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Nouvelle convention collective nationale de la métallurgie 2024Nom officiel
Convention collective des industries métallurgiques de la Somme - region de Vimeu
(Plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie)
Les thématiques abordées
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14 déc. 2024
Mélanie Mary Juriste Legimedia
Synthèse du champ d'application
Les informations suivantes sont données à titre informatif. Seules les dispositions contenues dans notre convention téléchargeable sont toujours garanties à jour par nos juristes.
Pour plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie, visitez la page dédiée : convention collective métallurgie.
La Convention collective territoriale de la métallurgie de la Somme - Région de Vimeu, est référencée sous l'IDCC 1164 et s'applique dans la région naturelle de Vimeu qui est située en Picardie et délimitée par la vallée de la Somme.
Son champ d'application territorial s'étend de la région du Vimeu, composée par les communes de Gamaches, Moyenneville, Saint-Valéry-Sur-Somme et d'Ault. Sont également visées par ce champ d'application, les entreprises industrielles de Hautvilliers, d' Hallencourt et de Sailly-Flibeaucourt.
A noter qu'elle s'applique de la même façon aux entreprises non métallurgiques adhérentes de la Chambre Syndicale du Vimeu située à Woîncourt dans la Somme.
Les dispositions conventionnelles règlent les rapports de travail entre les employeurs et les salariés qui exerçent leur profession au sein d'entreprises métallurgiques (et non métallurgiques), et qui ont pour activité principale la production et la transformation des métaux.
A titre informatif, le texte de base prévoit les éléments suivants : les dispositions générales (champ d'application, avantages acquis, durée, ...), la liberté syndicale, les sections syndicales et délégués syndicaux, le contrat de travail et salaires (embauche, CDD, rémunération, prime d'ancienneté, indemnités de déplacement, indemnités de licenciement, etc), la durée du travail (durée de travail, heures supplémentaires, ...), les congés payés (durée du congé, ouverture du droit, congés supplémentaires, etc), rupture et interruption du contrat (résiliation, licenciement, préavis, etc).
Les dispositions susmentionnées peuvent être modifiés ou complétés par d'autres dispositions, par exemple par des annexes, des avenants ou des accords.
Il convient de préciser que le présent texte est conclu pour une durée d'un an, reconduit tacitement d'année en année.Toutefois, elle peut faire l'objet d'une dénonciation avec un préavis de un mois. La partie à l'origine d'une telle initiative doit accompagner sa lettre de dénonciation d'un projet de convention collective.
A noter que dans le cadre d'une révision ou d'une dénonciation, la convention reste en vigueur jusqu'à la conclusion d'un nouvel accord.
Tout avantage prévu à la convention ne peut être la cause de la réduction des avantages individuels ou collectifs acquis antérieurement.
La convention collective de la métallurgie de la Somme - Région de Vimeu ne concerne que certaines thématiques précises de droit. Cette convention complète donc les dispositions des conventions collectives de la métallurgie nationales (accords nationaux et ingénieurs-cadres). Il convient de se procurer les conventions collectives nationales (en plus de la convention locale) afin de disposer de l'ensemble des textes applicables dans l'entreprise. Ces conventions sont disponibles en suivant les liens suivants : Accords nationaux de la métallurgie (concernant les ETAM) et convention de la métallurgie (ingénieurs et cadres).
Quelles conventions collectives appartiennent au même domaine que la CCN Métallurgie Somme Vimeu ?
