Convention collective Centres équestres

Dont l'activité professionnelle nécessite le recours à :

Et dont l'activité principale relative à l'équitation recouvre :

• Des installations équestres ;

• Des installations d'équidés ;

• Des installations de l'un ou l'autre séparément.

• L'enseignement ;

• L'animation ainsi que l'accompagnement des pratiques équestres ;

• La location ;

• La prise en pension ;

• Et le dressage des équidés.

Activités exclues

• Les activités consacrées à l'entraînement des chevaux de cours ;

• Et l'élevage.

Coefficient

Durée initiale

Renouvellement dans la limite d'une seule fois et dans la mesure où cela est prévu par le contrat de travail

100 à 109

2 mois

2 mois

111 à 167

3 mois

3 mois

167 (lorsque le salarié a une délégation de pouvoir) et 193

4 mois

4 mois

Durée

Hebdomadaire

35 heures

Quotidienne maximale

10 heures

Dispositions applicables

Définition

Temps consacré à l'enseignement, à l'animation ou l'encadrement de la pratique équestre.

Durée

6 heures par jour au maximum.

Rémunération

A hauteur de 125 % au moins du temps de reprise effectif.

Dispositions applicables

Le contingent d'heures supplémentaires

• A hauteur de 130 heures en cas de modulation sur l'année ;

• Et 220 heures hors modulation.

Majoration de salaire

• A hauteur de 25 % pour les 8 premières heures supplémentaires (soit de la 36e à la 43e heure incluse) ;

• Puis 50% pour les heures suivantes.

Autres contreparties

Il est possible de remplacer le paiement des heures supplémentaires et des majorations afférentes par un repos dit « compensateur ».

Activités concernées

Heures de travail décomptées par jour

Randonnées avec découché

9 heures, pour le temps de balade depuis la préparation du cheval avant le départ jusqu'au retour au centre équestre.

Accueil des enfants à la journée à l'occasion d'activités ou dans les centres de vacances

7 heures, pour la journée de travail qui comprend notamment la surveillance des enfants.

Concours

1 journée ou 1 demi-journée de travail, depuis la préparation jusqu'au rangement lors du retour.

3h30, lorsque le concours dure 1 demie journée.

Dispositions applicables

Bénéficiaires

L'ensemble du personnel de l'établissement au sein duquel la présente convention s'applique, à l'exception des cadres de direction.

Période de référence

L'employeur peut choisir :

• Entre le 1er juin et le 31 mai de l'année ;

• Ou entre le 1er septembre et le 31 août.

Amplitude de la modulation

Horaire minimal hebdomadaire en période basse : 0 heure de travail effectif.

Horaire hebdomadaire maximal en période haute : 46 heures de travail effectif. La moyenne de 44 heures de travail effectif sur une période de 12 semaines consécutives ne peut pas être dépassée.

Rémunération

Lissée sur l'année.

Durée minimale

Hebdomadaire

7 heures (cette durée peut par exemple être diminuée pour permettre au salarié de concilier sa vie professionnelle / vie privée).

Quotidienne

1 heure pour le personnel chargé de l'entretien et les soigneurs.

3 heures pour les autres salariés.

Temps d'interruption (1 fois par jour)

2 heures

Heures complémentaires

Modalités d'octroi

Ces heures ne doivent pas avoir pour effet de porter la durée de travail du salarié à temps partiel à hauteur de 35 heures.

Majoration

A hauteur de 10 % pour les heures complémentaires effectuées au-delà de la durée prévue initialement à son contrat, et ce, dans la limite du tiers de la durée contractuellement prévue.

Complément d'heures

Modalités d'octroi

La conclusion d'un avenant temporaire de complément d'heures permet d'augmenter de façon temporaire la durée de travail des salariés à temps partiel.

Limite

6 avenants par an et par salarié.

Majoration

A hauteur de 25 % pour les heures effectuées au-delà de ce qui est prévu dans l'avenant au contrat de travail.

