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Convention collective Particulier employeur

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Synthèse du champ d'application

Convention collective des salariés du particulier employeur Brochure : 3180 IDCC : 2111

La présente convention régit les rapports entre les particuliers employeurs et les salariés. Ils exerçent leur activité à leur domicile privé. Les particuliers employeurs ne gèrent pas une entreprise et leurs salariés sont définis comme des individus qui effectuent des tâches ménagères et familiales dans une maison.

Enfin le particulier employeur ne doit pas poursuivre de but lucratif grâce à ces activités.

Le salarié est la personne qui, à temps partiel ou temps plein, effectue tout ou partie des tâches de la maison à caractère familial ou ménager.

En clair, la présente convention s'applique aux utilisateurs de chèque emplois-service.

Le champ d'application géographique de cette convention est l'ensemble du territoire métropolitain.

Les dispsositions conventionnelles sont applicables sur une durée indeterminée, mais cela ne signifie pas qu'aucune modification ne peut intervenir. En effet, la révision est toujours possible. Elle peut porter sur une ou plusieurs dispositions pour lesquelles la commission paritaire doit se réunir dans un délai de 1 mois. La dénonciaion de la convention est également valide dès lors qu'elle respecte les conditions posées à l'article 1er de la convention.

Seule une organisation syndicale patronale est signataire du présent texte. C'est la fédération nationale des particuliers employeurs.  Les organisations salariales sont plus nombreuses:

- fédération santé et sociaux,

- syndicat des employés de maison,

- fédération des personnels du commerce,

- de la distribution et des services, etc.

La présente convention est organisée en grand titre, chacun traitant d'un sujet spécifique. Cette structure permet à l'intéressé de trouver plus "facilement" l'information dont il a besoin, comme par exemple:

- les réponses aux questions relatives au licenciement, se trouveront au titre "Rupture du contrat à durée indéterminée"

- les grilles de salaire seront détaillées dans le titre "Rémunération"

- les temps et horaires de travail sont exposés au titre intitulé "Durée du travail".

La partie "textes attachés" contient des clauses conventionnelles venant compléter ou modifier le texte de base. Elles peuvent être matérialisées par des avenants, accords, et/ou annexes. A titre illustratif, cette partie comprend des textes relatifs à la prévoyance, aux commissions paritaires territoriales, financement de la formation professionnelle, renforcement du paritarisme et du dialogue social, etc.

Consulter aussi : convention collective des assistants maternels du particulier employeur

Nom officiel

Convention collective des salariés du particulier employeur du 24 novembre 1999

Identifiants officiels

N° brochure : 3180
IDCC : 2111

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Activités concernées par cette convention collective (non exhaustif)*

Activités / métiers concernés :
Employé de maison, emploi familial, repasseuse, dame de compagnie, garde-malade, cuisinier, femme de chambre, valet de chambre, lingère, secrétaire particulier, nurse, gouvernante, maître d´hôtel, chauffeur
Code(s) NAF/APE :

Les dernières actualités de la Convention collective Particulier employeur

Textes Salaires : Salaires au 1er août 2018

25 juillet 2018

L'avenant n°S 40 du 12 janvier 2018 fixe les salaires à partir du 1er août 2018 pour les salariés du particulier employeur. Cet avenant est étendu par arrêté du 17 juillet 2018. En raison de son extension, les présentes dispositions sont applicables à tous les employeurs et tous les salariés entrant dans le champ d'application de convention collective susmentionnée.

Nature de la mise à jour

Date d'extension : JORF n°0168 du 24 juillet 2018
Thématique :Salaires au 1er août 2018
Date de signature :12 janvier 2018
Lien vers l'accord :Cliquez ici

Textes Attachés : Fonds d'information et de valorisation de l'emploi à domicile

10 janvier 2018

L'accord professionnel du 27 février 2017 institue un fonds d'information et de valorisation de l'emploi à domicile dans le cadre de la convention collective des salariés du particulier employeur. Cet accord est étendu par arrêté du 26 décembre 2017. En raison de son extension, les présentes dispositions sont applicables à tous les employeurs et tous les salariés entrant dans le champ d'application de cette convention collective.

Nature de la mise à jour

Date d'extension : JORF n°0304 du 30 décembre 2017
Thématique :Fonds d'information et de valorisation de l'emploi à domicile
Date de signature :27 février 2017
Lien vers l'avenant :Cliquez ici

Textes Attachés : Adhésion de la FESSAD UNSA à la convention

21 décembre 2017

La lettre du 18 septembre 2017 concerne l'adhésion de la fédération UNSA des syndicats de services, activités diverses, tertiaires et connexes (FESSAD UNSA) à la convention collective nationale des salariés du particulier employeur.