Parmi les conventions collectives s'appliquant dans un secteur d'activité proche, vous pourrez notamment :
- télécharger en PDF la Convention collective Métallurgie Aisne
- commander le livre de la Convention collective Métallurgie Nord Dunkerque
- consulter les grilles de salaire de la convention Métallurgie Flandres Douaisis - 3109-46
- lire la version gratuite 2024 de la convention Métallurgie Nord Maubeuge - 1813
- consulter les congés payés de la Convention collective Métallurgie Nord Valenciennes brochure 3109-48, IDCC 1592
- vous renseigner sur les préavis de la Convention collective : Métallurgie (Oise)
- acheter la Convention collective Métallurgie Pas-de-Calais
- consulter la Convention collective : Métallurgie (Somme) brochure 3377, IDCC 2980
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Activités concernées par cette convention collective (non exhaustif)*
| Activités / métiers concernés : | Métallurgie, industries métallurgiques, industries mécaniques, industrie sidérurgique, forge, ferblanterie, coutellerie, transformation des métaux, construction industrie aéronautique, industrie automobile, industrie navale, fabrication de lunettes, optique, prothèses, fabrication de roulements, fabrication de matériel électronique, fabrication de matériel ménager, fabrication de matériel professionnel, fabrication de matériel téléphonique, fabrication de électrique, fabrication d'appareils ménagers, fabrication d´ascenseurs, fabrication de monte-charge, fabrication de matériel de manutention, travaux publics, fabrication de pompes, fabrication de machine-outil, machines-outils, fonderie, chaudronnerie, fabrication de quincaillerie, fabrication de mobilier métallique, sidérurgie, machines matériel agricole, tracteurs, équipement industriel ménager, horlogerie, industrie de l´armement, fabrication de machines de bureau |
| Code(s) NAF/APE : | 2420Z , 2431Z , 2432Z , 2433Z , 2434Z , 2441Z , 2442Z , 2443Z , 2444Z , 2445Z , 2451Z , 2452Z , 2453Z , 2454Z , 2511Z , 2512Z , 2521Z , 2529Z , 2530Z , 2540Z , 2550A , 2550B , 2561Z , 2562A , 2562B , 2571Z , 2572Z , 2573A , 2573B , 2591Z , 2592Z , 2593Z , 2594Z , 2599A , 2599B , 2611Z , 2612Z , 2620Z , 2630Z , 2640Z , 2651A , 2651B , 2660Z , 2670Z , 2680Z , 2711Z , 2712Z , 2720Z , 2731Z , 2732Z , 2733Z , 2740Z , 2751Z , 2752Z , 2790Z , 2811Z , 2812Z , 2813Z , 2814Z , 2815Z , 2821Z , 2822Z , 2823Z , 2824Z |
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Métallurgie (Vimeu) : Accord du 31 janvier 2022 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er mars 2022
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Métallurgie (Vimeu) : Accord du 31 janvier 2022 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) pour l'année 2022
12 mai 2022
Métallurgie (Vimeu) : Accord du 8 mars 2019 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er mai 2019
10 août 2019
L'accord non étendu du 8 mars 2019 est relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er mai 2019 dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques et annexes de la région de Vimeu (Somme).
Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Dans le cadre de la CCN des industries métallurgiques et annexes de la région de Vimeu (Somme), les parties signataires ont décidé, par le présent accord, de porter la valeur du point à compter du 1er mai 2019 à 5,85€ sur la base de 151,67 heures mensuelles et pour un horaire hebdomadaire de travail effectif de 35 heures.
Toutefois, les montants des rémunérations minimales hiérarchiques sont adaptés en fonction du temps de travail effectif pratiqué par chaque salarié pris individuellement.
Par ailleurs, il s'avère que les rémunérations minimales hiérarchiques servent de base au calcul des primes d'ancienneté pour les salariés embauchés ou réembauchés depuis le 1er janvier 1992.
Dans tous les cas, le présent accord prévoit les nouvelles rémunérations minimales hiérarchiques dans le tableau (en euros) auquel il convient de se référer ci-après:
| NIVEAU | ÉCHELON | COEFFICIENT | OUVRIER | ADMINISTRATIF et technicien | AGENT DE MAÎTRISE | AGENT MAÎTRISE d’atelier | |
| V | 4 | 395 | 2 311 | 2 311 | 2 473 | ||
| V | 3 | 365 | AM7 | 2 135 | 2 135 | 2 285 | |
| V | 2 | 335 | AM6 | 1 960 | 1 960 | 2 097 | |
| V | 1 | 305 | AM5 | 1 784 | 1 784 | 1 909 | |
| IV | 3 | 285 | TA4/AM4 | 1 751 | 1 667 | 1 667 | 1 784 |
| IV | 2 | 270 | TA3 | 1 658 | 1 580 | ||
| IV | 1 | 255 | TA2/AM3 | 1 566 | 1 492 | 1 492 | 1 596 |
| III | 3 | 240 | AM2 | 1 474 | 1 404 | 1 404 | 1 502 |
| III | 2 | 225 | 1 316 | ||||
| III | 1 | 215 | P3/AM1 | 1 321 | 1 258 | 1 258 | 1 346 |
| II | 3 | 190 | P2 | 1 167 | 1 112 | ||
| II | 2 | 180 | 1 053 | ||||
| II | 1 | 170 | P1 | 1 044 | 995 | ||
| I | 3 | 155 | O3 | 952 | 907 | ||
| I | 2 | 145 | O2 | 891 | 848 | ||
| I | 1 | 140 | O1 | 860 | 819 |
Pour rappel, le nouveau barème des rémunérations annuelles garanties à compter de l'année 2019 est déterminé comme suit:
| COEFFICIENT | MONTANT |
| 140 | 18 255 |
| 145 | 18 323 |
| 155 | 18 378 |
| 170 | 18 540 |
| 180 | 18 540 |
| 190 | 18 724 |
| 215 | 19 221 |
| 225 | 19 587 |
| 240 | 20 657 |
| 255 | 21 820 |
| 270 | 22 897 |
| 285 | 23 927 |
| 305 | 25 499 |
| 335 | 27 966 |
| 365 | 30 421 |
| 395 | 32 901 |
Métallurgie (Vimeu) : Accord du 8 mars 2019 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2019
10 août 2019
L'accord non étendu du 8 mars 2019 est relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2019 dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques et annexes de la région de Vimeu (Somme).
