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Convention collective Presse quotidienne

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Synthèse du champ d'application

Convention collective de travail des ouvriers et employés de la presse quotidienne régionale et départementale   Brochure : 3140 IDCC : 1083, 693, 698, 598

La présente convention règle les rapports de travail entre les employeurs d'une part, et les employés et ouvriers d'autre part, des entreprises adhérant au syndicat des quotidiens régionaux et départementaux ( de province).

Ce nouveau texte conventionnel a pour objectif de préciser les conditions génrérales de travail qui seront propres aux entreprise dont l'activité relève de la presse régionale.

Rappelons que cette convention est liée aussi à plusieurs autres conventions comme :

- La convention collective des cadres de la presse quotidienne régionale

- La convention collective des employés des agences de presse

- La convention collective de la presse hebdomadaire régionale

- La convention collective des cadres, techniciens et agents de maitrise de la presse d'information spécialisée

- La convention collective des employés de la presse d'information spécialisée

- La convention collective des employés de la presse et magazine d'information

- La convention collective des employés de la presse hebdomadaire/périodique et régionale parisienne

- La convention collective des journalistes

- La convention collective du portage de presse

Les présentes dispositions on été négociées et signées par le syndicat national de la presse quotidienne régionale et le syndicat des quotidiens régionaux en tant qu'organisation syndicales patronales et du coté salarial seule la fédération française des travailleurs du livre.

Une fois que les clauses ont été signées par les parties, cela n' interdit pas à d'autres organisations syndicales ou employeur d'adhérer au texte conventionnel. La fédération du livre, la fédération du livre, papier-carton, la fédération française des syndicats chrétiens du livre, de l'édition, de la presse et du papier carton, ont adhéré à la convention ultérieurement.

Le texte est une compilation de 4 conventions.

Sont présentes la convention de travail des ouvriers de la presse quotidienne régionale du 2 décembre 1970, celle du travail des employés de la presse quotidienne départementale du 11 octobre 1972, et celle des employés de la presse quotidienne régionale du 28 novembre 1972, celle du travail des ouvriers de la presse quotidienne départementale du 25 octobre 1980.

A elles quatre, elles intègrent les dispositions relatives à, par exemple, la maladie, aux congés, aux indemnités de licenciement, à la prime d'ancienneté, à la période d'essai, à la durée du travail, etc. Elles sont suivies des textes attachés qui rassemble les textes issus de négociations postérieures.

Il est à noter que dans le présent texte on retrouve également les accords intervenus postérieurement aux signatures précédents, ayant pour objet de compléter les clauses antérieures.

Les conventions sont conclues à durée indéterminée et toute demande en révision ou dénonciation est possible en cours d'application.

La dénonciation a pour objet la disparition totale ou partielle du textes conventionnel. Tandis que la demande en révision vise une modification d'une ou plusieurs dispositions. Toutes deux doivent être notifiées à l'ensemble des cocontractants par lettre recommandée avec accusé de réception.

Nom officiel

Convention collective des ouvriers de la presse quotidienne départementale du 25 octobre 1980 et Convention collective des ouvriers de la presse quotidienne régionale du 2 décembre 1970 et Convention collective des employés de la presse quotidienne départementale du 11 octobre 1972 et Convention collective des employés de la presse quotidienne régionale du 28 novembre 1972

Identifiants officiels

N° brochure : 3140
IDCC : 698, 693, 1083, 598

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Activités concernées par cette convention collective (non exhaustif)*

Activités / métiers concernés :
Ouvriers, employés, journal, journaux, quotidiens
Code(s) NAF/APE :

Les dernières actualités de la Convention collective Presse quotidienne

Texte de base : AFDAS (OPCO)

06 septembre 2019

L'accord non étendu du 19 novembre 2018 instaure un opérateur de compétences : OPCO (AFDAS) dans les secteurs de la culture, des industries créatives, des médias, de la communication, du sport, des loisirs et du divertissement.

