Convention collective Export fruits et légumes

Catégorie

Durée de la période d’essai

Ouvriers, Employés sans qualification

 15 jours

1 mois

TAM

2 mois

Cadres

3 mois

Dispositions applicables  

Durée du travail

Durée hebdomadaire du travail : 35 heures.

Durée quotidienne du travail :

• 10 heures ;
• 12 heures durant les pointes d’activités saisonnières (après consultation des représentants du personnel, s’ils existent).

Repos quotidien : Le repos minimal étant de 11heures et de 9 heures uniquement durant les périodes de pointes (5 fois / semaine). Le repos est récupéré hors des périodes de pointe et par cumul de demi-journées.

Heures supplémentaires

Contingent annuel d’heures supplémentaires :

• Salariés avec décompte du temps de travail à l’année : 200 heures ;
• Entreprises saisonnières : 217 heures.

Contreparties des heures supplémentaires :

• Majoration des heures supplémentaires ;
• Repos compensateur équivalent : pouvant être pris par demi-journées (mise en œuvre par accord d’entreprise ou en accord avec les salariés en l’absence de délégué syndical ou de salarié mandaté). 

 Travail intermittent  

Durée du travail : 800 heures (période de 12 mois consécutifs).

Nombre d’heures complémentaires maximale : ¼ de la durée minimale du contrat.

Rémunération : Mensuelle et en fonction du nombre d’heures qui ont été travaillées dans le mois.

Dispositions applicables

Modulation

Durée annuelle : 1 600 heures.

Période de modulation : Etendue sur 12 mois consécutifs (période pouvant être différentes selon les services de l’entreprise).

Amplitudes : Maximum de 48 heures sans dépasser 46 heures sur 12 semaines consécutives.

Rémunération : Lissée et régulée sur la base du temps réel de travail.

Ancienneté

Nombre de jours de congés supplémentaire

Après 5 ans

1 jour

Après 10 ans

2 jours

Après 15 ans

3 jours

Après 20 ans

4 jours

Après 25 ans

5 jours

Après 30 ans

6 jours

Motif de l’absence

Personnes

Durée de l’absence

Mariage

Salarié

• Après 3 mois d’ancienneté : 4 jours ouvrés ;
• Après 6 mois d’ancienneté : 5 jours ouvrés.

Enfant

Après 6 mois d’ancienneté : 2 jours ouvrés.

Décès

Enfant, conjoint

Père, mère, d’un beau-parent, du frère ou de la sœur 

3 jours ouvrés

Naissance ou adoption

Enfant

3 jours ouvrés

Enfant malade **

Enfant

6 jours / an non rémunérés

** Disposition applicable au secteur « légumes frais prêts à l’emploi », aux entreprises ayant pour activité la préparation des légumes de 4^ème gamme ainsi qu’aux entreprises traitant, élaborant, préparant et commercialisant les légumes frais prêts à l’emploi.

Motif de l’absence

Durée de l’absence

Mariage ou PACS du salarié

4 jours

Mariage d’un enfant

1 jour

Naissance ou adoption d’un enfant

3 jours

Décès d’un enfant / enfant de – de 25 ans

12 jours (*)

Décès du conjoint, du partenaire du PACS, du concubin, du père, de la mère, du beau-père, de la belle-mère, d’un frère ou d’une sœur

3 jours

Survenue d’un handicap chez l’enfant

5 jours

Catégorie

Niveau

Salaire minima

Ouvriers, Employés

I

1 766,95 €

1 bis

1 790,00 €

II

1 805,00 €

III

1 818,00 €

IV

1 883,00 €

V

1 904,00 €

TAM

I

2 150,00 €

II

2 320,00 €

Cadre

I

3 342,00 €

Cadre de direction

II

3 950, 00 €

Niveau

Echelon

Salaire mensuel

I

1

1 775,16 €

2

1 776,98 €

3

1 780,03 €

II

1

1 783,08 €

2

1 786,13 €

3

1 788,16 €

III

1

1 798,32 €

2

1 803,40 €

3

1 808,48 €

IV

1

1 823,72 €

2

1 833,88 €

3

1 849,12 €

V

1

1 864,36 €

2

1 884,68 €

3

1 905,00 €

VI

1

 1 945,64 €

2

1 976,12 €

3

2 006,60 €

VII

1

2 087,88 € 

2

2 169,16 €

3

2 270,76 €

VIII

1

2 392,68 €

2

2 433,32 €

3

2 504,44 €

IX

1

 2 595,88 €

2

2 641,60 €

X

1

 2 799,08 €

2

2 844,80 €

XI

1

  3 002,28 €

2

3 048,00 €

Dispositions applicables

Salariés concernés

Tous

Conditions

Présence dans l’entreprise depuis au moins 12 mois.

