

Convention collective Métallurgie Moselle

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Nom officiel
Convention collective des industries métallurgiques de la Moselle
(Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)
Les thématiques abordées
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- Classification
- Congés
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Vérification de mise à jour
17 juin 2025
Amandine Jacquel
Juriste Legimedia
Synthèse du champ d'application
Pour plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie, visitez la page dédiée : convention collective métallurgie.
Elle est identifiée sous l'IDCC: 714.
La Convention collective territoriale de la métallurgie de la Moselle est applicable dans le département de la Moselle (région Lorraine), dont le code départemental associé est le 57.
Elle est conclue entre l'Union des Industries Métallurgiques et Minières et les certaines organisations syndicales salariés. Elle a pour mission d'encadrer le statut des travailleurs de la métallurgie en Moselle.
Elle vise les entreprises de l'industrie métallurgique qui ont pour activité principale la production et la transformation des métaux.
L'objetif de cette convention est d'harmoniser les rapports entre les employeurs et salariés et ainsi garantir la dignité réciproque des deux parties.
Le présent texte vient compléter les dispositions de la convention collective nationale, notamment, par exemple, en ce qui concerne :
- les congés de formation
- collèges électoraux
- salaires
- durée du travail
- congés
- primes
Les accords, avenants et annexes qui suivent le corps de base conventionnel, représentent les "textes attachés" négociés postérieurement à la signature de la présente convention.
A titre illustratif, un avenant à propos des mensuels à été conclu. Ce dernier comprend les règles spécifiques traitant par exemple, de la promotion dan sl'entreprise, de la épriode d'essai, de l'ancienneté, des indemnités de transports, etc.
Les accords/avenants conclus en matière de salaires se retrouvent au seins de la partie des "textes salaires", exclusivement. Les négociations en la matières sont régulières.
Ce texte peut faire l'objet d'une dénonciation partielle ou d'une dénonciation totale.
Dans les deux cas, la dénonciation se fait par lettre recommandée avec accusé de réception notamment afin de la notifier auprès des autres signataires. Dans tous les cas, le texte conventionnel restera en vigueur jusqu'à l'application du nouveau cadre conventionnel.
Il est à noter que la modification d'une ou plusieurs clauses conventionnelles peuvent être discuter sans entraîner une dénonciation.
A titre informatif, la convention a été étendue par arrêté ministériel du 23 avril 1974 (Journal officiel du 15 mai 1974).
La convention collective de la métallurgie de la Moselle ne concerne que certaines thématiques précises de droit. Cette convention complète donc les dispositions des conventions collectives de la métallurgie nationales (accords nationaux et ingénieurs-cadres). Il convient de se procurer les conventions collectives nationales (en plus de la convention locale) afin de disposer de l'ensemble des textes applicables dans l'entreprise. Ces conventions sont disponibles en suivant les liens suivants : Accords nationaux de la métallurgie (concernant les ETAM) et convention de la métallurgie (ingénieurs et cadres).
Quelles conventions collectives appartiennent au même domaine que la CCN Métallurgie Moselle ?
Parmi les conventions collectives s'appliquant dans un secteur d'activité proche, vous pourrez notamment :
- télécharger en PDF la Convention collective Métallurgie Ardennes
- commander le livre de la Convention collective Métallurgie Marne