Nature de la mise à jour

Date de signature :18 septembre 2017
Thématique :Adhésion de la FESSAD UNSA à la convention
Lien vers la lettre :Cliquez ici

Textes Attachés : Renforcement du paritarisme et du dialogue social

14 octobre 2017

L'accord interbranches du 29 mars 2017 concerne le renforcement du paritarisme et du dialogue social. Cet accord est étendu par arrêté du 3 octobre 2017. En raison de son extension, les présentes dispositions sont applicables à tous les employeurs et tous les salariés entrant dans le champ d'application des conventions collectives ci-dessous mentionnées.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :JORF n°0240 du 13 octobre 2017
Thématique :Renforcement du paritarisme et du dialogue social
Date de signature :29 mars 2017
Lien vers l'accord :Cliquez ici

L'objectif de cet accord est d'adapter les dispositions conventionnelles relatives au développement de la négociation collective et du dialogue social vis-à-vis des évolutions de l'environnement juridique et social, notamment au regard de la loi travail du 8 août 2016 consacrant la reconnaissance légale du statut de particulier employeur et de la modernisation des références aux salariés travaillant à domicile.

Textes Attachés : Règles d'organisation et choix du service de santé au travail, suivi individuel et collectif et prévention de l'altération de la santé des travailleurs

02 juin 2017

L'accord-cadre interbranches du 24 novembre 2016 concerne les règles d'organisation et le choix du service de santé au travail, au suivi individuel et collectif et à la prévention de l'altération de la santé des travailleurs. Cet avenant est étendu par arrêté du 4 mai 2017. En raison de son extension, les présentes dispositions sont applicables à tous les employeurs et tous les salariés entrant dans le champ d'application de ladite convention collective.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :JORF n°0110 du 11 mai 2017
Thématique :Règles d'organisation et choix du service de santé au travail, suivi individuel et collectif et prévention de l'altération de la santé des travailleurs
Date de signature :24 novembre 2016
Lien vers l'accord :Cliquez ici

Textes Attachés : Commissions paritaires territoriales

17 mai 2017

L'avenant du 3 octobre 2016 modifie l'accord du 10 juillet 2013 relatif aux commissions paritaires territoriales à la convention collective national des salariés du particulier employeur (concerne également la CCN des assistants maternels du particulier employeur ) . Cet avenant est étendu par arrêté du 5 mai 2017. En raison de son extension, les présentes dispositions sont applicables à tous les employeurs et tous les salariés entrant dans le champ d'application de ladite convention collective.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :JORF n°0110 11 mai 2017
Thématique : Commissions paritaires territoriales
Date de signature :3 octobre 2016
Lien vers l'avenant :Cliquez ici

Textes Attachés : CFTC

14 septembre 2016

Par la présente lettre en date du 16 juin 2016, la fédération CFTC santé sociaux adhère à l’accord collectif relatif à la classification du 21 mars 2014, à ses six annexes et à l'avenant S39 sur les salaires du 21 mars 2014.

Nature de la mise à jour

Date de signature :16 juin 2016
Thématique :Adhésion de la CFTC
Lien vers la lettre :Cliquez ici

Textes Attachés : Annexe V - Formation professionnelle tout au long de la vie

28 juillet 2016

Cet accord étendu en date du 25 mars 2016 permet d'adapter le système de formation professionnelle issu de la réforme du 5 mars 2014 dans le cadre de la convention collective des salariés du particulier employeur. De part son extension, les dispositions du présent accord sont applicables à tous les employeurs et les salariés entrant dans le champ d'application de ladite convention collective.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :JORF n°0173 27 juillet 2016
Thématique :Formation professionnelle tout au long de la vie
Date de signature :25 mars 2016
Lien vers l'accord :Cliquez ici

Textes Salaires : Salaires

22 mars 2016

Cet avenant étendu n°39 du 21 mars 2014 concerne les salaires dans le cadre de la nouvelle classification de la branche des salariés du particulier employeur. De plus, en raison de son extension; les dispositions du présent avenant sont rendues obligatoires pour tous les salariés et employeurs entrant dans le champ d'application de la convention collective des salariés du particulier employeur.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :18 mars 2016
Thématique :Salaires
Date de signature :21 mars 2014
Lien vers l'avenant :Cliquez ici

