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Convention collective Photographie

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Synthèse du champ d'application

La convention collective des professions de la photographie est identifiable sour le numéro de brochure 3150 et l'IDCC : 3168 (ex 2162).

A titre informatif, les accords, avenants et annexes de la convention collective nationale des professions de la photographie du 31 mars 2000 sont rattachés à la CCN des professions de la photographie du 13 février 2013

La présente convention régit les relations entre les employeurs et les salariés de la photographie. Leurs activités principales sont :

- Les studios de photographie : réalisation de prises de vue sur tout supports, développement et tirage...

- Commerce de détail de photo vidéo : traitement de prises de vues amateurs, fabrication d'images, vente au détail de produits photographiques...

- Minilabs : exploitation de machines de développement photographiques...

Mais, le présent texte ne s'applique pas aux laboratoires de développement photographique façonnage, aux laboratoires cinématographiques et aux commerces d'optique.

Autrement dit, les dispositions conventionnelles s'appliquent aux entreprises ayant comme code NAF : 74.20Z (activités photographiques : photographie aérienne, montage de diapositives, activités de photojournalistes indépendant, etc), : 47.78C (les autres commerces de détail spécialisés : commerce de détail de matériel photographique et de matériel de précision).

La convention s'étend sur le territoire national y compris dans les départements d'outre-mer et les collectivités territoriales de Saint-Barthélemy, Saint- Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon.

Pour information, les signataires du présent texte conventionnel sont les suivants ; CFP (organisation patronale), FNECS CFE-CGC et CSFV CFTC (organisations salariales).

Toute organisation peut tout à fait adhérer à la présente convention. Afin d'illustrer ce propos, la fédération UNSA spectable et communication a adhéré par lettre du 1er octobre 2013.

A titre d'exemple, les dispositions conventionnels fixent les règles relatives au contrat de travail, au repos et congés, à la durée du travail, à la résiliation du contrat, etc. Le corps du texte prévoit le texte de base, les textes attachés (exemple : avenant n°4 du 6 octobre 2016 à l'accord du 5 décembre 2002 relatif au régime de prévoyance) et les textes salaires (exemple : avenant du 7 mars 2017 relatif aux salaires minima).

Une partie signataire peut dénoncer le présent texte ou bien procéder à une demande de révision. Dans les deux cas, ces procédures doivent être notifiées aux autres parties signataires par lettre recommandée avec accusé de réception.

Nom officiel

Convention collective nationale des professions de la photographie du 13 février 2013

Identifiants officiels

N° brochure : 3150
IDCC : 3168

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Activités concernées par cette convention collective (non exhaustif)*

Activités / métiers concernés :
Studio, prises de vues, procédés argentiques et numériques, tirage, développement couleurs, développement négatifs, minilab, vidéo
Code(s) NAF/APE :

Les dernières actualités de la Convention collective Photographie

Textes Attachés : Aménagement et organisation du temps de travail

25 août 2018

L'accord du 6 septembre 2017 est relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail de la convention collective professions de la photographie. Cet accord est étendu par arrêté du 24 juillet 2018. En raison de son extension, les présentes dispositions sont applicables à tous les employeurs et tous les salariés entrant dans le champ d'application de cette convention collective.

Nature de la mise à jour

Date d'extension : JORF du 10 août 2018
Thématique :Aménagement et organisation du temps de travail
Date de signature :6 septembre 2017
Lien vers l'accord :Cliquez ici

Textes Attachés : Cotisations prévoyance

30 janvier 2018

L'avenant non étendu n°5 du 6 septembre 2017 à l'accord du 5 décembre 2002, concerne les cotisations prévoyances dans le cadre de la convention collective de la photographie.

Nature de la mise à jour

Date de signature :6 septembre 2017
Thématique :Cotisation prévoyance
Lien vers l'avenant :Cliquez ici

Modification 16/03/2018 : Suite à l'arrêté d'extension du 9 mars 2018 (JORF n°0062 du 15 mars 2018), les dispositions de l'avenant n° 5 du 6 septembre 2017 à l'accord du 5 décembre 2002 relatif à la prévoyance sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la présente convention collective.

