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BlogCode NAF / APE 2454Z
Fonderie d'autres métaux non ferreux
Voir les conventions collectives liées au code APE 2454Z ▼
Le code NAF 24.54Z remplace le(s) code(s) de l'ancienne nomenclature suivant(s) :
- 275G : Fonderie d'autres métaux non ferreux
À lire sur le même sujet :
- Nomenclature NACE 2008 complète
- Toutes les conventions par codes NAF
- Comment déterminer une convention selon le code NAF ou APE
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Cette sous-classe comprend :
- la fonderie de demi-produits en métaux précieux et autres métaux
- le moulage sous-pression de pièces en métaux non ferreux
- la fabrication de statues en bronze sur plan
Source: INSEE
Convention(s) collective(s) en lien avec le code NAF / APE 24.54Z
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La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code naf 2454Z : Fonderie d'autres métaux non ferreux est donnée à titre indicatif.
Le code 2454Z peut correspondre à plusieurs conventions collectives. On peut citer par exemple les conventions Métallurgie (industries et connexes de Loir-et-Cher), Industries métallurgiques des bouches-du-rhône et des alpes-de-haute-provence, Industries métallurgiques et assimilées de la vendée et Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'aisne (brochure, n°3334, 3344, 3325 et 3331) qui renvoient à ce code dans leurs champs d'application.
Le code APE / NAF
Ce numéro d'identifiant A.P.E. corresponds à l'activité professionnelle : Fonderie d'autres métaux non ferreux. Ce code correspond aux sociétés exerçant quotidiennement une activité en lien avec la branche : Fonderie d'autres métaux non ferreux. l'I.N.S.E.E a élaboré une nomenclature ayant pour objectif de classer les numéros A.P.E. par catégories. De ce fait, elle se compose de classes et sous classes. On peut citer les identifiants 2453Z et 2511Z (Fonderie de métaux légers et Fabrication de structures métalliques et de parties de structures) comme faisant parti de la même sous-classe.
La convention collective
Ce texte est un écrit que la totalité des établissements (dès le premier employé embauché) ont l'obligation de posséder. La CCN comporte des données sur les statuts des salariés spécifiquement en termes d' hygiène, des licenciements, des minimas salariaux et aussi des prises de congés. Par le biais d'un arrêté ministériel, une CCN peut avoir ce que l'on appelle une procédure d'extension. Cette procédure consiste à rendre applicable une CCN ou une négociation collective à tous les employeurs et salariés inclus dans le champ géographique et professionnel de la C.C.N. Par exemple, une CCN non étendue est applicable exclusivement aux employeurs adhérant aux organisations patronales ayant signé. Malgré cela, si la convention vient à s'étendre, elle doit s'appliquer par toutes les entreprises étant compris dans le champ d’application de la C.C.N..
Comment déterminer la convention collective applicable dans mon entreprise grâce à mon code NAF/APE ?Convention collective 2454Z : Extrait d'article
Article 28
En vigueur étendu
Dernière modification : Modifié par Avenant n° 128 du 23 avril 2003 BO conventions collectives 2003-23 étendu par arrêté du 1er mars 2004 JORF 11 mars 2004.
1. Travail en équipe
a) N'est pas défini comme travail en équipe le travail de jour interrompu ou non par l'arrêt du repos de midi.
b) Est défini comme travail en équipe un travail continu exécuté par des salariés formant des équipes distinctes sur un même poste de travail sans jamais se chevaucher, excepté le temps de passage des consignes.
c) Lorsque les salariés travaillent de façon ininterrompue dans un poste d'une durée de 8 heures ou
Cette disposition devra être appliquée de façon telle que le matériel devant fonctionner sans interruption pendant le temps de travail ne subisse pas d'arrêt du fait de la pause.
2. Travail en équipe chevauchante
L'organisation du travail en équipe chevauchante est autorisée à compter du 1er juillet 1982.
Travail de nuit.
Article correspondant à la convention collective 2454Z proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.
Liste des activités de la nomenclature NAF
Conventions collectives par secteurs économiques
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