Code NAF / APE 9312Z
Activités de clubs de sports

Cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports - professionnels, semi-professionnels ou amateurs - qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.

Cette sous-classe comprend :

- l’exploitation des clubs de sports :

• clubs de football

• clubs de bowling

• clubs de natation

• clubs de golf

• clubs de boxe

• clubs de sports d’hiver

• clubs d’échecs

• clubs d’athlétisme

• clubs de tir, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :

- les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs (cf. 85.51Z)

- l’exploitation d’installations sportives (cf. 93.11Z)

- l’organisation et la gestion d’activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations (cf. 93.11Z)

Source: INSEE

Le code 9312Z peut correspondre à plusieurs conventions collectives. On peut citer pour exemple les conventions Golf, Entrainement de chevaux de courses au trot (personnel), Sport et Établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (brochure, n°3283, 3605, 3328 et 3615) qui renvoient à ce code dans leurs champs d'application.

Le code APE / NAF

L'activité Activités de clubs de sports concorde au code 9312Z. Il est destiné aux structures pratiquant de façon régulière un métier en lien avec le domaine : Activités de clubs de sports. Ce numéro d'identifiant fait partie d'une nomenclature qui est composée de classes et sous classes. On peut citer les identifiants 9311Z et 9313Z (Gestion d'installations sportives et Activités des centres de culture physique) comme faisant parti de la même sous-classe.

La convention collective

Ce texte est un document que toutes les entreprises (dès le 1er salarié) ont intérêt de posséder. Elle comporte des renseignements sur les statuts des employés spécifiquement au sujet de l' hygiène, des licenciements, du salaire ou encore des jours de repos. Il est envisageable pour un établissement de remplacer sa convention sous certaines conditions. Lors d'erreurs lords du processus d'immatriculation lors de fusion, scission ou cession de l'entreprise, quand il y a un changement d'activité, ou suite à un déménagement du siège social de l'entreprise, dans un autre département (s'il existe une convention collective territoriale). On appelle cela une dénonciation.