Textes Salaires : Salaires minima au 1er avril 2017

08 août 2017

Cet avenant non étendu du 7 mars 2017 fixe les salaires minima dans le cadre de la convention collective des professions de la photographie.

Nature de la mise à jour

Date de signature :7 mars 2017
Thématique :Salaires minima au 1er avril 2017
Lien vers l'avenant :Cliquez ici

Textes Attachés : Aménagement et organisation du temps de travail

06 mai 2017

Cet accord étendu en date du 22 mars 2016 est relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail pour les professions de la photographie. En raison de son extension, les dispositions du présent accord sont rendues obligatoires à tous les salariés et à tous les employeurs entrant dans le champ d’application de ladite convention collective.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :JORF n°0102 du 30 avril 2017
Thématique :Aménagement et organisation du temps de travail
Date de signature :22 mars 2016
Lien vers l'accord :Cliquez ici

Textes Attachés : Régime de prévoyance

22 mars 2017

L'avenant non étendu n°4 du 6 octobre 2016 modifie certaines dispositions de l'accord du 5 décembre 2002 relatif au régime de prévoyance à la convention collective de la professions de la photographie.

Nature de la mise à jour

Date de signature :6 octobre 2016
Thématique :Régime de prévoyance
Lien vers l'avenant :Cliquez ici

Modification 01/12/2017 : Suite à l'arrêté d'extension du 17 octobre 2017 (JORF n°0251 du 26 octobre 2017), les dispositions de l'avenant n° 4 du 6 octobre 2016 à l'accord du 5 décembre 2002 relatif à la prévoyance sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la présente convention collective.

Textes Attachés : Contribution conventionnelle exceptionnelle

31 mai 2016

Cet accord non étendu en date du 10 décembre 2015 définit la contribution conventionnelle exceptionnelle dans le cadre de la convention collective nationale des professions de la photographie.

Nature de la mise à jour

Date de signature :10 décembre 2015
Thématique :Contribution conventionnelle exceptionnelle
Lien vers l'accord :Cliquez ici

Textes Attachés : Frais de santé

05 avril 2016

Cet avenant étendu n°1 du 2 juillet 2015 met en conformité le régime frais de santé prévu dans l'accord du 20 décembre 2013 avec le décret n°2014-1374 du 18 novembre 2014 définissant le nouveau cahier des charges des contrats responsables, dans le cadre de la convention collective de la professions de la photographie. De part son extension, les présentes dispositions sont applicables à tous les employeurs et tous les salariés entrant dans le champ d'application de ladite convention collective.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :JORF n°0128 3 juin 2016
Thématique :Frais de santé
Date de signature :2 juillet 2015
Lien vers l'avenant :Cliquez ici

Textes Attachés : Application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

24 février 2016

Cet avenant n°1 non étendu du 21 juillet 2015 à l'accord du 23 septembre 2011 porte application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du Titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie.

Nature de la mise à jour

Date de signature :21 juillet 2015
Thématique :Application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du Titre VI de la loi du 24 novembre 2009
Lien vers l'avenant :Cliquez ici

Texte de base : FORCO, OPCA

24 février 2016

Cet accord national professionnel non étendu du 23 septembre 2011 concerne le FORCO, OPCA des entreprises relevant notamment des secteurs du commerce et de la distribution.

Nature de la mise à jour

Date de signature :23 septembre 2015
Thématique :FORCO (OPCA)
Lien vers l'avenant :Cliquez ici

Textes Attachés : Adhésion de l'UNSA spectacle et communication à l'accord du 23 septembre 2011 portant application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle

11 février 2016

La lettre du 16 mars 2015 concrétise l'adhésion de l'UNSA spectacle et communication à l'accord du 23 septembre 2011 portant application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle.

Nature de la mise à jour

Date de signature :16 mars 2015
Thématique :Adhésion de l'UNSA spectacle et communication à l'accord du 23 septembre 2011 portant application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle
Lien vers la lettre :Cliquez ici

Texte de base : Application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

10 février 2016

Les parties signataires de l'accord du 23 septembre 2011 ont décidé de mettre les dispositions relative au champ, à la composition, aux missions et à l'organisation du FORCO en conformité avec les dispositions légales, réglementaires et conventionnelles en vigueur. Ainsi, les statuts de l'OPCA se conforment aux dispositions du présent accord.