Versement

Soit :

• Versement en une fois ;
• Versement plusieurs fois dans l’année.

Montant

100 % du salaire mensuel de base, calculé au prorata du temps de travail effectif sur l’année.

Dispositions applicables

Salariés concernés

Tous les salariés ayant au moins un an d’ancienneté

Montant

Somme des 12 salaires mensuels conventionnels (année civile écoulée), majorée de 2%

Ancienneté révolue (après x année)

Montant de l’indemnité

Base de calcul

De 2 ans à 6 ans 

0,2 mois de salaire

1/12 des 12 derniers mois précédant ou 1/3 des 3 derniers mois de salaire (prise en compte des primes et gratifications au pro rata temporis).

Application de la formule la plus avantageuse pour le salarié.

7 ans

0,9 mois de salaire

8 ans

1,1 mois de salaire

9 ans

1,3 mois de salaire

10 ans

1,5 mois de salaire

11 ans

1,7 mois de salaire

12 ans

1,9 mois de salaire

13 ans

2,1 mois de salaire

14 ans

2,2 mois de salaire

15 ans

2,3 mois de salaire

16 ans

2,4 mois de salaire

17 ans

2,58 mois de salaire

18 ans

2,77 mois de salaire

19 ans

2,95 mois de salaire

20 ans

3,14 mois de salaire

21 ans

3,32 mois de salaire

22 ans

3,5 mois de salaire

23 ans

3,68 mois de salaire

24 ans

3,87 mois de salaire

25 ans

4,05 mois de salaire

26 ans

4,23 mois de salaire

27 ans

4,42 mois de salaire

28 ans

4,6 mois de salaire

29 ans

4,78 mois de salaire

30 ans

4,97 mois de salaire

31 ans

5,15 mois de salaire

32 ans

5,33 mois de salaire

33 ans

5,52 mois de salaire

34 ans

5,7 mois de salaire

35 ans

5,88 mois de salaire

Ancienneté dans la branche

Montant de l’indemnité

Base de calcul

10 ans

1 mois de salaire

1/12 des 12 derniers mois précédant ou 1/3 des 3 derniers mois de salaire (prise en compte des primes et gratifications au pro rata temporis).

Application de la formule la plus avantageuse pour le salarié.

11 ans

1 mois + 1/10e mois de salaire

12 ans

1 mois + 2/10e mois de salaire

13 ans

1 mois + 3/10e mois de salaire

14 ans

1 mois + 4/10e mois de salaire

15 ans

1 mois + 5/10e mois de salaire

16 ans

1 mois + 6/10e mois de salaire

17 ans

1 mois + 7/10e mois de salaire

18 ans

1 mois + 8/10e mois de salaire

19 ans

1 mois + 9/10e mois de salaire

20 ans

2 mois de salaire

21 ans

2 mois + 2/10e mois de salaire

22 ans

2 mois + 4/10e mois de salaire

23 ans

2 mois + 6/10e mois de salaire

24 ans

2 mois + 8/10e mois de salaire

25 ans

3 mois de salaire

26 ans

3 mois + 1/10e mois de salaire

27 ans

3 mois + 2/10e mois de salaire

28 ans

3 mois + 3/10e mois de salaire

29 ans

3 mois + 4/10e mois de salaire

30 ans

3 mois et demi (5/10e) de salaire

31 ans

3 mois + 6/10e mois de salaire

32 ans

3 mois + 7/10e mois de salaire

33 ans

3 mois + 8/10e mois de salaire

34 ans

3 mois + 9/10e mois de salaire

35 ans et +

4 mois de salaire

Ancienneté dans la branche

Indemnisation (maintien de salaire)