- consulter les grilles de salaire de la convention Convention collective Métallurgie Haute-Marne - 3109-39
- lire la version gratuite 2025 de la Convention collective Métallurgie Meurthe-et-Moselle - 1365
- consulter les congés payés de la Convention collective Métallurgie Haut-Rhin brochure 3109-25 , IDCC 1912
- vous renseigner sur les préavis de la Convention collective : Métallurgie (Bas Rhin)
- acheter la Convention collective Métallurgie Vosges
- consulter la Convention collective : Métallurgie (Aube) brochure 3109-72 , IDCC 2294
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Activités concernées par cette convention collective (non exhaustif)*
Activités / métiers concernés : | Métallurgie, industries métallurgiques, industries mécaniques, industrie sidérurgique, forge, ferblanterie, coutellerie, transformation des métaux, construction industrie aéronautique, industrie automobile, industrie navale, fabrication de lunettes, optique, prothèses, fabrication de roulements, fabrication de matériel électronique, fabrication de matériel ménager, fabrication de matériel professionnel, fabrication de matériel téléphonique, fabrication de électrique, fabrication d'appareils ménagers, fabrication d´ascenseurs, fabrication de monte-charge, fabrication de matériel de manutention, travaux publics, fabrication de pompes, fabrication de machine-outil, machines-outils, fonderie, chaudronnerie, fabrication de quincaillerie, fabrication de mobilier métallique, sidérurgie, machines matériel agricole, tracteurs, équipement industriel ménager, horlogerie, industrie de l´armement, fabrication de machines de bureau |
Code(s) NAF/APE : | 2420Z, 2431Z, 2432Z, 2433Z, 2434Z, 2441Z, 2442Z, 2443Z, 2444Z, 2445Z, 2451Z, 2452Z, 2453Z, 2454Z, 2511Z, 2512Z, 2521Z, 2529Z, 2530Z, 2540Z, 2550A, 2550B, 2561Z, 2562A, 2562B, 2571Z, 2572Z, 2573A, 2573B, 2591Z, 2592Z, 2593Z, 2594Z, 2599A, 2599B, 2611Z, 2612Z, 2620Z, 2630Z, 2640Z, 2651A, 2651B, 2660Z, 2670Z, 2680Z, 2711Z, 2712Z, 2720Z, 2731Z, 2732Z, 2733Z, 2740Z, 2751Z, 2752Z, 2790Z, 2811Z, 2812Z, 2813Z, 2814Z, 2815Z, 2821Z, 2822Z, 2823Z, 2824Z |
Les dernières actualités de la Convention collective Métallurgie Moselle
JORF n° 0130 du 07 juin 2023 : Arrêté du 30 mai 2023 portant extension d'un protocole d'accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
07 juin 2023
JORF n°0130 du 7 juin 2023 : Arrêté du 30 mai 2023 portant extension d'un protocole d'accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
07 juin 2023
Métallurgie (Moselle) : Protocole d'accord du 10 mars 2023 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties (RAEG), au barème des ressources garanties (BRG), à la prime de vacances et à l'indemnité journalière de petit déplacement
02 juin 2023
Accord salaires 2023 (10 mars 2023)
09 mai 2023
JORF n°0244 du 20 octobre 2022 : Arrêté du 5 octobre 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
20 oct. 2022
Métallurgie (Moselle) : Avenant du 29 juin 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
08 oct. 2022
Métallurgie (Moselle) : Protocole d'accord du 13 juillet 2022 relatif à la rémunération annuelle effective garantie (RAEG), au barème de ressources garanties (BRG), aux primes et à l'indemnité journalière de petits déplacements
12 sept. 2022
Métallurgie (Moselle) : Accord du 29 juin 2022 relatif à l'attractivité de la métallurgie en Moselle
12 sept. 2022
Avenant revision champs CC / methode nouvelle CCN metallurgie (29 juin 2022)
05 sept. 2022
JORF n°0136 du 14 juin 2022 : Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
14 juin 2022
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Conventions par intitulé Conventions par N° de brochure Conventions par N° IDCC Liste des codes NAF/APESommaire de la convention collective
