Convention collective Métallurgie Meurthe-et-Moselle

Sommaire de la convention collective

Texte de base

Clauses générales

Clauses préliminaires

Article 1er CHAMP D'APPLICATION

Article 2 DURÉE DE LA CONVENTION - DÉNONCIATION - RÉVISION

Droit syndical

Article 3 DROIT SYNDICAL ET LIBERTÉ D'OPINION

Article 4 AUTORISATION D'ABSENCE

Article 5 PANNEAUX D'AFFICHAGE

Délégués du personnel

Article 6 CHAMP D'APPLICATION

Article 7 ATTRIBUTIONS ET POUVOIRS

Article 8 ORGANISATION DES ÉLECTIONS

Article 9 EXERCICE DES FONCTIONS DES DÉLÉGUÉS

Article 10 LICENCIEMENT DES DÉLÉGUÉS

Comité d'entreprise

Article 11 DISPOSITIONS LÉGALES ET CONVENTIONNELLES

Organisation des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise

Article 12 PRÉPARATION DES ÉLECTIONS

Article 13 BUREAU DE VOTE

Article 14 VOTE PAR CORRESPONDANCE

Article 15 ORGANISATION DU VOTE

Dispositions diverses

Article 16 EMBAUCHAGE

Article 17 ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES

Article 18 CHANGEMENT D'ENTREPRISE

Article 19 LICENCIEMENTS COLLECTIFS ET RALENTISSEMENT D'ACTIVITÉ

Article 20 DURÉE DU TRAVAIL

Article 21 CONGÉS PAYÉS

Article 22 PRIME DE VACANCES Cas général

Article 23 PRIME DE TRANSPORT

Article 24 HYGIÈNE, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL

Article 25 CONCILIATION

Clauses finales

Article 26 AVANTAGES ACQUIS

Article 27 DÉPÔT DE LA CONVENTION

Article 28 DATE D'APPLICATION

Textes attachés

Avenant «mensuels»

