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Code NAF / APE 0113Z
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Le code NAF 01.13Z remplace le(s) code(s) de l'ancienne nomenclature suivant(s) :

- 011A : Culture de céréales ; cultures industrielles

- 011C : Culture de légumes ; maraîchage

- 011D : Horticulture ; pépinières

À lire sur le même sujet :

- Nomenclature NACE 2008 complète

- Toutes les conventions par codes NAF

- Comment déterminer une convention selon le code NAF ou APE

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Cette sous-classe comprend :

- la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que :

• artichauts

• asperges

• choux

• choux-fleurs et brocolis

• laitues et chicorées

• épinards

• autres légumes à feuilles et à tiges

- la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que :

• concombres et cornichons

• aubergines

• tomates

• pastèques

• melons cantaloups

• autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits :

- la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que :

• carottes

• navets

• ail

• oignons (et échalotes)

• poireaux et autres légumes alliacés

• autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules

- la culture des champignons et des truffes

- la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l’exclusion des graines d’autres betteraves

- la culture des betteraves sucrières

- la culture d’autres légumes

- la culture de racines et de tubercules, tels que :

• pommes de terre

• patates douces

• manioc

• ignames

• autres racines et tubercules

Cette sous-classe ne comprend pas :

- la culture de piments, de poivrons et d’autres plantes à épices et aromatiques (cf. 01.28Z)

- la culture de blanc de champignons (cf. 01.30Z)

Source: INSEE

Convention(s) collective(s) en lien avec le code NAF / APE 01.13Z

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La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code naf 0113Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules est donnée à titre indicatif.

La norme APE saisi : 0113Z n'est correlé à aucune C.C.N.

Il arrive que certaines professions ne soient pas prédisposées à une C.C.N..

Le code APE / NAF

Le secteur d'activité Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules est assimilable à l'identifiant INSEE 0113Z. Il est porté aux firmes exerçant de façon régulière un travail en lien avec le domaine : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules. Ce code fait partie d'une nomenclature qui est construite de classes et sous classes. On peut citer les identifiants 0112Z et 0114Z (Culture du riz et Culture de la canne à sucre) comme faisant parti de la même sous-classe.

La convention collective

Ce texte est un texte que toutes les établissements (dès le premier employé embauché) ont intérêt de posséder. La C.C.N donne des instructions sur les statuts du personnel spécifiquement au sujet de l' hygiène, des licenciements, du salaire mais aussi des jours de repos. Au travers d'un arrêté ministériel, une CCN peut avoir ce qui est appelé une procédure d'extension. Cette procédure a pour nature de rendre applicable une convention ou un accord collectif à tous les employeurs et salariés inclus dans le champ géographique et professionnel de la CCN. Par exemple, une convention non étendue va s'appliquer exclusivement aux sociétés qui adhérent aux organisations patronales ayant signé. Cependant, si la convention vient à s'étendre, elle devient applicable par toutes les entreprises qui sont compris dans le champ d’application de la CCN..

Comment déterminer la convention collective applicable dans mon entreprise grâce à mon code NAF/APE ?

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Conventions par intitulé Conventions par N° de brochure Conventions par N° IDCC Conventions par Code NAF Liste des codes APE

Convention collective 0113Z : Extrait d'article

Article 1

En vigueur non étendu

Dernière modification : Crée par Avenant du 9 février 2001 en vigueur le 1er mars 2001 BO conventions collectives 2001-28.

La présente convention règle les rapports entre les sociétés coopératives du territoire métropolitain et leurs salariés quelle que soit la nature de leur contrat de travail, à l'exclusion des établissements industriels desdites sociétés et des unions, ainsi que les filiales.

La présente convention sera également applicable dans la totalité de ses dispositions aux membres du personnel occupés dans les groupements d'intérêt économique, composés exclusivement de sociétés ou organisations coopératives adhérentes à la FNCC.

La présente convention est également applicable dans la totalité de ses dispositions au personnel occupé dans les magasins des sociétés coopératives comprises dans son champ d'application, lié directement à celles-ci par un contrat de travail.

En aucun cas, les dispositions des additifs ou avenants conclus sur le plan national, concernant les conditions de travail des cadres et assimilés et des agents de maîtrise, ne pourront être inférieures à celles de même nature prévues par la présente convention.

Une convention collective distincte de la présente convention règle les rapports entre les sociétés coopératives et les gérants de succursales.

Durée.

Article correspondant à la convention collective 0113Z proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.

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