Nature de la mise à jour

Date de signature :23 septembre 2011
Thématique :Application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
Lien vers l'accord :Cliquez ici

Textes Salaires : Salaires

21 janvier 2016

Cet avenant étendu en date du 2 juillet 2015 fixe les salaires mensuels bruts des salariés des entreprises relevant de la convention collective nationale des professions de la photographie. De part son extension, les dispositions du présent avenant sont rendues obligatoires à tous les salariés et tous les employeurs entrant dans le champ d’application de ladite convention collective.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :JORF n°0017 21 janvier 2016
Thématique :Salaires
Date de signature :2 juillet 2015
Lien vers l'avenant :Cliquez ici

Textes Attachés : Protection sociale complémentaire frais de santé

15 août 2015

Textes Salaires : Salaires

01 août 2015

Textes Attachés : Développement du dialogue social

01 août 2015

Textes Attachés : Adhésion de l'UNSA spectacle et communication à la convention

01 août 2015

Texte de base : Convention collective nationale des professions de la photographie du 13 février 2013

01 août 2015

Textes Attachés : FEC CGT-FO

22 janvier 2013

Textes Attachés : Protection sociale complémentaire frais de santé

04 janvier 2013

Textes Salaires : Salaires minima pour l'année 2012

10 novembre 2012

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Termes de recherche associés à cette convention

  • Brochure n° 3150
  • IDCC n° 2162
  • Convention 3168
  • Convention 3150
  • développement négatifs
  • minilab
  • prises de vues
  • procédés argentiques et numériques
  • studio
  • tirage
  • vidéo
  • Ccn profession de la photographie
  • de la photographie
  • photographie
  • Convention Profession de la photographie
  • IDCC n° 3168

Sommaire de la convention collective

Convention collective nationale des professions de la photographie du 13 février 2013

Préambule

Chapitre Ier Clauses générales

Chapitre II Droit syndical et institutions représentatives

Chapitre III Contrat de travail

Chapitre IV Emploi et dispositions particulières

Chapitre V Maladie et accident

Chapitre VI Résiliation du contrat de travail

Chapitre VII Durée du travail

Chapitre VIII Repos et congés

Chapitre IX Dispositions spécifiques cadres

Chapitre X Dispositions finales

Annexe

Textes Attachés

Prévoyance

Préambule

Champ d'application

Bénéficiaires des garanties

Garantie décès, perte totale et irréversible d'autonomie

Garantie rente éducation

Garantie rente de conjoint

Garantie incapacité de travail

Garantie invalidité

Dispositions générales

Taux de cotisation

Choix des organismes de prévoyance

Commission paritaire nationale de suivi du régime de prévoyance

Mise en place du régime

Réexamen des conditions d'organisation de la mutualisation

Frais médicaux

Durée et entrée en vigueur de l'accord

Dépôt et extension

Organisation et durée du temps de travail

Préambule

Chapitre Ier : Champ d'application

Chapitre II : Principes généraux

Chapitre III : Mise en uvre et modalités de réduction du temps de travail

Chapitre IV : Réduction du temps de travail des cadres

Chapitre V : Réduction du temps de travail pour les salariés à temps partiel

Chapitre VI : Embauches compensatrices

Chapitre VII : Rémunération

Chapitre VIII : Suivi, durée et dénonciation

Régime de prévoyance

Préambule

Champ d'application

Bénéficiaires des garanties

Garantie décès, perte totale et irréversible d'autonomie

Garantie rente éducation

Garantie rente de conjoint

Garantie incapacité de travail

Garantie invalidité

Dispositions générales

Portabilité des droits de prévoyance complémentaire

Taux de cotisation

Choix des organismes de prévoyance

Commission paritaire nationale de suivi du régime de prévoyance

Mise en place du régime

Réexamen des conditions d'organisation de la mutualisation

Frais médicaux

Durée et entrée en vigueur de l'accord

Dépôt et extension

CONTRAT DE GARANTIES COLLECTIVES

PROTOCOLE D'ACCORD TECHNIQUE

Formation professionnelle

Préambule

Chapitre Ier : Développer la professionnalisation et l'insertion des jeunes et des demandeurs d'emploi

Article 1er : Le contrat de professionnalisation.