Dispositions applicables

Plage horaire

23 heures et 6 heures du matin.

Majoration

A hauteur de 100 % du salaire horaire.

Jeunes travailleurs

La convention précise qu'il convient de se reporter aux dispositions de l'article L. 715-1 du Code rural et de la pêche maritime.

Dispositions applicables

Contrepartie

2 jours de repos supplémentaires.

Bénéficiaires

Salariés justifiant d'au moins 6 mois d'ancienneté avant la période de référence.

Conditions cumulatives

• L'employeur doit donner son accord quant à l'attribution de ces 2 jours supplémentaires ;

• Le salarié ne doit pas se trouver en situation de modulation de son temps de travail ;

• Et que le jour férié considéré ne soit pas le 1er Mai.

Catégories

Réglementation relative à la durée du travail

Cadres dirigeants (directeurs généraux salariés qui disposent de la plus large délégation de pouvoir en matière sociale, économique et financière)

Aucune

Cadres organisant leur temps de travail (directeur, responsable pédagogique)

• Convention de forfait en heures (par exemple dans la limite de 1940 heures concernant le directeur) ;

• Conventions de forfait en jours (dans la limite de 218 jours).

Dispositions applicables

Durée

2 jours et demi de congés payés par mois de travail effectif.

Période de référence

1er juin au 31 mai.

L'employeur peut modifier cette période, par exemple : 1er septembre au 31 août.

Fractionnement du congé

Pour la partie du congé excédent 24 jours ouvrables.

Jeunes travailleurs

2 jours de congés supplémentaires dans certains cas (par exemple : femmes apprenties).

Motif de l'absence

Durée de l'absence

Mariage du salarié

4 jours

Mariage d'un enfant

3 jours

Naissance ou adoption

3 jours

11 jours consécutifs au titre du congé de paternité, porté à 18 jours en cas de naissances multiples

Décès d'un enfant ou du conjoint salarié

3 jours

Décès du père, de la mère, du beau-père, de la belle-mère, d'un frère, d'une sœur, d'un gendre, d'une belle-fille du salarié

2 jours

Décès d'un grand parent, d'un petit-enfant, d'un beau-frère, d'une belle-sœur

1 jour

Motif de l'absence

Durée de l'absence

Mariage ou PACS du salarié

4 jours

Mariage d'un enfant

1 jours

Naissance ou adoption d'un enfant

3 jours

Décès d'un enfant

5 jours (*)

Décès du conjoint ou partenaire du PACS ou du concubin

3 jours

Décès du père ou de la mère

3 jours

Décès du beau-père, ou de la belle-mère

3 jours

Décès d'un frère ou d'une sœur

3 jours

Survenue d'un handicap chez son enfant

2 jours

Catégorie

Emploi

Coefficient

Salaire horaire

Salaire mensuel

1

Agent d'entretien

100

10,61

1 554,62

Agent/hôtesse d'accueil

103

10,64

1554,62

Soigneur

Cavalier/soigneur

106

10,67

1 563,72

Animateur/soigneur

109

10,78

1 580,40

2

Secrétaire

111

10,89

1 595,57

Guide équestre

118

10,94

1 603,15

Soigneur responsable d'écurie

121

11,20

1 641,07

Enseignant/animateur

130

12,09

1771,51

Guide enseignant de tourisme équestre

3

Secrétaire-comptable

150

13,91

2038,44

Enseignant

4

Enseignant Responsable-pédagogique

167

15,47

2 346,33

2 660,84 si le salarié a signé une délégation de pouvoirs

5

Directeur

193

17,86

3 429,12

Abattement

Suppression de l'abattement

• 20% pour les jeunes âgés de 16 à 17 ans ;

• 10% pour les jeunes âgés entre 17 et 18 ans.

