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Convention collective Expert automobile

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Synthèse du champ d'application

La Convention collective nationale des cabinets ou entreprises d'expertises en automobile s'applique sur tout le territoire national ainsi que sur les DOM.

Cette convention collective régit les relations professionnelles qui intéragissent entre les employeurs et les salariés des cabinets ou entreprises d'expertises en automobile. Est considéré comme automobile tous les véhicules (uniquement terrestre) à moteur, cycles et dérivés.

Tous les salariés des cabinets ou entreprises d'expertises en automobile sont concernés par la présente convention collective y compris ceux des organismes (professionnels mais aussi institutionnels) fondés par les cabinets ou entreprises d'expertises en automobile eux même.

Néamoins, cette convention collective ne convient pas aux  stagiaires qui effectuent, au cours de leur année scolaire un stage (qu'il soit sous l'autorité de l'éducation nationale ou tout autre organisme ou établissement qui prodigue de la formation en expertise automobile). 

Les dispositions conventionnelles ont été négociées et signées par des organisations syndicales patronales et salariales.

La chambre syndicale nationale des experts en automobiles de France et la chambres syndicale nationale des experts en automobile et matériel industriel, sont les partenaires représentants des employeurs ayant signé la convention.

Parmi les organisations syndicales salariales on trouve la confédération française démocratique du travail, la confédération des travailleurs chrétiens, la confédération CFE-CGC.

La convention collective actuelle a été conclue pour une durée indéterminée. Cela ne signifie pas que les clauses sont immuables. En effet, la dénonciation et la demande en révision est toujours possible.

La dénonciation est l'acte par lequel une ou plusieurs parties signataires souhaitent faire disparaître le texte conventionnel, soit ne plus le rendre applicable que ce soit partiellement ou  entièrement. Elle doit faire l'objet d'une notification à l'ensemble des autres cocontractants par lettre recommandée avec accusé de réception. La convention dénoncée continuera à être opposable jusqu'à l'entrée en vigueur du nouveau cadre conventionnel. Il est à noter que la dénonciation est possible à tout moment , à l'exception des 2 premières années suivant l'entrée en vigueur.

La révision est aussi une possibilité pour un partenaire signataire, de demander une ou plusieurs modifications rédactionnelles. Comme pour la dénonciation, elle doit être notifiée à tous les contractants. La lettre doit inclure les propositions de modifications.

Les présentes clauses conventionnelles n'ont pas vocation ni à restreindre ni à supprimer les avantages acquis antérieurement par les travailleurs.

Le corps de base de la convention est composé des règles relatives à l'exercice du droit syndical au sein de l'entreprise, au contrat de travail (durée, période d'essai, modification du contrat, heures supplémentaires, travail à temps partiel), à la suspension et la cessation du contrat, aux indemnités de fin de carrière, aux congés payés, etc.

Les textes attachés regroupent les acocords et avenants signés postérieurement à la signature de la convention actuelle.

Il est à noter que la convention collective des cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles ne concerne pas les services de l'automobile, pour voir cette convention, voir la convention collective des services de l'automobile

Nom officiel

Convention collective des cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles du 20 novembre 1996

Identifiants officiels

N° brochure : 3295
IDCC : 1951

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Activités concernées par cette convention collective (non exhaustif)*

Activités / métiers concernés :
Cabinets d'expertise automobile, expert automobile
Code(s) NAF/APE :

Les dernières actualités de la Convention collective Expert automobile

Textes Attachés : OPCO des entreprises de proximité

25 septembre 2019

L'avenant n°71 du 13 mars 2019 concerne la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité) dans la branche des cabinets ou entreprises d'expertises en automobile. Cet accord est étendu par arrêté du 19 juillet 2019. En raison de son extension, les présentes dispositions sont applicables à tous les employeurs et tous les salariés entrant dans le champ d'application de convention collective susmentionnée.

Nature de la mise à jour

Date d'extension : JORF n°0172 du 26 juillet 2019
Thématique :OPCO des entreprises de proximité
Date de signature :13 mars 2019
Lien vers l'avenant :Cliquez ici

Textes Attachés : Égalité professionnelle, mixité et parité entre les femmes et les hommes

18 septembre 2019

L'avenant non étendu n° 68 du 11 mars 2019 est relatif à l'égalité professionnelle, à la mixité et à la parité entre les femmes et les hommes , en ce qui concerne les salariés qui relèvent de la convention collective nationale des cabinets ou entreprises d'expertises en automobile référencée sous le numéro de brochure 3295.

