Convention collective Caoutchouc

Catégories de salariés

Durées applicables

Ouvriers et employés

2 mois

Agents de maîtrise et techniciens

3 mois

Cadres

4 mois

Attributs

Modulation de type 1

Modulation de type 2

Mise en œuvre de la modulation

Négociation avec les délégués syndicaux. A défaut d'accord dans un délai de 10 semaines à compter de l'ouverture des négociations, les entreprises pourront appliquer la modulation après consultation du comité d'entreprise ou délégués du personnel

Salariés concernés

Ensemble des salariés des ateliers et services concernés

Durée hebdomadaire

35 heures

Durée annuelle

1600 heures

Durée quotidienne

7 heures

Période de modulation

12 mois consécutifs ou calendaires

Aménagement du temps de travail

Calendriers individualisés

Amplitude de travail

Durée maximale quotidienne : 10 heures par jour

Durée maximale hebdomadaire : 48 heures par semaine

Respect d'un délai de prévenance

En cas de modification intervenant au cours du mois : délai de prévenance de 7 jours ouvrés pour les salariés avant le changement d'horaires, sauf circonstances exceptionnelles où le délai peut être réduit à 2 jours ouvrés en l'échange d'une contrepartie financière, d'un repos ou d'une autre nature pour le salarié

Rémunération

La rémunération mensuelle est lissée, indépendamment des horaires accomplis dans le mois, et régularisée sur la base de son temps réel de travail.

Motif de l'absence

Durée de l'absence

Mariage ou PACS du salarié

4 jours

Mariage d'un enfant

1 jour

Naissance ou adoption d'un enfant

3 jours

Décès d'un enfant

- 7 jours ouvrés (congés exceptionnels) ;

- 8 jours calendaires supplémentaires (congé de deuil)

Décès du conjoint ou partenaire du PACS ou du concubin

3 jours

Décès du père ou de la mère

3 jours

Décès du beau-père, ou de la belle-mère

3 jours

Décès d'un frère ou d'une sœur

3 jours

Survenue d'un handicap chez son enfant

2 jours

Coefficient

Salaire mensuel

130

1513

140

1520,48

150

1527,96

160

1535,44

170

1542,92

180

1550,4

190

1557,88

215

1576,58

225

1584,06

240

1595,28

255

1606,5

Coefficient

Salaire mensuel

130

1555

140

1560,14

150

1565,28

160

1570,42

170

1575,56

180

1580,7

190

1585,84

215

1598,69

225

1603,83

240

1603,83

255

1619,25

A l'embauche (disposition conventionnelle)

Moins de 6 mois d'expérience dans l'entreprise (disposition légale)

Au moins 6 mois d'expérience dans l'entreprise

(disposition légale)

Après 1 an d'expérience dans l'entreprise

(disposition conventionnelle)

Pourcentage (minimal conventionnel)

Pourcentage

(Smic)

Pourcentage

(Smic)

Pourcentage

(minimal conventionnel)

16 à 17 ans

70

80

100

80

17 à 18 ans

80

90

100

90

De la 40ème à la 48ème heure

A partir de la 49ème heure

Majoration de 25 %

Majoration de 50%

Ancienneté

Taux

3 ans

3,00%

6 ans

6,00%

9 ans

9,00%

12 ans

12,00%

15 ans et +

15,00%

Catégorie

Calcul de l'indemnité

Salaire pris en considération pour le calcul de l'indemnité

Ouvriers

3/10 de mois par année d'ancienneté

Le plus avantageux entre le salaire total du dernier mois de travail et le salaire moyen des 12 derniers mois

Collaborateurs niveaux I à IV

De 1 à 3 ans d'ancienneté = ½ mois

De 3 à 4 ans = 1 mois

A partir de 4 ans = 3/10 de mois par année de présence

Soit le dernier salaire perçu, soit, si rémunération variable, le salaire moyen des 12 derniers mois

