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Le BlogCode NAF / APE 2443Z
Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain
Voir les conventions collectives liées au code APE 2443Z ▼
Le code NAF 24.43Z remplace le(s) code(s) de l'ancienne nomenclature suivant(s) :
- 274F : Production de plomb, de zinc ou d'étain
- 274G : Première transformation du plomb, du zinc ou de l'étain
À lire sur le même sujet :
- Nomenclature NACE 2008 complète
- Toutes les conventions par codes NAF
- Comment déterminer une convention selon le code NAF ou APE
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Cette sous-classe comprend :
- la production de plomb, de zinc et d’étain (première ou deuxième fusion)
- la production d’alliages de plomb, de zinc et d’étain
- la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés, etc., en plomb, zinc ou étain
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’éléments de couverture en zinc : gouttières, faîtages, etc. (cf. 25.99Z)
Source: INSEE
Convention(s) collective(s) en lien avec le code NAF / APE 24.43Z
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La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code naf 2443Z : Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain est donnée à titre indicatif.
Le code 2443Z peut correspondre à plusieurs conventions collectives. On peut citer par exemple les conventions Métallurgie (industries et connexes de Loir-et-Cher), Industries métallurgiques des bouches-du-rhône et des alpes-de-haute-provence, Industries métallurgiques et assimilées de la vendée et Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'aisne (brochure, n°3334, 3344, 3325 et 3331) qui renvoient à ce code dans leurs champs d'application.
Le code APE / NAF
Ce numéro A.P.E. équivaut à la profession : Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain. Il est porté à chacune des firmes réalisant au jour le jour une activité en lien avec le domaine : Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain. Ce numéro est inclus dans une arborescence qui est composée de classes et sous classes. On peut citer les identifiants 2442Z et 2444Z (Métallurgie de l'aluminium et Métallurgie du cuivre) comme faisant parti de la même sous-classe.
La convention collective
Cet accord collectif est un texte que l'ensemble des organisations (dès le premier employé embauché) ont intérêt d'avoir. Celle-ci comporte des données sur les statuts des salariés particulièrement en termes d' hygiène, des licenciements, des minimas salariaux ou encore des jours de congés exceptionnels. Au travers d'un arrêté ministériel, une CCN peut connaître ce qui est appelé une procédure d'extension. Celle-ci permet de rendre applicable une convention ou une négociation collective à tous les employeurs et salariés compris dans le champ géographique et professionnel de la CCN. Par exemple, une convention non étendue est applicable uniquement aux employeurs qui adhérent aux organisations patronales signataires. Malgré cela, si la convention vient à s'étendre, elle doit s'appliquer par toutes les entreprises entrant dans le champ d’application de la CCN..
Comment déterminer la convention collective applicable dans mon entreprise grâce à mon code NAF/APE ?Convention collective 2443Z : Extrait d'article
Article 20
En vigueur étendu
Dernière modification : Modifié par Avenant n° 128 du 23 avril 2003 BO conventions collectives 2003-23 étendu par arrêté du 1er mars 2004 JORF 11 mars 2004.
Le médecin du travail attaché à l'entreprise effectuera l'examen médical d'embauchage dans les conditions prévues par la législation relative aux services médicaux du travail.
L'examen médical devra, dans toute la mesure du possible, être effectué avant l'embauchage.
Au cas où cet examen médical ne pourrait être effectué ou ses résultats connus avant l'embauchage, le salarié devra être avisé qu'il ne pourra être maintenu dans son emploi ou dans l'entreprise si l'examen médical conclut à son inaptitude.
Bulletin de paie.
Article correspondant à la convention collective 2443Z proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.
Liste des activités de la nomenclature NAF
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