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Code NAF / APE 0142Z
Élevage d'autres bovins et de buffles

Cette sous-classe comprend :

- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande

- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine

- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :

- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc.

Source: INSEE

Le code NAF 01.42Z remplace le(s) code(s) de l'ancienne nomenclature suivant(s) :

- 012A : Elevage de bovins

À lire sur le même sujet :

- Nomenclature NACE 2008 complète

- Toutes les conventions par codes NAF

- Comment déterminer une convention selon le code NAF ou APE

Convention(s) collective(s) en lien avec le code NAF / APE 01.42Z

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La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code naf 0142Z : Élevage d'autres bovins et de buffles est donnée à titre indicatif.

La norme INSEE de la recherche : 0142Z n’est en lien à aucune convention collective

Il est possible que certaines professions ne soient pas assujetties à une C.C.N..

Le code APE / NAF

Le secteur d'activité Élevage d'autres bovins et de buffles est assimilable à l'identifiant INSEE 0142Z. Il est destiné à chacune des firmes pratiquant de façon régulière un emploi en lien avec la branche : Élevage d'autres bovins et de buffles. Cette norme est inclus dans une nomenclature qui est composée de classes et sous classes. On peut citer les identifiants 0141Z et 0143Z (Élevage de vaches laitières et Élevage de chevaux et d'autres équidés) comme faisant parti de la même sous-classe.

La convention collective

Ce texte est un document que la totalité des firmes (dès le premier employé embauché) ont intérêt de posséder. La CCN donne des informations sur les statuts des employés particulièrement en termes d' hygiène, des licenciements, du salaire et aussi des prises de congés. Il est envisageable pour une entreprise de remplacer sa CCN sous quelques conditions. Lors d'erreurs pendant l'immatriculation lors de fusion, scission ou cession de l'entreprise, lorsqu'il y a un changement d'activité, ou bien pendant un déménagement du siège social de l'entreprise, dans un autre département (lors d'application d' une convention collective territoriale). Cette action s'appelle une dénonciation.

Convention collective 0142Z : Extrait d'article

Article 26

En vigueur non étendu

Dernière modification : Crée par Avenant du 9 février 2001 en vigueur le 1er mars 2001 BO conventions collectives 2001-28.

26.1. Temps de pause

Aucun temps de travail quotidien ne peut atteindre 6 heures consécutives sans que le salarié bénéficie d'un temps de pause de 20 minutes. Ce dernier ne sera rémunéré que si le salarié ne peut vaquer librement à ses occupations et demeure sous les directives de l'employeur.

26.2. Pause casse-croûte

Le personnel travaillant pendant huit heures consécutives bénéficiera d'une pause casse-croûte d'une demi-heure prise sur le temps de travail ; en outre, il sera attribué à ce personnel une prime de panier égale à une demi-heure du salaire horaire d'un salarié qui ne pourra être inférieur au SMIC ou un avantage en nature équivalent.

Les avantages de même nature supérieurs aux dispositions précédentes restent acquis.

Chapitre Ier : Congés payés

Période de congé.

Article correspondant à la convention collective 0142Z proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.

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