Textes Attachés : Modification de l'article 20 de la convention

22 mars 2016

Cet avenant étendu du 21 mars 2014 vient modifier l'article 20 de la convention collective nationale des salariés du particulier employeur. En raison de l'extension, les dispositions du présent avenant sont rendues obligatoires pour tous les salariés et employeurs entrant dans le champ d'application de la convention collective des salariés du particulier employeur.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :18 mars 2016
Thématique :Modification de l'article 20 de la convention
Date de signature :21 mars 2014
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Textes Attachés : Mise en place d'une nouvelle grille de classification

22 mars 2016

Cet accord étendu du 21 mars 2014 vient mettre en place une nouvelle grille de classification applicable aux salariés du particulier employeur. En raison de son extension, les dispositions du présent accord sont rendues obligatoire pour tous les employeurs et tous salariés entrant dans le champ d'application de la convention collective nationale des salariés du particulier employeur du 24 novembre 1999. A ce titre, certaines dispositions sont modifiés. Le présent accord prévoit les nouvelles rédactions des dispositions ainsi que la mise en application de la nouvelle classification.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :18 mars 2016
Thématique :Mise en place d'une nouvelle grille de classification
Date de signature :21 mars 2014
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Textes Attachés : Financement de la formation professionnelle

14 juillet 2015

Textes Attachés : Financement du paritarisme

10 décembre 2013

Textes Attachés : Création du fonds d'action sociale prévoyance

07 décembre 2013

Textes Salaires : Avenant n° 38 du 9 juillet 2012

04 décembre 2012

Textes Attachés : Syndicat des particuliers employeurs

12 juillet 2011

Particulier employeur (salariés) : Adhésion par lettre du 3 décembre 2010 du syndicat des particuliers employeurs à la convention

07 juillet 2011

Textes Attachés : Fonds social

25 janvier 2011

Textes Attachés : Couverture maladie ou accident

25 janvier 2011

Particulier employeur (salariés) : Avenant du 13 septembre 2010 relatif au fonds social

15 janvier 2011

Particulier employeur (salariés) : Avenant du 13 septembre 2010 relatif à la couverture maladie ou accident

15 janvier 2011

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Termes de recherche associés à cette convention

  • Brochure n° 3180
  • IDCC n° 2111
  • Convention 3180
  • Convention 2111
  • chauffeur
  • cuisinier
  • dame de compagnie
  • emploi familial
  • employé de maison
  • femme de chambre
  • gouvernante
  • lingère
  • maître d´hôtel
  • nurse
  • repasseuse
  • secrétaire particulier
  • valet de chambre
  • Ccn des employés a domicile
  • Ccn salarie du particulier employeur
  • des employés a domicile
  • Convention des employés a domicile
  • Convention du particulier employeur
  • Convention nationale des salariés du particulier employeur
  • Convention particulier employeur
  • Convention Salarie du particulier employeur

Sommaire de la convention collective

Convention collective nationale du 24 novembre 1999

Dispositions générales

Classification

Postes d'emploi à caractère familial (PECF)

Emplois spécifiques

Salarié logé

Nuit

Contrat de travail

Période d'essai

Ancienneté

Absence du salarié

Rupture du contrat à durée indéterminée à l'initiative du salarié

Rupture du contrat à durée indéterminée à l'initiative de l'employeur

Décès de l'employeur

Certificat de travail. - Attestation ASSEDIC

Durée du travail

Congés payés annuels

Autres congés

Jours fériés

Couverture maladie-accident

Rémunération

Hygiène et logement

Surveillance médicale obligatoire

Maternité - Adoption - Congé parental

Jeunes travailleurs

Formation professionnelle

Protection morale - Violence sur le lieu de travail

Retraite complémentaire

Textes Attachés

Annexe I - Modèle de contrat de travail à durée indéterminée

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée (proposé en référence à l'article 7 ; annule et

également le modèle annexé à l'accord du 13 octobre 1995 relatif au chèque emploi-service)

Annexe II - Modèle de bulletin de salaire

Annexe III - Chèque emploi-service

Annexe IV - Formation professionnelle

Annexe V - Formation professionnelle tout au long de la vie

Préambule

Chapitre Ier Information et orientation tout au long de la vie

Chapitre II Accès à la formation et à la certification

Chapitre III Insertion professionnelle des demandeurs d'emploi

Chapitre IV Financement, CPNEFP et vie de l'accord

Annexe VI - Prévoyance - Conditions d'application de l'article 19 ' Couverture maladie accident '

Chapitre Ier : Incapacité de travail

Définition de la garantie

Bénéficiaires

Salaire de référence

Montant des 'indemnités d'incapacité'

Délai de carence

Durée de l'indemnisation

Salariés ayant atteint l'âge légal de la retraite

Salariés concernés par le cumul emploi-retraite

Chapitre II : Invalidité

Définition de la garantie

Bénéficiaires

Salaire de référence

Montant de la rente d'invalidité

Durée de l'indemnisation

Chapitre III : Clauses communes

Prise en charge des arrêts de travail

Exclusions

Revalorisation des indemnités et rentes complémentaires

Paiement des indemnités et rentes complémentaires

Charges sociales

Montant des cotisations

Demande de versement des indemnités et rentes complémentaires.

