Photo Alexandra

Aide par téléphone

Lun - ven. 9h30-12h30 / 14h-17h

Nos clients témoignent Excellent 4.3/5
4.3 étoiles sur 5 basé sur 1457 avis Trustpilot
Camion transport Expédition sous 24/48h
Drapeau français 100 % fabrication française
Retour à  la page précédente

Convention collective Propreté aéroport Paris

N° IDCC : 1391 N° Brochure : 3234 Garantie à jour : 15 June 2025 Excellent 4.3/5 Trustpilot
PC et Smartphone

Accès illimité

  • Veille juridique conventionnelle
  • Votre convention collective synthétisée
  • PDF et livre à jour offert
Dites-m'en plus !

Juriste Votre juriste dédié en droit social

PDF

CCN au format PDF
TTC 2,00 € HT 1,90 €

  • Licence officielle DILA - Legifrance
  • Texte intégral actualisé
  • Nombreux index d'aide à la lecture

Télécharger Téléchargement instantané après paiement

Télécharger Téléchargement instantané après paiement

Cartes de crédits Chèque bancaire Logo SEPA
Livre

CCN au format Livre
TTC 17,83 € HT 16,90 €

  • Broché, format A5 (21 x 14,8 cm)
  • Livre parfaitement à jour
  • Produit le jour de la commande

Livraison Livraison estimée : Ven. 20 Juin

Livraison Livraison estimée : Ven. 20 Juin

Cartes de crédits Chèque bancaire Logo SEPA

Nom officiel

Convention collective du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique du 1er octobre 1985

Les thématiques abordées

  • Grille de salaire
  • Classification
  • Congés
  • Prévoyance
  • Droits à la formation
  • Indemnités de licenciement

Plus d'informations

Besoin de plus de 5 livres ?

Personnalisation de couverture offerte

Couvertures personnalisées

Contactez notre service commercial pour connaître nos prix :

Ou visitez notre page dédiée :

2Propreté aéroport Paris5

Amandine Jacquel

Vérification de mise à jour 
15 juin 2025
Amandine Jacquel Juriste Legimedia

Synthèse du champ d'application

Convention collective du personnel de nettoyage et de manutention sur les aéroports (région parisienne) Brochure : 3234 IDCC : 1391

L'arrêté du 23 janvier 2019 portant fusion et élargissement des champs conventionnels (JORF n°0026 du 31 janvier 2019) prévoit la fusion des conventions collectives suivantes : Convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne - IDCC 1391 (Convention collective rattachée) et Convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien - IDCC 275 (Convention collective de rattachement).

Cette convention régionale régit les rapports entre les employeurs et les salariés des entreprises de nettoyage et de manutention sur les aéroports notamment ceux de Roissy Charles-de-Gaulle et d'Orly.

Leurs domaines d'activités sont :

- les travaux de chargement et de déchargement des marchandises ;

- les travaux de manutention du matériel ;

- le nettoyage, lavage et polissage des avions

La présente convention s'applique uniquement à la région parsienne.

Les partenaires sociaux, salariés et patronaux, ont conclu des dispositions conventionnelles qui forment le corps de base du texte, pour une durée indéterminée. Ces règles initialement signées vont alors être fixées sans pouvoir être substantiellement modifiées, à l'exception d'une dénonciation ou d'une demande en révision.

La dénonciation tend à la disparition du texte conventionnel. Elle exprime une volonté émanant d'une ou plusieurs parties signataires de ne plus appliquer les clauses conventionnelles.

La demande en révision doit être formulée à l'initiative d'une ou plusieurs parties cocontractantes souhaitant modifier un ou plusieurs articles conventionnels.

Ces deux moyens doivent être accompagnés d'un nouveau projet afin que de nouvelles négociations puissent à nouveau être engagées.

Le corps de base dudit texte expose les règles nécessaires et l'application aux relations professionnelles au sein de l'entreprise.

A titre illustratif, les dispositions sont relatives aux congés payés, aux congés de maternité, aux congés exceptionnels, aux indemnités de licenciement, aux conditions d'embauche, etc.

Il est à noter que toutes les discussions engagées par les parties signataires, postérieurement à la signature, peuvent prendre la forme d'un accord ou d'un avenant selon l'objet de la négociation. Ces accords et avenants se retrouvent dans la partie des "textes attachés".

Dès lors que la matière de la négociation porte sur les salaires, les textes qui en sont issus intègrent la partie des "textes salaires".

A titre informatif, la présente convention a été signée par le syndicat des auxiliaires de la manutention et de l'entretien pour le rail et pour l'air (SAMERA) du côté des organisations syndicales patronales. Parmi les représentants des salariés se trouvent, par exemple, la fédération des syndicats chrétiens du personnel des transports et similaires, l'union fédérale aérienne, agents de maîtrise et cadres, le syndicat de la manutention et travaux connexes, aéroportuaires de Paris et de la région parisienne, etc.

