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BlogCode NAF / APE 2453Z
Fonderie de métaux légers
Voir les conventions collectives liées au code APE 2453Z ▼
Le code NAF 24.53Z remplace le(s) code(s) de l'ancienne nomenclature suivant(s) :
- 275E : Fonderie de métaux légers
À lire sur le même sujet :
- Nomenclature NACE 2008 complète
- Toutes les conventions par codes NAF
- Comment déterminer une convention selon le code NAF ou APE
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Cette sous-classe comprend :
- la fonderie de demi-produits en aluminium, titane, magnésium, zinc, etc.
- la fabrication de pièces en fonte de métaux légers
Source: INSEE
Convention(s) collective(s) en lien avec le code NAF / APE 24.53Z
-
La liste des conventions collectives pouvant correspondre au code naf 2453Z : Fonderie de métaux légers est donnée à titre indicatif.
Le code 2453Z peut correspondre à plusieurs conventions collectives. On peut citer par exemple les conventions Métallurgie (industries et connexes de Loir-et-Cher), Industries métallurgiques des bouches-du-rhône et des alpes-de-haute-provence, Industries métallurgiques et assimilées de la vendée et Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'aisne (brochure, n°3334, 3344, 3325 et 3331) qui renvoient à ce code dans leurs champs d'application.
Le code APE / NAF
L'activité professionnelle Fonderie de métaux légers est conforme au numéro d'activité principale 2453Z. Ce code correspond à l'ensemble des sociétés réalisant au jour le jour une activité en lien avec le domaine : Fonderie de métaux légers. L'Institut national de la Statistique et des Études Économiques a développé une nomenclature ayant pour objectif d'apporter un classement des codes A.P.E. par catégories. Ainsi, elle se compose de classes et sous classes. On peut citer les identifiants 2452Z et 2454Z (Fonderie d'acier et Fonderie d'autres métaux non ferreux) comme faisant parti de la même sous-classe.
La convention collective
Cet accord collectif est un écrit que toutes les établissements (dés l'embauche du premier salarié) ont intérêt d'avoir. Cette convention donne des données sur les statuts du personnel particulièrement en termes d' hygiène, des licenciements, des minimas salariaux mais encore des jours de repos. Il est possible pour une société de changer de CCN sous plusieurs conditions. Lors d'erreurs lords du processus d'immatriculation lors de fusion, scission ou cession de l'entreprise, quand il y a un changement d'activité principale, ou pendant un déménagement du siège social de la société, dans un autre département (lors d'application d' une convention collective territoriale). Ceci est plus communément appelé une dénonciation.
Comment déterminer la convention collective applicable dans mon entreprise grâce à mon code NAF/APE ?Convention collective 2453Z : Extrait d'article
Article 27
En vigueur étendu
Dernière modification : Modifié par Avenant n° 128 du 23 avril 2003 BO conventions collectives 2003-23 étendu par arrêté du 1er mars 2004 JORF 11 mars 2004.
En cas de réduction de l'horaire hebdomadaire de travail au-dessous de 35 heures, donnant lieu au versement des indemnités légales de chômage partiel, une indemnité complémentaire sera payée par l'employeur aux salariés d'après les modalités de l'accord national interprofessionnel du 21 février 1968 et de ses avenants.
En cas de modulation du temps de travail, se référer aux dispositions de l'avenant 125, " Accord cadre et accord national sur l'aménagement du temps de travail ".
Dans le cas de réduction de l'activité par manque de travail, les rémunérations sont maintenues pendant une période de :
- 3 mois pour les agents de maîtrise ;
- 4 mois pour les cadres.
Travail en équipes.
Article correspondant à la convention collective 2453Z proposé à titre indicatif, veuillez consulter le texte complet pour plus d'informations.
Liste des activités de la nomenclature NAF
Conventions collectives par secteurs économiques
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