Texte de base
Clauses générales
Article Premier CHAMP D'APPLICATION
Art. 2 DUREE
Art. 3 DROIT SYNDICAL LIBERTE D'OPINION
Art. 4 ABSENCES POUR EXERCICE DE FONCTIONS SYNDICALES
Art. 5 DELEGUE SYNDICAL
Art. 6 PANNEAUX D'AFFICHAGE
Art. 7 CONGE DE FORMATION ECONOMIQUE, SOCIALE ET SYNDICALE
Art. 8 DELEGUES DU PERSONNEL
Art. 9 COLLEGES ELECTORAUX
Art. 10 DATE DES ELECTIONS ET PRESENTATION DES LISTES DE CANDIDATS
Art. 11 MODALITES DU SCRUTIN
Art. 12 BUREAU ELECTORAL
Art. 13 ATTRIBUTIONS DES DELEGUES
COMITE D'ENTREPRISE OU D'ETABLISSEMENT
Art. 14
Art. 15
Art. 16
Art. 17
Art. 18
Art. 19
Art. 20 COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
Art. 21 EMBAUCHAGE
ORGANISATION DE L'APPRENTISSAGE
Art. 22
Art. 23
PROBLEMES DE L'EMPLOI
Art. 24 COMMISSION PARITAIRE DE L'EMPLOI
AVANTAGES ACQUIS
Art. 25
Art. 26
CONCILIATION ET INTERPRETATION
Art. 27
DISPOSITIONS FINALES
Art. 28
Art. 29
Art. 30
Textes Attachés
Avenant mensuel
Article Premier CHAMP D'APPLICATION
Art. 2 ENGAGEMENT
Art. 3 CLASSIFICATION
Art. 4 ESSAI PROFESSIONNEL
Art. 5 PROMOTION DANS L'ENTREPRISE
Art. 6 PERIODE D'ESSAI
Art. 7 ANCIENNETE DANS L'ENTREPRISE
Art. 8 APPRENTIS
Art. 9 DUREE DU TRAVAIL
Art. 10 SALAIRES
Art. 11 PRINCIPES DE REMUNERATION
Art. 12 GARANTIES DE SALAIRE
Art. 13 REMUNERATION ANNUELLE EFFECTIVE GARANTIE
Art. 14 HEURES SUPPLEMENTAIRES : MAJORATIONS
Art. 15 TRAVAIL D'UN DIMANCHE OU D'UN JOUR FERIE : MAJORATION
Art. 16 TRAVAIL DE NUIT - PRIME DE PANIER : MAJORATION
Art. 17 SERVICES CONTINUS : MAJORATION DOUBLEMENT DE POSTE
Art. 18 TRAVAIL DES JEUNES SALARIES DE MOINS DE 17 ANS
Art. 19 TRAVAIL DES FEMMES
Art. 20 SALARIES A CAPACITE RESTREINTE
Art. 21 CASSE-CROÛTE
Art. 22 INDEMNITE DE TRANSPORT
Art. 23 CHANGEMENT D'EMPLOI TEMPORAIRE
Art. 24 REMPLACEMENT D'UN SALARIE PAR UN SALARIE D'UNE CATEGORIE INFERIEURE
Art. 25 PRIME D'ANCIENNETE (1)
Art. 26 JOURS FERIES (1)
Art. 27 CONGES PAYES ANNUELS
Art. 28 PRIME DE VACANCES
Art. 29 CONGES SPECIAUX
Art. 30 SERVICE NATIONAL ET PERIODES MILITAIRES
Art. 31 ALLOCATION COMPLEMENTAIRE EN CAS DE MALADIE OU D'ACCIDENT
Art. 32 TRAVAIL DES FEMMES
Art. 33 CONGE DE MATERNITE ET CONGE PARENTAL
Art. 34 HYGIENE ET SECURITE
Art. 35 GARANTIES DE FIN DE CARRIERE POUR LES OUVRIERS
Art. 36 RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
Art. 37 SUSPENSION ET RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
Art. 38 DEPLACEMENT ET DECLASSEMENT
Art. 39 LICENCIEMENTS COLLECTIFS (1)
Art. 40 LICENCIEMENT INDIVIDUEL
Art. 41 SECRET PROFESSIONNEL
Art. 42 DEPLACEMENTS POUR LE SERVICE
Art. 43 CHANGEMENT DE RESIDENCE ET D'ETABLISSEMENT
Art. 44 DEPART A LA RETRAITE
Art. 45 REGIME COMPLEMENTAIRE DE RETRAITE
Art. 46 DATE D?APPLICATION
Avenant relatif à certaines catégories de mensuels
Article 1er Champ d'application
Article 2 Personnel visé
Article 3 Engagement
Article 4 Examens psycho-sociologiques
Article 5 Promotion
Article 6 Emploi et perfectionnement
Article 7 Mutation professionnelle
Article 8 Rémunération
Article 9 Rappel en cours de congés payés
Article 10 Secret professionnel - Clause de non-concurrence
Article 11 Préavis et indemnités de licenciement
Article 12 Reclassement
Article 13 Changement de résidence
Article 14 Modalités d'application des réductions d'horaire prévues par l'accord national du 23 février 1982
Annexe I - Champ d?application
ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION
ARTICLE 2 SUBSTITUTION DE CHAMPS D'APPLICATION
ARTICLE 3 REVISION
ARTICLE 4 ADHESION
ARTICLE 5 DISPOSITIONS FINALES
Annexe I - Organisation des essais professionnels
Article premier PERIODICITE
Art. 2 CHOIX, CONDITIONS D'EXECUTION ET COTATION DES EPREUVES THEORIQUES ET PRATIQUES
