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Convention collective Lait

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Synthèse du champ d'application

La convention collective du lait est identifiable sous le numéro de brochure 3608 et l'IDCC 7004

Elle règle les rapports entre les employeurs et les salariés des coopératives laitières, les SICA ( Sociétés d'Intérêt Collectif Agricole) laitières dont les activités sont :

- fabrication de lait liquide

- fabrication de beurre

- fabrication de fromage

- collecte du lait à la ferme

Sont exclus de cette convention les directeurs, sous-directeurs et directeurs adjoints qui sont rattachés à un accord national.

Elle s'applique dans la France métropolitaine.

Les dispositions conventionnelles précisent les règles applicables, par exemple, en matière de salaires et accessoires du salaire (prime d'ancienneté, prime de fin d'année, salaires des jeunes, jours fériés, rémunération mensuelle, classification, etc.), d'embauche de suspension et de résiliation du contrat de travail (période d'essai, licenciement, maladies et accidents, absences, etc), de congés payés (congés exceptionnels, congés sans solde, période des congés payés, etc), de dispositions particulières à certains salariés (travail des jeunes, repos, etc), etc.

La présente convention est composée d'un texte de base, de textes attachés et de textes salaires.

A noter que le texte de base a été signé par diverses organisations :

- organisation patronale : La fédération syndicale nationale des coopératives laitières

- organisations salariales : La fédération générale agro-alimentaire (FGA) CFDT, La confédération nationale des salariés de France et la fédération nationale des salariés de l'alimentation (CNSF-FNCR), Le syndicat national des cadres de coopératives agricoles et SICA (SNCCA) CGC, La fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation et secteurs connexes (FGTA) FO, La fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture CFTC et la fédération générale des salariés des organisations agricoles et de l'agro-alimentaire (FGSOA).

A titre informatif, la convention est conclue pour une durée d'un an, et est reconduite tacitement chaque année. Cependant, toute partie signataire peut dénoncer la convention par lettre recommandée avec avis de réception et ce, trois mois avant la date d'expiration. La dénonciation doit obligatoirement être notifiée aux autres signataires. Il en va de même pour une demande de révision de la convention, une telle demande doit prévoir une nouvelle proposition de rédaction.

Dans la même thématique : Convention collective de l'industrie laitière et la convention collective des organismes de contrôle laitier.

Nom officiel

Convention collective des coopératives agricoles laitières du 7 juin 1984

Identifiants officiels

N° brochure : 3608
IDCC : 7004

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Activités concernées par cette convention collective (non exhaustif)*

Activités / métiers concernés :
Coopératives agricoles laitières, fabrication de lait liquide, fabrication de produits frais, fabrication de beurre, fabrication de fromages,fabrication d´autres produits laitiers, fabrication d´aliments adaptés à l´enfant et diététique, fabrication de lait pour nourrissons, collecte de lait à la ferme
Code(s) NAF/APE :

Les dernières actualités de la Convention collective Lait

Textes Attachés : Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018

13 novembre 2019

La lettre du 16 juillet 2019 concerne l'adhésion de la FNSPF à un accord professionnel relatif à l'opérateur de compétences.

Nature de la mise à jour

Date de signature :16 juillet 2019
Lien vers la lettre :Cliquez ici

Texte de base : OCAPIAT (OPCO)

24 septembre 2019

L'accord professionnel non étendu du 18 décembre 2018 vient créer un opérateur de compétences : OCAPIAT (OPCO). Suite à la loi n° 2018-771 sur la liberté de choisir son avenir professionnel, les signataires se sont accordés pour construire un OPCO de branches.

Nature de la mise à jour

Thématique :OCAPIAT (OPCO)
Lien vers l'accord :Cliquez ici

Textes Attachés : Adhésion par lettre de l'UNPF

13 février 2019

La lettre du 26 juillet 2018 concerne l'adhésion de l'UNPF à l'accord multibranches du 1er juillet 2016 relatif à la création d'une instance de coordination des CPNEFP de branches et interbranches dans le secteur alimentaire.