Lorsque les jeunes salariés justifient de 6 mois de pratique professionnelle dans un centre équestre

Bénéficiaires

Taux de la prime

Salariés non-cadres

• 3% après 3 ans d'ancienneté ;

• Puis 1% à compter de chaque année supplémentaire jusqu'à 10 ans d'ancienneté.

Catégorie

Ancienneté

Montant de l'indemnité

Salariés non-cadres

Au moins 2 ans

• Ni être inférieur à 1 mois de salaire ;

• Ni être supérieure à la valeur de 12 mois de salaire.

Salariés cadres

Moins de 5 ans

1/5e de mois de salaire par année d'ancienneté.

Au-delà de 5 ans

1/2 mois de salaire par année d'ancienneté (dans la limite de 12 mois).

Bénéficiaires

Montant de l'indemnité

Salarié cadre ou non-cadre licencié en raison de son inaptitude prononcée en raison de sa maladie professionnelle ou de son accident du travail.

• 1 mois de salaire ;

• A quoi s'ajoute l'indemnité de licenciement.

Catégorie

Ancienneté

Montant de l'indemnité

Personnel non cadre

5 ans

1/2 mois de salaire

10 ans

1 mois de salaire

20 ans

1,5 mois de salaire

30 ans

2 mois

Personnel cadre

5 ans

1 mois

10 ans

2 mois

20 ans

3 mois

Ancienneté

Montant de l'indemnité

Moins de 10 ans

2/10e de mois de salaire par année d'ancienneté

Plus de 10 ans

2/10e de mois de salaire par année de présence pour les 10 premières années

2/15e de mois de salaire à compter de chaque année suivante

Catégorie

Ancienneté

Indemnisation

Accident du travail ou maladie professionnelle

Aucune

Maintien de salaire pendant 3 mois à compter du premier jour d'absence.

Au moins 4 ans

Majoration de l'indemnité à compter de la 5e année d'ancienneté, versée au titre de son maintien de salaire, calculée à hauteur de 1 mois par tranche de 4 années, et plafonnée à 6 mois.

Accident de la vie courante

Au moins 1 an

Maintien de salaire à compter du 8e jour pendant 3 mois.

Maladie de la vie courante

Au moins 1 an

Maintien de salaire à compter du 8e jour pendant 2 mois.

Accident ou maladie de la vie courante

Au moins 4 ans

Majoration de l'indemnité à compter de la 5e année d'ancienneté, versée au titre de son maintien de salaire, calculée à hauteur de 1 mois par tranche de 4 années, et plafonnée à 6 mois.

Bénéficiaires

Durée

Chaque salarié en CDI, justifiant d'au moins 1 an d'ancienneté.

20 heures (portée à 24 heures sous conditions)

Dispositions applicables

Bénéficiaires

Tous les salariés, à l'exception des salariés affiliés à l'AGIRC (soit les cadres).

Organisme assureur recommandé

APGIS (Association de prévoyance générale interprofessionnelle des salariés).

Cette recommandation s'applique pour une durée de 5 ans, à compter du 1er janvier 2021.

Cotisations

Pour la garantie décès, la répartition s’établit à hauteur de :

• 70% à charge du salarié ;

• 30% à charge de l'employeur.

Pour la garantie incapacité, la répartition s'établit à hauteur de :

• 100% par le salarié ;

Pour le risque invalidité, la réparition s'établit à hauteur :

• 100% par l'employeur.

Garanties

• Garantie incapacité temporaire de travail ;

• Garantie invalidité permanente ;

• Garanties décès, invalidité absolue et définitive ;

• Garantie décès, invalidité absolue et définitive en cas de perte totale ;

• Garantie allocations obsèques ;

• Garantie rente d'éducation ;

• Garantie double effet ;

• Prestations non contributives ;

• Couverture facultative de la garantie de rémunération en cas d'arrêt de travail.

