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Convention collective Gardiens d'immeubles

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Synthèse du champ d'application

Convention collective des gardiens, concierges et employés d'immeubles Brochure : 3144 IDCC : 1043

La convention stipule les conditions de travail et de rémunération des gardiens, concierges et employés d'immeubles. Leurs activités se résument à assurer la garde, la surveillance et l'entretien des immeubles et de leurs abords et dépendances, peu importe la nature de l'utilisation de ces locaux.

La convention précise que lorsque l'immeuble est placé sous le régime de la coprorpiété, l'employeur du gardien est le syndicat des copropriétaires. Le syndic, en tant que mandataire du syndicat, sera le signataire du contrat de travail. Le syndic est un copropriétaire bénévole ou un professionnel qui a été élu par le syndicat des copropriétaires après sa mise en concurrence avec d'autres candidats. Il exécute les décisions prises en assemblée générale.

Rappelons qu'il n'existe pas de lien de subordination entre les copropriétaires et les salariés stipulés dans cette convention.

La dite convention s'applique sur tout le territoire métropolitain.

Elle a été conclue initialement par les partenaires sociaux, pour une durée d'un an, puis reconduit tacitement d'année en année. La demande en révision est toujours possible à la demande des parties signataires. Il également possible de formuler une demande d'adjonction. Les formalités de ces demandes sont prévues par les dispositions conventionnelles.

Le texte conventionnel n'a pas pour objectif de supprimer ou de réduire les avantages acquis précédemment en faveur des travailleurs de manière individuelle ou collective. C'est donc la dispositions la plus favorables qui s'appliquera.

La CCN a été signée par des organisations patronales.

Les organisations patronales sont :

- UNPI

- FSIF

- ANCC

- ARC

La convention collective des gardiens et concierges et employés d'immeubles s'organise en chapitre, dans lesquels sont régis les conditions de travail, les règles relatives au temps partiel, aux indemnités de licenciement ou de rupture conventionnelle, aux délais de préavis en cas de rupture du contrat de travail, des calculs des indemnités en cas de départ à la retraite, des procédures de licenciement etc.

Les textes attachés à la suite de ce corps de base regroupent les accords et avenants intervenus à l'issue d'une négociation ultérieure à la signature. Les accords viennent compléter le texte conventionnel et les avenants viennent modifier ou préciser une disposition antérieure.

Les textes salaires qui suivent font l'objet d'une partie distincte car, en la matière les discussions sont imposées et régulières.

Nom officiel

Convention collective des gardiens, concierges et employés d'immeubles (réécrite par l'avenant n° 74 du 27 avril 2009 portant modification de la convention)

Identifiants officiels

N° brochure : 3144
IDCC : 1043

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Activités concernées par cette convention collective (non exhaustif)*

Activités / métiers concernés :
Gardiennage, agents de surveillance, surveillants, agents de sécurité, concierge, gardien, employé d'immeuble
Code(s) NAF/APE :

Les dernières actualités de la Convention collective Gardiens d'immeubles

Textes Attachés : Cotisation conventionnelle pour la formation professionnelle des personnels d'immeubles

13 novembre 2019

Par l'avenant n°99 en date du 4 juin 2019 qui n'est pas étendu, des dispositions ont été adoptées dans le cadre de la CCN des gardiens d'immeubles, concierges et employés d'immeubles concernant la création d'une cotisation conventionnelle pour la formation professionnelle des personnels d'immeubles.

Nature de la mise à jour

Date de signature :4 juin 2019
Thématique :Cotisation conventionnelle pour la formation professionnelle des personnels d'immeubles
Lien vers l'avenant :Cliquez ici

Textes Attachés : OPCO des entreprises de proximité

25 septembre 2019

L'accord du 11 mars 2019 est relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité), dans le cadre de la CC des gardiens, concierges et employés d'immeubles. Cet accord est étendu par arrêté du 19 juillet 2019. En raison de son extension, les présentes dispositions sont applicables à tous les employeurs et tous les salariés entrant dans le champ d'application de la CC susmentionnée.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :JORF n°0172 du 26 juillet 2019
Thématique :OPCO des entreprises de proximité
Date de signature :11 mars 2019
Lien vers l'accord :Cliquez ici

Textes Salaires : Annexe II « Salaires et évaluation du salaire en nature logement »

13 septembre 2019

L'avenant étendu n° 98 en date du 8 octobre 2018 est relatif aux salaires et à l'évaluation du salaire en nature logement en ce qui concerne les salariés relevant de la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles n° 3144.