Base de calcul

De 1 à 5 ans

90 jours

90 jours

Sur les 12 derniers mois qui précédent l’arrêt

De 6 à 10 ans

100 jours

100 jours

De 11 à 15 ans

110 jours

110 jours

De 16 à 20 ans

120 jours

120 jours

De 21 à 25 ans

130 jours

130 jours

De 26 à 30 ans

140 jours

140 jours

De 31 à 35 ans

150 jours

150 jours

De 36 à 40 ans

160 jours

160 jours

De 41 à 45 ans

170 jours

170 jours

Plus de 46 ans

180 jours

180 jours

Ancienneté dans la branche

Indemnisation (maintien de salaire)

Base de calcul

De 1 à 5 ans

30 jours

30 jours

Sur les 12 derniers mois qui précédent l’arrêt

De 6 à 10 ans

40 jours

40 jours

De 11 à 15 ans

50 jours

50 jours

De 16 à 20 ans

60 jours

60 jours

De 21 à 25 ans

70 jours

70 jours

De 26 à 30 ans

80 jours

80 jours

Plus de 31 ans

90 jours

90 jours

Dispositions applicables

Bénéficiaires

Salariés non-cadres et salariés cadres.

Organisme recommandé

Non renseigné.

Cotisations

Salariés non-cadres :

• 65 % à la charge de l’employeur ;
• 35 % à la charge du salarié.

Salariés cadres :

• T1 : 100 % employeur ;
• T2 : 21 % à la charge de l’employeur et 79 % à la charge du salarié.

Prestations

• Maintien de salaire en cas de maladie, d’accident ;
• Incapacité ;
• Invalidité ;
• Capital-décès.

Salaire de référence

Rémunération brute perçue au cours des 12 mois civil.

Temps de présence

Rupture de la période d’essai (par le salarié ou par l’employeur)

Première moitié de la période d’essai

A tout moment           

Seconde moitié de la période d’essai

8 jours

Catégorie

Ancienneté

Préavis

Ouvriers et Employés

Moins de 6 mois

En vertu des usages  

Entre 6 mois et moins de 2 ans

1 mois

Egale ou supérieure à 2 ans

2 mois

TAM

-

2 mois

Cadres

-

3 mois

Niveau

Connaissance

Compétences/technicité/complexité

Initiative/autonomie

Responsabilité/animation/encadrement/communication

I

Formation de base acquise lors de la scolarité obligatoire

Exécution de travaux simples mettant en œuvre une connaissance des moyens de travail et un savoir-faire pratique acquis par reproduction

Travail réalisé à partir de consignes précises

Responsabilité limitée à l'exécution des consignes formulées. Transmission et/ou réception immédiates d'informations disponibles inhérentes au poste de travail

I bis

Formation de base acquise lors de la scolarité obligatoire

Exécution de travaux simples mettant en œuvre une connaissance, des moyens de travail et un savoir-faire pratique

Travail réalisé à partir de consignes précises Prise d'initiatives occasionnelles pour maintenir le bon déroulement du travail

Responsabilité limitée à l'exécution des consignes formulées Transmission et/ou réception immédiates d'informations disponibles inhérentes au poste de travail

II

Connaissance d'une technique adaptée à l'emploi Niveau de connaissances minimum correspondant au niveau V du référentiel de l'éducation nationale et/ou pratique professionnelle équivalente

Exécution de travaux plus complexes selon des consignes précises ou modes opératoires La technicité relève de la maîtrise des savoir-faire adaptés à l'emploi

Travail réalisé à partir de consignes Prise d'initiatives occasionnelles pour maintenir le bon déroulement du travail Capacité à déceler les dysfonctionnements et à en rendre compte à sa hiérarchie

Responsabilité limitée à l'exécution des consignes formulées Transmission et/ou réception immédiates d'informations disponibles inhérentes au poste de travail

III

Connaissance d'une technique professionnelle adaptée à l'emploi Connaissance du produit, des équipements et des procédures internes Niveau de connaissances minimum correspondant au niveau V du référentiel de l'éducation nationale et ou pratique professionnelle équivalente

Exécution de travaux qualifiés La réalisation des opérations suppose la combinaison d'un savoir-faire pratique et/ou théorique du métier (produits, équipements, procédures) à partir d'éléments connus