Rémunérations annuelles garanties (RAG)
Les rémunérations annuelles garanties constituent la rémunération brute au-dessous de laquelle aucun salarié adulte travaillant dans des conditions normales ne peut être rémunéré.
Il existe donc des conditions spéciales s'agissant des jeunes mensualisés âgés de moins de 18 ans et des salariés qui ont une aptitude physique réduite.
Le présent accord en date du 8 mars 2019 prévoit un nouveau barème des rémunérations annuelles garanties à compter de l'année 2019, sur la base de 151,67 heures pour un horaire hebdomadaire de travail effectif de 35 heures.
Ainsi, les montants des RAG sont adaptés au temps de travail effectif pratiqué chaque salarié pris individuellement.
Par ailleurs, les valeurs des RAG sont calculées pro rata temporis en cas d'embauche, de départ, ou de changement de classification intervenant en cours d'année, ou en cas de suspension du contrat de travail, pour quelque cause que ce soit.
Dans tous les cas, s'agissant des rémunérations annuelles garanties (en euros), il convient désormais de se référer au tableau suivant:
| COEFFICIENT | MONTANT |
| 140 | 18 255 |
| 145 | 18 323 |
| 155 | 18 378 |
| 170 | 18 540 |
| 180 | 18 540 |
| 190 | 18 724 |
| 215 | 19 221 |
| 225 | 19 587 |
| 240 | 20 657 |
| 255 | 21 820 |
| 270 | 22 897 |
| 285 | 23 927 |
| 305 | 25 499 |
| 335 | 27 966 |
| 365 | 30 421 |
| 395 | 32 901 |
Métallurgie (Vimeu) : Accord du 21 mars 2018 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er mai 2018
08 sept. 2018
L'accord non étendu du 21 mars 2018 fixe les rémunérations minimales hiérarchiques au 1er mai 2018 du personnel des industries métallurgiques et annexes de la région de Vimeu.
Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
La valeur du point à partir du 1er mai 2018 est fixée à 5,76 € pour un horaire hebdomadaire de travail effectif de 35 heures. Les montants des RMH sont adaptés au temps de travail effectif pratiqué par chaque salarié.
Les rémunérations minimales hiérarchiques applicables à compter du 1er mai 2018 sont les suivantes :
- Ouvriers
| Niveau | Echelon | Coefficient | Rémunération |
| IV | 3 | 285 | 1 724 |
| IV | 2 | 270 | 1 633 |
| IV | 1 | 255 | 1 542 |
| III | 3 | 240 | 1 452 |
| III | 1 | 215 | 1 300 |
| II | 3 | 190 | 1 149 |
| II | 1 | 170 | 1 028 |
| I | 3 | 155 | 937 |
| I | 2 | 145 | 877 |
| I | 1 | 140 | 847 |
- Administratifs et techniciens
| Niveau | Echelon | Coefficient | Rémunération |
| V | 4 | 395 | 2 275 |
| V | 3 | 365 | 2 102 |
| V | 2 | 335 | 1 930 |
| V | 1 | 305 | 1 757 |
| IV | 3 | 285 | 1 642 |
| IV | 2 | 270 | 1 555 |
| IV | 1 | 255 | 1 469 |
| III | 3 | 240 | 1 382 |
| III | 2 | 225 | 1 296 |
| III | 1 | 215 | 1 238 |
| II | 3 | 190 | 1 094 |
| II | 2 | 180 | 1 037 |
| II | 1 | 170 | 979 |
| I | 3 | 155 | 893 |
| I | 2 | 145 | 835 |
| I | 1 | 140 | 806 |
- Agent de maîtrise
| Niveau | Echelon | Coefficient | Rémunération |
| V | 4 | 395 | 2 275 |
| V | 3 | 365 | 2 102 |
| V | 2 | 335 | 1 930 |
| V | 1 | 305 | 1 757 |
| IV | 3 | 285 | 1 642 |
| IV | 1 | 255 | 1 469 |
| III | 3 | 240 | 1 382 |
| III | 1 | 215 | 1 238 |
- Agent de maîtrise d'atelier
| Niveau | Echelon | Coefficient | Rémunération |
| V | 4 | 395 | 2 434 |
| V | 3 | 365 | 2 250 |
| V | 2 | 335 | 2 065 |
| V | 1 | 305 | 1 880 |
| IV | 3 | 285 | 1 757 |
| IV | 1 | 255 | 1 572 |
| III | 3 | 240 | 1 479 |
| III | 1 | 215 | 1 325 |
Métallurgie (Vimeu) : Accord du 21 mars 2018 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2018
08 sept. 2018
L'accord non étendu du 21 mars 2018 fixe les rémunérations annuelles garanties pour l'année 2018 du personnel des industries métallurgiques et annexes de la région de Vimeu.