Bénéficiaires

Organisme assureur recommandé

Tous les salariés, à l'exception de ceux affiliés à l'AGIRC (soit les cadres), et ce, sans justifier d'un certain niveau d'ancienneté.

APGIS (Association de prévoyance générale interprofessionnelle des salariés).

Rupture

Ancienneté du salarié

Préavis minimal du salarié

A l'initiative de l'employeur

Moins de 8 jours de présence

24 heures

Entre 8 jours et 1 mois

48 heures

Plus de 1 mois

2 semaines

Au moins 3 mois de présence

1 mois

A l'initiative du salarié

Inférieure à 8 jours

24 heures

Supérieure à 8 jours

48 heures

Catégorie

Ancienneté

Préavis

Non-cadre

Moins de 2 ans

1 mois

Plus de 2 ans

2 mois

Cadre

-

3 mois

Catégorie

Emploi

Fonction

Coefficient

Entretien et maintenance (soins et valorisation des équidés)

Accueil

Animation

Gestion

Enseignement

1

Soigneur

Assure les soins aux équidés, comprend le comportement des équidés et développe des contacts avec eux.

Oriente les demandes des publics, participe à la qualité de l'accueil.

S'intègre dans une équipe d'animation.

S'intègre dans une équipe d'animation.

-

103

Cavalier soigneur

Assure les soins courants aux équidés et apprécie leur état de santé. Est associé au débourrage et au travail des équidés. Met en œuvre les règles de sécurité et d'hygiène qui s'imposent.

Participe à l'accueil des cavaliers et des groupes d'enfants et d'adultes, informe des règles de sécurité.

Participe à l'accueil des cavaliers et des groupes d'enfants et d'adultes, informe des règles de sécurité.

Gère les soins selon prescription du vétérinaire.

-

106

Animateur soigneur

Participe au débourrage et au travail des équidés d'école.

Participe au débourrage et au travail des équidés d'école.

Participe au débourrage et au travail des équidés d'école.

Gère la ferrure, le matériel d'animation et les règles de sécurité inhérentes à l'exercice de son activité professionnelle.

-

109

Soigneur responsable d'écurie

Assure le débourrage selon un planning de travail, participe au travail des équidés d'école, organise et distribue le travail selon les consignes, observe et apprécie l'état des installations.

Assure le débourrage selon un planning de travail, participe au travail des équidés d'école, organise et distribue le travail selon les consignes, observe et apprécie l'état des installations.

Assure le débourrage selon un planning de travail, participe au travail des équidés d'école, organise et distribue le travail selon les consignes, observe et apprécie l'état des installations.

Gère le suivi du personnel de catégorie 1, les soins, les stocks, la pharmacie et les écuries, en général selon les règles liées à l'hygiène et à la sécurité.

-

121

2

Secrétaire

-

Réceptionne, vérifie et enregistre l'information et leur donne une suite efficace, décèle les erreurs et les corrige, tient à jour les fichiers, assure le suivi de la comptabilité courante et élémentaire, suit le planning de la clientèle avec les animateurs et enseignants.

Participe à l'organisation des manifestations de l'établissement.

Gère le suivi du personnel d'accueil, la comptabilité simple, les fichiers clientèle et fournisseurs, la facturation, les relances, le courrier, les messages, le standard, l'informatique, la relation clientèle.

-

111

Guide équestre

Assure et contrôle le débourrage des équidés de randonnée, assure et évalue le travail des équidés de randonnée, est responsable des soins pendant tout le déroulement de la randonnée, est capable de déceler boiteries, troubles respiratoires, abcès, mycoses.. , adopte une attitude préventive des blessures de harnachement, des accidents d'attache, prend des précautions dans l'installation des équidés en étape et assure l'alimentation et l'abreuvement.