Cet avenant est étendu par arrêté du 6 septembre 2019. En raison de son extension, les présentes dispositions sont applicables à tous les employeurs et tous les salariés entrant dans le champ d'application de convention collective susmentionnée.

Nature de la mise à jour

Date d'extension :JORF n°0212 du 12 septembre 2019
Thématique :Salaires
Date de signature :8 octobre 2018
Lien vers l'avenant:Cliquez ici

Texte de base : OPCO des entreprises de proximité

10 septembre 2019

L'accord non étendu du 27 février 2019 instaure un opérateur de compétences : OPCO des entreprises de proximité pour plusieurs branches professionnelles (charcuterie, cabinets médicaux, chaussures, couture, etc).

Nature de la mise à jour

Thématique :OPCO des entreprises de proximité
Lien vers l'accord :Cliquez ici

Textes Attachés : Régimes de prévoyance et de frais de santé

21 juin 2019

L'avenant n°3 Bis non étendu du 8 octobre 2018 est relatif aux régimes de prévoyance et de frais de santé dans le cadre de la convention collective des gardiens, concierges, et employés d'immeubles.

Nature de la mise à jour

Date de signature :8 octobre 2018
Thématique :Régimes de prévoyance et de frais de santé
Lien vers l'avenant :Cliquez ici
   

Modification 24/10/2019 : Suite à l'arrêté d'extension du 18 octobre 2019 (JORF n°0248 du 24 octobre 2019), les dispositions de l'avenant n° 3 bis du 8 octobre 2018 à l'accord du 6 décembre 2013 relatif aux régimes de prévoyance et de frais de santé sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la présente convention collective.

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Termes de recherche associés à cette convention

  • Brochure n° 3144
  • IDCC n° 1043
  • Convention 3144
  • Convention 1043
  • agents de sécurité
  • agents de surveillance
  • employé d'immeuble
  • gardien
  • gardiennage
  • surveillants
  • Ccn concierge
  • Ccn gardien
  • Convention concierge
  • Convention des concierges
  • Convention des gardiens
  • Convention des gardiens et concierges
  • Convention gardien immeuble
  • Convention gardiens

Sommaire de la convention collective

Convention collective nationale du 27 avril 2009

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Exercice du droit syndical et représentation du personnel. - Commissions

Chapitre III : Conclusion et rupture du contrat de travail

Chapitre IV : Durée et conditions de travail. - Attribution d'un logement de fonction accessoire au contrat de travail

Chapitre V : Rémunération du travail, classification des emplois, salaires en nature

Chapitre VI : Congé et maladie

Textes Attachés

Annexe I

Définition et évaluation des tâches en unités de valeur pour le personnel visé à l'article 18, paragraphe B,

la présente convention

ANNEXE AU CONTRAT DE TRAVAIL Modèle 2

Annexe II

Annexe III

Dispositions transitoires

Conclusion des avenants locaux, départementaux ou régionaux

Avantages acquis

Date d'effet de la convention

Employeurs engagés par l'UNPI le 1er octobre 1980

Employeurs appliquant la convention à la date d'effet de l'extension

Application des dispositions prises par avenant n° 11 du 21 juin 1984

Elargissement aux sociétés d'économie mixte de la convention

Généralisation de l'adhésion à la CRIP

Indemnisation des salariés d'entreprises relevant de la présente convention appelés à

une organisation syndicale (art. L. 132-17 du code du travail)

Démarches administratives

Annexe IV : règlement intérieur

Annexe V : retraite complémentaire par répartition des salariés des immeubles et ensembles immobiliers

Catégories de personnel assujetties

Champ d'application

Territorialité

Régime de retraite

Taux de cotisation

Répartition des cotisations

Assiette de cotisation

Affiliation des salariés

Prise en charge des services passés

Commission paritaire

Agrément

Annexe VI

Protocole d'accord UNPI-CRI-Prévoyance du 1er avril 1981

Formation professionnelle

Titre Ier : Formation professionnelle

Préambule

Plan de formation

Droit individuel à la formation (DIF)

Congé individuel de formation (CIF)

Contrats de professionnalisation

Périodes de professionnalisation

Contributions

Répartition de la contribution professionnalisation

Observatoire prospectif des métiers et des qualifications

Extension

Décision du Conseil d'administration CRIP

Mise à jour de la décision du 22 juin 1989 sur l'attribution d'une allocation de départ en retraite

