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Le BlogCode NAF / APE 2443Z
Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain
Voir les conventions collectives liées au code APE 2443Z ▼
Le code NAF 24.43Z remplace le(s) code(s) de l'ancienne nomenclature suivant(s) :
- 274F : Production de plomb, de zinc ou d'étain
- 274G : Première transformation du plomb, du zinc ou de l'étain
À lire sur le même sujet :
- Nomenclature NACE 2008 complète
- Toutes les conventions par codes NAF
- Comment déterminer une convention selon le code NAF ou APE
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Cette sous-classe comprend :
- la production de plomb, de zinc et d’étain (première ou deuxième fusion)
- la production d’alliages de plomb, de zinc et d’étain
- la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés, etc., en plomb, zinc ou étain
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’éléments de couverture en zinc : gouttières, faîtages, etc. (cf. 25.99Z)
Source: INSEE
Convention(s) collective(s) en lien avec le code NAF / APE 24.43Z
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La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code naf 2443Z : Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain est donnée à titre indicatif.
Le code 2443Z peut correspondre à plusieurs conventions collectives. On peut citer pour exemple les conventions Métallurgie (industries et connexes de Loir-et-Cher), Industries métallurgiques des bouches-du-rhône et des alpes-de-haute-provence, Industries métallurgiques et assimilées de la vendée et Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'aisne (brochure, n°3334, 3344, 3325 et 3331) qui renvoient à ce code dans leurs champs d'application.
Le code APE / NAF
Le secteur d'activité Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain est conforme au numéro INSEE 2443Z. Il est attribué par l'Institut national de la statistique et des études économiques à toutes les structures pratiquant de façon régulière une spécialité concernant le domaine : Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain. L'insee a développé une arborescence permettant d'organiser les codes APE par catégories. Ainsi, elle est construite de classes et sous classes. On peut citer les identifiants 2442Z et 2444Z (Métallurgie de l'aluminium et Métallurgie du cuivre) comme faisant parti de la même sous-classe.
La convention collective
Cet accord collectif est un écrit que toutes les établissements (dés l'embauche du premier salarié) ont pour obligation d'avoir. Elle apporte des instructions sur les statuts des salariés particulièrement en termes d' hygiène, des licenciements, de la rémunération mais encore des jours de congés exceptionnels. Au travers d'un arrêté ministériel, une CCN peut subir ce qui est appelé une procédure d'extension. Celle-ci consiste à rendre applicable une CCN ou un accord collectif à tous les employeurs et salariés inclus dans le champ géographique et professionnel de la convention. Ainsi, une CCN non étendue est applicable uniquement aux entreprises qui adhérent aux organisations patronales ayant signé. Malgré cela, si celle-ci vient à s'étendre, elle devient applicable par tous les employeurs qui sont compris dans le champ d’application de la convention..
Comment déterminer la convention collective applicable dans mon entreprise grâce à mon code NAF/APE ?Convention collective 2443Z : Extrait d'article
Article 20
En vigueur étendu
Dernière modification : Modifié par Avenant n° 128 du 23 avril 2003 BO conventions collectives 2003-23 étendu par arrêté du 1er mars 2004 JORF 11 mars 2004.
Le médecin du travail attaché à l'entreprise effectuera l'examen médical d'embauchage dans les conditions prévues par la législation relative aux services médicaux du travail.
L'examen médical devra, dans toute la mesure du possible, être effectué avant l'embauchage.
Au cas où cet examen médical ne pourrait être effectué ou ses résultats connus avant l'embauchage, le salarié devra être avisé qu'il ne pourra être maintenu dans son emploi ou dans l'entreprise si l'examen médical conclut à son inaptitude.
Bulletin de paie.
Article correspondant à la convention collective 2443Z proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.
Liste des activités de la nomenclature NAF
Conventions collectives par secteurs économiques
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