Travail réalisé à partir de consignes Prise d'initiatives pour résoudre des problèmes inhérents au travail à réaliser

Responsabilité limitée à l'exécution des consignes formulées Relations de travail régulières avec d'autres équipes appartenant à d'autres unités de travail de l'entreprise et incluant des relations extérieures

IV

Connaissance de techniques et méthodes de travail Niveau de connaissances minimum correspondant au niveau IV du référentiel de l'éducation nationale et/ ou pratique professionnelle équivalente

Exécution de travaux qualifiés à partir d'instructions et pouvant comporter des difficultés techniques La réalisation des opérations suppose un savoir-faire basé sur des connaissances techniques

Travail réalisé à partir d'instructions régulières et générales L'emploi requiert l'analyse des informations dans le cadre des instructions, des procédures et techniques Prise d'initiatives fréquentes pour résoudre des problèmes nécessitant une analyse préalable et une action adaptée

Emploi nécessitant des décisions et/ou actions dont les effets se constatent au niveau d'une équipe ou d'une activité Peut participer à la coordination du travail d'une équipe d'employés ou d'ouvriers L'animation se caractérise par le conseil technique correspondant à la technique professionnelle maîtrisée, la transmission orale d'un savoir-faire En rapport avec des interlocuteurs de niveaux différents et échanges avec les autres services ou des personnes extérieures à l'entreprise

V

Connaissance d'une technique et de l'environnement de travail (organisation, process…) Niveau de connaissances minimum correspondant au niveau IV du référentiel de l'éducation nationale et/ou expérience équivalente

Exécution de travaux qualifiés à partir d'instructions comportant des difficultés techniques La réalisation des opérations suppose un savoir-faire basé sur des connaissances techniques et une compréhension globale des situations, des installations ou des systèmes de gestion

Travail réalisé à partir d'instructions L'emploi requiert une capacité à apprécier la qualité des résultats attendus L'emploi nécessite une autonomie dans l'exécution du travail à réaliser

Emploi nécessitant des décisions et/ou actions dont les effets se constatent au niveau d'une équipe ou d'une activité Peut participer à la coordination du travail d'une équipe d'employés et/ou d'ouvriers Peut assurer une assistance technique et/ou avoir un rôle d'animation et de conseil technique En rapport avec des interlocuteurs de niveaux différents et échanges d'informations fréquentes avec les autres services et contacts externes réguliers

I

Maîtrise d'une spécialité professionnelle (technique, administrative, commerciale…) Niveau de connaissances minimum correspondant à celui du niveau III du référentiel de l'éducation nationale et/ou expérience équivalente

Exécution de travaux à partir d'objectifs précis

L'activité nécessite une autonomie qui se traduit par l'analyse des données en fonction des objectifs à atteindre, le choix des moyens et des méthodes les plus appropriés et connus, la réalisation des ajustements afin d'atteindre les résultats attendus

Emploi nécessitant des décisions et/ou des actions pouvant avoir un impact sur l'activité ou l'équipe dont il a la charge Peut animer et/ou coordonner une équipe d'ouvriers et/ou d'employés L'animation se caractérise par un conseil technique relevant de sa spécialité professionnelle ou par du tutorat de courte durée ou par la formation d'un groupe à partir d'un support existant Coordination d'informations internes ou externes à l'entreprise dans l'équipe de travail ou entre différents secteurs. La réalisation du travail nécessite le traitement des informations d'ordre quantitatif et qualitatif Contacts externes avec les fournisseurs/clients

II

Maîtrise d'une spécialité professionnelle et des connaissances ponctuelles sur des activités spécifiques ou connexes permettant l'étude, la mise en œuvre et l'amélioration de moyens et procédés dans ces domaines Niveau de connaissances minimum correspondant à celui du niveau III du référentiel de l'éducation nationale et/ou expérience équivalente

Mise en œuvre et coordination de travaux à partir d'objectifs à atteindre La réalisation des travaux nécessite l'application et l'adaptation des actions en vue d'atteindre les objectifs

L'emploi nécessite d'être force de propositions en terme d'adaptation des actions en fonction du contexte L'emploi requiert une autonomie pour organiser le travail en fonction de l'activité (gestion du planning, priorisation des activités à gérer…)

