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Liste alphabétique des 450 conventions collectives
Conventions collectives lettre A
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Convention collective : Abattoirs, ateliers de découpe, conditionnement de volailles
Convention collective des industries de la transformation des volailles du 10 juillet 1996 -
Convention collective : Administrateurs et mandataires judiciaires (personnel)
Convention collective du personnel des administrateurs et des mandataires judiciaires du 20 décembre 2007 -
Convention collective : Aéraulique (installation, entretien, réparation et dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique)
Convention collective des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes du 21 janvier 1986 -
Convention collective : Agences de presse (cadres)
Convention collective du personnel d'encadrement des agences de presse du 1er janvier 1996 -
Convention collective : Agences de presse (employés)
Convention collective du travail des employés des agences de presse du 1er juin 1998 -
Convention collective : Agences de voyages et de tourisme (personnel des), tourisme, guides accompagnateurs
Convention collective des guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme du 10 mars 1966 -
Convention collective : Agences de voyages et de tourisme, tourisme, guides accompagnateurs (personnel)
Convention collective du personnel des agences de voyages et de tourisme du 12 mars 1993 -
Convention collective : Agents immobiliers et mandataires en vente de fonds de commerce
Convention collective nationale du personnel des agents immobiliers et mandataires en vente de fonds de commerce du 8 décembre 1971. Etendue par arrêté du 18 octobre 1973 JORF 25 février 1974 -
Convention collective : Aide à domicile
Convention collective des aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR) du 6 mai 1970 -
Convention collective : Aide ou maintien à domicile (organimes d')
Convention collective des organismes d'aide ou de maintien à domicile du 11 mai 1983 -
Convention collective : Alimentation (industries alimentaires)
Convention collective des industries alimentaires diverses du 27 mars 1969 -
Convention collective : Ameublement (fabrication)
Convention collective de la fabrication de l'ameublement du 14 janvier 1986 -
Convention collective : Analyses médicales (laboratoires extra-hospitaliers)
Convention collective des laboratoires d'analyses médicales extra-hospitaliers du 3 février 1978 -
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Convention collective : Architecture (entreprises d')
Convention collective des entreprises d'architecture du 27 février 2003 -
Convention collective : Art, spectacles, chorégraphie, variétés (entrepreneurs de spectacle, artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques et de variétés)
Convention collective de la régissant les rapports entre les entrepreneurs de spectacles et les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens en tournées du 7 février 2003 -
Convention collective : Assainissement et maintenance industrielle
Convention collective de l'assainissement et de la maintenance industrielle du 21 mai 2002 -
Convention collective : Assistance (société d')
Convention collective des sociétés d'assistance du 13 avril 1994 -
Convention collective : Assistants maternels du particulier employeur
Convention collective des assistants maternels du particulier employeur du 1er juillet 2004 -
Convention collective : Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air
Convention collective des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air du 3 octobre 2001 -
Convention collective : Assurances (agences générales d') (personnel)
Convention collective du personnel des agences générales d'assurances du 2 juin 2003 -
Convention collective : Audio-vidéo et informatique
Convention collective nationale de l'audio-vidéo informatique du 29 mai 1996
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