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Le BlogCode NAF / APE 2453Z
Fonderie de métaux légers
Voir les conventions collectives liées au code APE 2453Z ▼
Le code NAF 24.53Z remplace le(s) code(s) de l'ancienne nomenclature suivant(s) :
- 275E : Fonderie de métaux légers
À lire sur le même sujet :
- Nomenclature NACE 2008 complète
- Toutes les conventions par codes NAF
- Comment déterminer une convention selon le code NAF ou APE
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Cette sous-classe comprend :
- la fonderie de demi-produits en aluminium, titane, magnésium, zinc, etc.
- la fabrication de pièces en fonte de métaux légers
Source: INSEE
Convention(s) collective(s) en lien avec le code NAF / APE 24.53Z
-
La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code naf 2453Z : Fonderie de métaux légers est donnée à titre indicatif.
Le code 2453Z peut correspondre à plusieurs conventions collectives. On peut citer pour exemple les conventions Métallurgie (industries et connexes de Loir-et-Cher), Industries métallurgiques des bouches-du-rhône et des alpes-de-haute-provence, Industries métallurgiques et assimilées de la vendée et Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'aisne (brochure, n°3334, 3344, 3325 et 3331) qui renvoient à ce code dans leurs champs d'application.
Le code APE / NAF
Le secteur d'activité Fonderie de métaux légers est assimilable au code N.A.F 2453Z. Il est porté aux firmes réalisant une activité en lien avec la branche : Fonderie de métaux légers. Cette norme est partie intégrante d'une nomenclature qui est construite de classes et sous classes. On peut citer les identifiants 2452Z et 2454Z (Fonderie d'acier et Fonderie d'autres métaux non ferreux) comme faisant parti de la même sous-classe.
La convention collective
Ce texte est un texte que l'ensemble des organisations (dés l'embauche du premier salarié) ont pour obligation d'avoir. La CCN donne des instructions sur les statuts du personnel notamment en termes d' hygiène, des licenciements, des minimas salariaux et aussi des jours de congés exceptionnels. Par le biais d'un arrêté ministériel, une C.C.N peut avoir ce qui est appelé une procédure d'extension. Cette procédure a pour nature de rendre applicable une C.C.N. ou un accord collectif à tous les employeurs et salariés faisant partie du champ géographique et professionnel de la convention. Ainsi, une C.C.N. non étendue va s'appliquer exclusivement aux entreprises adhérant aux organisations patronales ayant signé. Cependant, si la convention vient à s'étendre, elle doit s'appliquer par toutes les sociétés étant compris dans le champ d’application de la convention..
Comment déterminer la convention collective applicable dans mon entreprise grâce à mon code NAF/APE ?Convention collective 2453Z : Extrait d'article
Article 27
En vigueur étendu
Dernière modification : Modifié par Avenant n° 128 du 23 avril 2003 BO conventions collectives 2003-23 étendu par arrêté du 1er mars 2004 JORF 11 mars 2004.
En cas de réduction de l'horaire hebdomadaire de travail au-dessous de 35 heures, donnant lieu au versement des indemnités légales de chômage partiel, une indemnité complémentaire sera payée par l'employeur aux salariés d'après les modalités de l'accord national interprofessionnel du 21 février 1968 et de ses avenants.
En cas de modulation du temps de travail, se référer aux dispositions de l'avenant 125, " Accord cadre et accord national sur l'aménagement du temps de travail ".
Dans le cas de réduction de l'activité par manque de travail, les rémunérations sont maintenues pendant une période de :
- 3 mois pour les agents de maîtrise ;
- 4 mois pour les cadres.
Travail en équipes.
Article correspondant à la convention collective 2453Z proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.
Liste des activités de la nomenclature NAF
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