Décision du conseil d'administration de la CRIP du 18 mars 2003

Avenants départementaux ou régionaux - Région parisienne

REGION PARISIENNE

Champ d'application

Article complétant l'article 10 de la convention

Commission paritaire de conciliation

Avement n°1 du 26 novembre 1981 - Alpes-Maritimes

Commission paritaire

Suppression de l'aide bénévole du conjoint

Repos hebdomadaire des jours fériés

Définition des tâches

Taxe d'habitation

Avenant n°2 du 30 mai 1983 - Alpes-Maritimes

Conditions générales de travail

Prime d'ancienneté

Remboursement de frais

Litiges

Statut des représentants des salariés siégeant aux commissions mixtes paritaires

AVENANTS DEPARTEMENTAUX OU REGIONAUX LOIRE-ATLANTIQUE avenant n° 1

AVENANTS DEPARTEMENTAUX OU REGIONAUX LOIRE-ATLANTIQUE avenant n° 2

Règlement intérieur

Protection des salariés

Crédit d'heures

Dispositions particulières aux stations balnéaires de la Loire-Atlantique

Débouchage des vide-ordures

Extension

Règlement intérieur de la commission départementale paritaire de la Loire-Atlantique

Règlement intérieur de la commission départementale paritaire de la Loire-Atlantique

Objet de la commission

Fonctionnement de la commission

Composition de la commission

Méthode de travail

Modification du règlement intérieur

Institution d'une commission départementale paritaire de conciliation (Loiret)

AVENANTS DEPARTEMENTAUX OU REGIONAUX RHONE

Avenant intervenu dans le cadre de la convention collective nationale des gardiens, concierges et

d'immeubles du du 11 décembre 1979

Champ d'application

Commission paritaire de conciliation

Rupture du contrat de travail

Absence pour recherche d'emploi

Conditions générales de travail

Congés payés

Remplacement du salarié logé et gratification annuelle

Congés pour événements personnels

Suspension du contrat de travail, maladie, accidents du travail

Indemnité de grève des éboueurs

Fournitures (voir exclusion figurant dans l'arrêté du 4 juin 1982)

Taxe d'habitation

AVENANTS DEPARTEMENTAUX OU REGIONAUX SAVOIE

(Annexe au chapitre II de la CCN)

(Annexe à l'article 10 de la CCN)

(Annexe à l'article 11 de la CCN)

(Annexe à l'article 14, § 1, de la CCN)

(Annexe à l'article 18 de la CCN)

(Annexe à l'article 19 de la CCN)

(Annexe à l'article 22, § 1, de la CCN)

(Annexe à l'article 22, § 2, de la CCN)

(Annexe à l'article 23 de la CCN)

(Annexe à l'article 24 de la CCN)

(Annexe à l'article 26 de la CCN)

(Annexe à l'article 26, § a, de la CCN)

(Annexe à l'article 28 de la CCN)

(Annexe au § 4 de l'annexe I à la CCN)

(Annexe à l'article 2 de l'annexe III de la CCN)

AVENANTS DEPARTEMENTAUX OU REGIONAUX

Dispositions de la convention collective particulières au département du Var

Application de l'article 2, dernier alinéa, de la convention collective nationale relatif au maintien des

collectivement acquis (Var)

Dispositions de la convention collective particulières au département du Var

Dispositions législatives et réglementaires

Texte de la loi n° 78-49 du 19 janvier 1978, article 1er.

Accord national interprofessionnel du 10 décembre 1977 sur la mensualisation

Annexe à l'article 1er de la loi n° 78-49 du 19 janvier 1978

Arrêté du 31 mai 1978 JONC 11 juillet 1978.

Programme de stage de chef d'équipe de sécurité d'immeuble de grande hauteur

Programme de stage d'agents de sécurité d'immeuble de grande hauteur

Aptitude physique

Accord 'Diverses clauses'

Prime d'ancienneté

Taxe d'habitation

Commission paritaire

Salaires

Accord - Diverses clauses

Prime mensuelle pour la sortie des ' poubelles sélectives '

Sortie des poubelles sélectives

Congés pour évènements personnels (Alpes-Maritimes)

Secrétariat de la commission paritaire (Alpes-Maritimes)

Indemnisation des délégués

Commissions mixtes paritaires

Protection des salariés siégeant aux commissions mixtes paritaires

Crédit d'heures

Exercice du droit syndical

Encadrement des pratiques d'assermentation des gardiens-concierges (Alpes-Maritimes)

Encadrement des pratiques d'assermentation des gardiens-concierges

Modification de l'article 17 ' Départ à la retraite '

Journée de solidarité

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale

gardiens, concierges et employés d'immeubles

Calcul de la prime d'ancienneté (Alpes-maritimes)

Détermination des éléments constitutifs du salaire minimum (Alpes-Maritimes)

