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Convention collective Prothésiste dentaire

N° IDCC :  993 N° Brochure :  3254 Garantie à jour : 27 mai 2022 Excellent 4,5/5 Trustpilot
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Vérification de mise à jour 
27 mai 2022
Joanne Gomez Juriste Legimedia

Définition de la convention collective Prothésiste dentaire

La convention collective nationale des Prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire s'identifie grâce aux numéros de brochure 3254 et IDCC 993.

Elle régit les relations de travail entre les employeurs et les salariés relevant du champ d'application de ladite convention. Les dispositions conventionnelles complètent les dispositions légales en fixant des dispositions spécifiques.

Liste des métiers correspondants

Prothèses dentaires, orthèses dentaires, laboratoire de prothèse

Mon entreprise dépend-elle de la convention collective Prothésiste dentaire ?

La convention collective Prothésiste dentaire concerne les entreprises dont l'activité principale consiste à analyser les cas prothétiques, de concevoir, élaborer, réparer, réaliser la fabrication et mettre sur le marché des dispositifs médicaux sur mesure, prothèses et orthèses dentaires.

A noter que l'attribution d'un code NAF/APE (cité ci-dessous) permet à une entreprise de rentrer dans le champ d'application de la convention collective Vétérinaires (cabinets et cliniques), et se voir appliquer les dispositions conventionnelles propres à celle-ci.

La CCN Prothésiste dentaire s'applique sur l'ensemble du territoire national et dans les départements d'outre-mer.

Liste des codes NAF correspondants

2660Z, 3250A, 3314Z

Quelle est la durée de la période d'essai dans le cadre de la convention collective Prothésiste dentaire en 2022 ?

Catégorie

Durée

Dispositions générales

2 mois

Agent de maîtrise

3 mois

Cadres

4 mois

Quelles sont les dispositions relatives au temps de travail de la convention collective 3254 en 2022 ?

Durée du travail

Durée

Hebdomadaire

35 heures

Pause

20 minutes lorsque la journée de travail atteint au moins 6 heures consécutives.

Repos minimum

12 heures consécutives.

Heures supplémentaires

La CCN Prothésiste dentaire prévoit le contingent annuel d'heures supplémentaires suivant :

  • Hors modulation : 220 heures ;

  • En cas de modulation : 130 heures.

Modulation du temps de travail

Dispositions applicables

Durée annuelle

1600 heures

Durée hebdomadaire

35 heures

Période de référence

Année civile.

Amplitude de la modulation

(durée hebdomadaire)

Minimale : 30 heures

Maximale : 40 heures

Délai de prévenance

En cas de changement dans la programmation initiale : 7 jours, pour une modification portant sur une durée hebdomadaire de 8 heures en plus ou en moins.

En cas d'urgence et dans des situations exceptionnelles de surcroît ou de baisse de travail : 2 heures, pour une modification portant sur une durée hebdomadaire de 4 heures en plus ou en moins.

Jours fériés

Situations visées

Dispositions applicables

Jours fériés obligatoirement chômés

Jour de l'An ;

1er mai ;

Noël.

Jour férié tombant un jour de repos

Attribution d'1 jour de repos compensateur.

Jour férié exceptionnellement travaillé

Il s'agit des jours fériés autres que ceux obligatoirement chômés, donnant lieu à une majoration de salaire de 25 %.

Quelles sont les modalités concernant les congés payés de la convention Prothésiste dentaire en 2022 ?

Congés payés annuels

Les congés payés annuels sont déterminés par la réglementation en vigueur.

Congés exceptionnels pour événements familiaux

Motif de l'absence

Durée de l'absence

Mariage du salarié

6 jours

Pacs du salarié

2 jours

Mariage d'un frère ou d'une sœur

1 jour

Mariage d'un enfant

2 jours

Naissance ou adoption d'un enfant

3 jours

Décès du conjoint

6 jours

Décès du partenaire Pacs

2 jours

Décès d'un enfant

6 jours

Décès du père ou de la mère

2 jours

Décès d'un frère ou d'une sœur

1 jour

Décès d'un grand-père ou d'une grand-mère

1 jour

Décès d'un beau-père ou d'une belle-mère

1 jour

Journée citoyenne

1 jour

Maladie d'un enfant (moins de 16 ans)

9 jours / an

La présente convention collective prévoit l'attribution d'1 jour supplémentaire en cas de mariage d'un enfant ou de décès d'un parent du salarié, lorsque cet événement se situe au-delà de 500 km.