Nature de la mise à jour

Date de signature :11 mars 2019
Thématique :Égalité professionnelle
Lien vers l'avenant:Cliquez ici

Texte de base : OPCO des entreprises de proximité

10 septembre 2019

L'accord non étendu du 27 février 2019 instaure un opérateur de compétences : OPCO des entreprises de proximité pour plusieurs branches professionnelles (charcuterie, cabinets médicaux, chaussures, couture, etc).

Nature de la mise à jour

Thématique :OPCO des entreprises de proximité
Lien vers l'accord :Cliquez ici

Textes Attachés : Titre XII (classification)

03 septembre 2019

L'avenant non étendu n° 67 en date du 19 décembre 2018 porte sur la simplification et la correction d'erreurs matérielles au sein du titre XII de la convention collective relative relatif à la classification en ce qui concerne les travailleurs relevant de la CCN des cabinets ou entreprises d'expertises en automobile n° 3295.

Nature de la mise à jour

Date de signature :19 décembre 2018
Thématique :Classification
Lien vers l'avenant :Cliquez ici

Textes Salaires : Salaires 2019

08 août 2019

L'avenant n°70 non étendu du 5 février 2019 est relatif aux salaires pour l'année 2019 dans le cadre de la convention collective cabinets ou entreprises d'expertises en automobile.

Nature de la mise à jour

Date de signature :5 février 2019
Thématique :Salaires 2019
Lien vers l'avenant :Cliquez ici
   

Modification 06/11/2019 : Suite à l'arrêté d'extension du 30 octobre 2019 (JORF n°0257 du 05 novembre 2019), les dispositions de l'avenant n° 70 du 5 février 2019 relatif à la grille des salaires sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la présente convention collective.

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Termes de recherche associés à cette convention

  • Brochure n° 3295
  • IDCC n° 1951
  • Convention 3295
  • Convention 1951
  • cabinets d'expertise automobile
  • expert automobile
  • Ccn cabinet d'expertise en automobile
  • Convention Cabinet d'expertise en automobile

Sommaire de la convention collective

Convention collective nationale du 20 novembre 1996

Titre Ier : Dispositions générales

Cadre

Champ d'application

Durée

Dénonciation

Révision

Avantages acquis

Titre II : Exercice du droit syndical et représentation du personnel

Exercice des libertés dans les cabinets ou entreprises d'expertises

Exercice du droit syndical

Autorisation d'absence

Participation à une commission paritaire

Institutions représentatives du personnel

Représentation du personnel de droit commun

Négociation d'un accord d'entreprise

Déroulement de carrière des délégués et membres élus des commissions paritaires

Comité d'entreprise

Commission paritaire professionnelle nationale

Commission d'action sociale et culturelle

Elections

Titre III : Le contrat de travail

Cadre juridique

Contenu du contrat de travail

Période d'essai

Modification du contrat

Modification dans la situation juridique de l'employeur

Accès aux avantages sociaux

Affectation temporaire

Promotion

Mutation

Durée du travail

Heures supplémentaires

Répartition du temps de travail

Aménagement des horaires

Horaires libres

Modulation de l'horaire du temps de travail sur l'année

Travail à temps partiel

Heures de travail de nuit

Heures de travail le dimanche

Jours chômés et fériés

Jours fériés exceptionnellement travaillés

Clause de non-concurrence

Moralité et droit de réserve pour le personnel administratif

Moralité et obligations légales pour le personnel expert en titre et stagiaire

Salarié travaillant à l'étranger

Titre IV : Suspension du contrat de travail

Dispositions générales

Maladie et accident du travail

Incidence de la maladie sur le contrat de travail

Cures thermales

Absences pour consultations prénatales

Réduction journalière de la durée du temps de travail pour grossesse

Congé de maternité

Congé d'adoption

Congé parental d'éducation

Dispositions particulières pour enfants malades en âge scolaire

Obligations militaires.

Obligation militaire et JAPD

Absences pour événements familiaux

Absences exceptionnelles

Activités extraprofessionnelles

Titre V : Cessation du contrat de travail

Généralités

Maintien de l'emploi

Garanties générales en cas de licenciement

Garanties particulières en cas de licenciement pour motif économique

Indemnité de licenciement

Démission

Délai-congé

Inaptitude définitive

Licenciement pour motif économique

Travail clandestin

Départ à la retraite

Mise à la retraite

Préretraite progressive

Titre VI : Indemnités de fin de carrière

Droit au capital de fin de carrière.

Indemnité de départ à la retraite

Calcul du capital de fin de carrière.

Indemnité de mise à la retraite

Salariés ayant travaillé à temps partiel pendant tout ou partie de leur carrière.

Assiette de calcul

Versement anticipé d'un capital : de fin de carrière par l'employeur.