Quelles conventions collectives appartiennent au même domaine que la CCN Propreté aéroport Paris ?

Parmi les conventions collectives s'appliquant dans un secteur d'activité proche, vous pourrez notamment :

Notre offre Convention Collective

Télécharger le PDF de la convention 3234

PDF
  • Téléchargement instantané après paiement
  • PDF de la CCN garanti à jour au 15 juin 2025 comprenant les tous derniers textes en application
  • Plusieurs index cliquables facilitant la navigation (index chronologique, thématique, alphabétique)
  • Recherche par mot-clé
2,00 € TTC
1,90 € HT

Télécharger Téléchargement instantané après paiement

Cartes de crédits Chèque bancaire Logo SEPA

Commander le livre de la convention 3234

Livre

+ PDF DE LA CONVENTION OFFERT

  • Livre plastifié au format A5 (21 x 14,8 cm)
  • CCN garantie à jour au 15 juin 2025 comprenant les tous derniers textes en application
  • Expédition en 24/48h maximum (jours ouvrés)
  • Répond à l'obligation de l'employeur de mise à disposition des salariés
17,83 € TTC
16,90 € HT

Livraison Livraison estimée : Ven. 20 Juin

Cartes de crédits Chèque bancaire Logo SEPA

Convention collective et sa synthèse : accès illimité et abonnement aux mises à jour + livre offert

Le droit du travail impose aux professionnels de détenir un exemplaire à jour de la convention collective.

Notre abonnement répond à cette obligation en vous mettant à disposition votre CCN à jour en permanence, vous êtes ainsi en conformité en cas de contrôle de l'inspection du travail ou de l'URSSAF.

L'accès illimité comprend :

  • Le téléchargement de votre convention collective continuellement à jour au format PDF en illimité depuis votre compte client (format PDF accepté en cas de contrôle, à condition que celui-ci soit à jour).
  • Les alertes par e-mail en cas de mise à jour de votre texte (avec récapitulatif des nouveautés).
  • L'accès aux synthèses de mises à jour rédigées en interne par nos juristes.
  • Le livre de votre convention collective offert.
1 an - 89,90 €HT

Activités concernées par cette convention collective (non exhaustif)*

Activités / métiers concernés : Chargement et déchargement de marchandises, manutention du matériel, nettoyage et polissage des avions, portage, porteur des bagages, entretien aéroport, manutentionnaire aéroport
Code(s) NAF/APE :

Les dernières actualités de la Convention collective Propreté aéroport Paris

Textes Attachés : Mesures d'accompagnement dans le cadre de la fusion des conventions collectives

Textes Attachés : Fusion des conventions collectives (CCN TAPS-CCR MNA)

Texte de base : Convention collective régionale du 27 juillet 2016

Textes Attachés : Négociation d'un accord de remplacement (fusion)

Textes Attachés : Négociation d'un accord de remplacement (fusion)

Texte de base : OPCO des entreprises et salariés des services à forte intensité de main-d'oeuvre

Textes Salaires : Salaires garantis et primes 2018

Textes Salaires : Autres éléments de rémunération pour l'année 2017

Textes Attachés : Révision de l'accord du 15 décembre 2015 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle

Textes Salaires : Salaires garantis et primes pour l'année 2017

Vous pourriez également être intéressé par le(s) produit(s) suivant(s)

Vous pourriez également être intéressé par le(s) produit(s) suivant(s)

Pack Mise en Conformité intégrale toutes entreprises - 5 affichages et 3 registres obligatoires

Pack Mise en Conformité intégrale toutes entreprises - 5 affichages et 3 registres obligatoires

TTC : 179,88 € HT : 149,90 €
Affichage Obligatoire Entreprise 2025 : panneau tout en un

Affichage Obligatoire Entreprise 2025 : panneau tout en un

TTC : 23,88 € HT : 19,90 €
Panneau d'affichage de la convention collective

Panneau d'affichage de la convention collective

TTC : 11,88 € HT : 9,90 €
Registre unique du personnel

Registre unique du personnel

TTC : 23,88 € HT : 19,90 €

Panneau d'affichage de la convention collective

Panneau d'affichage de la convention collective
Panier
Dès
TTC : 11,88 € HT : 9,90 €

Registre unique du personnel

Registre unique du personnel
Panier
Dès
TTC : 23,88 € HT : 19,90 €

Termes de recherche associés à cette convention

  • Brochure n° 3234
  • IDCC n° 1391
  • Convention 3234
  • Convention 1391
  • chargement et déchargement de marchandises
  • entretien aéroport
  • manutention du matériel
  • manutentionnaire aéroport
  • nettoyage et polissage des avions
  • portage
  • Ccn nettoyage et manutention aeroports
  • Convention Nettoyage et manutention aeroports