Dans l’hypothèse où certaines de ces dispositions sont moins favorables que la loi, il convient d'appliquer les dispositions légales de l'article L. 3142-4 du Code du travail qui sont d'ordre public, à savoir :

Motif de l'absence

Durée de l'absence

Mariage ou Pacs du salarié

4 jours

Mariage d'un enfant

1 jour

Naissance ou adoption d'un enfant

3 jours

Décès d'un enfant

5 jours (*)

Décès du conjoint ou partenaire du PACS ou du concubin

3 jours

Décès du père ou de la mère

3 jours

Décès du beau-père, ou de la belle-mère

3 jours

Décès d'un frère ou d'une sœur

3 jours

Survenue d'un handicap chez son enfant

2 jours

(*) En cas de décès de l'enfant âgé de moins de 25 ans ou d'une personne de moins de 25 ans à sa charge effective et permanente, le salarié a droit à un congé supplémentaire dit congé de deuil de 8 jours.

Congé supplémentaire pour ancienneté

Ancienneté

Congé supplémentaire

De 20 à 25 ans

1 jour

De 25 à 30 ans

2 jours

Au-delà de 30 ans

3 jours

Quelles sont les dispositions relatives aux grilles de salaire de la convention collective Prothésiste dentaire en 2022 ?

Catégorie

Échelon

Salaire mensuel minimum (en euros)

Personnels de service

-

1586

Secrétaire administratif – Aide comptable

-

1601

Comptable

-

1727

Employé en prothèse dentaire

-

1596

Auxiliaire en prothèse dentaire

-

1604

Technicien qualifié en prothèse dentaire

TQ1

1718

TQ2

1873

TQ3

1976

Prothésiste dentaire hautement qualifié

PHQ1

2048

PHQ2

2230

Responsable de secteur

-

2400

Chef de laboratoire

-

2876

Quelles sont les primes et indemnités de la convention collective IDCC 993 en 2022 ?

Indemnité de licenciement et Indemnité de mise à la retraite

Ancienneté

Montant de l'indemnité

Au-delà de 8 mois

1/4 de mois de salaire par année d'ancienneté

Au-delà de 3 ans

1,5 mois de salaire par année d'ancienneté

Au-delà de 6 ans

2 mois de salaire par année d'ancienneté

Au-delà de 9 ans

2,5 mois de salaire par année d'ancienneté

Au-delà de 11 ans

Pour les années jusqu'à 10 ans : 1/4 de mois de salaire par année d'ancienneté.

Pour les années à partir de 10 ans : 1/3 de mois de salaire par année d'ancienneté.

Indemnité de départ à la retraite

Ancienneté

Montant de l'indemnité

Au-delà de 2 ans

1/10 de mois de salaire par année de présence

Au-delà de 3 ans

1,5 mois de salaire par année de présence

Au-delà de 6 ans

2 mois de salaire par année de présence

Au-delà de 9 ans

2,5 mois de salaire par année de présence

Au-delà de 12 ans

3 mois de salaire par année de présence

Au-delà de 15 ans

3,5 mois de salaire par année de présence

Au-delà de 20 ans

4 mois de salaire par année de présence

Au-delà de 25 ans

5 mois de salaire par année de présence

Prime d'ancienneté

La CCN Prothésiste dentaire prévoit que la prime d'ancienneté est calculée sur le salaire minimum conventionnel du salarié.

Ancienneté

Montant de la prime

A partir de 2 ans

1 %

Au delà de 2 ans

1 % par année (dans la limite de 20 %).

Prime mensuelle dans le cadre des CQP

Qualification

Montant de la prime

CQP « Technicien en laboratoire de prothèse dentaire spécialisé en ODF »

82 €

CQP opérateur en CFAO, niveau I

82 €

CQP CPES

154 €

Quelles sont les dispositions qui régissent l'arrêt maladie et l'accident du travail dans le cadre de la CCN Prothésiste dentaire en 2022 ?

Indemnisation en cas de maladie et accident du travail

Dispositions applicables

Conditions d'octroi

Au moins 1 an d'ancienneté.

Nombre de jours de carence

Pour une hospitalisation de 5 jours et plus pour raison médicale : 3 jours.

Montant de l'indemnisation

Maintien du salaire (sous déduction des IJSS)

Pour plus d'information, vous pouvez vous référer au texte intégral de la convention collective disponible en téléchargement au moment de votre achat.

Garantie d'emploi

La présente convention collective prévoit qu'en cas de suspension du contrat de travail suite à une maladie, le salarié concerné bénéficie d'une protection de son emploi pendant 108 jours. Pendant cette période, le salarié ne pourra pas être licencié.

Que prévoit la convention Prothésiste dentaire concernant le congé maternité en 2022 ?

La CCN Prothésiste dentaire prévoit que le congé de maternité est indemnisé à hauteur de 100 % du salaire net tranche B.

Que prévoit la convention collective Prothésiste dentaire pour la formation professionnelle en 2022 ?