Nature de la mise à jour

Date de signature :26 juillet 2018
Thématique :Adhésion par lettre de l'UNPF
Lien vers la lettre :Cliquez ici

Textes Salaires : Salaires minimaux au 1er juin 2018

21 décembre 2018

L'avenant n°75 du 2 mai 2018 (annexe I TER), est relatif aux salaires minimaux au 1er juin 2018, dans la branche des coopératives agricoles laitières. Cet accord est étendu par arrêté du 25 octobre 2018. En raison de son extension, les présentes dispositions sont applicables à tous les employeurs et tous les salariés entrant dans le champ d'application de convention collective susmentionnée.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :JORF n°0253 du 1 novembre 2018
Thématique :Salaires
Date de signature :2 mai 2018
Lien vers l'avenant :Cliquez ici

Textes Salaires : Salaires minimaux au 1er juin 2018

21 décembre 2018

L'avenant n°73 du 2 mai 2018 (annexe I), est relatif aux salaires minimaux au 1er juin 2018, dans la branche des coopératives agricoles laitières. Cet accord est étendu par arrêté du 25 octobre 2018. En raison de son extension, les présentes dispositions sont applicables à tous les employeurs et tous les salariés entrant dans le champ d'application de convention collective susmentionnée.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :JORF n°0253 du 1 novembre 2018
Thématique :Salaires minimaux
Date de signature :2 mai 2018
Lien vers l'avenant :Cliquez ici

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Termes de recherche associés à cette convention

  • Brochure n° 3608
  • IDCC n° 7004
  • Convention 3608
  • Convention 7004
  • collecte de lait à la ferme
  • coopératives agricoles laitières
  • fabrication d´aliments adaptés à l´enfant et diététique
  • fabrication d´autres produits laitiers
  • fabrication de beurre
  • fabrication de lait liquide
  • fabrication de lait pour nourrissons
  • fabrication de produits frais
  • Ccn du lait
  • du lait
  • Convention du lait

Sommaire de la convention collective

Convention collective nationale du 7 juin 1984

I. - Dispositions générales

Champ d'application

Avantages acquis

Durée, dénonciation et révision

Avenants locaux

Réunion annuelle de la commission paritaire nationale

Négociation annuelle sur les salaires dans la branche révision des classifications

II. - Droit syndical et liberté d'opinion

Liberté syndicale

Droit syndical

Négociation annuelle des salaires

Bases de rémunération

Indemnisation des salariés participant aux négociations

Droit de grève

Panneau d'affichage syndical

III. - Conciliation et arbitrage

Commission de conciliation

Procédure de règlement des conflits collectifs

Arbitrage

IV. - Délégués du personnel

V. - Comités d'entreprise

Champ d'application

Membres élus

Fonctionnement - Dispositions communes

Formation à la formation professionnelle

Fonctionnement - Dispositions conventionnelles spécifiques

Ressources

Heures de délégation

Protection

Règlement intérieur - Secret professionnel

VI. - Commissions d'oeuvres sociales

Institution - Objet - Financement

VII. - Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Formation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et

financement

VIII. - Salaires et accessoires du salaire

Classification hiérarchique

Bases minima de rémunération

Rémunération mensuelle

Durée du travail

Bilan annuel

Réduction d'horaire

Contingent d'heures supplémentaires libres

Récupération ou paiement des heures supplémentaires

Heures effectuées le dimanche, la nuit, les jours fériés légaux et le jour de repos normal

Jours fériés

Durée maximale du travail

Développement du temps partiel

Prime d'ancienneté

Prime de fin d'année

Avantages en nature

Travaux pénibles, dangereux et insalubres

Salaires féminins

Salaires des jeunes

Handicapés

Retraite complémentaire

Mutations technologiques

Les projets concernés

Information et consultation

Confidentialité

Formation professionnelle

IX. - Embauchage, suspension et résiliation du contrat de travail

Embauchage - Promotion

Epreuve préliminaire

Période d'essai

Sanctions

Délai-congé

Absence pour recherche d'un nouvel emploi

Licenciement pour cause économique

Indemnité de licenciement

Indemnité de fin de carrière

Périodes militaires et service légal

Protection de la maternité et éducation des enfants

Dispositions spécifiques concernant les parents d'enfants de moins de quinze ans

Maladies et accidents

Absences pour maladie ou accident

Médecine du travail

Absences

X. - Congés payés, Congés de courte durée et congés sans solde

Durée des congés payés

Fractionnement des congés

Congé des jeunes travailleurs

Congés des mères de famille

Période des congés payés

Indemnité de congé

Congé de naissance

Congés exceptionnels

Congés sans solde

Compte épargne-temps

XI - Dispositions particulières à certains salariés

Travail des jeunes

Repos des jeunes

Dispositions particulières.