Collaborateurs niveau V

Le plus avantageux entre :

- soit le calcul effectué pour les collaborateurs de niveaux I à IV

- soit selon le calcul suivant : 10 x B/(65-A)

A = âge d'accès aux fonctions de niveau V et B = ancienneté du salarié dans le niveau V

Si A est supérieur à 45 ans, l'indemnité est de ½ mois par année d'ancienneté dans le poste de niveau V

Ingénieurs et cadres

- Si le salarié est entré dans l'entreprise avant 50 ans, le calcul est 15 x B/(65-A), avec A = âge d'entré dans l'entreprise supérieur ou égal à 21, et B = nombre d'années d'ancienneté

- Si le salarié est entré dans l'entreprise à partir de 50 ans, l'indemnité sera d'1 mois par année de présence

-Si le salarié est rentré après l'âge de 65 ans, il perçevra l'indemnité de licenciement qu'il aurait acquis à l'âge de 65ans

Soit le dernier salaire perçu, soit, si rémunération variable, le salaire moyen des 12 derniers mois

Catégorie

Indemnité de départ à la retraite

Ouvriers

A partir de 3 ans d'ancienneté, indemnité = 3/10 de mois par année d'ancienneté

Le salarié choisie le salaire le + avantageux entre le salaire du dernier mois ou le salaire moyen des 12 derniers mois

Collaborateurs

Que ce soit un départ volontaire ou une mise à la retraite par l'employeur, le salarié perçoit les indemnités légales.

Pour les entreprises employant – de 45 personnes, les indemnités de départ à la retraite son plafonnées à 12 mois.

Ingénieurs et cadres

Que ce soit un départ volontaire ou une mise à la retraite par l'employeur, le salarié perçoit les indemnités légales.

Pour une mise à la retraite, les indemnités sont plafonnées à 15 mois.

Indemnité de rappel

Indemnité de panier

Versée à tout salarié appelé pour les besoins du service après avoir quitté l'entreprise.

Soit indemnité = 1 heure de son salaire soit, si rappel effectué de nuit = 2 heures de son salaire.

Tout salarié travaillant dans un poste encadrant minuit bénéficie d'une indemnité de panier.

Catégorie

Maintien du salaire à 100 %

Maintien du salaire à 50%

Ouvriers

Pendant 1,5 mois

Si au moins 5 ans d'ancienneté, le salarié a le droit à ½ mois en plus

Pendant 1,5 mois

Si au moins 5 ans d'ancienneté, le salarié a le droit à ½ mois en plus

collaborateurs

Pendant 1,5 mois

A partir de 5 ans d'ancienneté, le salarié a le droit à ½ mois en plus

Pendant 1,5 mois

A partir de 5 ans d'ancienneté, le salarié a le droit à ½ mois en plus

Ingénieurs et cadres

Pendant 3 mois

Augmentation de 1 mois toutes les 5 années d'ancienneté, jusqu'à 6 mois maximum

Pendant 3 mois

Augmentation de 1 mois par 5 années d'ancienneté, jusqu'à 6 mois maximum

Catégorie

Indemnisation

Ouvriers / Collaborateurs

Le salarié doit travaillé au minimum 3 mois entre 2 périodes de maladie pour qu'il y ait maintien de son salaire et donc de ses droits

Ingénieurs et cadres

Sur une période de 12 mois consécutifs, la durée d'indemnisation ne peut dépasser la durée à laquelle l'ancienneté du salarié lui donnait droit au début de sa maladie (cf tableau du dessus)

Catégorie

Ancienneté

Rémunération

Ouvriers

Aucune disposition particulière n'est prévue

Collaborateurs

+ d'1 an d'ancienneté

Maintien du salaire pendant 14 jours, sous déduction des IJSS

Ingénieurs et cadres

+ d'1 an d'ancienneté

Maintien du salaire pendant 14 jours, sous déduction des IJSS

Catégorie

Démission

Licenciement

Ouvriers

1 semaine

Avant 6 mois d'ancienneté : 1 semaine

Entre 6 mois et 2 ans : 1 mois (disposition légale)

