À qui est destiné ce dossier ?
Que vous soyez un employeur ou un salarié, ce dossier est fait pour vous.
Ce dossier vous énoncera de nombreuses clauses que l’on peut insérer dans un contrat de travail, leurs conditions de validité, leur intérêt ainsi que les sanctions en cas de non-respect.
Dans quelle situation utiliser ce dossier ?
Vous êtes un employeur et vous voulez encadrer de façon plus précise les relations de travail avec vos salariés en fonction des besoins de votre entreprise.
Vous êtes un salarié et vous souhaitez en savoir plus sur les clauses qui sont ou qui peuvent être insérées dans votre contrat de travail, ce dossier est fait pour vous.
Pourquoi choisir ce dossier ?
Le présent dossier vous aidera à tout connaitre sur les clauses. Il reprend :
- Les différentes clauses les plus utilisées ;
- D’autres clauses moins utilisées qui demeurent utiles ;
- Leurs conditions de validité ;
- Leur intérêt ;
- Les sanctions en cas de non-respect ;
- Des exemples de clauses rédigées.
Questions traitées :
- Qu’est-ce qu’une clause ?
- Qui rédige cette clause ?
- Qu’est-ce que dois mentionner une clause ?
- Une clause est-elle toujours valide ?
- Quelles sont les différentes clauses ?
- Dans quel cas utilise-t-on une clause ?
- Pourquoi insérer une clause dans son contrat de travail ?
- Il y a-t-il un formalisme particulier pour la rédaction d’une clause ?
- Est-ce qu’il y a des clauses obligatoires ?
- Quelles sont les clauses générales ?
- Quelles sont les clauses spécifiques ?