Art. 3 DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS
Art. 4 REMBOURSEMENT DES FRAIS
Art. 5 INSCRIPTION DES CANDIDATS
Art. 6 PREPARATION DES CANDIDATS
Art. 7 DEROULEMENT DES EPREUVES
Art. 8 CORRECTION DES EPREUVES
Art. 9 DELAI DE CORRECTION ET CONTESTATION
Art. 10 RESULTAT DES EPREUVES ET PROMOTION
Annexe II - Avenant concernant les monteurs travaillant d?une façon continue sur des chantiers extérieurs
Article premier DEFINITION DE L'OUVRIER MONTEUR
Art. 2 DELAI DE PREVENANCE
Art. 3 DEFINITION DE L'OUVRIER OCCUPE EN PETIT DEPLACEMENT
Art. 4 DEFINITION DE L'INDEMNITE JOURNALIERE DE PETIT DEPLACEMENT ET DE SON MONTANT
Art. 5 DEPLACEMENT DE L'OUVRIER EN GRAND DEPLACEMENT
Art. 6 DEFINITION DE L'INDEMNITE JOURNALIERE DE GRAND DEPLACEMENT ET DE SON MONTANT
Art. 7 INDEMNISATION DES FRAIS ET TEMPS DE VOYAGE DE L'OUVRIER ENVOYE TRAVAILLER EN
DEPLACEMENT PAR SON ENTREPRISE
Art. 8 PERIODICITE DES VOYAGES DE DETENTE DES OUVRIERS EN GRAND DEPLACEMENT
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT
Art. 9 TEMPS PASSE EN VOYAGE PERIODIQUE DE DETENTE
Art. 10 CAS DE FORCE MAJEURE EN CAS DE GRAND DEPLACEMENT
Art. 11 GARDE DE CHAMBRE
Art. 12 SALAIRES
Art. 13 TRAVAUX EN HAUTEUR
Art. 14 AVANTAGES ACQUIS
Annexe III - Classification
Préambule
Préambule de l'avenant du 30 janvier 1980
DISPOSITIONS
Article 1er Entreprises visées
Article 2 Personnel visé
Article 3 Objet
CLASSIFICATION
MODALITÉS GÉNÉRALES
Article 4 Entrée en vigueur
Article 5 Classement
Article 6 Seuils d'accueil des titulaires de diplômes professionnels
Article 7 Conditions d'accès à la position de cadre
Article 7 bis Mensuel ayant une grande expérience professionnelle
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Article 8 Mise en place du nouveau système dans les entreprises
Article 9 Dispositions transitoires relatives au classement individuel
Article 10 Dispositions transitoires pour les barèmes territoriaux
Article 11 Constat
DISPOSITION FINALE
Article 12
ANNEXE N° 1 - Seuils d'accueil des titulaires de diplômes professionnels.
ANNEXE N° 2 - Illustrations de classement de certaines filières professionnelles
ANNEXE N° 3 - Seuils d'accueil de certificats de qualification
Annexe IV - barème de ressources garanties
Annexe V - Eléments chiffrés
Textes Salaires
Accord du 14 mai 2008 relatif aux salaires et aux primes
Article 1er Rémunération annuelle effective garantie (RAEG)
Article 2 Barème de ressources garanties (BRG)
Article 3 Prime de vacances
Article 4 Petits déplacements des ouvriers monteurs
ACCORD DU 25 MAI 2009 RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES POUR L'ANNÉE 2009
Article 1er Rémunération annuelle effective garantie
Article 2 Barème de ressources garanties
Article 3 Prime de vacances
Article 4 Petits déplacements des ouvriers monteurs
ACCORD DU 9 AVRIL 2010 RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES POUR L'ANNÉE 2010
Article 1er Rémunération annuelle effective garantie (RAEG)
Article 2 Barème de ressources garanties (BRG)
Article 3 Prime de vacances
Article 4 Petits déplacements des ouvriers monteurs
Index alphabétique
Textes du BOCC
Liste des sigles
* Les activités correspondantes à cette CCN sont proposées à titre indicatif. Pour rappel, l'article L2261-2 du Code du travail stipule :
"La convention collective applicable est celle dont relève l'activité principale exercée par l'employeur. En cas de pluralité d'activités rendant incertaine l'application de ce critère pour le rattachement d'une entreprise à un champ conventionnel, les conventions collectives et les accords professionnels peuvent, par des clauses réciproques et de nature identique, prévoir les conditions dans lesquelles l'entreprise détermine les conventions et accords qui lui sont applicables."