Convention collective Métallurgie Gard Lozère

Sommaire de la convention collective

Texte de base

Dispositions générales

DISPOSITIONS GENERALES

Article I-1 - Domaine d'application

Article I-2 - Durée

Article I-3 - Négociation - Dénonciation - Révision

I-3.1 Négociation

I-3.2 Dénonciation

I-3.3 Révision

Article I-4 - Commission Paritaire d'Interprétation

Article I-5 - Commission Paritaire de Conciliation

Article I-5 bis - Commission Paritaire de l'emploi

Article I-6 - Salariés étrangers

Article I-7 - Droit syndical et liberté d'opinion

Article I-8 - Exercice des fonctions syndicales

I-8.1 - Autorisations d'absence

I-8.1. a Congrès annuels

I-8.1. b Congé statutaire

I-8.1. c Congés de formation économique, sociale et syndicale

I-8.1. d Mandats syndicaux

I-8.1. e Commissions Paritaires

I-8.1. f Permanent syndical

I-8.2 - Panneaux d'affichage - Distribution de tracts

Article I-9 - Institutions représentatives du personnel

I-9.1 - Préparation des Elections

I-9.2 - Bureau de vote

I-9.3 - Organisation du vote

I-9.4 - Délégués du Personnel

I-9.5 - Comité d'Entreprise

I-9.5. a Constitution

I-9.5. b Mission

I-9.5. c Budget de fonctionnement

I-9.5. d Activités sociales et culturelles

I-9.6 Délégation Unique

I-9.7 - C.H.S.C.T.

Article I-10 - Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail

I-10.1 - Dispositions générales

I-10.2 - Médecine du Travail

Article I-11 - Travail des jeunes

I-11.1 - Conditions de travail

I-11.2 - Surveillance médicale

Article I-12 - Contrat d'Apprentissage - Apprentissage

Article I-13 - Travailleurs handicapés

I-13.1 - Conditions d'emploi

I-13.2 - Rémunération

Textes Attachés

Avenant mensuels

EMBAUCHE - CONTRAT DE TRAVAIL

Article II-1 - Embauche

II-1.1 Postes Vacants

II-1.2 Contrat de travail

II-1.3 Contrat de travail à durée déterminée

II-1.4 Emploi à l'étranger

Article II-2 - Durée du travail

Article II-3 - Travail à temps partiel

Article II-4 - Travail temporaire

Article II-5 - Essai professionnel

Article II-6 - Période d'essai

Article II-7 - Modification du Contrat de Travail

Article II-8 - Changement de résidence

II-8. 1 A l'initiative de l'employeur

II-8. 2 Pour convenance personnelle

Article II-9 - Promotion

Article II-10 - Déplacements

PAIEMENT DES SALAIRES

Article III-1 - Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)

Article III-2 - Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)

Article III-3 - Heures supplémentaires

Article III-4 - Repos compensateur

Article III-5 - Travail exceptionnel le jour de repos hebdomadaire

Article III-6 - Jours fériés

Article III-7 - Travail de nuit avec ou sans rotation de poste

Article III-8 - Indemnité de panier

III-8.1 Indemnité de panier de jour

III-8.2 Indemnité de panier de nuit

Article III-9 - Equipes de fin de semaine

Article III-10 - Ancienneté

Article III-11 - Dispositions particulières

Article III-12 - Prime d'ancienneté

Article III-13 - Médaille d'honneur du travail

CONGES

Article IV-1 - Congés payés

Article IV-2 - Durée des congés payés

Article IV-3 - Indemnité de congés payés

Article IV-4 - Maladie et congés payés

Article IV-5 - Fractionnement de congés payés

Article IV-6 - Congés exceptionnels pour événements familiaux

Article IV-7 - Congé pour élever un enfant - Congé parental

Article IV-8 - Congé sabbatique

Article IV-9 - Congé pour création ou reprise d'entreprise

Article IV-10 - Congé de maternité

Article IV-11 - Congé des mères de famille

Article IV-12 - Congé individuel de formation

Article IV-13 - Congé pour soigner un enfant malade

MALADIE - ACCIDENT

Article V-1 - Incidence de la maladie ou de l'accident sur le Contrat de Travail

Article V-2 - Indemnisation

Article V-3 - Prévoyance

V-3.1 Mise en place

V-3.2 Dénonciation Partielle

DISPOSITIONS PARTICULIERES A CERTAINES CATEGORIES DE PERSONNEL

Article VI-1 - Travail des femmes

SUSPENSION ET RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL

Article VII-1 - Service national

Article VII-2 - Préavis

Article VII-3 - Indemnité de licenciement

Article VII-4 - Départ à la retraite

Article VII-5 - Clause de non concurrence

DISPOSITIONS FINALES

Annexe - Avenant relatif à certaines catégories de mensuels

Article 1er Champ d'application

Article 2 Personnel visé

Article 3 Engagement

Article 4 Examens psycho-sociologiques

Article 5 Promotion

Article 6 Emploi et perfectionnement

Article 7 Mutation professionnelle

Article 8 Rémunération

Article 9 Rappel en cours de congés payés

Article 10 Secret professionnel - Clause de non-concurrence

Article 11 Préavis et indemnités de licenciement

Article 12 Reclassement

Article 13 Changement de résidence

Article 14 Modalités d'application des réductions d'horaire prévues par l'accord national du 23 février 1982