La convention collective Prothésiste dentaire prévoit les dispositions suivantes concernant la formation professionnelle :

  • Entretien professionnel ;

  • Contrats de professionnalisation ;

  • Périodes de professionnalisation ;

  • Certificat de qualification professionnelle ;

  • Validation des acquis de l'expérience (VAE) ;

  • Bilan de compétences ;

  • Etc.

Pour plus d'information, vous pouvez vous référer au texte intégral de la convention collective disponible en téléchargement au moment de votre achat.

Que prévoit la convention collective Prothésiste dentaire (n°3254 | IDCC 993) pour le régime de prévoyance en 2022 ?

Dispositions applicables

Bénéficiaires

Salariés cadres (relevant des articles 4 et 4 bis de la CCN du 14 mars 1947), sans condition d'ancienneté.

Salariés non-cadres (ne relevant pas des articles 4 et 4 bis de la CCN du 14 mars 1947), justifiant d'au moins 3 ans d'ancienneté.

Organisme assureur recommandé

AGRR Prévoyance.

Taux de cotisation

Non cadres : 1,46 % (TA + TB)

Cadres : 0,79 % TA + 0,46 % TB

Garanties

Incapacité temporaire de travail ;

Invalidité ;

Capital décès ;

Etc.

Pour plus d'information, vous pouvez vous référer au texte intégral de la convention collective disponible en téléchargement au moment de votre achat.

Que prévoit la convention collective Prothésiste dentaire pour le régime des frais de santé en 2022 ?

La convention collective Prothésiste dentaire ne prévoit pas de dispositions concernant le régime des frais de santé.

Quelles sont les durées de préavis de la convention collective Prothésiste dentaire en 2022 ?

Rupture de la période d'essai

Rupture à l'initiative de l'employeur

Présence du salarié

Préavis

Moins de 8 jours

24 heures

Entre 8 jours et 1 mois

48 heures

Au-delà d'1 mois

2 semaines

Au-delà de 3 mois

1 mois

Rupture à l'initiative du salarié

Présence du salarié

Préavis

Moins de 8 jours

24 heures

Au-delà de 8 jours

48 heures

Rupture du contrat de travail

Rupture à l'initiative de l'employeur ou du salarié

Catégorie

Ancienneté

Préavis

Dispositions générales

Moins de 6 mois

7 jours

Entre 6 mois et 2 ans

1 mois

Au-delà de 2 ans

2 mois

Chef de laboratoire

Au moins 1 an (dans la qualification)

3 mois

Autorisation d'absence pendant le préavis

La convention collective Prothésiste dentaire accorde aux salariés, pendant le préavis, des autorisations d'absence pour rechercher un nouvel emploi à hauteur de 2 heures / jour. Ces heures d'absence ne sont pas rémunérées lorsque le salarié a trouvé un nouvel emploi ou exerce une activité pour son propre compte.

Inobservation du préavis

La CCN Prothésiste dentaire précise que les parties peuvent décider d'un commun accord d'une dispense partielle ou totale d'effectuer le préavis.

Départ à la retraite

Catégorie

Ancienneté

Préavis

Dispositions générales

Moins de 6 mois

7 jours

Entre 6 mois et 2 ans

1 mois

Au-delà de 2 ans

2 mois

Chef de laboratoire

Au moins 1 an (dans la qualification)

3 mois

Mise à la retraite

La CCN Prothésiste dentaire précise qu'en cas de mise à la retraite à l'initiative de l'employeur, celui-ci doit respecter un préavis de 6 mois.

Quelles sont les classifications des emplois de la convention collective Prothésiste dentaire en 2022 ?

Catégorie professionnelle

Échelon

Définition

Qualification

Personnels de service

-

Employé n'ayant pas de fonction directe de production dans le laboratoire, tel que coursier, personnel d'entretien…

-

Secrétaire administratif – Aide comptable

-

Tâches de réception, de facturation et travaux administratifs simples et/ou qui exécute tous les travaux de comptabilité courants de laboratoire, à l'exception des centralisations des journaux et de l'établissement des bilans.

-

Comptable

-

Enregistre et traite des informations relatives aux mouvements financiers de l'entreprise. Rend compte en termes monétaires ou financiers de l'activité économique de l'entreprise vis-à-vis de la réglementation fiscale ou de la législation sociale du travail (tenue des livres de paie, journal, compte d'exploitation).

-

Employé en prothèses dentaires

-

Fonction directe de production dans le laboratoire ne possédant pas de diplôme professionnel en prothèse dentaire et n'effectuant pas de travaux nécessitant les connaissances d'un technicien en prothèse dentaire.