Plus de 2 ans : 2 mois (disposition légale)

Collaborateurs niveaux I et II

1 mois (sous réserve de disposition légale plus favorable)

1 mois (sous réserve de disposition légale plus favorable)

Collaborateurs niveaux III et IV

2 mois

2 mois

Collaborateurs niveaux V

3 mois

3 mois

Cadres

3 mois

3 mois

Echelon

Coefficients

Définition de la classification

Niveau I

11

130

Exécution, soit à la main, soit avec une machine d'utilisation simple, de tâches élémentaires nécessitant une mise au courant rapide et une adaptation n'excédant pas deux semaines.

12

140

Exécution de tâches simples, répétitives ou analogues ou exigeant un certain effort physique, à la main ou sur une ou plusieurs machines, suivant des consignes précises, nécessitant une adaptation d'une durée inférieure à deux mois.

13

150

Exécution d'un ensemble de tâches conformément à des consignes écrites ou orales nécessitant un effort en raison de leur nature ou de leur variété ou un effort physique important et soutenu. La durée d'adaptation au poste de travail est de deux à trois mois.

Niveau II

21

160

Exécution d'un ensemble de tâches relativement complexes, conformément à des instructions de travail écrites ou orales, nécessitant une attention, une dextérité particulières, des interventions appropriées sur le matériel, le produit ou pouvant impliquer la connaissance d'un métier

22

170

Exécution :

- soit d'un ensemble d'opérations présentant des difficultés du fait de leur nature et de leur diversité, conformément à des instructions de travail. Eventuellement, coordination du travail d'autres personnes ;

- soit d'opérations courantes d'un métier à enchaîner et définies au moyen de croquis, schémas, dessins ou autres documents techniques.

Nécessité d'un contrôle attentif de l'exécution et du résultat du travail. Les connaissances requises ont été obtenues soit par l'expérience et la pratique, soit par une formation méthodique et complète.

23

180

Exécution d'un ensemble d'opérations complexes, exigeant des connaissances approfondies acquises par une large expérience dans la spécialité, permettant à l'ouvrier de faire face à des situations imprévues.

24

190

Exécution d'un ensemble d'opérations complexes d'un métier à enchaîner en fonction du résultat à atteindre. Les connaissances nécessaires ont été acquises par une formation méthodique et complète et par une pratique de plusieurs années. Les instructions de travail appuyées de schémas, dessins ou autres documents techniques indiquent les actions à accomplir.

Niveau III

31

215

Exécution d'un ensemble d'opérations très qualifiées d'un métier, délicates et complexes du fait des difficultés techniques, qui doivent être combinées en fonction du résultat à atteindre.

Les instructions de travail appuyées de schémas, croquis, plans, dessins ou autres documents techniques indiquent l'objectif à atteindre.

Il appartient à l'ouvrier, après avoir éventuellement précisé les schémas, plans, dessins ou autres documents techniques et défini ses modes opératoires, d'aménager ses moyens d'exécution et de contrôler le résultat de ses opérations.

Le haut niveau de compétence nécessaire implique, outre une formation méthodique et complète, une longue expérience professionnelle.

33

240

Ensemble de travaux très qualifiés comportant dans un métier déterminé des opérations délicates et complexes du fait des difficultés techniques et de l'exécution :

- soit d'autres opérations relevant de spécialités connexes qu'il faut combiner en fonction de l'objectif à atteindre ;

- soit d'opérations inhabituelles dans les techniques les plus avancées de la spécialité.

Il appartient à l'ouvrier, après avoir éventuellement complété et précisé ses instructions et documents techniques, de définir les modes opératoires, d'aménager les moyens d'exécution, de contrôler le résultat de l'ensemble des opérations (technicien d'atelier).

