 3249
Heures supplémentaires

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Convention collective des services à la personne: la période d’essai (3127)

20 septembre 2017 Par Alicia Belda

Définition

Lors d’un CDI

Lors d’un CDD

FICHE SYNTHÈSE 3127
Période d’essai

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Convention collective des organismes de formation : le préavis (3249)

18 septembre 2017 Par Coralie Soler

Définition

Préavis

Mise à la retraite

Absences autorisées

FICHE SYNTHESE 3249
Préavis

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Convention collective des organismes de formation : le travail à temps partiel (3249)

18 septembre 2017 Par Coralie Soler

Définition

Durée

Exceptions

Heures complémentaires

FICHE SYNTHESE 3249
Temps partiel

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Convention collective des organismes de formation : la période d’essai (3249)

18 septembre 2017 Par Coralie Soler

Définition

Durée

Renouvellement

Rupture

FICHE SYNTHESE 3249
Période d’essai

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Convention collective des organismes de formation : le champ d’application (3249)

15 septembre 2017 Par Coralie Soler

Définition

Organismes concernés

Organismes non concernés

FICHE SYNTHESE 3249
Champ d’application

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Convention collective des experts comptables : la maternité (3020)

13 septembre 2017 Par Coralie Soler

Définition

Dispositions

Articulation vie privée – professionnelle

FICHE SYNTHESE 3020
Maternité

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Convention collective des transports routiers : la grille des salaires de 2017 (3085)

29 août 2017 Par Amandine Chapou

Ouvriers

ETAM

Ingénieurs et cadres

FICHE SYNTHESE 3085
Salaires

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Convention collective des transports routiers : le travail de nuit (3085)

29 août 2017 Par Amandine Chapou

Personnel sédentaire et roulant

Entreprises de transport de voyageurs

Entreprises de transport sanitaire

FICHE SYNTHESE 3085
Travail de nuit

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Convention collective des transports routiers : les heures supplémentaires (3085)

29 août 2017 Par Amandine Chapou

Définition

Personnel sédentaire et roulant

Entreprises de transport sanitaire

FICHE SYNTHESE 3085
Heures supplémentaires

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Convention collective des transports routiers : le champ d’application (3085)

28 août 2017 Par Amandine Chapou

Champ d’application

Élargissement

Exclusions

FICHE SYNTHESE 3085
Champ d’application

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Convention collective des experts comptables : le préavis (3020)

25 août 2017 Par Coralie Soler

Démission

Licenciement

Retraite

Délai de prévenance

FICHE SYNTHESE 3020
Préavis

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