-

Auxiliaire en prothèse dentaire

-

Professionnel qui a les connaissances de base qui permettent de modifier, de réaliser sur indications techniques tous les travaux tels que définis dans le référentiel du BEP, à savoir : réalisation de travaux prothétiques en matière plastique et de travaux de préparation et de finition (plâtre, polissage, mise en moufle, mise en revêtement...).

BEP ou Titre de niveau V « Auxiliaire en prothèse dentaire » inscrit au RNCP.

Technicien qualifié en prothèse dentaire

TQ1

Professionnel capable de concevoir, de réaliser tous les travaux prothétiques de qualité correspondant aux domaines de compétences suivants :

- prothèse amovible résine : PAT bi-maxillaire respectant les critères fonctionnels et esthétiques d'une prothèse totale ;

- prothèse fixée céramique : réalisation d'éléments unitaires ou contiguës dans la limite de 4 éléments, pilier ou inter de bridge avec montage simple, d'après découpes classiques ;

- prothèse mobile métallique : réalisation de châssis métalliques maxillaires ou mandibulaires conventionnels ;

- conception assistée par ordinateur.

Le salarié à l'échelon TQ1, titulaire soit du bac pro, soit du BP, deviendra TQ2 après 2 années d'expérience en TQ1.

Bac Pro ou BP

TQ2

Professionnel capable de concevoir, de réaliser tous les travaux prothétiques de qualité correspondant aux domaines de compétence de l'échelon TQ1 ainsi qu'au domaine de compétence suivant : prothèse combinée (attachement) : restauration prothétique de petite envergure avec attachements pouvant réunir une prothèse fixe et mobile métallique ou totale supra-radiculaire.

BTM

TQ3

Le salarié à l'échelon TQ2 deviendra TQ3 après une année d'expérience en TQ2.

BM IV

Prothésiste dentaire hautement qualifié

PHQ1

Le salarié à l'échelon PHQ1 deviendra PHQ2 après 2 années d'expérience en PHQ1.

BTS

PHQ2

Technicien hautement qualifié capable de réaliser tous les travaux de haute technicité demandés à l'examen du BTMS correspondant aux domaines de compétences suivants :

- conception technique ;

- orthopédie dento-faciale (sous réserve que le laboratoire effectue ce domaine de compétence) ;

- prothèse fixée céramique ;

- prothèse combinée ;

- prothèse amovible totale ;

- prothèse sur implant (sous réserve que le laboratoire effectue ce domaine de compétence) ;

- conception et fabrication assistées par ordinateur.

BTMS ou BM III

Chef de laboratoire

-

Profil du technicien dentaire hautement qualifié et qui a en plus la responsabilité du laboratoire, dirige le personnel, organise, distribue et contrôle le travail.

-

Pour plus d'information, vous pouvez vous référer au texte intégral de la convention collective disponible en téléchargement au moment de votre achat.

Quelles conventions collectives appartiennent au même domaine que la CCN Prothésiste dentaire ?

Parmi les conventions collectives s'appliquant dans un secteur d'activité proche, vous pourrez notamment :

- télécharger en PDF la Convention collective Fournitures dentaires

- commander le livre de la Convention collective Vétérinaires praticiens

- consulter les grilles de salaire de la convention Vétérinaire - 3282

- lire la version gratuite 2022 de la convention Médico-technique - 1982

- consulter les congés payés de la Convention collective Cabinets dentaires brochure 3255, IDCC 1619

Pourquoi cette convention collective n'est-elle pas gratuite ?

Cette convention collective n'est pas gratuite car elle présente d'une part une mise en page adaptée afin d'en faciliter la lecture, contrairement aux textes bruts pouvant être trouvés sur Legifrance. D'autre part, nos juristes qualifiés effectuent une veille juridique permanente afin de vous présenter la version la plus à jour de chaque convention collective. Elle peut également comprendre une synthèse regroupant l'ensemble des points essentiels abordés, pour ainsi retrouver les informations susceptibles de vous intéresser d'un coup d'œil.

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  • Convention 993
  • laboratoire de prothèse
  • orthèses dentaires
  • prothèses dentaires
  • Ccn dentaire
  • Ccn prothesiste dentaire
  • dentaire
  • Convention dentaire
  • Convention Prothesiste dentaire

* Les activités correspondantes à cette CCN sont proposées à titre indicatif. Pour rappel, l'article L2261-2 du Code du travail stipule :

"La convention collective applicable est celle dont relève l'activité principale exercée par l'employeur. En cas de pluralité d'activités rendant incertaine l'application de ce critère pour le rattachement d'une entreprise à un champ conventionnel, les conventions collectives et les accords professionnels peuvent, par des clauses réciproques et de nature identique, prévoir les conditions dans lesquelles l'entreprise détermine les conventions et accords qui lui sont applicables."

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