Sport, loisir et art

Le secteur du sport, des loisirs et de l’art est composé de nombreuses associations, mais également d’entreprises. Leurs activités peuvent être très diverses, par exemple la gestion d’un club de sport, d’un centre équestre ou d’un parc de loisirs, le commerce d’articles de sports, de jeux, et de musique, ou encore la réalisation de spectacles artistiques.

Il existe donc un grand nombre de conventions collectives liées au sport, aux loisirs et à l’art, qui dépendent du domaine et de l’activité principale de l’entreprise.

 

Le secteur du sport

Le secteur du sport est composé de nombreuses activités diverses, et donc plusieurs conventions collectives sont applicables dans celui-ci. Les entreprises dont l’activité principale est la gestion et l’organisation d’activités et de manifestations sportives, la gestion d’installations sportives, la formation aux métiers du sport, sont concernées par la convention collective du sport

Cette convention ne comprend pas les entreprises exploitant et gérant un parcours de golf, qui sont concernées par la convention collective du golf, ni les centres équestres, qui doivent appliquer la convention collective du personnel des centres équestres.

Toujours dans le domaine des chevaux, les centres d’entraînement de chevaux de courses doivent quant à eux appliquer, soit la convention collective du personnel d’entraînement de chevaux de courses au trot, soit la convention collective de travail des établissements d’entraînement de chevaux de courses au galop, selon que leur activité principale soit liée à l’entrainement du cheval au trot ou au galop.

Par ailleurs, les entreprises ayant comme activité principale la vente (ou la location) d’articles de sport tels que les équipements de sport divers, les skis, les articles de musculation, les vêtements de sports ou les équipements de chasse et pêche, doivent appliquer la convention collective du commerce des articles de sport et équipements de loisirs.

Pour finir, les gardes-pêches ou gardes chasses, ayant une activité de surveillance, d’entretien et d’amélioration de la chasse et de la pêche, sont concernés par la convention collective du travail concernant les gardes-chasse et les gardes-pêche particuliers.

  

Le secteur des loisirs et des jeux

Le domaine des loisirs regroupe également des activités très diverses. Les entreprises ayant pour activité principale la gestion d’espaces de loisirs, de parcs d’attractions et d’espaces culturels doivent appliquer à l’ensemble de leurs salariés la convention collective nationale des espaces de loisirs, d’attractions et culturels (CCNELAC).

Par ailleurs, le personnel des entreprises dont l’activité principale est liée au secteur de l’animation culturelle, éducative, de loisir ou encore de plein air, est concerné par la convention collective nationale de l’animation.

En ce qui concerne les jouets et les jeux, les entreprises ayant comme activité principale la fabrication de jeux et jouets (peluches, poupées, jeux électroniques, voitures miniatures, etc.), de landeaux et poussettes et d’articles de fêtes divers doivent appliquer la convention collective de l’industrie des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d’enfants, modélisme. L’activité de vente en gros de jouets dépend en revanche de la convention collective du commerce de gros de jouets, bimbeloterie, bazars.

 

Le domaine de l’art et des spectacles

En ce qui concerne l’art et les spectacles, il existe également différentes conventions applicables. Les entreprises artistiques et culturelles publiques, dont les salariés artistes, doivent appliquer la convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles. Les entrepreneurs de spectacles, qui emploient également des artistes, sont concernés par la convention collective nationale des entrepreneurs de spectacles et des artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens en tournées

Les théâtres privés, pratiquant notamment des activités de spectacles vivants (spectacle lyrique, chorégraphie, concert, etc.) doivent appliquer la convention collective nationale des théâtres privés. Par ailleurs, les exploitants de chapiteaux, structures utilisées pour des événements de types spectable, cirque ou bal, doivent appliquer la la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des entreprises de l’association syndicale des propriétaires exploitants de chapiteaux. Les entreprises ayant une activité de soutien au spectacle vivant (costumes, décorations) peuvent appliquer la convention collective des services techniques au service de la création et de l’évènement.

Pour finir, en ce qui concerne les activités liées à la musique, les entreprises de production de spectacles vivants de musiques (concerts, festivals) ainsi que les entreprises exploitant des lieux de spectacles (salles de concert par exemple) doivent appliquer la convention collective nationale de la branche chanson, variétés, jazz, musiques actuelles.

Les maisons d’édition de musique doivent appliquer à leurs salariés la convention collective nationale de l’édition de musique. Enfin, les entreprises dont l’activité principale est l’édition, la production et la distribution de phonogrammes et de vidéogrammes musicaux sont concernées par la convention collective de l’édition phonographique.

 

Retrouvez toutes les conventions collectives du sport, des loisirs et de l’art :

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À propos de l'auteur

Cédric Guillen - Rédacteur spécialisé en droit du travail au sein des Éditions Legimedia

Diplômé d'un Master en IAE, mes études et mon parcours professionnel m'ont permis de développer des compétences en droit du travail. J'ai ainsi pu approfondir mes connaissances sur l'application des conventions collectives et les différents produits obligatoires pour les employeurs, conformément au code du travail. [...]

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