Nature de la mise à jour

Thématique :AFDAS (OPCO)
Lien vers l'accord :Cliquez ici

Textes Attachés : Formation professionnelle

01 décembre 2018

L'avenant du 6 novembre 2017 à l'accord du 29 mars 2005 est relatif à la formation professionnelle, dans le secteur de la presse. Cet avenant est étendu par arrêté du 21 novembre 2018. En raison de son extension, les présentes dispositions sont applicables à tous les employeurs et tous les salariés entrant dans le champ d'application de convention collective susmentionnée.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :JORF n°0275 du 28 novembre 2018
Thématique :Formation professionnelle
Date de signature :6 novembre 2017
Lien vers l'accord :Cliquez ici

Textes Attachés : Formation des journalistes rémunérés à la pige

31 mai 2017

Cet accord étendu en date du 9 mars 2016 est relatif à la formation des journalistes rémunérés à la pige pour la presse. En raison de son extension, les dispositions du présent accord sont rendues obligatoires à tous les salariés et à tous les employeurs entrant dans le champ d’application de ladite convention collective.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :JORF n°0002 du 3 janvier 2017
Thématique :Formation des journalistes rémunérés à la pige
Date de signature :9 mars 2016
Lien vers l'accord :Cliquez ici

Textes Attachés : Formation professionnelle (avenant à l'accord collectif national du 29 mars 2005)

17 juin 2016

Cet avenant étendu en date du 20 novembre 2015 modifie les dispositions de l'accord collectif national du 29 mars 2005 relatif à la formation professionnelle. De part son extension, les dispositions du présent avenant sont rendues obligatoires à tous les salariés et tous les employeurs entrant dans le champ d'application de ladite convention collective.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :JORF n°0166 19 juillet 2016
Thématique :Avenant du 20 novembre 2015 à l'accord collectif national du 29 mars 2005 relatif à la formation professionnelle
Date de signature :20 novembre 2015
Lien vers l'avenant :Cliquez ici

Texte de base : Convention collective du commerce, des services commerciaux et des hôtels, cafés et restaurants (Saint-Pierre-et-Miquelon) du 7 novembre 2012

14 février 2013

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Termes de recherche associés à cette convention

  • Brochure n° 3140
  • IDCC n° 693
  • IDCC n° 698
  • IDCC n° 1083
  • IDCC n° 598
  • Convention 3140
  • Convention 693
  • Convention 698
  • Convention 1083
  • Convention 598
  • employés
  • journal
  • journaux
  • ouvriers

Sommaire de la convention collective

Convention collective de travail du 2 décembre 1970

Préambule

A. - Application.

B. - Annexes techniques.

C. - Droit syndical - Liberté d'opinion.

D. - Embauche.

E. - Apprentissage et formation professionnelle continue.

F. - Durée du travail et modalités de rémunération.

Salaire de jour.

Salaire de nuit.

Salaire de service mixte.

G. - Salaires et gratifications.

Salaire minimum garanti.

Treizième mois.

H. - Travail des femmes et des jeunes.

I. - Congés.

J. - Jours fériés.

K. - Maladie

Garantie maladie.

L. - Garantie d'emploi.

M. - Licenciement

Préavis.

Indemnités conventionnelles de licenciement.

Calcul de l'indemnité de licenciement.