Décisions et/ou actions pouvant avoir un impact sur l'activité ou l'équipe dont il a la charge Peut animer et/ou coordonner une équipe d'ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise

I

Maîtrise de spécialités professionnelles Connaissances approfondies dans un domaine principal et/ou connaissance dans une spécialité complémentaire ou un domaine de l'entreprise Niveau de connaissances minimum correspondant à celui du niveau II du référentiel de l'éducation nationale et/ou expérience équivalente

Etude, réalisation et coordination d'activités différentes et complémentaires à partir d'objectifs de travail définis sur le court ou moyen terme

Travail réalisé à partir d'objectifs à atteindre à court ou moyen terme L'emploi nécessite l'identification et la mise en œuvre de solutions nouvelles et adaptées aux objectifs à atteindre Dans l'organisation du travail, l'emploi requiert d'adapter son activité pour faire face aux aléas et/ou aux demandes simultanées

Coopération et coordination avec les autres services ou ateliers Contacts externes avec les fournisseurs/clients Décisions et/ou actions pouvant avoir un impact économique à court ou moyen terme sur une entité Relations permanentes avec la direction Encadrement possible d'ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise et cadres débutants Relations suivies avec les fournisseurs/clients (internes et externes)

II

Maîtrise de plusieurs spécialités professionnelles permettant d'avoir une vision globale Niveau de connaissances minimum correspondant au niveau I du référentiel de l'éducation nationale et/ou expérience équivalente

Conduite d'un domaine ou secteur d'activité à partir d'objectifs à moyen ou long termes : la technicité relève de la difficulté de traitement des problématiques rencontrées avec la prise en compte de l'ensemble des contraintes (marché, techniques financières, évolution des objectifs et stratégies…) Participe à la définition de la politique de l'entreprise

Travail réalisé à partir de politiques fixant des objectifs à atteindre à moyen ou long terme L'emploi requiert la définition des méthodes et procédés à mettre en œuvre

Décisions et/ou actions ayant un impact sur l'entreprise/le groupe à moyen et long terme Encadrement d'une équipe Met en œuvre la politique de l'entreprise

Emploi et définition

Niveau

Ouvriers et Employés

Filière production

Agent de nettoyage : Accomplit des travaux de nettoyage et de propreté.

I

Manutentionnaire : Effectue des travaux de manutention et de rangement simples selon des consignes précises, avec utilisation occasionnelle de chariot élévateur automoteur porté.

Légumier(ère) : Ouvrier(ère) affecté(e) à des travaux de préparation manuelle ou mécanique et d'assemblage des matières entrant dans la composition des produits fini

Emballeur(se) : Effectue les travaux d'emballage spécialisé nécessités par les modes de livraison ou d'expédition, en s'assurant de la conformité des produits.

II

Réceptionnaire : Magasinier apte à vérifier la conformité quantitative des livraisons reçues.

Préparateur(trice) de commandes, cariste : Prépare les commandes clients des produits aisément identifiables. Participe à la manutention au besoin à l'aide d'un chariot-élévateur gerbeur accompagnant, au rangement ou à l'emballage des produits.

Hygiéniste : Accomplit des travaux de nettoyage, de propreté et désinfection des moyens de production.

Magasinier : Ouvrier(ère) assurant le rangement des matières consommables ou non et participant à la gestion de stocks

III

Cariste qualifié : Employé(e) de magasinage dont l'activité est le déplacement des charges au moyen de tous chariots automoteurs-gerbeurs, dont il assure l'entretien courant. Possède le diplôme de cariste ou l'expérience équivalente.

Contrôleur(se) de fabrication : Assure le contrôle en continu de tout ou partie du processus de fabrication.

Ouvrier(ère) pilote : Ouvrier(ère) en poste sur ligne de production assurant et veillant à l'exécution des procédures.

Chef de file fabrication : Ouvrier(ère) validant et enregistrant les quantités fabriquées ainsi que veillant à l'application des procédures de fabrication.

Chef de file préparation : Préparateur(trice) de commandes validant et enregistrant les quantités expédiées ainsi que veillant à l'application des procédures d'expédition.

Agréeur(se) : Magasinier apte à vérifier la conformité qualitative et quantitative des livraisons reçues ou des expéditions préparées.