Rémunérations annuelles garanties (RAG)
Les rémunérations annuelles garanties constituent la rémunération brute au-dessous de laquelle les salariés adultes ne peuvent pas être rémunérés.
Un barème de RAG a été fixé, à compter de l'année 2018 (horaire hebdomadaire de travail effectif de 35 heures).
Ledit barème est prévu comme suit :
| Coefficient | Montant |
| 140 | 17 984 |
| 145 | 18 0173 |
| 155 | 18 071 |
| 170 | 18 203 |
| 180 | 18 203 |
| 190 | 18 384 |
| 215 | 18 872 |
| 225 | 19 231 |
| 240 | 20 282 |
| 255 | 21 424 |
| 270 | 22 481 |
| 285 | 23 492 |
| 305 | 25 036 |
| 335 | 27 458 |
| 365 | 29 868 |
| 395 | 32 303 |
Métallurgie (Vimeu) : Accord du 2 mars 2017 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques pour l'année 2017
06 mai 2017
L'accord non étendu du 2 mars 2017 concerne les rémunérations minimales hiérarchiques pour l'année 2017 de la convention collective des industries métallurgiques de la Somme, région de Vimeu.
Champ d'application
La convention collective territoriale de la métallurgie de la Somme - Région de Vimeu s'applique dans la région naturelle de Vimeu qui est située en Picardie et délimitée par la vallée de la Somme. Ainsi, son champ d'application territorial s'étend de la région du Vimeu, composée par les communes de Gamaches, Moyenneville, Saint-Valéry-Sur-Somme et d'Ault. Sont également visées par ce champ d'application, les entreprises industrielles de Hautvilliers, d' Hallencourt et de Sailly-Flibeaucourt.
A noter qu'elle s'applique de la même façon aux entreprises non métallurgiques adhérentes de la Chambre Syndicale du Vimeu située à Woîncourt dans la Somme.
Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour l'année 2017
Les partenaires sociaux décident de porter la valeur du point à compter du 1er avril 2017 à 5,69 euros, base 151,67 heures, pour un horaire hebdomadaire de travail effectif de 35 heures. Donc, les montants des RMH seront adaptés au temps de travail effectif pratique par chaque salarié.
D'autant plus que, les RMH servent de base au calcul des primes d'ancienneté pour les salariés embauchés ou réembauchés à compter du 1er janvier 1992.