Indemnisation des délégués en 2005

Indemnisation des délégués en 2006

Encadrement des pratiques d'assermentation des gardiens, concierges (Alpes-Maritimes)

Encadrement des pratiques d'assermentation des gardiens et concierges

Lettre d'adhésion du syndicat national de l'urbanisme, de l'habitat et des administrateurs de biens

CFE-CGC à l'avenant n° 66 du 9 juin 2006

Lettre d'adhésion de l'association des responsables de copropriété (ARC) à l'avenant n 66 relatif à la

professionnelle

Primes diverses

Lettre d'adhésion du SNIGIC à l'avenant n° 66

Exercice du droit syndical

Commissions d'interprétation

Préambule

Réunion du 9 juillet 2002

Réunion du 24 mars 2005

Réunion du 26 avril 2006

Réunion du 26 novembre 2007

Réunion du 6 juillet 2009

Constat d'accord des partenaires sociaux

Répartition de la contribution au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

Modification des articles 16 et 17 de la convention

Préambule

Congés annuels et remplacements

Préambule

Régime de prévoyance et de frais de soins de santé

Partie 1 Modification de l'article 30 de la convention collective nationale des gardiens, concierges et

d'immeubles

Partie 2 Régimes de prévoyance et de frais de santé

Titre Ier Dispositions communes

Titre II Régime de prévoyance

Titre III Régime de frais de santé

Titre IV Dispositions finales

Création d'un CQP « Gardien(ne), concierge et employé(e) d'immeuble »

Préambule

ANNEXE : Travail à temps partiel

Préambule

Titre Ier travail à temps partiel des salariés employés d'immeubles de catégorie A : Le titre Ier du

accord fera l'objet d'une annexe à la convention collective n° 3144 (idcc : 1043).

Titre II Réduction de l'amplitude des salariés de catégorie B

Titre III Dispositions communes

Adhésion de la fédération des services CFDT à l'accord n° 82 du 17 juin 2013

Adhésion de la chambre nationale des propriétaires (CHDP) à la convention

Classification des postes de travail et des qualifications professionnelles

Préambule

Annexe

Calcul de l'indemnité conventionnelle

Préambule

Commission d'interprétation du 28 mai 2015

Régimes de prévoyance et de frais de santé

Préambule

Textes Salaires

Salaires

Gratification du 13 ème mois réglée en décembre 1995.

Salaires au 1er juillet 1998

Barème des appointements minimaux pour 169 heures par mois catégorie A ou 10 000 UV

catégorie B

Salaires au 1er janvier 2001

Barème des appointements minimaux pour 169 heures par mois Catégorie A ou 10 000 UV

catégorie B

Salaires au 1er novembre 2001

Salaires au 1er janvier 2002

Salaires

Salaires au 1er janvier 2004

Appointements mensuels conventionnels à compter du 1er janvier 2006.

Salaires (Alpes-Maritimes)

Salaires (Annexe II)

Préambule

Préambule

ANNEXE

Salaires

Préambule

Préambule

Textes Extensions

ARRETE du 15 avril 1981

ARRETE du 20 avril 1982

ARRETE du 4 juin 1982

ARRETE du 12 août 1982

ARRETE du 25 novembre 1982

ARRETE du 16 décembre 1982

ARRETE du 25 février 1983

ARRETE du 27 octobre 1983

ARRETE du 17 février 1984

ARRETE du 11 mai 1984

ARRETE du 17 juillet 1984

ARRETE du 15 janvier 1985

ARRETE du 15 février 1985

ARRETE du 20 mars 1985

ARRETE du 23 juillet 1985

ARRETE du 6 août 1985

ARRETE du 4 novembre 1985

ARRETE du 4 mars 1986

ARRETE du 12 mars 1986

ARRETE du 16 avril 1986

ARRETE du 5 juin 1987

ARRETE du 8 octobre 1987

ARRETE du 18 février 1988

ARRETE du 20 juin 1988

ARRETE du 29 septembre 1988

Prime exceptionnelle

Modification de l'avenant n° 88

Modification de la convention collective

Modification de l'annexe II (Salaires)

Salaires

* Les activités correspondantes à cette CCN sont proposées à titre indicatif. Pour rappel, l'article L2261-2 du Code du travail stipule :

"La convention collective applicable est celle dont relève l'activité principale exercée par l'employeur. En cas de pluralité d'activités rendant incertaine l'application de ce critère pour le rattachement d'une entreprise à un champ conventionnel, les conventions collectives et les accords professionnels peuvent, par des clauses réciproques et de nature identique, prévoir les conditions dans lesquelles l'entreprise détermine les conventions et accords qui lui sont applicables."

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