N. - Conciliation et arbitrage.

O. - Avenants.

P. - Dénonciation - Révision.

Q. - Dispositions diverses.

ANNEXE I

Textes Attachés

CLAUSES GENERALES

CONSEQUENCES DU DEVELOPPEMENT DES SYSTEMES INFORMATIQUES DANS LES ENTREPRISES DE LA

QUOTIDIENNE REGIONALE

DECLARATION COMMUNE DES SIGNATAIRES DE L'ACCORD CADRE DU 14 AVRIL 1986 -

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Préambule

Annexes

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences 2012-2014

I. - Contexte de l'activité des entreprises de la presse quotidienne régionale

II. - Champ d'application de l'accord-cadre

III. - Principes, finalités et moyens d'accompagnement de la GPEC dans les entreprises de PQR

IV. - Actions de la branche dans le cadre de la démarche de GPEC

VI. - Dispositions finales

Textes Salaires

Salaires

Convention collective de travail du 11 octobre 1972

Objet de la convention

Durée de la convention

Droit syndical et liberté d'opinion

Délégués du personnel

Comités d'entreprise

Salaires

Bulletins de salaire

Salaires des mineurs

Echelle mobile des salaires

Prime d'ancienneté

Heures supplémentaires et heures de nuit

Langues étrangères

Recrutement du personnel

Période d'essai

Travail des jeunes

Congédiement

Délai-congé

Indemnité de licenciement

Employés licenciés à partir de soixante ans

Retraite-Indemnité de départ en retraite

Congés payés

Congés exceptionnels

Maladie-Maternité-Accident du travail

Commission paritaire

Textes Attachés

Protocole d'accord du 9 décembre 1980

Définition des fonctions

*Classification*

Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Préambule

Annexes

Emploi des travailleurs handicapés

Préambule

I. - Champ d'application

II. - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés

III. - Action de sensibilisation

IV. - Non-discrimination

V. - Recrutement

VI. - Formation

VII. - Maintien dans l'emploi du personnel handicapé

VIII. - Durée d'application et suivi

IX. - Dépôt

Annexes

Textes Salaires

Salaires

Convention collective de travail du 28 novembre 1972

Objet de la convention

Durée de la convention

Droit syndical et liberté d'opinion

Délégués du personnel et comités d'entreprise

Salaires

Bulletin de salaires

Variation des salaires

Prime d'ancienneté

Heures supplémentaires

Travail le jour légal de repos hebdomadaire

Travail de nuit

Langues étrangères

Recrutement du personnel

Service militaire

Période d'essai

Travail des jeunes

Congédiement

Délai-congé

Indemnité de licenciement

Congés

Congés exceptionnels

Maladie - Accidents du travail

Maternité

Commission paritaire

Textes Attachés

RESSOURCE ANNUELLE GARANTIE

Annexe I

JOURNAUX ALSACIENS

ANNEXE I

JOURNAUX ALSACIENS.

CLAUSES GENERALES

VENDEUR ADMINISTRATIF SALARIE PORTAGE

1. Définition des emplois concernés par l'accord partiel

2. Conditions de travail

Durée du travail

Repos hebdomadaire

Congés annuels

Affectation

Paiement des journaux

Prise de garantie

Période d'essai - Durée du préavis

3. Rémunération

Mode de rémunération

Rémunération principale

Rémunération des tâches exceptionnelles

Indemnité de congés payés

Prime de fin d'année

Dimanches et jours fériés - Jours de travail supplémentaires

Non-parution du journal

Heures de visite médicale obligatoire - Heures de délégation

Indemnités de transport

Garantie maladie-accidents

4. Avantages sociaux

Mutuelle

Congés exceptionnels

Assurance décès

CONSEQUENCES DU DEVELOPPEMENT DES SYSTEMES INFORMATIQUES DANS LES ENTREPRISES DE LA

QUOTIDIENNE REGIONALE

DECLARATION COMMUNE DES SIGNATAIRES DE L'ACCORD CADRE DU 14 AVRIL 1986 -

Classification des postes employés

Objet

Mise en place de filières professionnelles

Méthode de classification

Notion de polyvalence

Echelons nationaux de rémunération

Articulation avec situations antérieures

Délai d'application

Rôle des partenaires sociaux pour l'application de la méthode de classification en entreprise

Commission paritaire nationale d'application

Commission technique consultative paritaire

ANNEXE I au protocole grille employés Méthodologie de classification des postes ' employés ' de

presse quotidienne régionale

Description de poste (incidence sur la classification)

Critères d'évaluation des postes ' employés '

ANNEXE IV au protocole grille employés Exemple de grille de cotation

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Préambule

Annexes

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences 2012-2014

I. - Contexte de l'activité des entreprises de la presse quotidienne régionale

II. - Champ d'application de l'accord-cadre

III. - Principes, finalités et moyens d'accompagnement de la GPEC dans les entreprises de PQR

IV. - Actions de la branche dans le cadre de la démarche de GPEC

VI. - Dispositions finales

Textes Salaires

Salaires ouvriers, employés et journalistes

Salaires pour l'année 2001

Salaires

Convention collective de travail du 25 octobre 1980

Préambule

A. - Application

B. - Annexes techniques

C. - Droit syndical - Liberté d'opinion

D. - Embauche

E. - Apprentissage et formation professionnelle continue

F. - Durée du travail

Salaire de jour.

Salaire de nuit.

Salaire de service mixte.

G. - Salaire mensuel de base - Heures supplémentaires - Gratification

H. - Travail des femmes et des jeunes

I. - Congés

J. - Jours fériés

K. - Maladie

Garantie maladie.

L. - Garantie d'emploi

M. - Licenciement

Préavis.

Indemnités conventionnelles de licenciement.

Calcul de l'indemnité de licenciement.

Ouvriers licenciés à partir de soixante ans

Ouvriers partant volontairement à partir de soixante ans avec l'accord de la direction.

N. - Retraite - Indemnités de départ en retraite

O. - Conciliation et arbitrage

P. - Avenants

Q. - Dénonciation - Révision

R. - Dispositions diverses

Textes Attachés

Développement des systèmes informatiques dans les entreprises de la presse quotidienne départementale

Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Préambule

Annexes

Emploi des travailleurs handicapés

Préambule

I. - Champ d'application

II. - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés

III. - Action de sensibilisation

IV. - Non-discrimination

V. - Recrutement

VI. - Formation

VII. - Maintien dans l'emploi du personnel handicapé

VIII. - Durée d'application et suivi

IX. - Dépôt

Annexes

Textes Salaires

Salaires

ACCORD du 21 décembre 1994

Préambule

Statuts

Création - Dénomination.