Ancienneté dans la profession

Entrée en vigueur - Mesure transitoire

Titre VII : Hygiène et prévention

Matériel et équipement

Hygiène et sécurité

Médecine du travail

Titre VIII : Congés payés

Congés payés annuels

Période de référence

Période légale des congés

Fractionnement du congé principal

Calcul de l'indemnité de congés payés

Incidence de la maladie sur la période de congés payés

Incidence de la fermeture de l'entreprise

Titre IX : Déplacements et frais annexes

Déplacements professionnels à titre exceptionnel dans le cadre de la formation ou de missions

Déplacements de longue durée

Remboursement de frais annexes au séjour

Décès lors d'un déplacement professionnel

Déplacements par tout mode de transport

Déplacements avec le véhicule personnel

Déplacements avec le véhicule mis à disposition par l'employeur

Titre X : Avantages sociaux

Protection sociale

Régime de prévoyance

Régimes complémentaires obligatoires de retraite

Compléments facultatifs d'épargne et de retraite par capitalisation

Contrat à l'intéressement de l'entreprise

Local de restauration et titres-restaurant

Titre XI : Formation professionnelle

Versement des contributions

Les dispositifs de formation

Le plan de formation

Le droit individuel à la formation

Dispositifs d'accompagnement professionnel

Commission paritaire nationale de l'emploi

Composition de la commission paritaire nationale de l'emploi

Missions de la commission paritaire nationale de l'emploi

Fonctionnement

Information des employeurs et des salariés

Bilan

Formation initiale de l'expert stagiaire

Formation continue de l'expert diplômé

Formation initiale du personnel administratif

Formation continue du personnel administratif

Négociation triennale

Formation économique, sociale et syndicale

Contribution à la formation continue

Titre XII : Classification et rémunération

Objectif de la classification

Critères de classement

Définition du cadre

Définition du non-cadre

Classification du personnel administratif

Appellation de la fonction exercée

Expert stagiaire

Classification du personnel technique

Appellation de la fonction exercée

Salaire brut minimum hiérarchique

Titre XIII Commission paritaire professionnelle nationale - Définition et fonctionnement

Titre XIV : Financement - Gestion du paritarisme et des institutions de la branche

Objet

Fonds de financement du paritarisme

Contributions

Financement du fonds social

Organisation de la collecte

Bilan

Utilisation du reliquat annuel

Titre XV : Application

Rapport de branche

Négociations

Dépôt et extension

Textes Attachés

Cotisations au FAF-PL

Taux des cotisations professionnelles

Avis d'interprétation n° 4 relatif à la durée du temps de travail et l'égalité de traitement

Avis d'interprétation n° 4

Avis d'interprétation relatif au 13e mois

Avis d'interprétation relatif au repos compensateur

Avis d'interprétation n° 2

Avis d'interprétation relatif à la contribution des salariés à temps partiel

Avis d'interprétation n° 3

Avis d'interprétation relatif aux absences pour maladie d'une durée discontinue (art. 4.3 : nombre de jours

à retenir dans le délai de 6 mois)

Conversion en euros concernant la prévoyance

Financement du paritarisme

Rédaction d'articles

Préambule

Entrée en vigueur de l'avenant

Temps de travail

Préambule

TITRE Ier : Dispositions générales

Champ d'application

Entrée en vigueur et durée de l'accord

Conditions de révision et de dénonciation de l'accord

TITRE II : Durée du temps de travail effectif

Définition du temps de travail effectif

Durée conventionnelle du travail

Heures supplémentaires

Durées maximales du travail effectif

Horaire de travail

Temps de repos

TITRE III : Réduction et aménagement du temps de travail

La procédure de mise en oeuvre de la réduction du temps de travail

La réduction sur un module hebdomadaire

La réduction sur un module non hebdomadaire

Lissage de la rémunération

TITRE IV : Le travail à temps partiel

Définition

Répartition de la durée du travail et horaire de travail

Heures complémentaires

Impact de la réduction de la durée collective du travail effectif

TITRE V : Le travail intermittent

Contrat de travail

La durée du travail

Nature des emplois concernés

La rémunération

TITRE VI : Réduction du temps de travail et rémunération

Réduction du temps de travail et rémunération

TITRE VII : Dispositions particulières aux cadres et aux itinérants autonomes

Forfait annuel en heures

Forfait annuel en jours

TITRE VIII : Le temps de formation

Le coïnvestissement

TITRE IX : Suivi de l'accord

Déclaration des parties signataires annexée à l'accord sur le temps de travail

Régime de prévoyance complémentaire

Chapitre Ier : Bénéficiaires

Chapitre II : Garanties en cas de décès

Décès dans la vie civile

Chapitre III : Garanties en cas d'arrêt de travail pour maladie ou accident

Incapacité temporaire de travail

Chapitre IV : Incapacité permanente totale ou partielle résultant d'un accident du travail ou d'une