Mutation liée aux conditions de travail

XII. - Apprentissage et formation professionnelle des jeunes salariés

Définition de l'apprentissage

Conditions de l'apprentissage

Exécution du contrat d'apprentissage

Formation professionnelle des jeunes salariés

XIII. - Formation professionnelle

Contribution des entreprises à la formation continue

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

XIV. - Dispositions finales

Adhésion à la convention collective

Dépôt de la convention collective

Remise de la convention collective

Interprétation de la convention collective nationale

Extensions. - Entrée en vigueur

Textes Attachés

ANNEXE I

ANNEXE II

Décret n° 47-920 du 24 mai 1947 déterminant les modalités d'application de la loi du 21 juin 1936 sur

semaine de quarante heures dans les établissements de traitement industriel du lait et de ses dérivés.

ANNEXE III

Classification professionnelle du personnel dans les coopératives laitières

ANNEXE IV

Conditions de fonctionnement de la commission de conciliation pour le règlement des conflits collectifs

travail

ANNEXE V

Agents de maîtrise et cadres

Objet

Rémunération

Durée du travail

Engagement

Période d'essai

Engagement définitif

Assurance des accidents du travail et des maladies professionnelles

Frais de déplacement

Priorité d'emploi

Changement de résidence

Délai-congé ou préavis

Absence pour recherche d'un nouvel emploi

Indemnité de licenciement

Indemnité de fin de carrière

Maladie-Accident

Accident du travail et maladie professionnelle

Congé de maternité

Congés annuels

Congé de formation et de recyclage

ANNEXE VI

Modalités de la réduction du travail effectuée en 1969 dans les coopératives laitières

ANNEXE VII

Mensualisation

Champ d'application

ANNEXE VIII

ADAPTATION AU DEPARTEMENT DU CANTAL DES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE

DU 7 JUIN 1984

Classification des emplois dans le département du Cantal, coefficients

INTRODUCTION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ET ADAPTATION DU TEMPS DE TRAVAIL, introduction

Accord national relatif au développement de la négociation collective dans les coopératives laitières agricoles

Champ d'application.

Nature des expérimentations.

Contenu et modalités de la négociation.

Négociation avec des représentants élus du personnel.

Négociation avec des salariés mandatés par une ou plusieurs organisations syndicales représentatives.

Commission nationale paritaire de suivi et de validation.

Statut et protection des salariés mandatés.

Durée.

Entrée en vigueur.

Demande d'extension.

Mise en place de certificats de qualification professionnelle dans les coopératives laitières

Objet.

Définition.

Liste des CQP.

Modalités de mise en oeuvre

Comité paritaire de suivi.

Dispositif de validation.

Aide au financement des CQP, mutualisée.

Commission nationale paritaire.

Durée.

Entrée en vigueur.

Demande d'extension.

Travail de nuit

Préambule

Justification du recours au travail de nuit dans les coopératives laitières.

Modalités de mise en oeuvre.

Majorations pour heures de nuit.

Travailleurs de nuit.

Dispositions diverses.

Mise à la retraite

Préambule

TITRE Ier : Objet et modalités

Possibilité de mise à la retraite avant 65 ans.

Réception du salarié et préavis.

TITRE II : Contreparties.

Contreparties concernant l'emploi.

Contreparties concernant la formation.

Majoration de l'indemnité de fin de carrière.

TITRE III : Dispositions diverses

Durée, demande d'extension et entrée en vigueur.

Dépôt.

Développement du tutorat dans la coopération laitière

Préambule

Tuteur.

Formation.

Missions du tuteur.

Exercice du tutorat.

Valorisation du tutorat.

Dispositions diverses.

Professionnalisation dans la coopération laitière

Préambule

Le contrat de professionnalisation.

La période de professionnalisation.

Prise en charge de la professionnalisation.

Dispositions diverses.

Domaines de formation prioritaires

Forfaits horaires de prise en charge par l'OPCA2 des coûts des actions organisées dans le cadre

contrats et périodes de professionnalisation

Mise en oeuvre du droit individuel à la formation dans la coopération laitière

Préambule

Salariés bénéficiaires et durée de la formation.

Droit individuel à la formation des salariés en contrat à durée déterminée.

Mise en oeuvre du DIF.

Exercice du DIF.

Nature des actions de formation.

Dispositions financières.

Droits du salarié en cas de rupture du contrat de travail.

Transférabilité.

Dispositions diverses.

Droit individuel à la formation

Mise en place de certificats de qualification professionnelle

Prorogation temporaire.

Calendrier de négociation.

Substitution.

Entrée en vigueur.

Dépôt.

Travail des seniors

Préambule

Objet.

Accès à l'emploi par recrutement ou mutation interne.

Principe de non-discrimination.

Entretien et bilan de compétences.

Conditions de travail, pénibilité des emplois et prévention des risques professionnels.

Engagements relatifs à la formation.