Ainsi, à compter du 1er avril 2017, le barème de la RMH, base 151,67 heures, pour un horaire de travail hebdomadaire de travail effectif de 35 heures applicable aux entreprises soumises à la durée légale du travail de 35 heures est le suivant :
| NIVEAU | ÉCHELON | COEFFICIENT | OUVRIER | ADMINISTRATIF et TECHNICIEN | AGENT DE MAITRISE | AGENT MAITRISE D'ATELIER | |
| V | 4 | 395 | 2248 | 2248 | 2405 | ||
| V | 3 | 365 | AM 7 | 2077 | 2077 | 2222 | |
| V | 2 | 335 | AM 6 | 1906 | 1906 | 2040 | |
| V | 1 | 305 | AM 5 | 1735 | 1735 | 1857 | |
| IV | 3 | 285 | TA4/AM A | 1703 | 1622 | 1622 | 1735 |
| IV | 2 | 270 | TA3 | 1613 | 1536 | ||
| IV | 1 | 255 | TA2/AM 3 | 1523 | 1451 | 1451 | 1553 |
| III | 3 | 240 | AM 2 | 1434 | 1366 | 1366 | 1461 |
| III | 2 | 255 | 1280 | ||||
| III | 1 | 215 | P3/AM 1 | 1285 | 1223 | 1223 | 1309 |
| II | 3 | 190 | P2 | 1135 | 1081 | ||
| II | 2 | 180 | 1024 | ||||
| II | 1 | 170 | P1 | 1016 | 967 | ||
| I | 3 | 155 | 03 | 926 | 882 | ||
| I | 2 | 145 | 02 | 866 | 825 | ||
| I | 1 | 140 | 01 | 836 | 797 |
Métallurgie (Vimeu) : Accord du 2 mars 2017 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2017
06 mai 2017
L'accord non étendu du 2 mars 2017 concerne les rémunérations annuelles garanties pour l'année 2017 de la convention collective des industries métallurgiques de la Somme, région de Vimeu.
Champ d'application
La convention collective territoriale de la métallurgie de la Somme - Région de Vimeu s'applique dans la région naturelle de Vimeu qui est située en Picardie et délimitée par la vallée de la Somme. Ainsi, son champ d'application territorial s'étend de la région du Vimeu, composée par les communes de Gamaches, Moyenneville, Saint-Valéry-Sur-Somme et d'Ault. Sont également visées par ce champ d'application, les entreprises industrielles de Hautvilliers, d' Hallencourt et de Sailly-Flibeaucourt.
A noter qu'elle s'applique de la même façon aux entreprises non métallurgiques adhérentes de la Chambre Syndicale du Vimeu située à Woîncourt dans la Somme.
Rémunérations annuelles garanties (RAG) pour l'année 2017
Les RAG constituent la rémunération brute au-dessous de laquelle ne pourra être rémunéré aucun salarié adulte travaillant normalement sous réserve des conditions spéciales concernant les jeunes salariés âgés de moins de 18 ans et les salariés d'une aptitude physique réduite.
Ainsi, à compter de l'année 2017, un barème de RAG est institué sur la base de 151,67 heures pour un horaire hebdomadaire de travail effectif de 35 heures.
De fait, les montants des RAG seront adaptés au temps de travail effectif pratiqué par chaque salarié. Par ailleurs, les valeurs des RAG seront calculées en proportion du temps écoulé en cas d'embauche, de départ ou de changement de classification intervenant en cours d'année, ou en cas de suspension du contrat de travail, pour quelque cause que ce soit.
En outre, à compter de l'année 2017, le barème des RAG, base 151,67 heures, pour un horaire hebdomadaire effectif de 35 heures est le suivant :
| COEFFICIENT | MONTANT (en euros) |
| 140 | 17 764 |
| 145 | 17 796 |
| 155 | 17 850 |
| 170 | 17 934 |
| 180 | 17 934 |
| 190 | 18 112 |
| 215 | 18 593 |
| 225 | 18 947 |
| 240 | 19 982 |
| 255 | 21 107 |
| 270 | 22 193 |
| 285 | 23 191 |
| 305 | 24 715 |
| 335 | 27 105 |
| 365 | 29 485 |
| 395 | 31 889 |
Métallurgie (Vimeu) : Accord du 26 février 2016 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques pour l'année 2016
07 mai 2016
Métallurgie (Vimeu) : Accord du 26 février 2016 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2016