professionnelle

Conditions

Chapitre V : Invalidité

Date d'effet

Chapitre VI : Dépendance

Chapitre VII : Situations particulières

Rechutes

Chapitre VIII : Dispositions générales

Salaire annuel brut de référence

Chapitre IX : Gestion du régime

Obligation d'adhérer

Chapitre X : Commission paritaire de surveillance

Composition

Chapitre XI : Dispositions finales

Révision

Annexe I : Assureurs et gestionnaires du régime

Annexe II : Cotisations

Annexe III : Extraits du code de la sécurité sociale

Avis interprétatif n° 6 relatif au remboursement d'un salarié malade

Financement des actions sociales et culturelles

Annulation de l'avenant n° 16

Priorités de la formation professionnelle pour 2005

Préambule

Chapitre Ier : Le plan de formation

Chapitre II : En période de professionnalisation

Chapitre III : Formation continue sur dossier

Formation professionnelle

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale

cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles

Classifications

Objet

Modification des articles 14.4 et 14.7 de la convention

Rémunération des titulaires d'un contrat de professionnalisation

Modifications à la formation professionnelle

Modification de l'article 14.4 relatif au paritarisme

Lettre d'adhésion de l'Alliance nationale des experts en automobile (ANEA) à la convention collective nationale

cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles

Avenant modifiant l'article 9.1 de l'avenant du 22 mars 2004 relatif au régime de prévoyance

Salaire brut minimum

Indemnités de fin de carrière

Période d'essai

Délai de préavis

Salariés à temps partiel et prévoyance

Capital de fin de carrière

Obligation militaire et JAPD

Clause de non-concurrence

Régime de prévoyance

Négociations

Commission paritaire professionnelle

Indemnité maladie

Prévoyance

Modification de l'article 14.7 de la convention

Prévoyance

Préambule

Indemnisation des absences pour maladie ou accident

Taux de contribution au titre de la formation professionnelle continue et règles de fonctionnement du CPF

Définition du cadre

Absences pour événements familiaux

Travail à temps partiel

Régime de frais de soins de santé

Préambule

I. - Mise en uvre du régime

II. - Garanties

III. - Mise en uvre de l'accord

Annexes

Annexe I

Annexe II

Annexe III

Mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire

Préambule

Textes Salaires

SALAIRES

Salaires relatif à la valeur du point

Salaires

Grille des minima conventionnels au 1er juillet 2006

Salaires minimaux au 1er janvier 2012

Salaires minimaux au 1er juillet 2012

Salaires minimaux au 1er janvier 2013

Salaires minimaux au 1er janvier 2015

Salaires au 1er janvier 2016

Textes Extensions

ARRÊTE du 8 avril 1998

ARRÊTE du 10 juin 1998

ARRÊTE du 1 octobre 1998

ARRETE du 26 octobre 1999

ARRETE du 9 décembre 1999

ARRETE du 9 octobre 2000

ARRETE du 18 décembre 2000

ARRETE du 5 février 2002

ARRETE du 15 mars 2002

ARRETE du 19 avril 2002

ARRETE du 10 avril 2002

ARRETE du 11 juin 2002

ARRETE du 8 juillet 2002

ARRETE du 1 août 2003

ARRETE du 21 octobre 2003

ARRETE du 4 novembre 2003

ARRETE du 7 mai 2004

ARRETE du 15 juillet 2004

ARRETE du 20 octobre 2004

ARRETE du 5 novembre 2004

ARRETE du 28 juin 2005

ARRETE du 29 juin 2005

ARRETE du 11 juillet 2005

ARRETE du 7 décembre 2005

ARRETE du 20 octobre 2006

ARRETE du 23 octobre 2006

ARRETE du 21 juin 2007

ARRETE du 16 juillet 2007

* Les activités correspondantes à cette CCN sont proposées à titre indicatif. Pour rappel, l'article L2261-2 du Code du travail stipule :

"La convention collective applicable est celle dont relève l'activité principale exercée par l'employeur. En cas de pluralité d'activités rendant incertaine l'application de ce critère pour le rattachement d'une entreprise à un champ conventionnel, les conventions collectives et les accords professionnels peuvent, par des clauses réciproques et de nature identique, prévoir les conditions dans lesquelles l'entreprise détermine les conventions et accords qui lui sont applicables."

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