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Convention collective Métallurgie Charente n°3109-9, IDCC 1572

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IDCC 1572

JORF 3109-9

MÉTALLURGIE CHARENTE

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Convention collective des industries métallurgiques de la Charente

(Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)

. N° I.D.C.C. 1572, brochure JO 3109-9

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Convention collective Métallurgie Charente n°3109-9, IDCC 1572

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Mises à jour récentes incluses dans ce livre

Synthèse du champ d'application

Pour plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie, visitez la page dédiée : convention collective métallurgie.

La Convention collective territoriale de la métallurgie de Charente est identifiable sous l'IDCC 1572 et est applicable dans le département de la Charente situé en région Poitou-Charentes.

Elle est conclue entre l'Union des Industries Métallurgiques et Minières et les organisations syndicales, et a pour mission d'encadrer le statut des travailleurs de la métallurgie du département charentais.

[...]

Lire la suite sur la page de la Convention collective métallurgie - Charente (n°3109-9 | IDCC 1572) - 2019

Les dernières mises à jour :

14 janvier 2017 : Métallurgie (Charente) : Accord du 25 novembre 2016 relatif aux taux effectifs garantis et à la valeur du point pour l'année 2016

19 mars 2016 : Métallurgie (Charente) : Accord du 4 décembre 2015 relatif aux taux effectifs garantis pour l'année 2015

10 avril 2015 : JORF n°0084 du 10 avril 2015 : Arrêté du 2 avril 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie de la Charente (n° 1572)

04 avril 2015 : Métallurgie (Charente) : Accord du 12 décembre 2014 relatif aux taux effectifs garantis et à la valeur du point pour l'année 2014

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Nos conventions collectives sont imprimées à la demande de nos clients, dans les 24h suivant leur passage de commande. Ce procédé nous permet d'assurer une parfaite mise à jour de nos textes conventionnels, qui connaissent des actualisations de leurs contenus plusieurs fois par an (certaines très peu, d'autres plusieurs dizaines de fois par années). Ainsi, les derniers accords et avenants étendus et traité par le JO, sont assurés d'être compris dans nos livres au maximum dans les 24h suivant leurs parutions.

Le code du travail impose, sous peine d'amende, à l'employeur de détenir une version actualisée de sa convention, nos éditions répondent parfaitement à cette obligation. En tant que salarié, vous aurez accès de la même façon aux tout derniers textes en vigueur concernant les grilles de salaires, les droits aux congés pour évènements familiaux (maternité, paternité, enfants malades, mariages, décés...), la prévoyance, les indemnités de licenciement ou encore les droits à la formation. Pour plus de rapidité, vous pouvez aussi télécharger la convention collective métallurgie Charente.

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Édition à la commande pour en garantir l'actualisation.

Zoom sur un article : Convention collective : Métallurgie (Charente)

Article 2.5.4.

En vigueur non étendu

Les personnels des centres de lutte contre le cancer bénéficient des avantages ci-après liés aux sujétions particulières résultant de l'emploi occupé.

2.5.4.1. Travail de nuit

(Modifié par avenant 2001-01 du 19.01.2001, modifié par avenant 2005-05 du 14 décembre 2005)

Les dispositions qui suivent s‘appliquent exclusivement aux travailleurs de nuit répondant à la définition de l‘article 2, chapitre Ier de l‘accord de branche 2002-01 du 17 avril 2002, ainsi qu‘aux membres du personnel appelés exceptionnellement à travailler la nuit, si les heures accomplies ne sont pas rémunérées comme heures supplémentaires.

Tout travail de nuit compris entre 21 heures et 7 heures, selon la plage horaire définie par accord local conformément à l‘article 1er, chapitre Ier de l‘accord de branche 2002-01 du 17 avril 2002, ouvre droit à une indemnité forfaitaire spéciale, au prorata temporis du temps de travail effectué durant cette période, fixée en annexe 2 « Indemnités et prestations diverses.

Article proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.

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