Article 1er CHAMP D'APPLICATION

Contrat de travail

Article 2 ÉPREUVE PRÉLIMINAIRE - PÉRIODE D'ESSAI

Article 3 EMBAUCHAGE ET MODIFICATION NON TEMPORAIRE DU CONTRAT DE TRAVAIL

Article 4 PROMOTION

Article 5 CHANGEMENT DE RÉSIDENCE

Exécution du contrat de travail

Article 6 ANCIENNETÉ

Article 7 TRAVAIL DES FEMMES

Article 8 TRAVAIL DES JEUNES

Article 9 REMPLACEMENT ET CHANGEMENTS TEMPORAIRES

Article 9 bis GARANTIE DE FIN DE CARRIÈRE POUR LES OUVRIERS

Article 10 JOURS FÉRIÉS ET PONTS

Article 11 DÉPLACEMENTS

Article 12 SECRET PROFESSIONNEL

Article 13 BREVET D'INVENTION

Article 14 CLASSIFICATION

Rémunération

Article 15 APPOINTEMENTS

Article 16 AU RENDEMENT

Article 17 bis ÉQUIPES CHEVAUCHANTES

Article 18 PRIME D'ANCIENNETÉ

Article 19 DURÉE DU TRAVAIL

Article 20 RÉMUNÉRATION DES JEUNES

Article 21 TRAVAIL DE NUIT

Article 22 PRIME DE PANIER

Article 23 TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FÉRIÉS

Article 24 INDEMNITÉS DIVERSES

Article 25 BULLETIN DE PAIE

Article 26 COMMUNICATION DES ÉLÉMENTS DU SALAIRE

Congés et suspension du contrat de travail

Article 27 CONGÉS PAYÉS

Article 28 ABSENCE POUR ÉVÉNEMENTS FAMILIAUX

Article 29 ABSENCES POUR MALADIE-ACCIDENT

Article 30 RÉGIME D'ALLOCATION COMPLÉMENTAIRE EN CAS DE MALADIE OU D'ACCIDENT

Article 31 AUTORISATION D'ABSENCE NON RÉMUNÉRÉE POUR SOIGNER UN ENFANT MALADE

Article 32 SERVICE NATIONAL

Article 33 CONGÉS DE MATERNITÉ ET CONGÉ PARENTAL

Article 34 PRÉAVIS

Article 35 INDEMNITÉ DE LICENCIEMENT

Article 36 INDEMNITÉ DE DÉPART EN RETRAITE

Article 37 DÉCÈS

Article 38 RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE RETRAITE

Article 39 DATE D'APPLICATION

Avenant relatif à certaines catégories de Mensuels

Article 1er Champ d'application

Article 2 Personnel visé

Article 3 Engagement

Article 4 Examens psycho-sociologiques

Article 5 Promotion

Article 6 Emploi et perfectionnement

Article 7 Mutation professionnelle

Article 8 Rémunération

Article 9 Rappel en cours de congés payés

Article 10 Secret professionnel - Clause de non-concurrence

Article 11 Préavis et indemnités de licenciement

Article 12 Reclassement

Article 13 Changement de résidence

Article 14 Modalités d'application des réductions d'horaire prévues par l'accord national du 23 février 1982

Annexe I - Champ d'application

Article 1er CHAMP D'APPLICATION

Article 2 CLAUSE D'ATTRIBUTION

Article 3 CLAUSE DE RÉPARTITION

Article 4 ADHÉSION

Article 5 DISPOSITIONS FINALES

Annexe II - Classification

Préambule

Préambule de l'avenant du 30 janvier 1980

DISPOSITIONS

Article 1er Entreprises visées

Article 2 Personnel visé

Article 3 Objet

CLASSIFICATION

MODALITÉS GÉNÉRALES

Article 4 Entrée en vigueur

Article 5 Classement

Article 6 Seuils d'accueil des titulaires de diplômes professionnels

Article 7 Conditions d'accès à la position de cadre

Article 7 bis Mensuel ayant une grande expérience professionnelle

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Article 8 Mise en place du nouveau système dans les entreprises

Article 9 Dispositions transitoires relatives au classement individuel

Article 10 Dispositions transitoires pour les barèmes territoriaux

Article 11 Constat

DISPOSITION FINALE

Article 12

ANNEXE N° 1 - Seuils d'accueil des titulaires de diplômes professionnels.

ANNEXE N° 2 - Illustrations de classement de certaines filières professionnelles

ANNEXE N° 3 - Seuils d'accueil de certificats de qualification

Annexe III - Apprentissage

Article 1 OUTILLAGE

Article 2 RÉMUNÉRATION DES APPRENTIS

Article 3 PÉCULE

Annexe IV - Conditions de déplacements

PREAMBULE

Chapitre I : Généralités - Définitions.

Article 1-1 Champ d'application

Article 1-2 Lieu d'attachement.

Article 1-3 Point de départ du déplacement.

Article 1-4 Définition du déplacement.

Article 1-5 Nature des déplacements.

Article 1-6 Convention collective applicable au salarié en déplacement.

Article 1-7 Définition des termes : temps de voyage, de trajet, de transport.

Chapitre II : Régime des petits déplacements.

Article 2-1 Principe.

Article 2-2 Transport et trajet.

Article 2-3 Indemnité différentielle de repas.

Article 2-4 Indemnisation forfaitaire.

Article 2-5 Dispositions complémentaires.

Chapitre III : Régimes des grands déplacements.

Article 3-1 Temps et mode de voyage.

Article 3-2 Frais de transport.

Article 3-3 Bagages personnels.

Article 3-4 Délai de prévenance et temps d'installation.

Article 3-5 Indemnité de séjour.

Article 3-6 Voyage de détente.

Article 3-7 Congés payés annuels.

Article 3-8 Congés exceptionnels pour événements familiaux et jours fériés.

Article 3-9 Maladies ou accidents.

Article 3-10 Décés.

Article 3-11 Elections.

Article 3-12 Maintien des garanties sociales.

Article 3-13 Voyage de retour en cas de licenciement.

Article 3-14 Assurance voyage avion.

Article 3-15 Déplacements en automobiles.

Chapitre IV : Représentation du personnel.

Article 4-1 Disposition préliminaire.

Article 4-2 Champ d'application.

Article 4-3 Elections.

Article 4-4 Désignation des délégués syndicaux.

Article 4-5 Exercice des fonctions.

Article 4-6 Temps et frais de trajet ou de voyage.

Article 4-7 Autres voyages ou trajets.

Article 4-8 Dispositions diverses.

Chapitre V : Hygiène et sécurité.

Article 5-1 Comité d'hygiéne et de sécurité.

Article 5-2 Responsabilité de l'employeur ou de son représentant.

Article 5-3 Premiers secours.

Article 5-4 Information des salariés.

Article 5-5 Visites médicales.

Article 5-6 Entreprises de moins de 50 salariés.