Chapitre II : L'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle

Article 2 : La période de professionnalisation.

Article 3 : Le plan de formation de l'entreprise.

Article 4 : L'entretien professionnel.

Article 5 : Le passeport formation.

Article 6 : L'exercice du droit individuel à la formation (DIF).

Chapitre III : Dispositions financières.

Chapitre IV : Evolution des métiers et des qualifications

Article 7 : Observatoire prospectif de l'emploi, des métiers et des qualifications du commerce.

Protection des membres salariés

Chapitre V : Rôle de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

professions de la photographie.

Chapitre VI : La consultation des institutions représentatives du personnel.

Chapitre VII : Dispositions diverses

Article 8 : Accord de groupe, d'entreprise ou d'établissement.

Article 9 : Date d'application.

Article 10 : Publicité - Notification.

Article 11 : Extension

Développement du dialogue social

Préambule

Formation professionnelle

Préambule

Chapitre Ier : Développer la professionnalisation et l'insertion des jeunes et des demandeurs d'emploi

Chapitre II : Accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle

Chapitre III : Dispositions financières

Chapitre IV : Evolution des métiers et des qualifications

Chapitre V : Rôle de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

professions de la photographie

Chapitre VI : Consultation des institutions représentatives du personnel

Chapitre VII : Dispositions diverses

Adhésion de la CGT à l'accord du 12 juin 2007 relatif au développement du dialogue social

Classifications

Filière magasin (hors prises de vue)

Filière photographie professionnelle

Filière photographie scolaire, maternité et autres photographies au domicile du client

Filière studios hors grand public

Filière services généraux

Filière internet

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Préambule

Régime de prévoyance

Préambule

Préambule

Formation professionnelle

Adhésion à l'accord du 5 septembre 2012

Adhésion de l'UNSA spectacle et communication à la convention

Protection sociale complémentaire frais de santé

Annexe

Développement du dialogue social

Préambule

Frais de santé

Préambule

Annexe

Contribution conventionnelle exceptionnelle

Préambule

Textes Salaires

Salaires

Salaires et prime d'ancienneté

Salaires

Salaires minima pour l'année 2012

Salaires

Accord national professionnel du 20 juin 1995

Adhésion au Forco.

Champ d'application

Ressources de la section.

Destination des fonds

Engagement de négociation.

Création d'une C.P.N.E. - F.P.

Durée de l'accord.

Application.

Textes Attachés

COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI ET FORMATION PROFESSIONNELLE

Préambule

Composition.

Bureau.

Réunion.

Règlement intérieur.

Missions.

Durée de l'accord, dénonciation et révision.

FORMATION PROFESSIONNELLE

TITRE Ier : Durée de l'accord.

TITRE II : Ressources de la section.

TITRE III : Le capital de temps de formation.

TITRE Ier : Durée de l'accord.

TITRE II : Ressources de la section.

TITRE III : Le capital de temps de formation.

Modification à l'avenant du 20 juin 1995 relatif à la formation professionnelle

Ressources de la section.

Dépôt.

Textes Extensions

ARRETE du 2 décembre 2003

Application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

Préambule

Annexe I - Liste des champs conventionnels couverts par le présent accord

Annexe II - Statuts du FORCO, organisme paritaire collecteur agréé des entreprises relevant des secteurs du commerce et de la distribution

Textes Attachés

Adhésion de l'UNSA spectacle et communication à l'accord du 23 septembre 2011 portant application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle

Aménagement et organisation du temps de travail

* Les activités correspondantes à cette CCN sont proposées à titre indicatif. Pour rappel, l'article L2261-2 du Code du travail stipule :

"La convention collective applicable est celle dont relève l'activité principale exercée par l'employeur. En cas de pluralité d'activités rendant incertaine l'application de ce critère pour le rattachement d'une entreprise à un champ conventionnel, les conventions collectives et les accords professionnels peuvent, par des clauses réciproques et de nature identique, prévoir les conditions dans lesquelles l'entreprise détermine les conventions et accords qui lui sont applicables."

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