07 mai 2016
Métallurgie (Vimeu) : Accord du 20 février 2014 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques pour l'année 2014
28 juin 2014
Métallurgie (Vimeu) : Accord du 20 février 2014 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2014
28 juin 2014
Métallurgie (Vimeu) : Avenant du 22 mars 2012 relatif à l'indemnité de licenciement et de départ à la retraite
24 juil. 2012
Métallurgie (Vimeu) : Accord du 22 mars 2012 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2012
12 juil. 2012
Métallurgie (Vimeu) : Accord du 22 mars 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques pour l'année 2012
12 juil. 2012
Métallurgie (Somme [Vimeu]) : Accord du 1er avril 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques pour l'année 2011
13 août 2011
Métallurgie (Somme [Vimeu]) : Accord du 1er avril 2011 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2011
13 août 2011
Accord du 1er avril 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
02 avril 2011
Accord du 1er avril 2011 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
02 avril 2011
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Termes de recherche associés à cette convention
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Conventions par intitulé Conventions par N° de brochure Conventions par N° IDCC Liste des codes NAF/APESommaire de la convention collective
Texte de base
TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
ARTICLE 1er CHAMP D'APPLICATION
ARTICLE 2 DUREE, DENONCIATION, REVISION
ARTICLE 3 AVANTAGES ACQUIS
ARTICLE 4 REPRESENTATIVITE
ARTICLE 5 PUBLICITE DE LA PRESENTE CONVENTION
ARTICLE 6 DATE D APPLICATION
TITRE II - LIBERTE SYNDICALE
ARTICLE 7 DEFINITION
ARTICLE 8 PARTICIPATION A UNE ACTIVITE SYNDICALE
TITRE III - SECTIONS SYNDICALES et DELEGUES SYNDICAUX
ARTICLE 9 SECTIONS SYNDICALES
ARTICLE 10 AFFICHAGE DES COMMUNICATIONS SYNDICALES
ARTICLE 11 COLLECTE DES COTISATIONS
ARTICLE 12 DISTRIBUTION DE TRACTS ET DE JOURNAUX
ARTICLE 13 LOCAL MIS A LA DISPOSITION DES SECTIONS SYNDICALES
ARTICLE 14 REUNION DES MEMBRES DE LA SECTION SYNDICALE
ARTICLE 15 DESIGNATION DES DELEGUES SYNDICAUX
ARTICLE 16 TEMPS MIS A LA DISPOSITION DES DELEGUES
ARTICLE 17 INDEMNISATION
ARTICLE 18 GARANTIE D?EMPLOI
TITRE IV - DELEGUES DU PERSONNEL
ARTICLE 19 CHAMP DAPPIICATIOK
ARTICLE 20 NOMBRE DES DELEGUES
ARTICLE 21 ELECTORAT ELIGIBILITE
ARTICLE 22 PREPARATION DES ELECTIONS
ARTICLE 23 COLLEGE ELECTORAUX
ARTICLE 24 ORGANISATION DES ELECTIONS
ARTICLE 25 OPERATIONS ELECTORALES NOMBRE DE TOURS DE SCRUTIN
ARTICLE 26 DEPOUILLEMENT DU SCRUTIN
ARTICLE 27 QUOTIENT ELECTORAL
ARTICLE 28 ATTRIBUTION DES SIEGES
ARTICLE 29 EXERCICE DES FONCTIONS
ARTICLE 30 DECES, DEMISSION, RESILIATION DU CONTRAT
ARTICLE 31 TEMPS DISPONIBLE
ARTICLE 32 MISSION DES DELEGUES
ARTICLE 33 GARANTIES
ARTICLE 34 PROCEDURE DE LICENCIEMENT
TITRE V - COMITES D'ENTREPRISE
ARTICLE 35 INSTITUTION
ARTICLE 36 CONSTITUTION
ARTICLE 37 ASSISTANCE AUX REUNIONS DU COMETE D'ENTREPRISE
ARTICLE 38 ELECTION
ARTICLE 39 MANDAT DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE
ARTICLE 40 FONCTIONNEMENT OU COMITE D'ENTREPRISE
ARTICLE 41 GARANTIE D'EMPLOI
ARTICLE 42 PROCEDURE DE LICENCIEMENT
ARTICLE 43 ATTRIBUTIONS DU COMITE D'ENTREPRISE
TITRE VI - CONTRAT DE TRAVAIL ET SALAIRES
ARTICLE 44 EMBAUCHAGE
ARTICLE 45 LETTRE D'ENGAGEMENT (AVENANTS DU 25/6/82 ET 21/12/91)
ARTICLE 46 EPREUVE PRELIMINAIRE ET PERIODE D'ESSAI
ARTICLE 47 CONTRAT A DUREE DETERMINEE (AVENANT DU 25 JUIN 1982)
ARTICLE 48 REMUNERATIONS (AVENANTS DU 3/3/1983 ET DU 21/12/1951)