Champ d'application.

Objet.

Adhésions ultérieures et dénonciation.

Ressources.

Structure de MEDIAFOR

Le conseil d'administration.

Direction.

Organisation de la structure administrative.

Organisation de la comptabilité.

Contrôle des comptes.

Organisation de la structure formation

Les sections et fonds.

Organisation interne de la section.

Dispositions diverses

Règlement intérieur.

Modification du présent acte de constitution.

Dissolution de MEDIAFOR.

Le premier président.

Date d'effet.

Dévolution.

Textes Attachés

ANNEXE (Champ d'application)

Textes Extensions

ARRETE du 25 juin 1997

ACCORD du 5 septembre 1996

Préambule

Création.

Objet.

Organisation de la section.

Administration.

Décisions.

Révision.

Accord du 24 juin 1999

Préambule

1. Régime juridique et champ d'application de l'accord.

2. Durée conventionnelle du travail.

3. Mise en oeuvre en entreprise.

4. Rémunération des personnels concernés par une réduction du temps de travail.

5. Dispositions relatives au personnel ayant un horaire effectif inférieur ou égal à la nouvelle durée légale.

6. Dispositions relatives au personnel d'encadrement.

7 Dispositions relatives au personnel commercial ayant une rémunération composée d'éléments fixes et

(commission, prime ..).

8. Temps partiel.

9. Emploi.

10. Formation.

11. Plan de carrière.

12. Suivi d'accord.

13. Extension.

Accord du 26 novembre 1999

Accord du 24 juin 1999

Textes Salaires

Salaires (presse quotidienne départementale)

Accord du 9 février 2001

Préambule

Chapitre Ier : Champ d'application catégoriel et régime juridique du dispositif

Chapitre II : Conditions générales d'application

Chapitre III : Conditions d'accès à la cessation anticipée d'activité

Chapitre IV : Revenu de remplacement

Chapitre V : Indemnité de départ

Chapitre VI : Statut du salarié dans le cadre du dispositif de cessation anticipé d'activité

Chapitre VII : Conditions générales de l'accord

Accord professionnel du 25 avril 2001

Objet de l'accord.

Champ d'application de l'accord.

Conditions à remplir par l'entreprise.

Conditions à remplir par le salarié.

Période d'adhésion au dispositif de cessation d'activité.

Régime du dispositif de cessation d'activité.

Durée et dénonciation de l'accord.

Accord collectif national du 29 mars 2005

Préambule

TITRE Ier : Champ d'application.

TITRE II : Les partenaires de la formation professionnelle

La commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de la presse.

Observatoire prospectif des métiers et des qualifications.

TITRE III : L'accès des salariés à la formation professionnelle tout au long de la vie professionnelle

Actions prioritaires.

Le plan de formation de l'entreprise.

Le contrat de professionnalisation.

Les périodes de professionnalisation.

Droit individuel à la formation (DIF).

TITRE IV : Dispositions finales

Organisme de collecte et de gestion.

Bilan d'application.

Date d'application.

Dépôt.

Révision.

Dénonciation.

Règlement intérieur de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de la presse (CPNEF)

Formation des pigistes et expérimentation sur la mutualisation du plan de formation.

Textes Attachés

Adhésion du SNJ à l'accord du 29 mars 2005 relatif à la formation professionnelle

Textes Extensions

ARRETE du 6 février 2006

Accord de méthode du 20 janvier 2006

Accord collectif national du 29 mars 2005

Textes Attachés

Avenant technique à l'accord de méthode du 20 janvier 2006 sur la mise en oeuvre du plan de

sociale

1. Conditions d'âge et de trimestres validés

2. Conditions financières des bénéficiaires du PMS

3. Modalités de départ

4. Départs avant 55 ans

5. Procédures d'information

- Consultation du comité d'entreprise

6. Commission paritaire de suivi technique

7. Durée de l'accord

* Les activités correspondantes à cette CCN sont proposées à titre indicatif. Pour rappel, l'article L2261-2 du Code du travail stipule :

"La convention collective applicable est celle dont relève l'activité principale exercée par l'employeur. En cas de pluralité d'activités rendant incertaine l'application de ce critère pour le rattachement d'une entreprise à un champ conventionnel, les conventions collectives et les accords professionnels peuvent, par des clauses réciproques et de nature identique, prévoir les conditions dans lesquelles l'entreprise détermine les conventions et accords qui lui sont applicables."

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