Accompagne les publics dès les premiers contacts avec l'équidé en application des règles relatives à la sécurité et à l'hygiène, porte une attention particulière à l'accompagnement des enfants, est réceptif aux besoins de la clientèle et à ses motivations, se soucie de la qualité des relations avec la population et les usagers de l'espace naturel (agriculteurs, forestiers...), se préoccupe des conditions de réception lors des nuits en gîte d'étape.

Développe l'aspect touristique de la randonnée, organise et anime les soirées, évalue l'impact en termes de satisfaction de la clientèle et améliore ses prestations, s'informe sur les aspects culturels et économiques des régions traversées et en communique les principales caractéristiques

Gère le suivi du personnel de catégorie 1, la clientèle (organisation et répartition selon âge, niveau, motivation,...), les équidés (travail, repos). Assure : - le renouvellement des équidés (vente-achat) et se préoccupe de leur devenir avant leur " fin de carrière ", la préparation et le déroulement de la randonnée (itinéraire, budget, sécurité, pharmacie, ferrure, livrets sanitaires).

Transmet les bases techniques liées à la pratique de la randonnée, topographie et conduite du cheval sur la voie publique, harnachement et préparation du bât, notions de ferrure et de soins d'urgence.

118

3

Secrétaire comptable

-

Développe la qualité et la cohérence de la communication de l'entreprise, entretient et développe un réseau de relations professionnelles, hiérarchise les informations selon leur importance et leur urgence.

Participe à l'organisation des manifestations de l'établissement.

Gère le suivi du personnel de catégorie 1 et 2, le suivi des clients, des fournisseurs, le suivi de la trésorerie (banque), les salaires, déclarations aux organismes concernés. - Assure les commandes sous ordres, assure la comptabilité générale jusqu'au bilan (journaux, comptes généraux, balances, grand-livre). - Participe à l'élaboration du budget prévisionnel.

-

150

4

Enseignant responsable pédagogique

Organise, assiste, contrôle et planifie la gestion des équidés, veille à la préservation de leur intégrité morale et physique assure et contrôle la propreté de l'entreprise.

Améliore et développe les prestations en fonction des besoins recensés de la clientèle, capable de résoudre des difficultés liées aux relations humaines, que ce soit au sein de l'entreprise ou vis-à-vis de la clientèle.

Améliore et développe les prestations en fonction des besoins recensés de la clientèle, capable de résoudre des difficultés liées aux relations humaines, que ce soit au sein de l'entreprise ou vis-à-vis de la clientèle.

- Gère le suivi du personnel de catégorie 1, 2 et 3, les équidés d'école, la politique d'achat des équidés, la formation, la compétition - Évalue les atouts et contraintes de l'entreprise liés à l'environnement. - Estime les possibilités de développement de l'entreprise en fonction de l'évolution de la demande.

Maîtrise la pédagogie différenciée, possède un début d'expertise dans une activité d'enseignement, contrôle et coordonne l'organisation pédagogique, peut encadrer et animer une équipe pédagogique.

167

5

Directeur

Est garant de l'éthique professionnelle dans la gestion des équidés : à ce titre, il s'assure de l'application stricte des règles relatives au maintien de leur bien-être et de leur confort, est garant de la propreté de l'entreprise.

Coordonne et contrôle l'ensemble du système d'information-communication, s'assure de la qualité des services rendus, prévient et gère les conflits de toute nature, veille au développement de l'image de l'entreprise.

Veille au bon déroulement des activités proposées sous l'angle de la sécurité et de la qualité.

Gère la politique globale, l'entreprise et l'ensemble des moyens, le personnel, les investissements, le budget, la formation continue, les prévisions, les résultats.

Organise l'évaluation et l'évolution des pratiques, apprécie les potentialités et l'initiative, favorise la réflexion et l'expérimentation de méthodes pédagogiques, recueille des avis, apprécie les arguments avant de décider de la politique pédagogique globale de l'entreprise, met en œuvre le projet pédagogique de l'entreprise, développe la motivation.