Aménagement du temps de travail en fin de carrière.

Congé de fin de carrière.

Carrières longues.

Augmentation de l'indemnité de fin de carrière en cas de poursuite de l'activité.

Durée, demande d'extension et entrée en vigueur.

Dépôt.

Création d'une CPNEFP

CPNEFP

Professionnalisation

Formation professionnelle

Préambule

Champ d'application

Titre Ier. - Développement des certificats de qualification professionnelle

Titre II. - Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

Titre III. - Validation des acquis de l'expérience

Titre IV. - Dispositions diverses

Annexes

Textes Salaires

Salaires

SALAIRES

Salaires au 1er mai 2001.

Salaires au 1er novembre 2001.

Rémunération annuelle minimale (RAM) au 1er janvier 2003 pour un travail à temps complet.

Salaires minima mensuels au 1er janvier 2003 pour un travail à temps complet.

Salaires

Augmentation des salaires minima mensuels conventionnels

Salaires - Annexe I : RAM pour un travail à temps complet.

Salaires - Annexe I bis : Salaires minima mensuels pour un travail à temps complet.

Salaires

Annexe I bis : Salaires minima mensuels pour un travail à temps complet.

Annexe

Annexes

Annexes

Rémunérations conventionnelles

Annexes

Annexe I : avenant n°56

Annexe Ibis : avenant n°57

Salaires minimaux au 1er mars 2013

Annexes

Rémunérations conventionnelles

Champ d'application

Annexes

Rémunérations conventionnelles (salaires minimaux au 1er juillet 2015)

Champ d'application

Annexes

Textes Extensions

ARRETE du 19 novembre 1984

ARRETE du 25 octobre 1985

ARRETE du 26 décembre 1985

ARRETE du 9 juillet 1986

ARRETE du 5 octobre 1988

ARRETE du 23 novembre 1988

ARRETE du 19 janvier 1989

ARRETE du 24 mai 1989

ARRETE du 29 décembre 1989

ARRETE du 23 janvier 1990

ARRETE du 28 mai 1990

ARRETE du 12 juin 1990

ARRETE du 26 octobre 1990

ARRETE du 3 septembre 1991

ARRETE du 29 juin 1993

ARRETE du 2 décembre 1994

ARRETE du 27 janvier 1995

ARRETE du 4 août 1995

ARRETE du 4 janvier 1996

ARRETE du 16 septembre 1996

ARRETE du 23 décembre 1996

ARRETE du 15 septembre 1997

ARRETE du 5 octobre 1998

ARRETE du 8 juin 1999

ARRETE du 20 juillet 1999

ARRETE du 6 octobre 2000

ARRETE du 7 août 2001

ARRETE du 13 janvier 2003

ARRETE du 9 mars 2005

ARRETE du 8 septembre 2005

ARRETE du 3 mars 2006

ARRETE du 25 avril 2006

Accord national du 18 juillet 1996

Préambule

Réduction de la durée du travail.

Aménagement du temps de travail.

Modification des dispositions de la convention collective nationale.

Dispositions diverses.

Textes Extensions

ARRETE du 23 décembre 1996

ARRETE du 5 octobre 1998

Formation professionnelle branche industries alimentaires, coopératives agricoles et services associés

Préambule

Annexe I - Statuts de l'association loi 1901 OPCALIM

Textes Attachés

Adhésion des organisations professionnelles de la branche meunerie à l'accord du 20 juin 2011 relatif à

formation professionnelle

OPCA OPCALIM

Préambule

FNB

Contrat de génération

Préambule

Annexe

Textes Attachés

Développement des compétences et de l'emploi

Préambule

Annexes

Formation professionnelle

Contrat de génération

Textes Attachés

Reconnaissance et inscription au RNCP de certificats de qualification professionnelle transversaux du secteur alimentaire

Préambule

Annexe

Formation professionnelle

OPCA OPCALIM

Mise en place de garanties complémentaires de frais de santé

Formation professionnelle (CQP, CPNEFP, VAE)

Mise en place de garanties complémentaires de frais de santé

* Les activités correspondantes à cette CCN sont proposées à titre indicatif. Pour rappel, l'article L2261-2 du Code du travail stipule :

"La convention collective applicable est celle dont relève l'activité principale exercée par l'employeur. En cas de pluralité d'activités rendant incertaine l'application de ce critère pour le rattachement d'une entreprise à un champ conventionnel, les conventions collectives et les accords professionnels peuvent, par des clauses réciproques et de nature identique, prévoir les conditions dans lesquelles l'entreprise détermine les conventions et accords qui lui sont applicables."

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