Sommaire de la convention collective

Convention collective régionale du 1 octobre 1985

Préambule

Champ d'application

Durée-Dénonciation-Révision

Conventions collectives et accords antérieurs-Avantages acquis

Liberté syndicale et liberté d'opinion

Exercice du droit syndical

Délégués du personnel

Election des délégués

Opérations électorales

Attributions des délégués

Réception des délégués

Temps accordé aux délégués

Répartition des délégués sur les chantiers

Comités d'entreprise

Conditions d'embauchage

Période d'essai

Préavis

Indemnité de licenciement

Licenciement collectif

Absence

Maladie-Accidents du travail

Service militaire et périodes obligatoires

Congés payés

Congés de maternité

Congés supplémentaires de mères de famille, des jeunes travailleurs et de naissance

Congés exceptionnels

Hygiène

Sécurité

Travail des femmes et des jeunes travailleurs

Apprentissage

Durée du travail

Casse-croûte

Repos hebdomadaire

Arrêtés de salaires

Salaire minimum de croissance

Salaires garantis-Primes et indemnités

Majoration pour heures supplémentaires

Frais de transport supplémentaires en cas de décalage du repos hebdomadaire ou de déplacement

Intérim-Changement d'emploi

Changement de titulaire de marché en tout ou partie

Conditions de transfert du personnel entre entreprises

Dénonciation-Révision

Conciliation

Date d'application

Publicité

Textes Attachés

ANNEXE I Dispositions particulières aux ouvriers effectuant des travaux de manutention

Personnel intéressé.

Période d'essai.

Préavis.

Indemnité de licenciement.

Départ en retraite.

Prescription à observer en cas de rupture du contrat de travail.

Congés payés.

Régime complémentaire de retraite.

Dispositions particulières aux agents effectuant des travaux de manutention

Equivalence.

Eléments de la rémunération.

Indemnités représentatives de frais.

Salaire de base.

Salaires garantis.

Prime d'ancienneté.

Majoration pour heures supplémentaires exceptionnelles.

Majoration pour le travail du dimanche.

Majoration pour le travail des jours fériés.

Indemnité compensatrice de jour férié chômé.

Indemnité pour le travail de nuit.

Prime de coordinateur.

Prime de non-accident.

Prime chauffeurs poids lourds de transbordement de fret.

Prime spéciale d'assiduité.

Prime de vacances.

Prime de fin d'année.

Prime annuelle exceptionnelle.

Indemnité d'amplitude.

Indemnité de panier.

Indemnité de transport complémentaire.

Arrêts de travail pour maladie ou accident - Indemnisation.

Mutuelle.

Avantages en nature.

Modalités de paiement du salaire.

Publicité.

ANNEXE II Dispositions particulières aux ouvriers effectuant des travaux de nettoyage

Personnel intéressé.

Période d'essai.

Préavis.

Indemnité de licenciement.

Départ en retraite.

Prescription à observer en cas de rupture du contrat de travail.

Congés payés.

Régime complémentaire de retraite.

Dispositions particulières aux agents effectuant des travaux de nettoyage

Eléments de la rémunération.

Indemnités représentatives de frais.

Salaire de base.

Salaires garantis.

Prime d'ancienneté.

Majoration pour heures supplémentaires exceptionnelles.

Majoration pour le travail du dimanche.

Majoration pour le travail des jours fériés.

Indemnité compensatrice du jour férié chômé.

Indemnité pour travail de nuit.

Prime spéciale d'assiduité.

Prime de vacances.

Prime de fin d'année.

Prime annuelle exceptionnelle.

Indemnité d'amplitude.

Indemnité de panier.

Indemnité de transport complémentaire.

Arrêts de travail pour maladie ou accident - Indemnisation.

Mutuelle.

Avantages en nature.

Modalités de paiement du salaire.

Publicité.

ANNEXE III Dispositions particulières aux agents de maîtrise et aux cadres

Personnel visé.

Recrutement - Période d'essai.

Préavis.

Indemnité de licenciement.

Départ en retraite.

Congés payés.

Congé maladie.

Rupture du contrat de travail par suite d'accident ou de maladie.

Mobilisation.

Régime complémentaire de retraite.

Déplacements.

Dispositions particulières aux agents de maîtrise et aux cadres

Eléments de la rémunération.

Indemnités représentatives de frais.

Salaire de base.

Salaires garantis.

Prime d'ancienneté.

Majoration pour le travail des dimanches et jours fériés.

