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Code NAF / APE 0128Z
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Cette sous-classe comprend :

- les cultures permanentes et non permanentes de plantes à épices et aromatiques :

• poivre

• piments et poivrons

• noix muscades, macis, amomes et cardamomes

• anis, badiane et fenouil

• cannelle

• clous de girofle

• gingembre

• vanille

• houblon

• autres plantes à épices et aromatiques

- la culture de plantes médicinales et narcotiques

- la culture de matières végétales utilisées principalement en parfumerie ou à usage insecticide, parasiticide ou similaire

Source: INSEE

Le code NAF 01.28Z remplace le(s) code(s) de l'ancienne nomenclature suivant(s) :

- 011A : Culture de céréales ; cultures industrielles

- 011C : Culture de légumes ; maraîchage

- 011F : Culture fruitière

À lire sur le même sujet :

- Nomenclature NACE 2008 complète

- Toutes les conventions par codes NAF

- Comment déterminer une convention selon le code NAF ou APE

Convention(s) collective(s) en lien avec le code NAF / APE 01.28Z

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La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code naf 0128Z : Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques est donnée à titre indicatif.

L'identifiant d'activité recherché : 0128Z n'est assimilable à aucune C.C.N.

Il arrive que certaines professions ne soient pas assujetties à une CCN.

Le code APE / NAF

Cet identifiant APE est lié au secteur d'activité : Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques. Il est porté aux structures pratiquant de façon régulière une activité en lien avec le domaine : Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques. Cet identifiant est inclus dans une nomenclature qui est construite de classes et sous classes. On peut citer les identifiants 0127Z et 0129Z (Culture de plantes à boissons et Autres cultures permanentes) comme faisant parti de la même sous-classe.

La convention collective

Cet accord collectif est un écrit que l'ensemble des sociétés (dès le 1er salarié) ont pour obligation d'avoir. La C.C.N possède des données sur les statuts des employés notamment au sujet de l' hygiène, des licenciements, du salaire mais aussi des prises de congés. À ce sujet Un dirigent d'entreprise est dans l'obligation de la garder à disposition de ses salariés dans le but qu'ils puissent prendre connaissance de son contenu.De même, il doit mettre en place un dispositif (un affichage par exemple) permettant de connaître l'endroit où se trouve la convention et ses modalités de consultation.

Convention collective 0128Z : Extrait d'article

Article 19

En vigueur non étendu

Dernière modification : Crée par Avenant du 9 février 2001 en vigueur le 1er mars 2001 BO conventions collectives 2001-28.

Lorsqu'une société créera un entrepôt dans une localité excentrée par rapport au siège social, elle pourra examiner, avec les représentants du personnel, les conditions dans lesquelles il sera accordé au personnel travaillant dans ces entrepôts une prime de transport dont les modalités seront déterminées par accord entre la direction et les représentants du personnel.

Mutations temporaires et remplacements temporaires.

Article correspondant à la convention collective 0128Z proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.

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