ARTICLE 48 BIS REMUNERATIONS MINIMALES HIERARCHIQUES (AVENANT DU 21/12/1991)
ARTICLE 48 TER GARANTIES DE REMUNERATION EFFECTIVE (AVENANT DU 21/12/91)
ARTICLE 49 BULLETIN DE PAIE (AVENANT DU 3 MARS 1983)
ARTICLE 50 AFFICHAGE DES SALAIRES DE BASE
ARTICLE 51 COMMUNICATION DES ELEMENTS DE CALCUL DU SALAIRE
ARTICLE 51 BIS RETRAITE COMPLEMENTAIRE (AVENANT DU 21 DECEMBRE 1991)
ARTICLE 52 PRIME D'ANCIENNETE (AVENANT DU 21 DECEMBRE 1991)
ARTICLE 53 PRIMES DIVERSES (AVENANT DO 3 MARS 1983 ANNULE ET REMPLACE LES AVENANTS DES
ET 25/06/82)
ARTICLE 54 INDEMNITE DE LICENCIEMENT (AVENANT DU 21 DECEMBRE 1991)
ARTICLE 55 INDEMNITE DE DEPART A L'AGE DE LA RETRAITE
ARTICLE 56 INDEMNITES DE DEPLACEMENT
TITRE VII - DUREE DU TRAVAIL
ARTICLE 57 DUREE DU TRAVAIL (AVENANT DU 25 JUIN 1982)
ARTICLE 58 HEURES SUPPLEMENTAIRES (AVENANT DU 3 MARS 1983 ANNULE ET REMPLACE L'AVENANT DU
JUIN 1982)
ARTICLE 59 REPOS COMPENSATEUR (AVENANT DU 3 MARS 1983 ANNULE ET REMPLACE L'AVENANT DU 25
1982)
TITRE VIII - CONGES PAYES
ARTICLE 60 PERIODE NORMALE DES CONGES
ARTICLE 61 PERIODE DE REFERENCE
ARTICLE 62 OUVERTURE DU DROIT (AVENANT DU 3 MARS 1983)
ARTICLE 63 DUREE DU CONGE (AVENANTS DU 3 MARS 1983 ET DU 21 DECEMBRE 1991)
ARTICLE 64 FRACTIONNEMENT DES CONGES (AVENANT DU 25 JUIN 1982)
ARTICLE 65 INDEMNITE DE CONGES PAYES (AVENANT DU 25 JUIN 1982)
ARTICLE 66 CONGE SUPPLEMENTAIRE D'ANCIENNETE (AVENANT DU 3/3/83 ANNULE ET REMPLACE L'AVENANT
25/6/82)
ARTICLE 67 CONGES SUPPLEMENTAIRES (AVENANT DU 3-3-83 ANNULE ET REMPLACE L'AVENANT DU 25-6-82)
ARTICLE 68 JOURS FERIES (AVENANT DU 25 JUIN 1982)
ARTICLE 69 CONGES EXCEPTIONNELS (AVENANTS DU 3-3-83 et du 21-12-91) POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
ARTICLE 70 CONGE PARENTAL D'EDUCATION (AVENANT DU 03 MARS 1983)
ARTICLE 71 PERIODE MILITAIRE
ARTICLE 72 CONGE DES OUVRIERS A DOMICILE (AVENANT DU 25 JUIN 1982)
ARTICLE 73 CONGES EDUCATION
TITRE IX - DISPOSITIONS CONCERNANT LES FEMMES, LES JEUNES SALARIES ET LES HANDICAPES
ARTICLE 74 DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX FEMMES
ARTICLE 75 DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX JEUNES OUVRIERS
ARTICLE 76 DISPOSITIONS CONCERNANT LES HANDICAPES
TITRE X - RUPTURE ET INTERRUPTION DU CONTRAT DE TRAVAIL
ARTICLE 77 RESILIATION DU CONTRAT DE TRAVAIL (AVENANT DU 03 MARS 1983)
ARTICLE 78 PREAVIS EN CAS DE LICENCIEMENT OU DE DEMISSION (AVENANTS DU 3/3/1983 ET DU 21/12/1991)
ARTICLE 79 LICENCIEMENT COLLECTIF
ARTICLE 80 MUTATION OU DECLASSEMENT
ARTICLE 81 SUSPENSION DU CONTRAT DE TRAVAIL DU FAIT DU SALARIE MALADIE ET ACCIDENTS
ARTICLE 81 BIS ABSENCES (AVENANT DU 21 DECEMBRE 1991)
ARTICLE 82 ALLOCATION COMPLEMENTAIRE MALADIE
ARTICLE 83 HYGIENE ET SECURITE
TITRE XI - CONCILIATION ET ARBITRAGE
ARTICLE 84 CONCILIATION
Textes Attachés
Avenant relatif à certaines catégories de mensuels
Article 1er Champ d'application
Article 2 Personnel visé
Article 3 Engagement
Article 4 Examens psycho-sociologiques
Article 5 Promotion
Article 6 Emploi et perfectionnement
Article 7 Mutation professionnelle
Article 8 Rémunération
Article 9 Rappel en cours de congés payés
Article 10 Secret professionnel - Clause de non-concurrence
Article 11 Préavis et indemnités de licenciement
Article 12 Reclassement
Article 13 Changement de résidence
Article 14 Modalités d'application des réductions d'horaire prévues par l'accord national du 23 février 1982
Annexe 1 - Champ d?application
ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION
ARTICLE 2 SUBSTITUTION DE CHAMPS D'APPLICATION
ARTICLE 3 REVISION
ARTICLE 4 ADHESION
ARTICLE 5 DISPOSITIONS FINALES