Majoration pour le travail des jours fériés

Indemnité pour travail de nuit.

Prime de non-accident.

Prime spéciale d'assiduité.

Prime de vacances.

Prime de fin d'année.

Prime annuelle exceptionnelle.

Indemnité de panier.

Indemnité de transport complémentaire.

Majoration pour heures supplémentaires exceptionnelles.

Mode de paiement.

Publicité.

DEFINITION ET COEFFICIENTS PROFESSIONNELS

Commission de conciliation

Procès-verbal de la commission de conciliation relatif au remboursement des frais de transport

Procès-verbal de la commission de conciliation du du 21 juin 2001

Modification de l'article 38 bis

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA

Modification de la numérotation des articles de la convention et nouvelle grille de rémunération

TITRE Ier : MODIFICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE.

TITRE II : NOUVELLE GRILLE DE RÉMUNERATION APPLICABLE (référence année 2005).

TITRE III : ENGAGEMENT SUR LES ANNÉES À VENIR.

TITRE IV : PUBLICITES ET SIGNATURES.

Mise en place d'un régime obligatoire de prévoyance complémentaire

Préambule

TITRE Ier Dispositions générales

TITRE II : GARANTIES, COTISATIONS ET SUIVI DU RÉGIME

Annexe I Convention d'assurance entre Reunica Prévoyance et les partenaires sociaux du secteur de

manutention et nettoyage sur les aéroports (région parisienne) relative au régime de prévoyance

salariés non cadres

Préambule

TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

TITRE II : DÉFINITION DES GARANTIES DÉCÈS

Annexe II Règlement intérieur de la commission de suivi

Accord relatif au protocole de gestion Reunica Prévoyance

Chapitre Ier : Généralités

Chapitre II : Conditions de fonctionnement

Annexe

Création d'une commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle

Révision de la convention collective

Annexe I

Annexe II

Annexe III

Annexe IV

Révision de diverses dispositions de la convention collective

Indemnités de départ à la retraite

Ecarts de rémunération entre les femmes et les hommes

Préambule

Formation professionnelle

Préambule

Titre Ier Priorités de la branche en matière de formation

Titre II Dispositifs et programmes facilitant la mise en uvre des priorités de formation de la branche

Titre III Outils favorisant la formation tout au long de la carrière professionnelle

Titre IV Rôle et missions des instances paritaires

Titre V Dispositions relatives au financement de la formation

Annexes

Textes Salaires

SALAIRES (Région parisienne)

Indemnités kilométriques annexes I, II et III (région parisienne)

Salaires

Salaires au 1er juin 2007 (Annexe I, Annexe II, Annexe III).

Annexe

Annexe

Annexe

Annexe

Annexe

Salaires garantis et primes pour l'année 2012

Annexes

Annexe I

Annexe II

Annexe III

Salaires et autres rémunérations pour l'année 2013

Annexes

Salaires et primes pour l'année 2013

Annexes

Salaires et primes pour l'année 2014

Annexe I

Salaires et primes pour l'année 2015

Annexes

Salaires garantis pour l'année 2016

Annexes

Textes Extensions

ARRÊTE du 16 juin 1986

ARRÊTE du 12 novembre 1987

ARRETE du 12 avril 1994

ARRETE du 6 mai 1994

ARRETE du 24 octobre 1994

ARRETE du 19 janvier 1996

ARRETE du 26 décembre 1996

ARRETE du 22 août 1997

ARRETE du 23 octobre 1997

ARRETE du 9 février 1998

ARRETE du 3 mai 1999

ARRETE du 27 juin 2000

ARRETE du 19 avril 2001

ARRETE du 5 novembre 2001

ARRETE du 24 novembre 2003

ARRETE du 22 décembre 2003

ARRETE du 21 juillet 2004

ARRETE du 25 août 2005

ARRETE du 11 janvier 2006

ARRETE du 5 janvier 2007

ARRETE du 17 juillet 2007

* Les activités correspondantes à cette CCN sont proposées à titre indicatif. Pour rappel, l'article L2261-2 du Code du travail stipule :

"La convention collective applicable est celle dont relève l'activité principale exercée par l'employeur. En cas de pluralité d'activités rendant incertaine l'application de ce critère pour le rattachement d'une entreprise à un champ conventionnel, les conventions collectives et les accords professionnels peuvent, par des clauses réciproques et de nature identique, prévoir les conditions dans lesquelles l'entreprise détermine les conventions et accords qui lui sont applicables."

PDF

Télécharger Téléchargement instantané après paiement

Livre

Livraison Livraison estimée :  Ven. 20 Juin

PDF

Télécharger Téléchargement instantané après paiement

Livre

Livraison Livraison estimée :  Ven. 20 Juin