Contrôle médical

Chapitre IV : Dispositions générales

Institution gestionnaire

Salaires couverts antérieurement par un autre régime de prévoyance

Paiement des cotisations

Commission de suivi et de pilotage

Demande d'extension

Date d'effet

Réexamen de l'accord

Dispositions générales

Annexe VII - Branche professionnelle du personnel employé de maison

Paritarisme

Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'organisation de la négociation collective dans la branche des

du particulier employeur

Aide au paritarisme

Organisation de la négociation collective

Participation à la négociation collective

Participation à des réunions de préparation ou de suivi

Chapitre II : Création d'une association paritaire

Création d'une association paritaire

Objet social

Membres de l'association

Composition et rôle du bureau

Rôle du comité de gestion

Chapitre III : Dispositions relatives au financement du droit à la négociation collective dans la branche

salariés du particulier employeur

Cotisation des employeurs à l'association paritaire

Affectation du montant des cotisations recueillies et à venir

Utilisation de la part A destinée aux salariés

Utilisation de la part B destinée aux salariés

Utilisation de la part A destinée aux employeurs

Utilisation de la part B destinée aux employeurs

Bilan annuel

Chapitre IV : Dispositions finales

Création d'une commission paritaire d'interprétation du présent accord

Conditions de dénonciation du présent accord

Date d'application et extension

Prévoyance

Fonds social des salariés du particulier employeur

Bulletin de salaire

Paritarisme

Exposé des motifs

I. - Le bilan

II. - Un contexte en pleine évolution

III. - Les spécificités de l'emploi direct

IV. - Objectifs du présent avenant

Extension et mise en application du présent avenant

Garde partagée

Classifications (suppression du niveau débutant)

Adhésion

Prévoyance

Article 20 de la convention

Nouvelle grille de classification

Préambule

Annexe

Domaine : enfant

Domaine : adulte

La délégation de gestes de soins

Domaine : espaces de vie

Domaine : environnement technique

Domaine : environnement externe

Couverture maladie ou accident

Annexe

Fonds social

Syndicat des particuliers employeurs

Création du fonds d'action sociale prévoyance

Préambule

Financement du paritarisme

Exposé des motifs

Création du conseil du dialogue social

Exposé des motifs

Mise en place d'une nouvelle grille de classification

Préambule

Section 1 Classification des emplois repères

Section 2 Mise en application de la nouvelle classification

Section 3 Révision et dénonciation

Annexe

Modification de l'article 20 de la convention

Financement de la formation professionnelle

Préambule

Textes Salaires

Salaires n° 34 du 5 juillet 2005

Salaires n° 35 du 9 juillet 2007

Salaires n° 36 du 9 juillet 2009

Avenant n° 37 du 8 avril 2010

Préambule

Avenant n° 38 du 9 juillet 2012

Préambule

Salaires

Préambule

Textes Extensions

Arrêté du 2 mars 2000

Arrêté du 20 juillet 2000

Arrêté du 26 septembre 2000

Arrêté du 26 octobre 2001

Arrêté du 21 octobre 2002

Arrêté du 2 décembre 2002

Arrêté du 3 décembre 2002

Arrêté du 16 mai 2003

Arrêté du 9 octobre 2003

Arrêté du 10 novembre 2004

Arrêté du 9 novembre 2005

Mise en place d'une nouvelle grille de classification

Salaires

Annexe V - Formation professionnelle tout au long de la vie

CFTC

Commissions paritaires territoriales

Règles d'organisation et choix du service de santé au travail, suivi individuel et collectif et prévention de l'altération de la santé des travailleurs

* Les activités correspondantes à cette CCN sont proposées à titre indicatif. Pour rappel, l'article L2261-2 du Code du travail stipule :

"La convention collective applicable est celle dont relève l'activité principale exercée par l'employeur. En cas de pluralité d'activités rendant incertaine l'application de ce critère pour le rattachement d'une entreprise à un champ conventionnel, les conventions collectives et les accords professionnels peuvent, par des clauses réciproques et de nature identique, prévoir les conditions dans lesquelles l'entreprise détermine les conventions et accords qui lui sont applicables."

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