Annexe I - Champ d?application

ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION

ARTICLE 2 SUBSTITUTION DE CHAMPS D'APPLICATION

ARTICLE 3 REVISION

ARTICLE 4 ADHESION

ARTICLE 5 DISPOSITIONS FINALES

Annexe V - Classification

Préambule

Préambule de l'avenant du 30 janvier 1980

DISPOSITIONS

Article 1er Entreprises visées

Article 2 Personnel visé

Article 3 Objet

CLASSIFICATION

MODALITÉS GÉNÉRALES

Article 4 Entrée en vigueur

Article 5 Classement

Article 6 Seuils d'accueil des titulaires de diplômes professionnels

Article 7 Conditions d'accès à la position de cadre

Article 7 bis Mensuel ayant une grande expérience professionnelle

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Article 8 Mise en place du nouveau système dans les entreprises

Article 9 Dispositions transitoires relatives au classement individuel

Article 10 Dispositions transitoires pour les barèmes territoriaux

Article 11 Constat

DISPOSITION FINALE

Article 12

ANNEXE N° 1 - Seuils d'accueil des titulaires de diplômes professionnels.

ANNEXE N° 2 - Illustrations de classement de certaines filières professionnelles

ANNEXE N° 3 - Seuils d'accueil de certificats de qualification

Annexe IV - Conditions de déplacement

PREAMBULE

Chapitre I : Généralités - Définitions.

Article 1-1 Champ d'application

Article 1-2 Lieu d'attachement.

Article 1-3 Point de départ du déplacement.

Article 1-4 Définition du déplacement.

Article 1-5 Nature des déplacements.

Article 1-6 Convention collective applicable au salarié en déplacement.

Article 1-7 Définition des termes : temps de voyage, de trajet, de transport.

Chapitre II : Régime des petits déplacements.

Article 2-1 Principe.

Article 2-2 Transport et trajet.

Article 2-3 Indemnité différentielle de repas.

Article 2-4 Indemnisation forfaitaire.

Article 2-5 Dispositions complémentaires.

Chapitre III : Régimes des grands déplacements.

Article 3-1 Temps et mode de voyage.

Article 3-2 Frais de transport.

Article 3-3 Bagages personnels.

Article 3-4 Délai de prévenance et temps d'installation.

Article 3-5 Indemnité de séjour.

Article 3-6 Voyage de détente.

Article 3-7 Congés payés annuels.

Article 3-8 Congés exceptionnels pour événements familiaux et jours fériés.

Article 3-9 Maladies ou accidents.

Article 3-10 Décés.

Article 3-11 Elections.

Article 3-12 Maintien des garanties sociales.

Article 3-13 Voyage de retour en cas de licenciement.

Article 3-14 Assurance voyage avion.

Article 3-15 Déplacements en automobiles.

Chapitre IV : Représentation du personnel.

Article 4-1 Disposition préliminaire.

Article 4-2 Champ d'application.

Article 4-3 Elections.

Article 4-4 Désignation des délégués syndicaux.

Article 4-5 Exercice des fonctions.

Article 4-6 Temps et frais de trajet ou de voyage.

Article 4-7 Autres voyages ou trajets.

Article 4-8 Dispositions diverses.

Chapitre V : Hygiène et sécurité.

Article 5-1 Comité d'hygiéne et de sécurité.

Article 5-2 Responsabilité de l'employeur ou de son représentant.

Article 5-3 Premiers secours.

Article 5-4 Information des salariés.

Article 5-5 Visites médicales.

Article 5-6 Entreprises de moins de 50 salariés.

Article 5-7 Vestiaire et installation sanitaire.

Chapitre VI : Formation professionnelle.

Article 6-1 Dispositions générales.

Article 6-2 Stages à plein temps.

Chapitre VII : Déplacements dans les pays autres que ceux visés à l'article 1.1.2.A.

Article 7-1 Principe.

Article 7-2 Dispositions recommandées.

Chapitre VIII : Personnel sédentaire appelé à effectuer une mission en déplacement.

Article 8-1

Chapitre IX : Application de l'accord.

Article 9-1 Avantages acquis.

Article 9-2 Constat.

Article 9-3 Date d'application.

Article 9-4

Textes Salaires

ACCORD SUR LES REMUNERATIONS ANNUELLES GARANTIES ET SUR LA VALEUR DU POINT DU 5 SEPTEMBRE 2008

Article 1 Champ d'application

Article 2 Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) à compter de l'année 2008

Article 3 Valeur du point à compter de l'année 2009

Article 4 Dépôt légal

ANNEXE BAREME DES REMUNERATIONS ANNUELLESGARANTIES au 1er janvier 2008

ACCORD DU 8 DÉCEMBRE 2009 RELATIF AUX RÉMUNÉRATIONS ANNUELLES GARANTIES ET À LA VALEUR

POINT

Article 1er Champ d'application

Article 2 Rémunérations annuelles garanties (RAG) à compter de l'année 2009

Article 3 Valeur du point à compter de l'année 2010

Article 4 Dépôt légal

ANNEXE

ACCORD DU 11 JANVIER 2011 RELATIF AUX RÉMUNÉRATIONS ANNUELLES GARANTIES ET À LA VALEUR DU POINT

Article 1er Champ d'application

Article 2 Rémunérations annuelles garanties (RAG) à compter de l'année 2011

Article 3 Valeur du point à compter de l'année 2011

Article 4 Dépôt légal

ANNEXE

Index alphabétique

Textes du BOCC

Liste des sigles