Echelon

Coefficients

Définition de la classification

Niveau I

11

130

Le travail est caractérisé par l'exécution d'opérations faciles et élémentaires, comparables à celles de la vie courante (telles que, par exemple, surveillance, distribution de documents...) nécessitant une mise au courant rapide et une adaptation n'excédant pas deux semaines.

12

140

Le travail est caractérisé par l'exécution d'opérations simples répondant à des exigences clairement définies de qualité et de rapidité : les interventions sont limitées à des vérifications simples de conformité. Le temps d'adaptation sur le lieu de travail n'excède pas deux mois.

13

150

Le travail est caractérisé par la combinaison et la succession d'opérations diverses nécessitant un minimum d'attention en raison de leur nature ou de leur variété. Le temps d'adaptation sur le lieu de travail n'excède normalement pas deux à trois mois.

Niveau II

21

160

Le travail est caractérisé par la combinaison d'opérations diverses nécessitant des connaissances professionnelles.

22

170

Le travail est caractérisé par la combinaison de séquences opératoires nécessitant des connaissances professionnelles dans lesquelles la recherche et l'obtention de la conformité comportent des difficultés classiques ; le travail est, en outre, caractérisé par des possibilités de contrôle immédiat.

23

180

Le travail est caractérisé par la combinaison de séquences opératoires dans lesquelles la recherche et l'obtention de la conformité nécessitent l'exécution d'opérations de vérification ; le contrôle immédiat du travail n'est pas toujours possible, mais les répercussions des erreurs se manifestent rapidement.

24

190

Le travail répond aux caractéristiques de l'échelon précédent, mais l'obtention de la conformité fait appel à l'expérience professionnelle ; le contrôle en fin de travail est difficile, les conséquences des erreurs n'apparaissent pas immédiatement.

Niveau III

31

215

Le travail est caractérisé à la fois par :

- l'exécution d'opérations techniques ou administratives, réalisées selon un processus standardisé ou selon un processus inhabituel, mais avec l'assistance d'un agent plus qualifié ;

- l'établissement de documents, soit par la transcription des données utiles recueillies au cours du travail, soit sous la forme de brefs comptes rendus

32

225

Le travail est caractérisé à la fois par : - l'exécution, de manière autonome et selon un processus déterminé, d'une suite d'opérations (prélèvement et analyse de données, montage et essai d'appareillage ...) ; - l'établissement sous la forme requise par la spécificité des documents qui en résultent : comptes rendus, états, diagrammes, dessins, gammes, programmes, etc.

33

240

Le travail est caractérisé à la fois par :

- l'exécution d'un ensemble d'opérations généralement interdépendantes, dont la réalisation se fait par approches successives, ce qui nécessite, notamment, de déterminer certaines données intermédiaires et de procéder à des vérifications ou mises au point au cours du travail ;

- la rédaction de comptes rendus, complétés éventuellement par des propositions obtenues par analogie avec des travaux antérieurs dans la spécialité ou dans des spécialités voisines.

Niveau IV

41

255

Le travail, en général circonscrit au domaine d'une technique ou d'une catégorie de produits, est caractérisé par :

- une initiative portant des choix entre des méthodes, procédés ou moyens habituellement utilisés dans l'entreprise ;

- la présentation, dans des conditions déterminées, des solutions étudiées et des résultats obtenus.

42

270

Le travail est caractérisé par :

- la nécessité, afin de tenir compte de contraintes différentes, d'adapter et de transposer les méthodes, procédés et moyens ayant fait l'objet d'applications similaires ;

- la proposition de plusieurs solutions avec leurs avantages et leurs inconvénients.

43

285

Le travail est caractérisé par :

- l'élargissement du domaine d'action à des spécialités administratives ou techniques connexes ;

- la modification importante de méthodes, procédés, moyens ;

- la nécessité de l'autonomie indispensable pour l'exécution, sous réserve de provoquer opportunément les actions d'assistance et de contrôle nécessaires.