Annexe 2 - Classification
Préambule
Préambule de l'avenant du 30 janvier 1980
DISPOSITIONS
Article 1er Entreprises visées
Article 2 Personnel visé
Article 3 Objet
CLASSIFICATION
MODALITÉS GÉNÉRALES
Article 4 Entrée en vigueur
Article 5 Classement
Article 6 Seuils d'accueil des titulaires de diplômes professionnels
Article 7 Conditions d'accès à la position de cadre
Article 7 bis Mensuel ayant une grande expérience professionnelle
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Article 8 Mise en place du nouveau système dans les entreprises
Article 9 Dispositions transitoires relatives au classement individuel
Article 10 Dispositions transitoires pour les barèmes territoriaux
Article 11 Constat
DISPOSITION FINALE
Article 12
ANNEXE N° 1 - Seuils d'accueil des titulaires de diplômes professionnels.
ANNEXE N° 2 - Illustrations de classement de certaines filières professionnelles
ANNEXE N° 3 - Seuils d'accueil de certificats de qualification
Textes Salaires
Accord du 22 juillet 2008 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour 2008
Article 1er Rémunérations annuelles garanties (RAG)
Article 2 Entrée en vigueur, dépôt et publicité de l'accord
ANNEXE Barème des rémunérations annuelles garanties à compter de l'année 2008
Accord du 22 juillet 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er septembre 2008
Article 1er Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Article 2 Entrée en vigueur, dépôt et publicité de l'accord
ANNEXE Rémunérations minimales hiérarchiques au 1er septembre 2008
ACCORD DU 17 SEPTEMBRE 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2009
Préambule
Article 1er Rémunérations annuelles garanties (RAG)
Article 2 Entrée en vigueur, dépôt et publicité de l'accord
ANNEXE
ACCORD DU 17 SEPTEMBRE 2009 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er octobre 2009
Préambule
Article 1er Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Article 2 Entrée en vigueur, dépôt et publicité de l'accord
ANNEXE
ACCORD DU 18 JUIN 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er aout 2010
Préambule
Article 1er Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Article 2 Entrée en vigueur, dépôt et publicité de l'accord
ANNEXE
ACCORD DU 18 JUIN 2010 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2010
Préambule
Article 1er Rémunérations annuelles garanties (RAG)
Article 2 Entrée en vigueur, dépôt et publicité de l'accord
ANNEXE
ACCORD DU 1er AVRIL 2011 SUR LES REMUNERATIONS ANNUELLES GARANTIES (RAG)
PREAMBULE :
ARTICLE 1er Rémunérations Annuelles Garanties (RAG)
ARTICLE 2 Entrée en vigueur, dépôt et publicité de l'Accord
ANNEXE
ACCORD DU 1er AVRIL 2011 SUR LES REMUNERATIONS MINIMALES HIERARCHIQUES (RMH)
PREAMBULE
ARTICLE 1er Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)
ARTICLE 2 Entrée en vigueur, dépôt et publicité de l'Accord
ANNEXE
Index alphabétique
Textes du BOCC
Liste des sigles
* Les activités correspondantes à cette CCN sont proposées à titre indicatif. Pour rappel, l'article L2261-2 du Code du travail stipule :
"La convention collective applicable est celle dont relève l'activité principale exercée par l'employeur. En cas de pluralité d'activités rendant incertaine l'application de ce critère pour le rattachement d'une entreprise à un champ conventionnel, les conventions collectives et les accords professionnels peuvent, par des clauses réciproques et de nature identique, prévoir les conditions dans lesquelles l'entreprise détermine les conventions et accords qui lui sont applicables."
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