Article 5-7 Vestiaire et installation sanitaire.

Chapitre VI : Formation professionnelle.

Article 6-1 Dispositions générales.

Article 6-2 Stages à plein temps.

Chapitre VII : Déplacements dans les pays autres que ceux visés à l'article 1.1.2.A.

Article 7-1 Principe.

Article 7-2 Dispositions recommandées.

Chapitre VIII : Personnel sédentaire appelé à effectuer une mission en déplacement.

Article 8-1

Chapitre IX : Application de l'accord.

Article 9-1 Avantages acquis.

Article 9-2 Constat.

Article 9-3 Date d'application.

Article 9-4

Annexe V-1 - Services de gardiennage et de surveillance

Textes salaires

AVENANT « SALAIRES » DU 30 MAI 2005

Article 1er Rémunération minimale hiérarchique (RMH) (art. 15 de l'avenant «Mensuels »)

Article 2 Garanties de rémunération effective (GRE) (art. 15 de l'avenant « Mensuels »)

Article 3 Prime de vacances (art. 22 des clauses générales)

Article 4 Prime de panier de nuit (art. 22 de l'avenant « Mensuels »)

Article 5 Extension

Article 6 Dépôts

ACCORD DU 6 JUIN 2006 RELATIF AUX SALAIRES À COMPTER DU 1er JUIN 2006

Article 1er Rémunération minimale hiérarchique (RMH) (art. 15 de l'avenant Mensuels)

Article 2 Garanties de rémunération effective (GRE) (art. 15 de l'avenant Mensuels)

Article 3 Prime de vacances (art. 22 des clauses générales)

Article 4 Prime de panier de nuit (art. 22 de l'avenant Mensuels)

Article 5 Extension

Article 6 Dépôts

ACCORD DU 18 JUIN 2007 RELATIF AUX SALAIRES (RMH, GRE) ET AUX PRIMES

Article 1er Rémunération minimale hiérarchique (RMH) (art. 15 de l'avenant «Mensuels»)

Article 2 Garanties de rémunération effective (GRE) (art. 15 de l'avenant «Mensuels »)

Article 3 Prime de vacances (art. 22 des clauses générales)

Article 4 Prime de panier de nuit (art. 22 de l'avenant « mensuels »)

Article 5 Extension

Article 6 Dépôts

ACCORD DU 29 AVRIL 2008 RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES POUR L'ANNÉE

Article 1er Rémunération minimale hiérarchique (RMH) (art. 15 de l'avenant «Mensuels »)

Article 2 Garanties de rémunération effective (GRE) (art. 15 de l'avenant « Mensuels »)

Article 3 Prime de vacances (art. 22 des clauses générales)

Article 4 Prime de panier de nuit (art. 22 de l'avenant «Mensuels »)

Article 5 Extension

Article 6 Dépôts

ACCORD DU 29 AVRIL 2009 RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES POUR L'ANNÉE 2009

Article 1er Rémunération minimale hiérarchique (RMH) (art. 15 de l'avenant Mensuels)

Article 2 Garanties de rémunération effective (GRE) (art. 15 de l'avenant Mensuels)

Article 3 Prime de vacances (art. 22 des clauses générales)

Article 4 Prime de panier de nuit (art. 22 de l'avenant Mensuels)

Article 5 Extension

Article 6 Dépôts

ACCORD DU 30 MARS 2010 RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES POUR L'ANNÉE 2010

Article 1er Rémunération minimale hiérarchique (RMH) (art. 15 de l'avenant « Mensuels »)

Article 2 Garanties de rémunération effective (GRE) (art. 15 de l'avenant « Mensuels »)

Article 3 Prime de vacances (art. 22 des clauses générales)

Article 4 Prime de panier de nuit (art. 22 de l'avenant « Mensuels »)

Article 5 Extension

Article 6 Dépôt

ACCORD DU 3 FÉVRIER 2011 RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES POUR L'ANNÉE 2011

Article 1er Rémunération minimale hiérarchique (RMH) (art. 15 de l'avenant « Mensuels »)

Article 2 Garanties de rémunération effective (GRE) (art. 15 de l'avenant « Mensuels »)

Article 3 Prime de vacances (art. 22 des clauses générales)

Article 4 Prime de panier de nuit (art. 22 de l'avenant « Mensuels »)

Article 5 Extension

Article 6 Dépôt

Index alphabétique

Textes du BOCC

Liste des