Niveau V

51

305

A cet échelon, l'innovation consiste à rechercher des adaptations et des modifications cohérentes et compatibles entre elles ainsi qu'avec l'objectif défini. Le recours à l'autorité technique ou hiérarchique compétente est de règle en cas de difficulté ou d'incompatibilité avec l'objectif.

52

335

A cet échelon, l'innovation consiste, en transposant des dispositions déjà éprouvées dans des conditions différentes, à rechercher et à adapter des solutions se traduisant par des résultats techniquement et économiquement valables. L'élaboration de ces solutions peut impliquer de proposer des modifications de certaines caractéristiques de l'objectif initialement défini.

En cas de difficulté technique ou d'incompatibilité avec l'objectif, le recours à l'autorité technique ou hiérarchique compétente devra être accompagné de propositions de modifications de certaines caractéristiques de cet objectif.

53

370

A cet échelon, l'activité consiste, après avoir étudié, déterminé et proposé des spécifications destinées à compléter l'objectif initialement défini, à élaborer et mettre en oeuvre les solutions nouvelles qui en résultent.

Echelon

Coefficients

Définition de la classification

Niveau III

31, AM 1

215

Conduit principalement des travaux de niveau I.

33, AM 2

240

Conduit principalement des travaux de niveau II.

Niveau IV

41, AM 3

255

Conduit principalement des travaux de niveau III nécessitant de compléter les instructions reçues par des interventions techniques portant sur les modes opératoires et les méthodes de vérification nécessaires au respect des normes définies.

43, AM 4

285

Conduit principalement des travaux faisant appel à son initiative et nécessitant des adaptations. Sa responsabilité s'exerce généralement par l'intermédiaire d'agents de maîtrise de qualification moindre. Il peut être associé aux études d'implantation et de renouvellement des moyens, à l'établissement des programmes d'activité, à l'élaboration des modes, règles et normes d'exécution

Niveau V

51, AM 5

305

Coordonne l'activité de groupes effectuant des travaux diversifiés.

52, AM 6

335

Coordonne l'activité de groupes effectuant des travaux diversifiés et mettant en oeuvre des techniques complexes. Il est associé à l'élaboration des bases prévisionnelles de gestion.

53, AM 7

370

Le classement à cet échelon dépend de l'importance de l'atelier ou du secteur concerné.

Echelon

Coefficients

Définition de la classification

Niveau V

51

305

Ingénieurs et cadres diplômés à l'embauche, ayant moins de trois années d'expérience.

52

335

Ingénieurs et cadres définis à l'échelon 51 après un délai maximum d'un an dans l'entreprise.

53

370

Ingénieurs et cadres définis à l'échelon 51 après deux années de travail dans l'entreprise ou ingénieurs ou cadres confirmés par plus de trois ans d'expérience.

Niveau VI

61

420

Ingénieurs ou cadres confirmés mettant en oeuvre des connaissances techniques, administratives ou commerciales dans l'accomplissement de fonctions plus larges que celles de l'échelon 53

62

480

Ingénieurs et cadres confirmés définis à l'échelon 61 exerçant des fonctions exigeant des connaissances approfondies et comportant une responsabilité plus étendue.

63

560

Ingénieurs ou cadres définis à l'échelon 62 exerçant des fonctions plus importantes avec une compétence élargie.

Niveau VII

71

660

Ingénieurs ou cadres exerçant des fonctions de commandement sur un ou plusieurs ingénieurs ou cadres dans les positions précédentes ou une activité de très haute technicité.

72

770

Ingénieurs ou cadres définis à l'échelon 71 exerçant des fonctions plus élargies.

73

880

Ingénieurs ou cadres exerçant des fonctions comportant de très larges initiatives et responsabilités.