Convention collective Métallurgie Hérault Aude Pyrénées-Orientales

Sommaire de la convention collective

Texte de base

TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article I.1 Domaine d'application

Article I.2 Durée de la convention

Article I.3 Révision

Article I.4 Durée de la Convention : Dénonciation

TITRE II : EXERCICE DU DROIT SYNDICAL

Article II.1 Droit syndical et liberté d'opinion

Article II.2 Salariés détenteurs d'un mandat

Article II.3 Autorisation d'absence

Article II.4 Panneaux d'affichage et distribution de tracts

Article II.5 Commissions paritaires

Article II.6 Négociation annuelle de branche

TITRE III : REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL

Article III.1 Préparation des élections

Article III.2 Bureau de vote

Article III.3 Organisation du vote

Article III.4 Délégués du personnel

Article III.5 Comité d'entreprise

Article III.6 C.H.S.C.T.

TITRE IV : EMBAUCHAGE ET CONTRAT DE TRAVAIL

Article IV.1 Embauchage

Article IV.2 Classification

Article IV.3 Durée du travail

Article IV.4 Travail à temps partiel

Article IV.5 Travail temporaire

Article IV.6 Épreuve professionnelle

Article IV.7 Période d'essai

Article IV.8 Changement de domicile

Article IV.9 Modification du contrat de travail

Article IV.10 Promotion

TITRE V : RÉMUNÉRATION

Article V.1 Égalité professionnelle

Article V.2 Taux effectifs garantis et salaires minima hiérarchiques

Article V.3 Ancienneté

Article V.4 Indemnités d'emploi

Article V.5 Changement temporaire de poste

Article V.6 Heures supplémentaires

Article V.7 Travail le jour de repos hebdomadaire

Article V.8 Jours fériés

Article V.9 Travail exceptionnel de nuit

Article V.10 Travail en équipes successives avec rotation des postes de la nuit

Article V.11 Travail en équipes successives de jour

Article V.12 Travail en horaire notoirement décalé

Article V.13 Prime d'ancienneté

Article V.14 Pertes de temps indépendantes de la volonté des salariés

Article V.15 Bulletin de paye

Article V.16 Mensualisation

TITRE VI : CONGÉS

Article VI.1 Les congés payés

Article VI.2 Congé d'ancienneté

Article VI.3 Congés exceptionnels pour événements familiaux

Article VI.4 Congé pour soigner un enfant malade

Article VI.5 Congé pour élever un enfant

Article VI.6 Congé sabbatique

Article VI.7 Congés pour création d'entreprise

Article VI.8 Congé individuel de formation

Article VI.9 Congé maternité

TITRE VII : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES CATÉGORIES DE PERSONNEL

Article VII.1 Travail des femmes

Article VII.2 Travail des jeunes

Article VII.3 Travailleurs handicapés

Article VII.4 Apprentissage

TITRE VIII : MALADIE - ACCIDENTS

Article VIII.1 Maladie - Incidence sur le contrat de travail

Article VIII.2 Indemnisation de la maladie et de l'accident

TITRE IX : RUPTURE ET SUSPENSION DU CONTRAT DE TRAVAIL

Article IX.1 Service national

Article IX.2 Délai congé

Article IX.3 Indemnité de licenciement

Article IX.4 Indemnité de départ à la retraite

Article IX.5 Clause de non-concurrence

TITRE X : HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

Article X.1 Hygiène et sécurité

TITRE XI : DÉPLACEMENTS

Article XI.1 Déplacements professionnels

TITRE XII : DISPOSITIONS DIVERSES

Article XII.1 Commission de conciliation

Article XII.2 Commission d'interprétation

Article XII.3 Dépôt de la convention

Article XII.4 Date d'application

Textes attachés

ANNEXE 1 - CHAMP D'APPLICATION

Article 1er Champ d'application

ANNEXE 2 - LISTE INDICATIVE DES MANDATS OUVRANT DROIT À AUTORISATION D'ABSENCE

ANNEXE 3 - ACCORD SUR LES DOCUMENTS À REMETTRE AUX ORGANISATIONS SYNDICALES LORS DE

NÉGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES

ANNEXE 4 - CLASSIFICATIONS

Préambule

Préambule de l'avenant du 30 janvier 1980

DISPOSITIONS

Article 1er Entreprises visées

Article 2 Personnel visé

Article 3 Objet

CLASSIFICATION

MODALITÉS GÉNÉRALES

Article 4 Entrée en vigueur

Article 5 Classement

Article 6 Seuils d'accueil des titulaires de diplômes professionnels

Article 7 Conditions d'accès à la position de cadre

Article 7 bis Mensuel ayant une grande expérience professionnelle

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Article 8 Mise en place du nouveau système dans les entreprises

Article 9 Dispositions transitoires relatives au classement individuel

Article 10 Dispositions transitoires pour les barèmes territoriaux

Article 11 Constat

DISPOSITION FINALE

Article 12

ANNEXE N° 1 - Seuils d'accueil des titulaires de diplômes professionnels.