193

Catégorie

Emploi

Fonction

Tutorat

Formation

Spécialisation

Conception innovation

1

Soigneur

-

-

-

-

Cavalier soigneur

-

-

Dans l'exploitation d'équidés en compétition-

-

Soigneur animateur

Selon l'expérience et les compétences acquises, assure le tutorat de la catégorie I.

-

Dans l'animation des

groupes d'enfants et

d'adolescents, le

tourisme équestre,

dans l'exploitation

d'équidés en

compétition.

-

Agent hôtesse d'accueil

-

-

En informatique, relations clients.

-

2

Soigneur responsable d'écurie

Transmet des connaissances et des savoir-faire liés à l'emploi, assiste aux entretiens d'évaluation.

Peut participer à l'animation de sessions de formation, analyse la nature du besoin de formation des stagiaires de catégorie I, participe à l'élaboration d'un projet collectif de formation.

Dans la formation en zootechnie, dans l'animation, dans le tourisme équestre, dans l'exploitation d'équidés en compétition

Crée des conditions environnementales matérielles et relationnelles favorables au maintien du moral des équidés et ce de manière permanente, propose des thèmes et des modules de formation liés à son métier et à son expérience.

Guide équestre

Transmet des connaissances et des savoir-faire liés à l'emploi.

Participe à des sessions de formation sur : - la sécurité, l'organisation et le déroulement d'une randonnée ; - les soins, la maréchalerie, la bourrellerie ; - la réglementation (codes rural, route, civil) ; - la topographie, les produits touristiques, l'environnement naturel. - Participe à la formation du personnel de catégorie I, participe à l'évaluation des acquis et des potentiels du personnel de catégorie I.

Dans le tourisme hôtelier, dans la commercialisation de produits, dans la formation professionnelle, dans la grande randonnée (à l'étranger), dans la gestion de l'entreprise, dans l'attelage, dans l'exploitation d'équidés en compétition.

D'itinéraires et de séjours, de produits touristiques, de projets de développement.

3

Secrétaire-comptable

Apporte des conseils d'ordre méthodologique dans le déroulement du travail

-

Dans les fonctions liées à l'emploi d'assistante de direction.

Conçoit une politique de communication interne et externe de l'entreprise, met au point une démarche qualité dans la relation avec les partenaires de l'entreprise et la clientèle.

Enseignant

Participe aux évaluations formatives et aux bilans pédagogiques est amené à gérer des comportements et des motivations, a un rôle régulateur lors de tensions.

Définit un contenu pédagogique, veille à la réalisation des objectifs de formation, établit les rapports de stage, développe des relations avec des partenaires extérieurs, participe au recrutement du personnel de catégorie I et II et au choix des intervenants, selon sa spécialité et son expérience, il peut assurer des interventions extérieures et des sessions de formation, responsable de la documentation.

Dans une pratique équestre, dans la maîtrise d'un enseignement, dans la gestion de l'entreprise, dans la formation professionnelle, dans le tourisme équestre, dans l'exploitation d'équidés en compétition.

Conceptualise une méthode pédagogique, expérimente et affirme une méthode de travail du cheval d'école, élabore des produits de formation pertinents.

5

Directeur

Se soucie de la qualité pédagogique de l'encadrement des jeunes stagiaires et de la transmission de valeurs professionnelles et sociales.

Dirige et anime les ressources humaines pour atteindre les objectifs fixés, élabore un cahier des charges et établit le budget de formation, arrête les programmes et les contenus, choisit les méthodes et outils pédagogiques appropriés, expérimente et évalue les dispositifs mis en place, intervient lors de colloques, débats professionnels, peut engager des études ou recherches en formation.

Dans le droit économique et social, dans la gestion financière et commerciale, dans la gestion des ressources humaines, dans les relations publiques (collectivités locales et territoriales, administrations, ministères...).

Construit des projets de développement de l'entreprise, met au point une démarche qualité dans la production de services aux personnes et aux équidés