ANNEXE N° 2 - Illustrations de classement de certaines filières professionnelles

ANNEXE N° 3 - Seuils d'accueil de certificats de qualification

ANNEXE 5 - ACCORD DU 26 FÉVRIER 1976 SUR LES CONDITIONS DE DÉPLACEMENTS

PREAMBULE

Chapitre I : Généralités - Définitions.

Article 1-1 Champ d'application

Article 1-2 Lieu d'attachement.

Article 1-3 Point de départ du déplacement.

Article 1-4 Définition du déplacement.

Article 1-5 Nature des déplacements.

Article 1-6 Convention collective applicable au salarié en déplacement.

Article 1-7 Définition des termes : temps de voyage, de trajet, de transport.

Chapitre II : Régime des petits déplacements.

Article 2-1 Principe.

Article 2-2 Transport et trajet.

Article 2-3 Indemnité différentielle de repas.

Article 2-4 Indemnisation forfaitaire.

Article 2-5 Dispositions complémentaires.

Chapitre III : Régimes des grands déplacements.

Article 3-1 Temps et mode de voyage.

Article 3-2 Frais de transport.

Article 3-3 Bagages personnels.

Article 3-4 Délai de prévenance et temps d'installation.

Article 3-5 Indemnité de séjour.

Article 3-6 Voyage de détente.

Article 3-7 Congés payés annuels.

Article 3-8 Congés exceptionnels pour événements familiaux et jours fériés.

Article 3-9 Maladies ou accidents.

Article 3-10 Décés.

Article 3-11 Elections.

Article 3-12 Maintien des garanties sociales.

Article 3-13 Voyage de retour en cas de licenciement.

Article 3-14 Assurance voyage avion.

Article 3-15 Déplacements en automobiles.

Chapitre IV : Représentation du personnel.

Article 4-1 Disposition préliminaire.

Article 4-2 Champ d'application.

Article 4-3 Elections.

Article 4-4 Désignation des délégués syndicaux.

Article 4-5 Exercice des fonctions.

Article 4-6 Temps et frais de trajet ou de voyage.

Article 4-7 Autres voyages ou trajets.

Article 4-8 Dispositions diverses.

Chapitre V : Hygiène et sécurité.

Article 5-1 Comité d'hygiéne et de sécurité.

Article 5-2 Responsabilité de l'employeur ou de son représentant.

Article 5-3 Premiers secours.

Article 5-4 Information des salariés.

Article 5-5 Visites médicales.

Article 5-6 Entreprises de moins de 50 salariés.

Article 5-7 Vestiaire et installation sanitaire.

Chapitre VI : Formation professionnelle.

Article 6-1 Dispositions générales.

Article 6-2 Stages à plein temps.

Chapitre VII : Déplacements dans les pays autres que ceux visés à l'article 1.1.2.A.

Article 7-1 Principe.

Article 7-2 Dispositions recommandées.

Chapitre VIII : Personnel sédentaire appelé à effectuer une mission en déplacement.

Article 8-1

Chapitre IX : Application de l'accord.

Article 9-1 Avantages acquis.

Article 9-2 Constat.

Article 9-3 Date d'application.

Article 9-4

ANNEXE 6 - T.E.G.

Textes Salaires

ACCORD DE SALAIRES DU 25 JUILLET 2008 MÉTALLURGIE - ÉLECTRONIQUE

LES RÉMUNÉRATIONS ANNUELLES GARANTIES (RAG)

RÉMUNÉRATIONS ANNUELLES GARANTIES 2008

RÉMUNÉRATIONS MINIMALES HIÉRARCHIQUES

PRIME D'ANCIENNETÉ OUVRIERS

PRIME D'ANCIENNETÉ ADMINISTRATIFS ET TECHNICIENS

PRIME D'ANCIENNETÉ AGENTS DE MAÎTRISE D'ATELIER

INDEMNITÉ DE PANIER DE NUIT

FORFAIT JOURS DE L?ANNEE

ACCORD DU 24 JUILLET 2009 RELATIF AUX SALAIRES POUR L'ANNÉE 2009

Article 1er Rémunérations minimales hiérarchiques

Article 2 Rémunérations annuelles garanties

Article 3 Prime de panier de nuit

ANNEXE I

ANNEXE II

ACCORD DU 14 JANVIER 2011 RELATIF AUX SALAIRES ET À LA PRIME DE NUIT

Article 1er Rémunérations minimales hiérarchiques

Article 2 Rémunérations annuelles garanties

Article 3 Prime de panier de nuit

ANNEXE I

ANNEXE II

Index alphabétique

Textes du BOCC

Liste des sigles